Nouvelle disposition réglementaire sur les mariages

Laurent · 26 octobre 2012

Communiqué – « C'en est fait de la fraude relative au mariage », a déclaré le ministre Kenney

Mississauga, le 26 octobre 2012 — Dans le but de continuer à dissuader les gens de conclure des mariages de complaisance pour entrer au Canada de manière frauduleuse, Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) a présenté une nouvelle disposition réglementaire qui exige que certains époux parrainés doivent vivre dans une relation légitime avec leur répondant pendant deux ans, faute de quoi ils risquent de perdre leur statut de résident permanent.
« Il existe d’innombrables cas de fraude relative au mariage à l’échelle du pays, a déclaré Jason Kenney, ministre de la Citoyenneté, de l’Immigration et du Multiculturalisme. J’ai mené de vastes consultations auprès des Canadiens, et plus particulièrement auprès de victimes de fraude relative au mariage, qui m’ont dit clairement que nous devons prendre des mesures visant à mettre fin à cet abus de notre système d’immigration. Parfois, le répondant au Canada se fait duper, mais parfois, il s’agit d’une transaction commerciale. La mise en œuvre d’une période de résidence permanente conditionnelle de deux ans contribuera à prévenir la fraude relative au mariage, à empêcher la victimisation cruelle de Canadiens innocents et à mettre un terme à ces escroqueries. »
La nouvelle disposition réglementaire s’applique aux époux, aux conjoints de fait et aux partenaires conjugaux dont la relation avec le répondant date de deux ans ou moins et qui n’ont pas d’enfants en commun avec ce dernier au moment de la présentation de la demande de parrainage. L’époux, le conjoint de fait ou le partenaire conjugal doit vivre dans une relation légitime avec le répondant pendant deux ans à compter de la date à laquelle elle obtient la résidence permanente au Canada. Il est possible de révoquer le statut de l’époux, du conjoint de fait ou du partenaire conjugal parrainé s’il ne demeure pas dans la relation avec le répondant.
Le ministre Kenney a procédé à cette annonce en présence de représentants de l’association Canadians Against Immigration Fraud (CAIF). Sam Benet, président du CAIFa déclaré ce qui suit :
« Nous félicitons le ministre Kenney de prendre des mesures audacieuses pour régler le problème croissant de la fraude relative au mariage et pour protéger l’intégrité de notre système d’immigration. »
« Je crois qu’il s’agit d’une très bonne mesure, a ajouté Palwinder Singh Gill, fondateur de la Canadian Marriage Fraud Victims Society. Le généreux programme de parrainage de membres de la famille du Canada était utilisé à mauvais escient, car nombre de personnes ne se mariaient que pour obtenir une carte de résident permanent et quittaient ensuite leur partenaire une fois qu’ils avaient leur carte. Grâce à cette règle, les personnes qui profitent du système y réfléchiront à deux fois. »
Les dispositions réglementaires comprennent une exception visant les époux, conjoints de fait ou partenaires conjugaux parrainés victimes de mauvais traitements ou de négligence. La mesure conditionnelle cesserait de s’appliquer dans les cas où il existe des preuves de mauvais traitements infligés par le répondant ou de négligence commise par ce dernier ou si le répondant a omis de protéger l’époux, le conjoint de fait ou le partenaire conjugal de mauvais traitements ou de négligence, qui peut avoir été commis par le répondant ou une personne lui étant apparentée, que la personne vive dans le ménage ou non pendant la période conditionnelle. L’exception s’appliquerait également dans l’éventualité du décès du répondant.

source et suite : http://www.cic.gc.ca/francais/ministere/media/communiques/2012/2012-10-26.asp

Automne · 26 octobre 2012

ouai... c'est un bon début, mais un fraudeur trouvera toujours un moyen d'arriver à ses fins. jouer la comédie pendant 2 ans, ça se peut aussi..

maintenant, la partie où ça s'applique pas si le couple à un enfant, ça fait un peu peur. faire un bébé, avoir le visa puis décamper, ça arrive.

il y en a quand même beaucoup qui font des enfants alors qu'ils sont même pas encore arrivé ici.

suffit de voir sur le forum.. je dis pas que pour ces cas là, leurs maris sont des fraudeurs, mais je démontre juste que ça arrive souvent les parrainées qui tombe enceinte ou qui accouchent seule ici parce que leur mari est toujours là bas.

donc, un fraudeur peut très bien le faire pour éviter cette nouvelle règle.

