Jump to content
Sign in to follow this  
Okoane

Française refoulée à la frontière canadienne

Recommended Posts

Bonjour

Voilà je vais tâcher d'être clair, ma mère (française) est en couple avec un américain mais elle n'a plus le droit d'aller au États-Unis depuis 7 ans suite a une fraude en bourse fait par un ami de la famille qui lui avait donner des actions je vous passe les détails il a fraudé il a pris 5 ans ma mère faute d'avocat efficace à pris 2 ans et pour sortir à dû plaider coupable et accepter tout ce qu'ils lui ont rajouté sur le dos pour justifier ses 2 ans de prison ... Bref plus d'USA à vie ...

Et voilà qu'elle rencontre cet américain et décide après 2 ans de relation via internet et quelques semaines de vacances ici et là d'essayer le Québec voir si ils s'y plaisent et peu et s'y installer définitivement .

Lui trouve un job et obtiens une autorisation d'1 an et demi. Elle le rejoint il y a 6 mois ils s'installent lui travaille elle non. Il y a 3 semaines elle sort du Canada et reviens france après ses 6 mois, et hier alors qu'elle reparaît pour le Québec elle s'est fait refoulée à l'immigration à cause de son casier américain (à noter que son casier fr est vierge) ...

Ce que je ne comprend pas, c'est qu'ils l'ait refusé alors qu'elle n'y va qu'en simple touriste avec un billet aller retour ( là pour 4 mois en prime) sous prétexte qu'il y a 7 ans elle a fait 2 ans de prison ( et elle n'aurait du en faire que quelques semaines en réalité)

Donc dimanche elle revien chez moi en espérant qu'elle puisse trouver une solution pour repartir la bas et retrouver son copain ...

Nous on a toujours entendu dire que l'on pouvait passer 6 mois au Québec (ou 3 au USA ) sortir quelques jours (voir 24h) et re-rentrer pour 4 ou 6 mois toujours en touriste, en tout cas au moin une fois quoi ...

Quelqu'un peut-il nous aider ? Là j'attend d'avoir des nouvelles vue que tout ça c'est passé hier soir et qu'elle était à Toronto en escale.

Mais j'essaye de chercher une solution car là son ami à tout quitté pour être avec elle au Québec et elle se retrouve bloquée et renvoyée chez nous ça risque de détruire son couple et à 55 ans il n'est pas simple de trouver quelqu'un je m'inquiète pour elle :'(

Que peut-on faire ? Demander un visa ? Contacter l'ambassade? L'immigration ?

Y a t'il une chance qu'elle puisse retourner au Québec au moins le temps qu'ils trouvent où partir ensemble?

que peut-on faire ?

Merci de votre aide

Edited by Laurent

Share this post


Link to post
Share on other sites
Nous on a toujours entendu dire que l'on pouvait passer 6 mois au Québec (ou 3 au USA ) sortir quelques jours (voir 24h) et re-rentrer pour 4 ou 6 mois toujours en touriste, en tout cas au moin une fois quoi ...

non... c'est au bon vouloir de l'agent..

pourquoi elle n'a pas fait une demande de prolongation de séjour au lieu de faire le tour du poteau et justement risquer de se faire refouler..elle devait absolument quitter?

elle ne peut pas faire une demande de visa, il n'y a pas de visa touristique pour les Français..

je sais pas trop les options qui s'offrent à elle..désolé

Edited by Automne

Share this post


Link to post
Share on other sites

Elle comptait le faire mais oui elle devai revenir de toute façon récupérer des affaires et son chat que je lui gardai plus finir de regler ses demarche la elle ma apelée ils lui on dit que elle n'était pas désirer au Canada même en touriste que en gros elle était interdit de territoire personna non gratta et le plus drôle c'est que mon oncle qui a faite EXACTEMENT la même chose qu'elle et qu'en prime il n'a jamais eu d'ennuis et n'a jamais été jugé et n'a donc pas fait de prison mais à été recherché comme ma mère pour la même chose, et lui est immigré au Québec depuis 10 ans ( ainsi que son ex qui elle aussi avait des actions et donc même bateau)

Et on viens refuser ma mère qui a payer sa dete comme,on dit ... C'est bien moche pour pas dire dégueulasse ...

