Revenir au Quebec après 5 ans d'absence?

[jensaisrien]

Bonjour,

Nous avons vécu 4 ans au Canada et nous sommes revenus en France en septembre 2007.

Nous étions résident permanent et nous sommes rentrés pour des raisons familiales.

Nous avons un enfant né à Calgary en mai 2007.

Aujourd'hui, nous souhaitons revenir au Québec mais notre résidence permanente a plus de 5 ans.

Doit-on refaire l'ensemble des papiers?

Nous n'arrivons pas à joindre l'ambassade au téléphone .

Nous avons écrit mais nous avons reçu une réponse type classique nous indiquant les démarches pour faire une première demande en téléchargeant un kit sur internet et dont le lien est périmé....

On ne sait donc pas ou se renseigner.

Merci beaucoup pour vos conseils, liens à lire, contact à solliciter etc...

Merci

[Automne]

bonjour,

oui, il faut tout refaire depuis le début. http://www.cic.gc.ca/francais/immigrer/quebec/index.asp

[immigrant9]

Les nerfs quand même , c est dommage en tout cas bon courage à vous!!! Envoyé par l'application mobile Forum IC

[Uncle_Bens]

Il faut savoir que la residance permanante se renouvelle tout les 5ans et il faut montrer qu'on est rester sur le sol au minimum deux ans tout les 5ans ..

Donc pour le coup c'est vrai que c'est domage --' ! Je sait pas si il y a une autre voie pour récupèrer le statu de RP mais pour le moment je pense que vous l'avez perdu ..

Bon courage

Modifié 17 février 2013 par Uncle_Bens

[jensaisrien]

Oui je pense aussi mais je voulais demander à l'ambassade s'il n'y a pas "un chemin" différent à prendre quand on a déjà été accueilli et aussi du fait que notre fils soit canadien.

De plus, selon ce que j'ai vu, toutes les nouvelles demandes sont actuellement suspendues jusqu'au 31 mars 2013.

[Automne]

Oui je pense aussi mais je voulais demander à l'ambassade s'il n'y a pas "un chemin" différent à prendre quand on a déjà été accueilli et aussi du fait que notre fils soit canadien.

De plus, selon ce que j'ai vu, toutes les nouvelles demandes sont actuellement suspendues jusqu'au 31 mars 2013.

[electromagnetics-um2]

Bonjour,

Nous avons vécu 4 ans au Canada et nous sommes revenus en France en septembre 2007.

Nous étions résident permanent et nous sommes rentrés pour des raisons familiales.

Nous avons un enfant né à Calgary en mai 2007.

Aujourd'hui, nous souhaitons revenir au Québec mais notre résidence permanente a plus de 5 ans.

Doit-on refaire l'ensemble des papiers?

Nous n'arrivons pas à joindre l'ambassade au téléphone .

Nous avons écrit mais nous avons reçu une réponse type classique nous indiquant les démarches pour faire une première demande en téléchargeant un kit sur internet et dont le lien est périmé....

On ne sait donc pas ou se renseigner.

Merci beaucoup pour vos conseils, liens à lire, contact à solliciter etc...

Merci

Si vous avez des raisons fortes alors vous pouvez maintenir votre statut de résident permanent pour des raisons humanitaire. Mais les raisons doivent être suffisamment contraignantes.

Si la carte a expiré, cela ne signifie pas que votre statut a expiré. CIC délivre une carte simplement pour voyager et rentrer sur le territoire facilement. Elle ne donne pas le statut de résident permanent. Par conséquent, son expiration ne signifie perte de statut de résident permanent. Le statut est perdu uniquement quand vous allez demander un titre de voyage si l'agent n'est pas convaincu de vos motifs humanitaires qui vous ont obligé à ne pas respecter vos obligations de résidence. Toutefois, on vous donnera 60 jours pour faire un recours, mais si vous n'avez pas de motifs sérieux il vaut mieux reprendre la démarche depuis le début et ne pas faire le recous, qui est une procédure longue et incertaine.

Bon courage

PS: Quand vous allez demander le titre de voyage vous devez très bien documenter votre cas si vous avez des motifs humainitaires. Si vous n'avez pas de motifs humanitaires, demandez quand même un titre de viyage qui vous permettra de perdre votre statut de résident permanent afin de pouvoir refaire une autre demande de résidence permanente. En effet, vous êtes considéré résident permanent jusqu'à ce qu'un agent en décide autrement.