Laurent · 26 octobre 2012

Voir les détails également sur cette nouvelle :

http://www.immigrer.com/actualite/5012/parrainage--nouvelles-regles-pour-contrer-les-mariages-frauduleux

enattendantmadouce · 26 octobre 2012

c'est une excellente nouvelle. En espérant que ça décourage les fraudeurs.

Sonrisa · 26 octobre 2012

Un pas de plus pour éviter, le plus possible, des cas de fraude. Mais je ne crois pas non plus que ca soit une solution miracle.

MarineSo · 26 octobre 2012

ouai... c'est un bon début, mais un fraudeur trouvera toujours un moyen d'arriver à ses fins. jouer la comédie pendant 2 ans, ça se peut aussi..

maintenant, la partie où ça s'applique pas si le couple à un enfant, ça fait un peu peur. faire un bébé, avoir le visa puis décamper, ça arrive.

il y en a quand même beaucoup qui font des enfants alors qu'ils sont même pas encore arrivé ici.
suffit de voir sur le forum.. je dis pas que pour ces cas là, leurs maris sont des fraudeurs, mais je démontre juste que ça arrive souvent les parrainées qui tombe enceinte ou qui accouchent seule ici parce que leur mari est toujours là bas.

donc, un fraudeur peut très bien le faire pour éviter cette nouvelle règle.

En France c'est fréquent...

ksaid · 27 octobre 2012

Un pas de plus pour éviter, le plus possible, des cas de fraude. Mais je ne crois pas non plus que ca soit une solution miracle.

Exact !

ça ne fera malheureusement que retarder le délai. Au lieu de se barrer de suite, le mec va devoir patienter deux petites années.

Que valent 2 années face au bonheur qui l'attend une fois les papiers en poche !?

27 octobre 2012

ouai... c'est un bon début, mais un fraudeur trouvera toujours un moyen d'arriver à ses fins. jouer la comédie pendant 2 ans, ça se peut aussi.. maintenant, la partie où ça s'applique pas si le couple à un enfant, ça fait un peu peur. faire un bébé, avoir le visa puis décamper, ça arrive. il y en a quand même beaucoup qui font des enfants alors qu'ils sont même pas encore arrivé ici. suffit de voir sur le forum.. je dis pas que pour ces cas là, leurs maris sont des fraudeurs, mais je démontre juste que ça arrive souvent les parrainées qui tombe enceinte ou qui accouchent seule ici parce que leur mari est toujours là bas. donc, un fraudeur peut très bien le faire pour éviter cette nouvelle règle.
En France c'est fréquent...

au quebec on trouve aussi des francais qui ont eu les papiers avec un marriage blanc jai deja vu sa

27 octobre 2012

ouai... c'est un bon début, mais un fraudeur trouvera toujours un moyen d'arriver à ses fins. jouer la comédie pendant 2 ans, ça se peut aussi.. maintenant, la partie où ça s'applique pas si le couple à un enfant, ça fait un peu peur. faire un bébé, avoir le visa puis décamper, ça arrive. il y en a quand même beaucoup qui font des enfants alors qu'ils sont même pas encore arrivé ici. suffit de voir sur le forum.. je dis pas que pour ces cas là, leurs maris sont des fraudeurs, mais je démontre juste que ça arrive souvent les parrainées qui tombe enceinte ou qui accouchent seule ici parce que leur mari est toujours là bas. donc, un fraudeur peut très bien le faire pour éviter cette nouvelle règle.
En France c'est fréquent...
au quebec on trouve aussi des francais qui ont eu les papiers avec un marriage blanc jai deja vu sa

OUi bien sur et des Suèdois et Finlandais aussi !!

Par contre des algériens marocains tunisiens ou tout autre citoyens de pays muzzzz cela est trèsssssssss rarereeeeeeeeeeeeee.

Angel-fr · 27 octobre 2012

J'imagine que le but de la loi n'est pas de stimuler des débats ségrégationnistes voire racistes : un escroc, qu'il soit français, marocain, canadien, etc, reste un escroc... d'où qu'il vienne et où qu'il aille ! (au consulat de France à Montréal, j'ai entendu parler d'une québécoise qui a fraudé à l'immigration pour partir en France mais ça aurait pu être un québécois... ça c'est juste pour enfoncer le clou).