Elle était en larmes tout à l'heur son copain va renter en USA et c'est mal parti pour eux car le canada était leurs seule chance, il a des enfants et ne veut pas aller en Europe (trop loin)

Ils sont entrain de détruire sa vie .... :'(

Edited by Okoane

Share this post


Link to post
Share on other sites

Je ne pense pas qu'il y ait quoi que ce soit à faire car l'entrée au Canada est à l'entiere discretion du douanier que l'on a en face.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Bonjour,

Je ne sais pas si cela pourra t'aider, mais voici quelques liens qui traitent du sujet dont tu parles :

http://www.cic.gc.ca/francais/centre-aide/reponse.asp?q=473&t=1

http://www.canadainternational.gc.ca/washington/visas/inadmissibility-interdiction.aspx?lang=fra&view=d

Bon courage ... :bye:

Share this post


Link to post
Share on other sites

Merci pour les liens le 2 eme peu peut être nous aider ! merci encore

Share this post


Link to post
Share on other sites

c'est compliqué cette histoire.. mais bon, c'est la loi.. je crois pas que dans leur ordinateur, ils peuvent savoir toute la version de madame.. eux, ils ont juste : condamnée pour tel affaire et emprisonnée.

donc, ils veulent pas prendre de chance, parce que des récidivistes, ça arrive..

le premier agent l'a bien laissé passer la première fois ( ce qui était une vrai chance..)..

il a des enfants en très bas âge le conjoint?

Share this post


Link to post
Share on other sites

Non du tout l'une a l'universiter l'autre à 16 ans je croi mais bon ses gamin s'en fiche pas mal de lui mais il veut pas partir trop loin ... Je vais parler à ma mère des possibilités vue sur le lien notamment la demande de réadaptation après tout c'est son seul crime en 55 ans et c'était il y a 7 ans ... En plus elle a fait 2 ans jusqu'à ce qu'elle plaide coupable et qu'ils la libére mais le Grand patron de l'entreprise (initiateur de la magouille) qui lui c'est fait des millions sur le dos de tout le monde à pris 5 ans seulement dc on voit bien qu'il y a un truc qui cloche pour ma mère vue son implication minime dans l'histoire et sa peine ...

Merci encore je continue à cherche une solution car la demande de réadaptation peu prendre du temps et être refuser

Share this post


Link to post
Share on other sites

Elle comptait le faire mais oui elle devai revenir de toute façon récupérer des affaires et son chat que je lui gardai plus finir de regler ses demarche la elle ma apelée ils lui on dit que elle n'était pas désirer au Canada même en touriste que en gros elle était interdit de territoire personna non gratta et le plus drôle c'est que mon oncle qui a faite EXACTEMENT la même chose qu'elle et qu'en prime il n'a jamais eu d'ennuis et n'a jamais été jugé et n'a donc pas fait de prison mais à été recherché comme ma mère pour la même chose, et lui est immigré au Québec depuis 10 ans ( ainsi que son ex qui elle aussi avait des actions et donc même bateau)

Et on viens refuser ma mère qui a payer sa dete comme,on dit ... C'est bien moche pour pas dire dégueulasse ...

Elle était en larmes tout à l'heur son copain va renter en USA et c'est mal parti pour eux car le canada était leurs seule chance, il a des enfants et ne veut pas aller en Europe (trop loin)

Ils sont entrain de détruire sa vie .... :'(

De toute façon, leur histoire n'est pas viable en tant que telle. On ne peut pas faire sa vie au Québec en n'étant que touriste. Il faut une RP, et ça, à son âge, elle ne l'aura jamais. Si elle ne peut entrer aux USA, va bien falloir qu'ils trouvent une solution autre. Pour ses affaires et son chat, les autorités vont lui dire de se les faire renvoyer ou ramener par sa fille ...

Share this post


Link to post
Share on other sites

Non du tout l'une a l'universiter l'autre à 16 ans je croi mais bon ses gamin s'en fiche pas mal de lui mais il veut pas partir trop loin ... Je vais parler à ma mère des possibilités vue sur le lien notamment la demande de réadaptation après tout c'est son seul crime en 55 ans et c'était il y a 7 ans ... En plus elle a fait 2 ans jusqu'à ce qu'elle plaide coupable et qu'ils la libére mais le Grand patron de l'entreprise (initiateur de la magouille) qui lui c'est fait des millions sur le dos de tout le monde à pris 5 ans seulement dc on voit bien qu'il y a un truc qui cloche pour ma mère vue son implication minime dans l'histoire et sa peine ...