[caroline77]

Si vous avez des raisons fortes alors vous pouvez maintenir votre statut de résident permanent pour des raisons humanitaire. Mais les raisons doivent être suffisamment contraignantes.

Si la carte a expiré, cela ne signifie pas que votre statut a expiré. CIC délivre une carte simplement pour voyager et rentrer sur le territoire facilement. Elle ne donne pas le statut de résident permanent. Par conséquent, son expiration ne signifie perte de statut de résident permanent. Le statut est perdu uniquement quand vous allez demander un titre de voyage si l'agent n'est pas convaincu de vos motifs humanitaires qui vous ont obligé à ne pas respecter vos obligations de résidence. Toutefois, on vous donnera 60 jours pour faire un recours, mais si vous n'avez pas de motifs sérieux il vaut mieux reprendre la démarche depuis le début et ne pas faire le recous, qui est une procédure longue et incertaine.

Bon courage

PS: Quand vous allez demander le titre de voyage vous devez très bien documenter votre cas si vous avez des motifs humainitaires. Si vous n'avez pas de motifs humanitaires, demandez quand même un titre de viyage qui vous permettra de perdre votre statut de résident permanent afin de pouvoir refaire une autre demande de résidence permanente. En effet, vous êtes considéré résident permanent jusqu'à ce qu'un agent en décide autrement.

Peux-tu fournir la source de ces propos ?

[Automne]

Si vous avez des raisons fortes alors vous pouvez maintenir votre statut de résident permanent pour des raisons humanitaire. Mais les raisons doivent être suffisamment contraignantes.

Si la carte a expiré, cela ne signifie pas que votre statut a expiré. CIC délivre une carte simplement pour voyager et rentrer sur le territoire facilement. Elle ne donne pas le statut de résident permanent. Par conséquent, son expiration ne signifie perte de statut de résident permanent. Le statut est perdu uniquement quand vous allez demander un titre de voyage si l'agent n'est pas convaincu de vos motifs humanitaires qui vous ont obligé à ne pas respecter vos obligations de résidence. Toutefois, on vous donnera 60 jours pour faire un recours, mais si vous n'avez pas de motifs sérieux il vaut mieux reprendre la démarche depuis le début et ne pas faire le recous, qui est une procédure longue et incertaine.

Bon courage

PS: Quand vous allez demander le titre de voyage vous devez très bien documenter votre cas si vous avez des motifs humainitaires. Si vous n'avez pas de motifs humanitaires, demandez quand même un titre de viyage qui vous permettra de perdre votre statut de résident permanent afin de pouvoir refaire une autre demande de résidence permanente. En effet, vous êtes considéré résident permanent jusqu'à ce qu'un agent en décide autrement.

Peux-tu fournir la source de ces propos ?

Motifs d’ordre humanitaire

Si vous n’êtes pas en mesure de respecter l’obligation

de résidence, CIC tiendra compte des circonstances d’ordre humanitaire relatives à votre

situation personnelle pouvant justifier le maintien du statut de résident

permanent.

CIC vous avisera si cet examen supplémentaire est requis.

http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/guides/5445FTOC.asp#appendiceA

[electromagnetics-um2]

Si vous avez des raisons fortes alors vous pouvez maintenir votre statut de résident permanent pour des raisons humanitaire. Mais les raisons doivent être suffisamment contraignantes.

Si la carte a expiré, cela ne signifie pas que votre statut a expiré. CIC délivre une carte simplement pour voyager et rentrer sur le territoire facilement. Elle ne donne pas le statut de résident permanent. Par conséquent, son expiration ne signifie perte de statut de résident permanent. Le statut est perdu uniquement quand vous allez demander un titre de voyage si l'agent n'est pas convaincu de vos motifs humanitaires qui vous ont obligé à ne pas respecter vos obligations de résidence. Toutefois, on vous donnera 60 jours pour faire un recours, mais si vous n'avez pas de motifs sérieux il vaut mieux reprendre la démarche depuis le début et ne pas faire le recous, qui est une procédure longue et incertaine.

Bon courage

PS: Quand vous allez demander le titre de voyage vous devez très bien documenter votre cas si vous avez des motifs humainitaires. Si vous n'avez pas de motifs humanitaires, demandez quand même un titre de viyage qui vous permettra de perdre votre statut de résident permanent afin de pouvoir refaire une autre demande de résidence permanente. En effet, vous êtes considéré résident permanent jusqu'à ce qu'un agent en décide autrement.

Peux-tu fournir la source de ces propos ?

