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Posté(e) (modifié)

Salut à tous,

Je vois sur le site du MIDI que le seuil des 50 demandes de CSQ au titre des travailleurs autonomes à recevoir par le ministère vient d'être atteint.

Cela signifie-t-il que ceux d'entre nous qui ne se sont pas vu retourner leur dossier comptent au nombre des heureux candidats dont le dossier sera étudié ?

Je suppose que nous le verrons bientôt, par l'encaissement des frais notamment. Faut-il s'attendre à un accusé de réception indiquant un numéro de dossier ?

Je vous propose, chers collègues postulants travailleurs autonomes, de nous tenir ici informés mutuellement.

Bon weekend à tous !

Linn

Modifié par Linn
Posté(e)

Je complète mon message précédent : l'ami montréalais qui nous a relayés pour les frais de traitement par traite bancaire me précise que la traite a été encaissée presque immédiatement après la réception du dossier.

Nous attendons maintenant confirmation par mail et attribution d'un numéro de dossier.

Mais les dossiers actuellement en traitement au MIDI sont ceux d'août 2013...

Patience...

Posté(e)

Bon, j'avais promis d'aviser les forumistes candidats travailleurs autonomes de toute évolution. Eh bien, ça y est ! Ce jour réception d'un courrier postal du MIDI, en date du 3 juin : il comporte un accusé de réception du dossier par le MIDI, le reçu de l'encaissement des frais et l'attribution d'un numéro de dossier.

Nous sommes très heureux de ce premier pas dans l'univers de la DCSQ.

On nous réclamera sans doute des pièces à jour et/ou complémentaires pour l'examen du dossier... dans quelques mois, un an, deux ?

Patience, disais-je...

Et vous, où en êtes-vous ?

  • Habitués
Posté(e)

En ce qui me concerne, je n'ai pas (encore) reçu d'accusé de réception étant donné qu'il y a actuellement, en Allemagne (où je vis), une grève illimitée dans les centres de tri postal et chez les facteurs (j'ose à peine imaginer l'éventualité que mon dossier n'ait pas été reçu étant donné que mon ami montréalais l'a déposé pour moi au MIDI le 1er avril, qu'on a vérifié alors le paiement (par traite) et qu'on a alors tamponné mon dossier et lui a attribué un numéro entre 1 et 50). Si mon accusé de réception est établi, il est coincé quelque part dans un centre de tri.

Mon petit souci est que dans mon dossier de DCSQ, j'avais "bouclé les comptes" au 10 mars pour que le dossier puisse être à Montréal le 1er avril (délai d'obtention et de traduction des derniers documents) et me suis engagé (je l'ai écrit comme ça) à envoyer une actualisation (c'est-à-dire les chiffres jusqu'au 31 mars) dès que mon dossier serait ouvert. Plus exactement, j'ai écrit : "En raison du temps requis pour faire traduire les documents et certifier les traductions par un traducteur reconnu, d’une part, et de la nécessité de déposer la demande le plus tôt possible en raison du nombre limité de demandes acceptées, d’autre part, je présente l’ensemble des documents pour la période allant du 1er septembre 2014 au 10 mars 2015 environ, date de référence pour le calcul de mon actif net (cette procédure m’a été qualifiée de recevable par une conseillère du MIDI lors d’une conversation téléphonique du xx janvier 2015). Il va de soi que je vous ferai parvenir des actualisations de ces documents lorsque vous aurez accusé réception de mon dossier."

D'après ce que j'ai lu, ce genre d'actualisation doit intervenir sous 30 jours.

Mes questions :

1. L'actualisation doit-elle intervenir dans les 30 jours suivant... la date de l'accusé de réception (dans le cas de Linn (ci-dessus) le 3 juin, ce qui impliquerait que tout devrait être à Montréal le 2 juillet, ce qui me donne deux semaines pour faire traduire les derniers documents et les envoyer, surtout sur fond de grève des services postaux) ou la date de réception (me semble improbable...) ?

2. Ou est-ce que j'ai rêvé avec les 30 jours et il y a en fait (nettement) plus de temps ?

3. Puis-je téléphoner au MIDI pour expliquer la situation et obtenir l'accusé de réception d'une autre manière, par exemple par courriel... ou est-ce que je risque d'aggraver mon cas en faisant ça ?

Merci d'avance pour vos réponses étayées par votre expérience concrète ou ce que vous savez (pas par des rumeurs ou des suppositions) !

  • Habitués
Posté(e)

Sans réponse à mes questions, j'ai choisi d'appeler le MIDI pour clarifier les choses et comme toujours jusqu'à présent, j'ai été assisté avec beaucoup de patience et de gentillesse.

On m'a dit que mon dossier était bien ouvert (ouf !) et que le délai de 30 jours n'est pas un impératif absolu, seulement une préférence. On m'a également dit de rappeler d'ici à la fin du mois si je n'ai toujours rien reçu (grève postale très suivie actuellement en Allemagne).

Posté(e)

Ça c'est une bonne nouvelle !!!

  • 2 weeks later...
  • Habitués
Posté(e)

J'ai reçu aujourd'hui (26 juin) le courrier d'ouverture de mon dossier avec n° de dossier et reçu... le courrier portant la date du 27 mai et le reçu celle du 29 mai. Il n'y a pas de cachet de la poste avec une date, donc je ne sais pas quand le courrier a été posté.

Bien qu'il y ait actuellement une grève des postes ici en Allemagne, je ne pense pas que ce délai très long soit dû à ça car sinon ces derniers temps je reçois mon courrier avec seulement 1 ou 2 jours de retard.

En revanche, le MIDI écrit l'adresse "à la québécoise/française", avec le numéro de rue devant le nom de la rue alors qu'ici il se met après... les formulaires du MIDI sont faits comme ça mais je leur avais précisé séparément l'intitulé exact à plein d'autres endroits de mon dossier car je sais que cela peut perturber le tri du courrier (qui est complètement automatisé).

À cause de ça, je ne vais pas pouvoir leur envoyer les documents complémentaires (comptes jusqu'au 31 mars 2015) tout à fait dans le délai d'un mois... il semble que ce ne soit pas trop grave.

Pensez-vous que c'est "embêter" le MIDI que d'écrire dans mon courrier que l'adresse était mal écrite et que c'est sans doute la cause du retard... et de leur redemander de la corriger ?

  • Habitués
Posté(e)

Salut, donc tu vas dire à un fonctionnaire canadien que la façon d'écrire une adresse au Canada n'est pas bonne ou comme tu dis : ''......mal écrite.....''! Je pense que je peux imaginer sa réaction!!

Posté(e)

Suis assez d'accord avec ce qui précède...

Il y a peut-être une tournure adéquate, du genre : "l'employé de la poste me fait remarquer que le libellé avec le numéro avant le nom de la rue a retardé l'acheminement de votre courrier puisque le tri est automatisé et traité à l'Allemande, avec le numéro à la suite du nom de la rue."

Ou quelque chose dans ce genre.

L'employé devrait comprendre sans se formaliser et rectifier sur ton dossier...

  • Habitués
Posté(e)

L'adresse de correspondance est inscrite dans un système informatique; elle sort automatiquement lors de l,émission d'une lettre qui sera envoyée au requérant. Il n'y a donc aucune possibilité de modifier l'ordre des éléments.

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