Merci encore je continue à cherche une solution car la demande de réadaptation peu prendre du temps et être refuser

ah ok.. j'aurais pu comprendre s'il avait des enfants en bas âge, mais là... il a bien tout quitté pour être au Québec, pourquoi pas en France? ce qui serait une solution bien plus 'facile' que d'essayer de vivre temporairement dans un autre pays..comme l'a fait remarqué Cherrybee..

Share this post


Link to post
Share on other sites

Ses affaires c'est bon le seul vol pour revenir ici est dimanche donc ils l'on laissé rentrer chez elle récupérer ses truc mais on gardé son passeport elle part demain ( sa fille c'est moi et je suis dans les Antilles donc je ne peu pas ramener ses affaires) ^^

Pour lui et ses enfants je suis aussi de ton avis mais lui voit les choses autrement ... Et le Québec (Sherbrooke) la ou ils étaient n'est pas trop loin de ses mômes ils sont en pennsylvanie il est entrain d'aller les voir d'ailleur il ne pouvait pas annuler c'était déjà prévu comme ça

Et pour le RP elle comptait le demander si ils décidaient de rester au Québec (mais finalement voulaient aller au Canada anglais) a cause de l'assurance maladie au Québec qui plafone ses tarifs et il va gagner 1/3 de ce qu'on lui avait dit plus les impôts faramineux il aurait bosser pour rien ...

Donc ils attendaient de ce fixer définitivement quelque part Québec ou ontario etc ...

Que lui ai ses papier définitif et la elle allait demander à être autorisée à rester en tant que conjointe . Et lui gagnant normalement très bien sa vie elle n'avait pas besoin de demander un permis de travaille ça aurait pu simplifier les choses

La c'est pas mal foutu pour son couple je crois... On va quand même essayer on verra bien.

à 55 c'est dur voir impossible de refaire sa vie surtout si on vous met des bâtons dans les roues ..

Edited by Okoane

Share this post


Link to post
Share on other sites

Bonjour

Voilà je vais tâcher d'être clair, ma mère (française) est en couple avec un américain mais elle n'a plus le droit d'aller au États-Unis depuis 7 ans suite a une fraude en bourse fait par un ami de la famille qui lui avait donner des actions je vous passe les détails il a fraudé il a pris 5 ans ma mère faute d'avocat efficace à pris 2 ans et pour sortir à dû plaider coupable et accepter tout ce qu'ils lui ont rajouté sur le dos pour justifier ses 2 ans de prison ... Bref plus d'USA à vie ...

Et voilà qu'elle rencontre cet américain et décide après 2 ans de relation via internet et quelques semaines de vacances ici et là d'essayer le Québec voir si ils s'y plaisent et peu et s'y installer définitivement .

Lui trouve un job et obtiens une autorisation d'1 an et demi. Elle le rejoint il y a 6 mois ils s'installent lui travaille elle non. Il y a 3 semaines elle sort du Canada et reviens france après ses 6 mois, et hier alors qu'elle reparaît pour le Québec elle s'est fait refoulée à l'immigration à cause de son casier américain (à noter que son casier fr est vierge) ...

Ce que je ne comprend pas, c'est qu'ils l'ait refusé alors qu'elle n'y va qu'en simple touriste avec un billet aller retour ( là pour 4 mois en prime) sous prétexte qu'il y a 7 ans elle a fait 2 ans de prison ( et elle n'aurait du en faire que quelques semaines en réalité)

Donc dimanche elle revien chez moi en espérant qu'elle puisse trouver une solution pour repartir la bas et retrouver son copain ...

Nous on a toujours entendu dire que l'on pouvait passer 6 mois au Québec (ou 3 au USA ) sortir quelques jours (voir 24h) et re-rentrer pour 4 ou 6 mois toujours en touriste, en tout cas au moin une fois quoi ...

Quelqu'un peut-il nous aider ? Là j'attend d'avoir des nouvelles vue que tout ça c'est passé hier soir et qu'elle était à Toronto en escale.

Mais j'essaye de chercher une solution car là son ami à tout quitté pour être avec elle au Québec et elle se retrouve bloquée et renvoyée chez nous ça risque de détruire son couple et à 55 ans il n'est pas simple de trouver quelqu'un je m'inquiète pour elle :'(

Que peut-on faire ? Demander un visa ? Contacter l'ambassade? L'immigration ?

Y a t'il une chance qu'elle puisse retourner au Québec au moins le temps qu'ils trouvent où partir ensemble?

que peut-on faire ?

