Centre de traitement des demandes - Ottawa

[seragu05]

Bonjour à tous,

Il y a du nouveau de mon côté.

Mon statut sur le e-cas est passé à : Nous avons commencé le traitement de votre demande le 4 juillet 2013

Youpi!

Mais par contre j'ai reçu un courriel de la part du centre de traitement pilote d'Ottawa qui me demande des renseignements concernant mon conjoint de fait.

En voici un extrait:

Madame / Monsieur;

Vous recevez cette lettre afin de mettre à jour votre situation familiale dans votre demande de résidence permanente.

À propos de votre conjoint(e)

Veuillez noter que si votre conjoint(e) N’EST PAS citoyen canadien ou N’A PAS obtenu le statut de résident permanent au Canada les conditions suivantes s’appliquent:

1. Il/elle doit faire l’objet d’un contrôle dans le cadre de votre demande;

2. Il/elle devra passer un examen médical. Nous vous enverrons le formulaire approprié dès que nous aurons reçu les documents ci-après.

Important :

Notez que ces conditions s’appliquent que si votre conjoint(e) de fait vous accompagne ou non au Canada.

Poursuivre le traitement de votre demande - Documents à fournir pour le contrôle :

Afin de poursuivre le traitement de votre demande, un contrôle de votre conjoint(e) est obligatoire. À cette fin, les documents suivants doivent nous être fournis :

• Le formulaire de demande générique pour le Canada (IMM 0008*) à jour rempli par vous et incluant votre conjoint(e);
• Le formulaire de Renseignements additionnels sur la famille (IMM 5406*) rempli et complété par votre conjoint(e);
• Le formulaire Annexe A de Déclaration des antécédents (IMM 5669*) rempli et complété par votre conjoint(e).
• Le formulaire de Déclaration officielle d’union de fait (IMM 5409*);
• Des preuves de votre cohabitation conjugale depuis plus d’un an;
• Une copie du passeport de votre conjoint(e) en cours de validité;
• Une copie de l’acte de naissance de votre conjoint(e);
• L’original d’un casier judiciaire/certificat de police pour tout pays où votre conjoint(e) a vécu plus de six mois depuis l’âge de 18 ans; (pour plus d’information, consultez le lien suivant : http://www.cic.gc.ca/francais/information/securite/cert-police/index.asp)
• *Si la situation s’applique* Un certificat de divorce pour votre conjoint(e), si il/elle a été précédemment marié(e) à une autre personne,

* Les formulaires électroniques sont disponibles au lien suivant : http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/qualifie.asp.

Si votre conjoint(e) de fait vous accompagne au Canada

Afin d’ajouter votre conjoint(e) à votre demande, qui vous accompagnera (i.e. : il/elle immigre avec vous au Canada), les documents suivants doivent nous être fournis (en plus des documents nécessaire pour le contrôle cités plus haut) :

• Les frais de traitement de la demande de votre conjoint(e);
• Quatre photographies récentes, selon les caractéristiques exigées (pour plus d’information, consultez le lien suivant: http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/photospecs.asp);
• Un « Certificat de sélection du Québec » pour votre conjointe(e) à son nom. Pour plus d’information consultez ce lien : http://www.micc.gouv.qc.ca/fr/index.html

[claire682]

Bonjour à tous,

Il y a du nouveau de mon côté.

Mon statut sur le e-cas est passé à : Nous avons commencé le traitement de votre demande le 4 juillet 2013

Youpi!

Mais par contre j'ai reçu un courriel de la part du centre de traitement pilote d'Ottawa qui me demande des renseignements concernant mon conjoint de fait.

En voici un extrait:

Madame / Monsieur;

Vous recevez cette lettre afin de mettre à jour votre situation familiale dans votre demande de résidence permanente.

À propos de votre conjoint(e)

Veuillez noter que si votre conjoint(e) N’EST PAS citoyen canadien ou N’A PAS obtenu le statut de résident permanent au Canada les conditions suivantes s’appliquent:

1. Il/elle doit faire l’objet d’un contrôle dans le cadre de votre demande;

2. Il/elle devra passer un examen médical. Nous vous enverrons le formulaire approprié dès que nous aurons reçu les documents ci-après.

Important :

Notez que ces conditions s’appliquent que si votre conjoint(e) de fait vous accompagne ou non au Canada.