Ceci étant, je trouve certains propos choquants ! Traiter les gens comme des pestiférés semble contraire à l'esprit pluriculturel dans lequel est sensé se réaliser l'intégration des nouveaux arrivants et l'infraction peut pousser les gens à faire valloir leurs droits au respect en tant qu'humain devant un tribunal : je vous prie donc de bien vouloir respecter les musulmans qui viennent sur ce forum Monsieur hdelmondo. (En sachant qu'il se peut qu'un jour, l'un d'entre eux vous soigne pour un mal quel qu'il soit).

Pour ce qui est de cette loi, je suis ravi pour tous ceux qui n'auront plus à être regardés comme des malades contagieux parce que je pense que cette démarche (mariage blanc) reste le fait d'une minorité ! J'espère vraiment que les fraudeurs seront dissuadés (ou qu'ils se trahiront!!!). C'est un bon début en tout cas !

Ensuite, peut-être qu'il faudrait engager une campagne d'information sur les risques liés aux contacts via internet ? Il n'y a pas que l'escroc qui représente un danger...

Modifié 27 octobre 2012 par Angel-fr

Patience111 · 27 octobre 2012

Si quelq'un qui a juste 2 mois au canada, est ce que la loi est appliqué sur lui???

merci d'avance

Modifié 27 octobre 2012 par Patience111

MarineSo · 27 octobre 2012

ouai... c'est un bon début, mais un fraudeur trouvera toujours un moyen d'arriver à ses fins. jouer la comédie pendant 2 ans, ça se peut aussi.. maintenant, la partie où ça s'applique pas si le couple à un enfant, ça fait un peu peur. faire un bébé, avoir le visa puis décamper, ça arrive. il y en a quand même beaucoup qui font des enfants alors qu'ils sont même pas encore arrivé ici. suffit de voir sur le forum.. je dis pas que pour ces cas là, leurs maris sont des fraudeurs, mais je démontre juste que ça arrive souvent les parrainées qui tombe enceinte ou qui accouchent seule ici parce que leur mari est toujours là bas. donc, un fraudeur peut très bien le faire pour éviter cette nouvelle règle.
En France c'est fréquent...
au quebec on trouve aussi des francais qui ont eu les papiers avec un marriage blanc jai deja vu sa

Ouais, c'est sûr que ça doit exister, mais je te parle des phénomènes de masse.

Automne · 27 octobre 2012

Si quelq'un qui a juste 2 mois au canada, est ce que la loi est appliqué sur lui???
merci d'avance

non, voici ce qui est dit à ce propos :

La mesure visant la période de résidence permanente conditionnelle sont en vigueur aujourd’hui, ce qui signifie qu’elle s’applique aux résidents permanents dont la relation avec leur répondant dure depuis deux ans ou moins, qui n’ont pas d’enfants en commun avec ce dernier et dont la demande est reçue à compter d’hier, le 25 octobre 2012.

27 octobre 2012

ouai... c'est un bon début, mais un fraudeur trouvera toujours un moyen d'arriver à ses fins. jouer la comédie pendant 2 ans, ça se peut aussi.. maintenant, la partie où ça s'applique pas si le couple à un enfant, ça fait un peu peur. faire un bébé, avoir le visa puis décamper, ça arrive. il y en a quand même beaucoup qui font des enfants alors qu'ils sont même pas encore arrivé ici. suffit de voir sur le forum.. je dis pas que pour ces cas là, leurs maris sont des fraudeurs, mais je démontre juste que ça arrive souvent les parrainées qui tombe enceinte ou qui accouchent seule ici parce que leur mari est toujours là bas. donc, un fraudeur peut très bien le faire pour éviter cette nouvelle règle.
En France c'est fréquent...
au quebec on trouve aussi des francais qui ont eu les papiers avec un marriage blanc jai deja vu sa

ouai... c'est un bon début, mais un fraudeur trouvera toujours un moyen d'arriver à ses fins. jouer la comédie pendant 2 ans, ça se peut aussi.. maintenant, la partie où ça s'applique pas si le couple à un enfant, ça fait un peu peur. faire un bébé, avoir le visa puis décamper, ça arrive. il y en a quand même beaucoup qui font des enfants alors qu'ils sont même pas encore arrivé ici. suffit de voir sur le forum.. je dis pas que pour ces cas là, leurs maris sont des fraudeurs, mais je démontre juste que ça arrive souvent les parrainées qui tombe enceinte ou qui accouchent seule ici parce que leur mari est toujours là bas. donc, un fraudeur peut très bien le faire pour éviter cette nouvelle règle.
En France c'est fréquent...
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OUi bien sur et des Suèdois et Finlandais aussi !!