Merci de votre aide

Share this post


Link to post
Share on other sites

Oui effectivement ce doit être difficile pour ta mère , mais je suis français aussi et je vis au Québec depuis 5 ans.

Tous les français qui vivent ici on suivi le même parcour c'est à dire demande de visa de résident permanent...

Ta mère a déjà eu des problèmes avec la justice en Amérique du Nord ( le Canada et les US ont des accords ) et elle refait quelque chose qui peut faire croire à du malhonnête ...

Tu restes 6 mois et puis quittes 24h et puis tu reviens 6mois et puis ça continu encore et encore...

Le Canada est une terre d'immigration et ils savent la gérée.

Je pense que ta mère devrait peut être faire une demande de visa normalement en expliquant son cas a l'embassade du Canada a Paris..

Oui effectivement ce doit être difficile pour ta mère , mais je suis français aussi et je vis au Québec depuis 5 ans.

Tous les français qui vivent ici on suivi le même parcour c'est à dire demande de visa de résident permanent...

Ta mère a déjà eu des problèmes avec la justice en Amérique du Nord ( le Canada et les US ont des accords ) et elle refait quelque chose qui peut faire croire à du malhonnête ...

Tu restes 6 mois et puis quittes 24h et puis tu reviens 6mois et puis ça continu encore et encore...

Le Canada est une terre d'immigration et ils savent la gérée.

Je pense que ta mère devrait peut être faire une demande de visa normalement en expliquant son cas a l'embassade du Canada a Paris..

Share this post


Link to post
Share on other sites

Pour lui et ses enfants je suis aussi de ton avis mais lui voit les choses autrement ... Et le Québec (Sherbrooke) la ou ils étaient n'est pas trop loin de ses mômes ils sont en pennsylvanie il est entrain d'aller les voir d'ailleur il ne pouvait pas annuler c'était déjà prévu comme ça

Et pour le RP elle comptait le demander si ils décidaient de rester au Québec (mais finalement voulaient aller au Canada anglais) a cause de l'assurance maladie au Québec qui plafone ses tarifs et il va gagner 1/3 de ce qu'on lui avait dit plus les impôts faramineux il aurait bosser pour rien ...

Le problème, c'est que ça ne se passe pas comme ça. Ce n'est pas parce qu'on voit les choses d'une certaine façon que les autorités canadiennes sont obligées d'accéder automatiquement à nos demandes.

Déjà, lui n'est pas RP. Il faudrait qu'il commence à faire sa demande pour savoir s'il a des chances d'être accepté. être américain, ça aide mais ce n'est pas automatique.

Et pour le RP elle comptait le demander si ils décidaient de rester au Québec (mais finalement voulaient aller au Canada anglais) a cause de l'assurance maladie au Québec qui plafone ses tarifs et il va gagner 1/3 de ce qu'on lui avait dit plus les impôts faramineux il aurait bosser pour rien ...

Comme je te disais plus haut, pour avoir des chances d'obtenir seule sa RP, il faudrait qu'elle ait moins de 40 ans, un diplôme qui apporte 6 ou 12 points dans la liste des domaines privilégiés, une expérience de travail pertinente en lien avec le diplôme et ça prendrait au bas mot 2 ans. Tu vois qu'elle ne peut absolument pas l'obtenir ainsi.

Donc ils attendaient de ce fixer définitivement quelque part Québec ou ontario etc ...

Que lui ai ses papier définitif et la elle allait demander à être autorisée à rester en tant que conjointe . Et lui gagnant normalement très bien sa vie elle n'avait pas besoin de demander un permis de travaille ça aurait pu simplifier les choses

La c'est pas mal foutu pour son couple je crois... On va quand même essayer on verra bien.

à 55 c'est dur voir impossible de refaire sa vie surtout si on vous met des bâtons dans les roues ..

La seule solution, c'est que lui fasse une demande de RP, que elle attende tranquillement dans son pays, que lorsqu'il a sa RP il l'épouse et qu'ensuite il la parraine. Je te parle de choses que je connais puisque je suis arrivée également parrainée. C'était plus facile pour moi car mon chum était déjà franco-canadien et on a tranquillement attendu en France chez moi que le dossier se termine.

Pour lui et ses enfants je suis aussi de ton avis mais lui voit les choses autrement ...

La c'est pas mal foutu pour son couple je crois... On va quand même essayer on verra bien.