Poursuivre le traitement de votre demande - Documents à fournir pour le contrôle :

Afin de poursuivre le traitement de votre demande, un contrôle de votre conjoint(e) est obligatoire. À cette fin, les documents suivants doivent nous être fournis :

• Le formulaire de demande générique pour le Canada (IMM 0008*) à jour rempli par vous et incluant votre conjoint(e);
• Le formulaire de Renseignements additionnels sur la famille (IMM 5406*) rempli et complété par votre conjoint(e);
• Le formulaire Annexe A de Déclaration des antécédents (IMM 5669*) rempli et complété par votre conjoint(e).
• Le formulaire de Déclaration officielle d’union de fait (IMM 5409*);
• Des preuves de votre cohabitation conjugale depuis plus d’un an;
• Une copie du passeport de votre conjoint(e) en cours de validité;
• Une copie de l’acte de naissance de votre conjoint(e);
• L’original d’un casier judiciaire/certificat de police pour tout pays où votre conjoint(e) a vécu plus de six mois depuis l’âge de 18 ans; (pour plus d’information, consultez le lien suivant : http://www.cic.gc.ca/francais/information/securite/cert-police/index.asp)
• *Si la situation s’applique* Un certificat de divorce pour votre conjoint(e), si il/elle a été précédemment marié(e) à une autre personne,

* Les formulaires électroniques sont disponibles au lien suivant : http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/qualifie.asp.

Si votre conjoint(e) de fait vous accompagne au Canada

Afin d’ajouter votre conjoint(e) à votre demande, qui vous accompagnera (i.e. : il/elle immigre avec vous au Canada), les documents suivants doivent nous être fournis (en plus des documents nécessaire pour le contrôle cités plus haut) :

• Les frais de traitement de la demande de votre conjoint(e);
• Quatre photographies récentes, selon les caractéristiques exigées (pour plus d’information, consultez le lien suivant: http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/photospecs.asp);
• Un « Certificat de sélection du Québec » pour votre conjointe(e) à son nom. Pour plus d’information consultez ce lien : http://www.micc.gouv.qc.ca/fr/index.html

Ce que je ne comprends pas, c'est que mon conjoint de fait est canadien. Il est né au Canada et n'est pas inclus dans ma demande.

Pourquoi me demandent-ils ces formulaires?

Avez-vous une idée?

J'ai essayé d'appeler le Télécentre de CIC mais c'est galère depuis la France...

[Lenou1980]

Seragu,

d'abord super nouvelle, ca veut dire que le traitement de ta demande tire à sa fin :-) ca me redonne espoir vu que tu as envoyé ta demande un mois avant nous :-)

si tu lis bien la lettre, cela indique: Veuillez noter que si votre conjoint(e) N’EST PAS citoyen canadien ou N’A PAS obtenu le statut de résident permanent au Canada les conditions suivantes s’appliquent:

donc ce que je comprends, c'est que ce n'est pas une demande explicite d'envoyer des documents pour ton conjoint de fait. Mais je pense que tu devrais répondre à leur courriel en leur expliquant que ton conjoint de fait est bien canadien et envoyer une copie de son passeport et éventuellement son acte de naissance.

Mais l'avais-tu déclaré sur ta demande?

En tout cas c'est quand même des bonnes nouvelles, ça avance pour toi!

[Lenou1980]

Félicitations bogossa, c'est la brune...! Tu as de la chance!! on dirait bien qu'ils ont oubliés mon chum :-( 15 mois et toujours pas d'idée quand cette attente va finir...je suis épuisée par Ottawa !! Envoyé par l'application mobile Forum IC

Merci les amis, c'est donc ça la fameuse brune que tout le monde attend??

Courage pour ton chum, c'est surement l'enquête de sécurité qui traine!! Ou bien la rapidité de l'agent qui traite le dossier...

Question: C'est quoi la suite une fois les passeports retournés d'Ottawa? Le tour du poteau?

Bogossa, es-tu au Quebec en ce moment? si c'est le cas oui la prochaine étape quand tu reçois ton passeport avec ta CRP, c'est le tour du poteau. si tu viens de l'étranger alors tu fais ton immigration à l'aéroport!

Fais bien attention à ce que les photos respectent bien les instructions sinon ça peut retarder l'envoi de ta carte de résident!

[ilham1989]

Félicitations bogossa, c'est la brune...! Tu as de la chance!! on dirait bien qu'ils ont oubliés mon chum :-( 15 mois et toujours pas d'idée quand cette attente va finir...je suis épuisée par Ottawa !! Envoyé par l'application mobile Forum IC

Merci les amis, c'est donc ça la fameuse brune que tout le monde attend??

Courage pour ton chum, c'est surement l'enquête de sécurité qui traine!! Ou bien la rapidité de l'agent qui traite le dossier...

Question: C'est quoi la suite une fois les passeports retournés d'Ottawa? Le tour du poteau?

Bogossa, es-tu au Quebec en ce moment? si c'est le cas oui la prochaine étape quand tu reçois ton passeport avec ta CRP, c'est le tour du poteau. si tu viens de l'étranger alors tu fais ton immigration à l'aéroport!

Fais bien attention à ce que les photos respectent bien les instructions sinon ça peut retarder l'envoi de ta carte de résident!