Motifs d’ordre humanitaire

Si vous n’êtes pas en mesure de respecter l’obligation

de résidence, CIC tiendra compte des circonstances d’ordre humanitaire relatives à votre

situation personnelle pouvant justifier le maintien du statut de résident

permanent.

CIC vous avisera si cet examen supplémentaire est requis.

http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/guides/5445FTOC.asp#appendiceA

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Si vous avez des raisons fortes alors vous pouvez maintenir votre statut de résident permanent pour des raisons humanitaire. Mais les raisons doivent être suffisamment contraignantes.

Si la carte a expiré, cela ne signifie pas que votre statut a expiré. CIC délivre une carte simplement pour voyager et rentrer sur le territoire facilement. Elle ne donne pas le statut de résident permanent. Par conséquent, son expiration ne signifie perte de statut de résident permanent. Le statut est perdu uniquement quand vous allez demander un titre de voyage si l'agent n'est pas convaincu de vos motifs humanitaires qui vous ont obligé à ne pas respecter vos obligations de résidence. Toutefois, on vous donnera 60 jours pour faire un recours, mais si vous n'avez pas de motifs sérieux il vaut mieux reprendre la démarche depuis le début et ne pas faire le recous, qui est une procédure longue et incertaine.

Bon courage

PS: Quand vous allez demander le titre de voyage vous devez très bien documenter votre cas si vous avez des motifs humainitaires. Si vous n'avez pas de motifs humanitaires, demandez quand même un titre de viyage qui vous permettra de perdre votre statut de résident permanent afin de pouvoir refaire une autre demande de résidence permanente. En effet, vous êtes considéré résident permanent jusqu'à ce qu'un agent en décide autrement.

Peux-tu fournir la source de ces propos ?

Je donne un peu le résumé mais il y a plusieurs sources comme :

http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/guides/enf/enf23-fra.pdf

ou encore

http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/guides/op/op10-fra.pdf

bonne lecture

[caroline77]

Ce n'est pas lié aux demandes d'asile, ce machin ?

[electromagnetics-um2]

Apparemment tu ne les as pas lu. Ca parle de la résidence permanente, des conditions de sa préservation et de sa perte éventuelle. Voilà.

[caroline77]

En effet, mais ce qui n'est pas indiqué, c'est le principal, c'est à dire quelle est leur définition de "motifs humanitaires". Ce n'est pas la peine de faire de faux espoirs aux gens s'il n'y a aucune chance qu'ils rentrent dans ces critères...

[Automne]

c'est clair qu'on lui donne pas de faux espoir.. elle cherche une solution pour son cas et il y en a pas. on lui démontre juste que c'est seulement pour des cas bien spécifique...

maintenant, elle peut toujours contester, quand ils vont lui remettre son refus, mais je vois pas pourquoi les agents vont lui dire oui juste parce que s’ils ont changé d'idée.. ils doivent avoir une bonne raison, mais ils en ont pas..

donc, refaire les démarches à nouveau, pas le choix.

[ThomasH]

Je confirme tout ce qu'a dit electromagnetics dans le sens où c'est exactement la situation que j'ai vécu.

J'ai été RP en gros de 2005 a 2010, et n'ai pas assez cumulé de jours, notamment car je suis rentré en France m'occuper d'un membre de ma famille malade. J'ai cru que j'avais perdu ma RP le jour où ma carte de RP avait expiré: grosse erreur ! Le Canada ne voit pas les choses comme ça:

* vous êtes encore RP

* pour pouvoir rentrer, comme votre carte a expiré, il vous faut demander un "titre de voyage"

* comme vous n'avez pas assez cumulé de jours, le résultat de la demande va être négatif, et alors seulement le Canada statuera sur votre perte de RP

* et alors seulement vous pourrez redemander une RP depuis zéro.

* sauf si vous plaidez un motif humanitaire par exemple (voir plus bas)

Donc je vous déconseille très très fortement d'aller au Canada avant d'avoir fait tout ça, car vous risquez d'être bloqués à la frontière (à l'aéroport). C'est ce qui m'est arrivé en y allant en vacances, pensant y aller en tant que touriste, croyant avoir perdu ma RP (carte expirée). J'ai du convaincre l'agent de ma bonne foi (mon inconscience d'être encore RP), et le convaincre que j'allais repartir à la fin de mes vacances, alors seulement il m'a laissé passer la frontière.