Par contre des algériens marocains tunisiens ou tout autre citoyens de pays muzzzz cela est trèsssssssss rarereeeeeeeeeeeeee.

get a life man tu dis tjrs des conneries

fleur.de.cactus · 27 octobre 2012

Je trouve ça bien qu'on fasse des lois pour essayer d'éradiquer les mariages blancs et fraudes à l'immigration toutefois celle-ci en particulier peut permettre à certains parrains/marraines beaucoup d'abus ( chantage...), car le méchant n'est pas forcément le conjoint(es) parrainé.

trefle · 28 octobre 2012

DE HBELMONDO

OUi bien sur et des Suèdois et Finlandais aussi !!

Par contre des algériens marocains tunisiens ou tout autre citoyens de pays muzzzz cela est trèsssssssss rarereeeeeeeeeeeeee.

___________________________________

Comment le bannir celui-là, c'est une vraie plaie ! Y en a vraiment marre de le voir apparaître que lorsque certains mots sont écrits et toujours les mêmes. Quel P....de raciste.

Rien que pour le faire enrager encore +++ Eh! oui y en aura de plus en plus et tu devras partir.

Ce n'est pas mon genre je m'excuse auprès de tous les autres, mais c'est plus fort que moi et vous qu'en pensez-vous ? Je sais que le mieux serait de l'ignorer mais je veux qu'il sache qu'il s'étouffera avec sa haine car il ne pourra rien faire contre ce qui le rend si mauvais.

28 octobre 2012

DE HBELMONDO
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Par contre des algériens marocains tunisiens ou tout autre citoyens de pays muzzzz cela est trèsssssssss rarereeeeeeeeeeeeee.

___________________________________

Comment le bannir celui-là, c'est une vraie plaie ! Y en a vraiment marre de le voir apparaître que lorsque certains mots sont écrits et toujours les mêmes. Quel P....de raciste.
Rien que pour le faire enrager encore +++ Eh! oui y en aura de plus en plus et tu devras partir.
Ce n'est pas mon genre je m'excuse auprès de tous les autres, mais c'est plus fort que moi et vous qu'en pensez-vous ? Je sais que le mieux serait de l'ignorer mais je veux qu'il sache qu'il s'étouffera avec sa haine car il ne pourra rien faire contre ce qui le rend si mauvais.

Hey mon pitou ce forum est québécois et le Quebec est en Amérique du Nord et les Nord américains sont très attachés EUX À LA LIBERTÉ D'OPINION. Quand tu regardes les médias français, je préférés de loin la façon de faire des nord américains. Si tu veux te sentir mieux ben viens pas ici et contente toi des pages de Libération, rue89, Le Monde, Marianne........tout le monde est gentils et ils pensent tous la même chose et là je parle pas de la télé ...bon il vrai il y a exception comme Zemmour, Finkielkraut, mais il y a aussi Ramadan et Chebel et aussi Conh-Bendit (le pédophile) et Oskar Freysinger Quand je vois ces bobos de France immigrer ici je me dis ils vont trouver cela difficile le franc parler d'ici.

Donc IGNORE MOI.

GROS BISOUS

fleur.de.cactus · 28 octobre 2012

DE HBELMONDO
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Comment le bannir celui-là, c'est une vraie plaie ! Y en a vraiment marre de le voir apparaître que lorsque certains mots sont écrits et toujours les mêmes. Quel P....de raciste.
Rien que pour le faire enrager encore +++ Eh! oui y en aura de plus en plus et tu devras partir.
Ce n'est pas mon genre je m'excuse auprès de tous les autres, mais c'est plus fort que moi et vous qu'en pensez-vous ? Je sais que le mieux serait de l'ignorer mais je veux qu'il sache qu'il s'étouffera avec sa haine car il ne pourra rien faire contre ce qui le rend si mauvais.