Je suis en Algérie pour les vacances (je ne m'attendais pas du tout à avoir des news d'Ottawa)... je pense donc que ça sera à l'aéroport que l'immigration va être validée (anyway j'ai un visa étudiant encore valide au cas où ya un souci)!!

[seragu05]

Lenou et Claire682,

J'avais déclaré ma demande comme personne seule. Mais dans ma situation maritale, j'avais mentionné que j'avais un conjoint de fait.

Mais j'avais aussi clairement expliqué dans une note à part que mon conjoint de fait est Canadien, et qu'il n'est pas inclus dans ma demande.

J'ai réussi bon gré mal gré à rejoindre le centre d'appel de CIC depuis la France (je suis en vacances en France en ce moment).

Ils m'ont dit qu'en effet, le courriel fait erreur quant à mon conjoint, qu'il fallait que je leur réponde en mentionnant que mon conjoint n'était pas dans la demande.

C'est donc ce que j'ai fait, en joignant aussi une copie du passeport de mon conjoint.

Je croise les doigts pour qu'ils se rendent vite compte de leur bévue et qu'ils finissent enfin le traitement de mon dossier.

Merci pour votre soutien, ça fait plaisir :-)

Cordialement

[Lenou1980]

Oui je pense qu'ils vont se rendre compte que c'est une erreur. j'ai vu pas mal de gens sur un autre forum recevoir des communications d'Ottawa avec des erreurs (ca fait peur quand meme!) mais de toute facon, ne t'inquiete pas, vu que ton conjoint est canadien, il n'y aura pas de soucis.

[alfajorcito]

Ça avance à Ottawa, ça fait plaisir pour vous !

[yann944]

Bonjour à tous,

Il y a du nouveau de mon côté.

Mon statut sur le e-cas est passé à : Nous avons commencé le traitement de votre demande le 4 juillet 2013

Youpi!

Mais par contre j'ai reçu un courriel de la part du centre de traitement pilote d'Ottawa qui me demande des renseignements concernant mon conjoint de fait.

En voici un extrait:

Madame / Monsieur;

Vous recevez cette lettre afin de mettre à jour votre situation familiale dans votre demande de résidence permanente.

À propos de votre conjoint(e)

Veuillez noter que si votre conjoint(e) N’EST PAS citoyen canadien ou N’A PAS obtenu le statut de résident permanent au Canada les conditions suivantes s’appliquent:

1. Il/elle doit faire l’objet d’un contrôle dans le cadre de votre demande;

2. Il/elle devra passer un examen médical. Nous vous enverrons le formulaire approprié dès que nous aurons reçu les documents ci-après.

Important :

Notez que ces conditions s’appliquent que si votre conjoint(e) de fait vous accompagne ou non au Canada.

Poursuivre le traitement de votre demande - Documents à fournir pour le contrôle :

Afin de poursuivre le traitement de votre demande, un contrôle de votre conjoint(e) est obligatoire. À cette fin, les documents suivants doivent nous être fournis :

• Le formulaire de demande générique pour le Canada (IMM 0008*) à jour rempli par vous et incluant votre conjoint(e);
• Le formulaire de Renseignements additionnels sur la famille (IMM 5406*) rempli et complété par votre conjoint(e);
• Le formulaire Annexe A de Déclaration des antécédents (IMM 5669*) rempli et complété par votre conjoint(e).
• Le formulaire de Déclaration officielle d’union de fait (IMM 5409*);
• Des preuves de votre cohabitation conjugale depuis plus d’un an;
• Une copie du passeport de votre conjoint(e) en cours de validité;
• Une copie de l’acte de naissance de votre conjoint(e);
• L’original d’un casier judiciaire/certificat de police pour tout pays où votre conjoint(e) a vécu plus de six mois depuis l’âge de 18 ans; (pour plus d’information, consultez le lien suivant : http://www.cic.gc.ca/francais/information/securite/cert-police/index.asp)
• *Si la situation s’applique* Un certificat de divorce pour votre conjoint(e), si il/elle a été précédemment marié(e) à une autre personne,

* Les formulaires électroniques sont disponibles au lien suivant : http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/qualifie.asp.

Si votre conjoint(e) de fait vous accompagne au Canada

Afin d’ajouter votre conjoint(e) à votre demande, qui vous accompagnera (i.e. : il/elle immigre avec vous au Canada), les documents suivants doivent nous être fournis (en plus des documents nécessaire pour le contrôle cités plus haut) :

• Les frais de traitement de la demande de votre conjoint(e);
• Quatre photographies récentes, selon les caractéristiques exigées (pour plus d’information, consultez le lien suivant: http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/photospecs.asp);
• Un « Certificat de sélection du Québec » pour votre conjointe(e) à son nom. Pour plus d’information consultez ce lien : http://www.micc.gouv.qc.ca/fr/index.html

Ce que je ne comprends pas, c'est que mon conjoint de fait est canadien. Il est né au Canada et n'est pas inclus dans ma demande.