A mon retour j'ai fait les démarches expliquées plus haut. J'ai essayé de plaider un motif humanitaire, encouragée par l'ambassade à Paris qui me disait que peut-être ça pourrait marcher, j'ai fait un gros dossier médical avec tout un tas de preuves et avis de médecins qui expliquait que l'état de santé de la personne que j'assistai nécessitait une présence. La demande a été jugée non recevable et j'ai perdu ma RP. Un agent d'immigration m'a très fortement déconseillé de faire appel de cette décision en me disant que ça m'empêcherait ensuite de redemander la RP.

Depuis je refais une demande de RP. Mais on repart clairement de zéro.

Et en attendant de la retrouver, à chaque fois que tu passes la frontière, on te demandera beaucoup d'explications sur le but de ton séjour, c'est marqué au fer rouge que tu as été RP, et que tu ne l'es plus.

Bon courage !

[pcaius]

bonjour,

oui, il faut tout refaire depuis le début. http://www.cic.gc.ca/francais/immigrer/quebec/index.asp

What the f&@#!?

[pcaius]

Je confirme tout ce qu'a dit electromagnetics dans le sens où c'est exactement la situation que j'ai vécu.

J'ai été RP en gros de 2005 a 2010, et n'ai pas assez cumulé de jours, notamment car je suis rentré en France m'occuper d'un membre de ma famille malade. J'ai cru que j'avais perdu ma RP le jour où ma carte de RP avait expiré: grosse erreur ! Le Canada ne voit pas les choses comme ça:

* vous êtes encore RP

* pour pouvoir rentrer, comme votre carte a expiré, il vous faut demander un "titre de voyage"

* comme vous n'avez pas assez cumulé de jours, le résultat de la demande va être négatif, et alors seulement le Canada statuera sur votre perte de RP

* et alors seulement vous pourrez redemander une RP depuis zéro.

* sauf si vous plaidez un motif humanitaire par exemple (voir plus bas)

Donc je vous déconseille très très fortement d'aller au Canada avant d'avoir fait tout ça, car vous risquez d'être bloqués à la frontière (à l'aéroport). C'est ce qui m'est arrivé en y allant en vacances, pensant y aller en tant que touriste, croyant avoir perdu ma RP (carte expirée). J'ai du convaincre l'agent de ma bonne foi (mon inconscience d'être encore RP), et le convaincre que j'allais repartir à la fin de mes vacances, alors seulement il m'a laissé passer la frontière.

A mon retour j'ai fait les démarches expliquées plus haut. J'ai essayé de plaider un motif humanitaire, encouragée par l'ambassade à Paris qui me disait que peut-être ça pourrait marcher, j'ai fait un gros dossier médical avec tout un tas de preuves et avis de médecins qui expliquait que l'état de santé de la personne que j'assistai nécessitait une présence. La demande a été jugée non recevable et j'ai perdu ma RP. Un agent d'immigration m'a très fortement déconseillé de faire appel de cette décision en me disant que ça m'empêcherait ensuite de redemander la RP.

Depuis je refais une demande de RP. Mais on repart clairement de zéro.

Et en attendant de la retrouver, à chaque fois que tu passes la frontière, on te demandera beaucoup d'explications sur le but de ton séjour, c'est marqué au fer rouge que tu as été RP, et que tu ne l'es plus.

Bon courage !

Je t'admire et je te tire mon chapeau. Quel courage.

[dounet]

Bonjour,

malheureusement, j'ai peur que la situation soit assez désespérée. La LIPR est particulièrement claire :

Manquement à la loi

41. S’agissant de l’étranger, emportent interdiction de territoire pour manquement à la présente loi tout fait — acte ou omission — commis directement ou indirectement en contravention avec la présente loi et, s’agissant du résident permanent, le manquement à l’obligation de résidence et aux conditions imposées.

L'article ne précise pas la durée de l'interdiction de territoire mais à mon avis au moins deux ans.

Je crois que l'aide d'un professionnel de la loi ne sera pas superflue.

Bon courage.

[jensaisrien]

Bonjour,

Merci pour toutes vos réponses. Je pense que le plus sage sera de refaire une demande de statut de résidence toute simple

Un an ce n'est pas si long aprés tout...

Par contre si on se décidé, on devra attendre le 1 er avril car aucune nouvelle demande n'est actuellement acceptée.

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/informations/reception-demandes.html

Visiblement, y a du monde qui souhaite venir .... Ils sont débordés!

Merci encore

[Niklasky]

C'est dommage de ne pas avoir demandé la citoyenneté après vos 4 ans de résidence.