à 55 c'est dur voir impossible de refaire sa vie surtout si on vous met des bâtons dans les roues ..

On leur met pas des bâtons dans les roues. Il y a des règles auxquelles il faut s'astreindre et c'est tout. Faut pas oublier qu'une immigration cela demande de la patience et des sacrifices. On ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre. Pour moi, avec des enfants grands, il était temps que je pense à moi et l'amour passait par dessus tout. J'ai laissé mes enfants en France pour suivre mon chum au Québec. Ils viennent régulièrement nous visiter et je vais les voir tout aussi régulièrement. Après, il y a Skype. Si lui n'est pas prêt à faire des sacrifices, effectivement, c'est pas mal foutu.

Share this post


Link to post
Share on other sites

il y a des règles à respecter...

le visa touriste c'est 6 mois, et "normalement" c'est 6 mois par an, sinon on devient résident fiscal.

N'importe qui peut se faire refuser lors d'un tour du poteau, cela fait partie des règles.

Qu'elle ait un passif judiciaire ne va pas aider si en plus elle est en situation irrégulière !

Sans RP, elle ne peut penser résider en permanence et juste faire le tour du poteau de temps en temps.

Soit elle demande sa RP, soit elle se fait parrainer. Cela prend du temps, comme pour tout le monde.

De plus, dans la demande de RP il ya des consignes pour ceux qui ont eu des soucis de justice...peut être devrait elle y regarder de plus près...

Share this post


Link to post
Share on other sites

il y a des règles à respecter...

le visa touriste c'est 6 mois, et "normalement" c'est 6 mois par an, sinon on devient résident fiscal.

N'importe qui peut se faire refuser lors d'un tour du poteau, cela fait partie des règles.

Ben oui. On a tellement voulu faire croire sur ce forum que l'acceptation était automatique que maintenant on prend ça pour un fait acquis!

Share this post


Link to post
Share on other sites

il y a des règles à respecter...

le visa touriste c'est 6 mois, et "normalement" c'est 6 mois par an, sinon on devient résident fiscal.

N'importe qui peut se faire refuser lors d'un tour du poteau, cela fait partie des règles.

Ben oui. On a tellement voulu faire croire sur ce forum que l'acceptation était automatique que maintenant on prend ça pour un fait acquis!

Sans compter que les 6 mois de visa touristique ne sont pas automatique non plus. Si le douanier que l'on a en face de nous décide que 3 mois c'est suffisant, et bien ce sera 3 mois, même pour les Français. C'est à son entière discrétion.

Share this post


Link to post
Share on other sites
à 55 c'est dur voir impossible de refaire sa vie surtout si on vous met des bâtons dans les roues .

je veux juste rajouter que 55 ans , c'est encore bien jeune et sa vie n'est pas terminé :) elle a peut être encore 30 ans à vivre, sinon plus.. donc, faut pas lâcher quand on veut quelque chose. il y a toujours une solution.

Share this post


Link to post
Share on other sites

à 55 c'est dur voir impossible de refaire sa vie surtout si on vous met des bâtons dans les roues .

je veux juste rajouter que 55 ans , c'est encore bien jeune et sa vie n'est pas terminé :smile: elle a peut être encore 30 ans à vivre, sinon plus.. donc, faut pas lâcher quand on veut quelque chose. il y a toujours une solution.

Eh eh j'en sais quelque chose :) . Mais toujours en comptant des sacrifices, c'est incontournable.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Il ni a effectivement pas beaucoup de solution qui se présente, lui étant pas résident permanent il ne peut rien faire pour la faire revenir et même s'il pouvait les délais seraient assez long.

La solution serait que lui vienne là bas, mais s'il parle pas un mot de français ça ne l'intéressera peut-être pas. Avoir des enfants ne devraient pas être un problème, je crois pas qu'en vivant au Québec ils les voient beaucoup plus souvent que s'il prenait l'avion de France. Certain vive dans le même pays mais des régions assez éloigné qu'il ne se voit pas plus d'une à deux fois par année, à cause du boulot etc

Néanmoins 55 ans c'est encore jeune, mon père en a 59 et a jamais eu de mal en amour, certain tombe en amour et se mari passé 70-80 voire même 90 ans.

Elle est malheureusement dans une situation assez compliqué.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

Sign in to follow this  

  • Similar Content

    • By Litchisnews
      Bonjour à tous et à toutes , 
       
      j’ai besoin de votre aide et c’est assez urgent  ( départ le 7 janvier prochains ...) ! 
       