Pourquoi me demandent-ils ces formulaires?

Avez-vous une idée?

J'ai essayé d'appeler le Télécentre de CIC mais c'est galère depuis la France...

Je pense qu'il y a une "couille" dans le paté ...

Tu fais donc ta demande par toi-même ? Pas de parrainage ?

Vous êtes vous déclarés en tant que conjoint à un moment au CIC ?

Réponds au mail qui t'a été envoyé ... Tu ne peux pas appeler le CIC de la France ...

[claire682]

Tu crois vraiment qu'on peut te répondre à une question pareille ?

Pourquoi on ne peut pas les joindre depuis la France ? C'est galère quand on a des questions.

[Dickie]

Hello tout le monde!

Je vois que ça bouge ici!

Felicitations à Guillaume et Bogossa. La fin est proche.

Ma petite sœur a reçu son passeport et fait le tour du poteau vendredi dernier. Le traitement complet au fédéral de son dossier aura été de 5-6 mois, je n'arrive pas à y croire!

Lenou je suis sur que ce n'est plus qu'une question de jours maintenant! Ils ne vont quand même pas traiter le dossier de ton chum éternellement! Il y a toujours des limites!! La fin est proche j'en suis sûr!

Petite nouvelle: j'ai appelé CIC parce que je dois aller aux US après mon mariage (je me marie le vendredi 19 juillet qui est aussi le jour de mon anniversaire woohoo! C’était pas prévu que je reçoive ma résidence permanente avant mon mariage, je devais l'avoir en août d’après le tableau de traitement, mais bon c'est encore mieux je n'ai pas eu à leur fournir plein de justificatifs) et je n'ai toujours pas reçu ma carte de résident permanent depuis début mai. Ça a l'air qu'ils ont pris beaucoup de retard donc si vous ne la recevez pas dans les délais normaux (deux mois) c'est tout à fait normal.

Autre info: N'oubliez pas que si vous êtes a l'extérieur du Canada et que vous avez pas encore reçu votre carte de résident permanent (CRP), même si vous êtes RP et que vous avez besoin d'un visa pour rentrer au Canada vous devrez avoir un visa valide dans votre passeport.

Si vous n'avez pas besoin de visa ben aucun pb vous pourrez rentrer

Si vous allez au US par route, exceptionnellement vous pourrez revenir au Canada avec votre Confirmation de Residence Permanente et votre passeport quelque soit votre nationalité.

Bonne journée à tous!

D.K

[Lenou1980]

Merci pour tes encouragements Dickie! c'est sur qu'ils vont bien finir par traiter son dossier mais quand je vois qu'ils en sont à demander les passeports des demandes de février 2012 (ce que je vois pour les anglos) et bien je me dis qu'on a encore au minimum deux bons mois à attendre...son statut n'est même pas encore passé à "en cours"...visiblement il a été mis dans la pile des "oubliés de Buffalo et d'Ottawa"! pourtant son dossier n'avait rien à voir avec Buffalo...bref,on part en vacances samedi, on va essayer d'oublier ça pour une semaine!

Félicitations à ta soeur et surtout pour ton mariage!! :-)

[oscarkapac]

Salut,

Dans ceux qui ont recu la demande de paiement des frais le 18 juin dernier, certains d'entre vous ont ils eu du nouveau depuis ?

[Arekor]

Non absolument rien

[Sandiem19]

Non plus!

[Drone]

We received your application for permanent residence on September 24, 2012. Med recu en fevrier 2013.

Et depuis silence radio! j ai l impression d avoir ete floue!! au debut du processus, le delai de traitement affiche etait de 9 mois et j ai tenu compte de cette info pour planifier tous mes projets. Avec le malus de 10 mois, je sais plus a quel sein me vouer...

[Bebelle]

Salut,

Dans ceux qui ont recu la demande de paiement des frais le 18 juin dernier, certains d'entre vous ont ils eu du nouveau depuis ?

[AIT AZOUG]

Salut,

Dans ceux qui ont recu la demande de paiement des frais le 18 juin dernier, certains d'entre vous ont ils eu du nouveau depuis ?

De mon côté rien de nouveau mais je ne m'y attendais pas non plus.

[alfajorcito]

Compte au moins six mois avant d'obtenir ton visa, Ait Azoug... (Sans vouloir te décourager !)

[AlexO]

pour moi , je viens de voir un prélèvement dans mon compte bancaire. a votre avis dans combien du temps j'aurais la convocation pour La VM, je souhaitrai bien savoir la durée qui me reste pour mettre mes pieds au quebec.