+1 mais que veux-tu on ne peut rien y faire. Ce type c'est le cancer de ce forum et comme le vaccin n'existe pas encore...

Fait comme tant d'autres, ignore le.

28 octobre 2012

DE HBELMONDO
OUi bien sur et des Suèdois et Finlandais aussi !!

Par contre des algériens marocains tunisiens ou tout autre citoyens de pays muzzzz cela est trèsssssssss rarereeeeeeeeeeeeee.

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Comment le bannir celui-là, c'est une vraie plaie ! Y en a vraiment marre de le voir apparaître que lorsque certains mots sont écrits et toujours les mêmes. Quel P....de raciste.
Rien que pour le faire enrager encore +++ Eh! oui y en aura de plus en plus et tu devras partir.
Ce n'est pas mon genre je m'excuse auprès de tous les autres, mais c'est plus fort que moi et vous qu'en pensez-vous ? Je sais que le mieux serait de l'ignorer mais je veux qu'il sache qu'il s'étouffera avec sa haine car il ne pourra rien faire contre ce qui le rend si mauvais.

+1 mais que veux-tu on ne peut rien y faire. Ce type c'est le cancer de ce forum et comme le vaccin n'existe pas encore...
Fait comme tant d'autres, ignore le.

voilà ! Bisous ! :-)

lamine38 · 29 octobre 2012

DE HBELMONDO
OUi bien sur et des Suèdois et Finlandais aussi !!

Par contre des algériens marocains tunisiens ou tout autre citoyens de pays muzzzz cela est trèsssssssss rarereeeeeeeeeeeeee.

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Comment le bannir celui-là, c'est une vraie plaie ! Y en a vraiment marre de le voir apparaître que lorsque certains mots sont écrits et toujours les mêmes. Quel P....de raciste.
Rien que pour le faire enrager encore +++ Eh! oui y en aura de plus en plus et tu devras partir.
Ce n'est pas mon genre je m'excuse auprès de tous les autres, mais c'est plus fort que moi et vous qu'en pensez-vous ? Je sais que le mieux serait de l'ignorer mais je veux qu'il sache qu'il s'étouffera avec sa haine car il ne pourra rien faire contre ce qui le rend si mauvais.

DE HBELMONDO
OUi bien sur et des Suèdois et Finlandais aussi !!

Par contre des algériens marocains tunisiens ou tout autre citoyens de pays muzzzz cela est trèsssssssss rarereeeeeeeeeeeeee.

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Comment le bannir celui-là, c'est une vraie plaie ! Y en a vraiment marre de le voir apparaître que lorsque certains mots sont écrits et toujours les mêmes. Quel P....de raciste.
Rien que pour le faire enrager encore +++ Eh! oui y en aura de plus en plus et tu devras partir.
Ce n'est pas mon genre je m'excuse auprès de tous les autres, mais c'est plus fort que moi et vous qu'en pensez-vous ? Je sais que le mieux serait de l'ignorer mais je veux qu'il sache qu'il s'étouffera avec sa haine car il ne pourra rien faire contre ce qui le rend si mauvais.

Hey mon pitou ce forum est québécois et le Quebec est en Amérique du Nord et les Nord américains sont très attachés EUX À LA LIBERTÉ D'OPINION. Quand tu regardes les médias français, je préférés de loin la façon de faire des nord américains. Si tu veux te sentir mieux ben viens pas ici et contente toi des pages de Libération, rue89, Le Monde, Marianne........tout le monde est gentils et ils pensent tous la même chose et là je parle pas de la télé ...bon il vrai il y a exception comme Zemmour, Finkielkraut, mais il y a aussi Ramadan et Chebel et aussi Conh-Bendit (le pédophile) et Oskar Freysinger Quand je vois ces bobos de France immigrer ici je me dis ils vont trouver cela difficile le franc parler d'ici.

Donc IGNORE MOI.

GROS BISOUS

je croyais que c'était un(e) francais(e) qui a crée ce forum...? certes le forum est consacré au Québec et au Canada mais de là à dire qu'il s'agit d'un forum québécois... Il est même plutôt multiculturelle...

Modifié 29 octobre 2012 par lamine38

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