      Voila, mon conjoint a manqué une question dans sa demande de permis d’etude ( reçu fin novembre) la question étant : «  le travail est il une composante nécessaire à vos études ? » n’ayant pas réellement compris l’importance de cette question a répondu non. Malheureusement cest Cette dernière qui lui permettait du’obtenir son permis stage coop lui pour effectuera des stages. Après de nombreux appelles à CIC, une demande de modification en ligne sans réponse, des mails ... nous nous retrouvons sans avoir avancé... aucune réponse claire à notre problème...
       
      il lui lui faut absolument avant le mois de février date de son premier stage ! 
       
      Qu’en pensez vous ? J’ai réfléchi et je m’en demandais si nous pouvions faire ce permis directement à notre arrivée à l’aéroport de Québec ? En présentant le permis d’étude, la preuve par une lettre de l’école des besoins de stage dans la formation et l’explication de l´erreur ( humaine ) de mon conjoint ? 
       
      Merci beaucoup pour votre aide !  
    • By Caillebot
      Bonjour à tous, 
      Comme le titre l'indique, j'ai envoyé mon dossier RP depuis la France la semaine dernière, en lettre suivie. En regardant sur internet l'avancée de son trajet, je remarque que ma lettre est indiqué comme "bloquée en douane". Le courrier n'était pas bien épais, on ne peut même pas parler de "colis" donc je ne comprend pas vraiment pourquoi il ferait l'objet d'un contrôle... 
      Quelqu'un s'est-il retrouvé dans cette situation? Savez-vous combien de temps va-t-il être bloqué et si non comment le "débloquer"? 
      Ou peut-être que c'est complètement normal et que je flippe juste que mon dossier n'arrive jamais  
      Merci d'avance !
    • By rdenisse
      Bonjour à tous,
       
      Je vais effectuer un stage à Montreal d'ici peu de temps. M'étant trompé dans mes démarches, j'ai du refaire une demande de visa (Stage coop) et les nouveaux délais d'attentes sont trop long.
      Je pars visiter New York 1 semaine et je pensais aller à Montreal en bus. Je n'ai donc pour le moment pas de billet d'avion de retour car je voulais attendre la réception de mon visa sur place. 
      Après avoir regardé sur plusieurs forums, je vois que je ne pourrais peut être pas rentré aux Etats Unis car je n'ai pas de billet de retour. 
       
      Avez vous une solution pour me sortir de cette situation ? 
      J'ai vu qu'il y avait des billets depuis Montreal à 1400euros totalement remboursables qui pourrait me servir de preuves de départ ? Puis je rentrer comme simple touriste ? 
       
      Merci d'avance pour vos réponses.
    • By JuliaVV
      Hello tout le monde ! 
       
      Je commence à préparer mes bagages pour mon arrivée au Canada. Je vois qu'il y a un document de déclaration des biens et effets personnels à remplir.
       
      Seulement, moi, j'arrive au Canada qu'avec des effets personnels sans frais de douane (vêtements, chaussures, ordi et appareil photo en gros). Ca me parait un peu compliqué de détailler chaque article, sa marque, son prix et son numéro de série. 
      Je pensais que c'était pour ceux qui déménageaient avec de gros meubles etc, car on y parle de marchandises.
       
      Dois-je remplir ce document ? 
      http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/forms-formulaires/bsf186-fra.html
       
      Merci !
    • By Cherrybee
      Les douaniers américains pourraient bientôt exiger des voyageurs leurs informations pour accéder à leurs comptes de réseaux sociaux.
      Alors que le Canada insiste sur le caractère modéré de son approche en la matière, les États-Unis songent à élargir le pouvoir des douaniers afin de leur permettre d'explorer en détail les activités en ligne de voyageurs étrangers.
      Le secrétaire à la Sécurité intérieure, John Kelly, a déclaré la semaine dernière qu'il était possible qu'on demande à certains d'entre eux, dans un avenir rapproché, de dévoiler les mots de passe permettant d'accéder à leurs comptes sur des réseaux sociaux comme Facebook, Twitter ou Instagram.
      Le gouvernement américain a déjà commencé en décembre à recueillir des informations sur l'utilisation des réseaux sociaux en introduisant une question dans un formulaire utilisé par les ressortissants d'une quarantaine de pays pour réclamer une exemption de visa par voie électronique.

      La demande est officiellement « optionnelle », mais elle inquiète les organisations de défense de droits de la personne, qui bondissent par ailleurs à l'idée que des individus puissent se voir sommer de dévoiler leurs mots de passe pour les réseaux sociaux.
      « L'idée qu'une agence gouvernementale ait le pouvoir de les réclamer semble absurdement dangereuse », souligne Emma Llanso, qui s'occupe des questions de liberté d'expression au Center for Democracy and Technology (CDT), une ONG américaine.

      De plus en plus de conflits
      La polémique survient alors que les cas conflictuels entre voyageurs et douaniers se multiplient à la frontière américaine, dans la foulée de l'adoption d'un décret controversé du président Donald Trump sur l'immigration.
      Mme Llanso note que des douaniers ont exigé à plusieurs reprises les codes d'accès de téléphones portables pour pouvoir explorer leur contenu. Des demandes relatives aux réseaux sociaux ont aussi été relevées, dit-elle.
      En principe, l'accès au contenu d'un téléphone est étroitement balisé aux États-Unis, et un mandat est requis pour que la police puisse y accéder.
      Les douaniers, note Mme Llanso, disposent cependant d'une « grande latitude dans la conduite de fouilles ». 
      « La question est de voir jusqu'où ils peuvent aller dans leur exploration », dit Emma Llanso.
      L'analyste souligne l'existence d'une zone grise juridique s'appliquant tant aux téléphones qu'aux réseaux sociaux.
      Au cours des dernières semaines, deux ressortissants québécois, incluant un athlète rattaché à l'Université de Sherbrooke, ont indiqué qu'ils avaient été refoulés à la frontière américaine après avoir été sommés de donner le code d'accès de leur téléphone.
      Rob Currie, qui dirige l'Institut de droit et technologie de l'Université de Dalhousie, en Nouvelle-Écosse, note que les Canadiens qui se présentent à la frontière se trouvent dans une position de grande vulnérabilité face aux douaniers.
      Normalement, dit-il, les personnes préfèrent céder lorsqu'un code d'accès est demandé plutôt que de protester, parce qu'elles craignent que la situation s'envenime, que leur appareil soit saisi et qu'on leur refuse l'entrée aux États-Unis.
      Ce même réflexe explique, note M. Currie, qu'il n'existe pas non plus au Canada de jurisprudence claire quant à la capacité des douaniers d'exiger le code d'accès d'un téléphone.
      Les directives
      Selon Scott Bardsley, porte-parole du ministre de la Sécurité publique Ralph Goodale, les douaniers canadiens ne peuvent explorer les appareils électroniques de voyageurs et exiger les codes requis pour le faire que s'il existe de « multiples indications » qu'une infraction pourra ainsi être confirmée.
      Une directive en vigueur depuis l'été 2015 précise que l'étude du contenu de l'appareil doit être menée « avec autant de respect que possible pour la vie privée du voyageur ».
      Les douaniers sont avisés qu'ils doivent couper toute connectivité avec l'internet de manière à ne pouvoir accéder à des données contenues hors de l'appareil et ils ne peuvent demander de mots de passe permettant d'accéder à des comptes en ligne, ce qui inclut les réseaux sociaux, précise M. Bardsley.
      Micheal Vonn, de l'Association des droits civiques de Colombie-Britannique, pense qu'il est possible pour un voyageur de refuser de remettre son code d'accès de téléphone « puisque c'est son droit de ne pas s'auto-incriminer ».
      Donner un tel code n'est pas du tout l'équivalent d'ouvrir sa valise, puisque l'accès à « l'univers numérique » d'un individu permet d'obtenir des informations « beaucoup plus élaborées » à son sujet, souligne-t-elle.
      La même logique, dit Mme Vonn, devrait s'appliquer aux mots de passe utilisés pour les réseaux sociaux.
      Emma Llasso, du Center for Democracy and Technology, pense que la meilleure façon pour les voyageurs de se protéger par rapport aux demandes abusives de douaniers est de laisser leur appareil à la maison ou de s'assurer avant de partir qu'il ne contient pas d'information sensible.
      « Les risques qu'un individu soit bloqué à la frontière et se voie demander des informations qu'il ne devrait pas avoir à fournir sont plus élevés que jamais », dit-elle.
      ***
      Un précédent qui tourne court
      En 2015, un résidant de Sainte-Anne-des-Plaines, Alain Philippon, a été appréhendé à l'aéroport d'Halifax et accusé d'obstruction après avoir refusé de dévoiler le code d'accès de son téléphone aux douaniers. Des juristes espéraient que la cause permette enfin aux tribunaux canadiens de préciser si un voyageur peut en toute légalité refuser de remettre une telle information, mais elle a tourné court après que l'accusé eut plaidé coupable l'été dernier. Une directive temporaire adoptée à l'été 2015 par l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) dans la foulée de son arrestation indiquait que les douaniers ne devaient pas arrêter un individu « uniquement » parce qu'il refusait de fournir un tel code « tant que de nouvelles instructions ne seraient pas émises ». Le ministère de la Sécurité publique a précisé hier que la directive est toujours en application.
       
      http://www.lapresse.ca/actualites/national/201702/16/01-5070139-frontiere-americaine-passeport-et-mots-de-passe-svp.php
    • By sfritz
      Bonjour,
      j'aimerais savoir comment se passe un passage à la douane si on a la RP mais qu'il ne reste plus assez de jours pour la renouveler dans les 5 ans? (carte non expiré, mais délai restant trop court pour cumuler 2 ans jusqu'à date d'expiration)
       
      Que se passe-t-il s'il manque 2 semaines, ou 6 mois pour renouveler la carte?
      Le douanier peut il refuser l'entrée pour ça?
       
      Merci,
       
      Fred
    • By Laurent
      Donald Trump a annoncé que les gens de la France et l'Allemagne pourraient faire face à un «extrême contrôle» avant d'entrer aux États-Unis parce que leurs pays ont été «compromis par le terrorisme».
      Dans son discours d'acceptation à la Convention nationale républicaine, il a dit qu'il voulait sévir contre l'immigration envers les pays où les attaques terroristes étaient monnaie courante.
      Il a élargi sa politique agressive où il a accusé la France et l' Allemagne de laisser la terreur fleurir, en disant: «c'est de leur faute ... Ils ont permis à ces gens de venir sur leur territoire.»
      Lorsqu'on lui a demandé si la politique controversée permet à «beaucoup de gens» d'être admis dans le pays , il a dit: «Peut-être que nous arrivons à ce moment-là.»
       
    • By ChristelFred
      Bonjour,
       
      quelqu'un a-t-il validé sa RP à Edmonton? Délais? Plus rapide qu'à Toronto ou Montréal? 3h suffisent?
    • By Lauriane33
      Voici ma situation.. Mon mari et moi avons tous deux un scq, et un permis de travail expirant dans deux jours. Nous avons fait une demande de prolongation de notre visa de travail (la deuxième) et avons envoyé notre demande début janvier (par la poste), Nous n'avons toujours pas de nouvelles de notre visa, les délais semblent s'être allongés ces derniers mois. Nous devons absolument partir en voyage fin mars et n'aurons donc peut être pas nos visa à temps. Le service d'immigration me dit par téléphone qu'au retour, soit on nous donnera un visa de tourisme, soit une prolongation, si on apporte notre reçu de paiement des frais et que en gros le douanier est sympa. il dit que ce sera à la discrétion des agents à la frontière., Cette situation est elle déjà arrivée à quelqu'un? Avez-vous déjà eu un visa délivré par les douanes alors que vous avie déjà envoyé une demande par la poste et que votre visa actuel était expiré? Merci d'avance pour vos témoignages.
    • By MonstroFamily
      Bonjour,

      on commence à se pencher sur les différents formulaires pour Entrée Express et on vient de tomber sur un os: le formulaire IMM 5562!

      En effet nous habitons à la frontière belge et mon mari a le statut de frontalier (il travail en Belgique). De plus du fait de la proximité avec la Belgique nous sommes amenés à nous rendre très fréquemment en Belgique et nos meilleurs amis ayant vécu 7 ans en Hollande nous nous y sommes rendus à de nombreuses reprises.

      Dans le formulaire IMM 5562, faut il indiquer toutes les sorties du territoire français? celles de plus de 24h? uniquement celles avec un joli tampon sur le passeport?

      Merci de m'éclairer
  • Recently Browsing   0 members

    No registered users viewing this page.



×
×
  • Create New...

Important Information

En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez l'utilisation des cookies pour vous proposer notamment des publicités ciblées en fonction de vos centres d'intérêt, de réaliser des statistiques de visites et de vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux. Terms of Use Privacy Policy Guidelines