[DCSQ] Diplômes certifiés conforme

[Joviaz]

Bonsoir,

Pour le DCSQ, il est demandé à ce que les diplômes et les relevés de note soient certifiés par l'émetteur du document.

Or pour le même examen passé, j'ai le diplôme émis par le rectorat et le relevé de notes par l'académie (ou autre). Il faut donc demander une copie conforme séparemment à chaque organisme ou bien c'est accepté par le MICC si on fait tout certifier par le rectorat?

D'autre part j'ai contacté le rectorat de mon ancien lycée pour le bac et ils m'ont dit que la copie certifiée conforme est faite par le rectorat puis le Palais de Justice. Est-ce la bonne procédure?

Merci

Modifié 30 avril 2014 par Joviaz

[Joviaz]

up

[diara]

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-titre/liste-autorites.html

Envoyé par l'application mobile Forum IC

[Joviaz]

Oui merci je connaissais cette liste. Mais finalement le rectorat m'a dit que la copie ne passerait pas par la case tribunal, donc sur ce point là c'est réglé. Par contre je m'interroge toujours concernant les différences d'académie entre le diplôme et le relevé de notes.

[GARANTITTA]

Bonsoir,

Pour le DCSQ, il est demandé à ce que les diplômes et les relevés de note soient certifiés par l'émetteur du document.

Or pour le même examen passé, j'ai le diplôme émis par le rectorat et le relevé de notes par l'académie (ou autre). Il faut donc demander une copie conforme séparemment à chaque organisme ou bien c'est accepté par le MICC si on fait tout certifier par le rectorat?

D'autre part j'ai contacté le rectorat de mon ancien lycée pour le bac et ils m'ont dit que la copie certifiée conforme est faite par le rectorat puis le Palais de Justice. Est-ce la bonne procédure?

Merci

Ne te complique pas l'existence, vas simplement les certifier conforme à la mairie. C'est ce que j'ai fait et ça a été accepté.

[Joviaz]

Merci bien

[katalonb]

Bonsoir,

Pour le DCSQ, il est demandé à ce que les diplômes et les relevés de note soient certifiés par l'émetteur du document.

Or pour le même examen passé, j'ai le diplôme émis par le rectorat et le relevé de notes par l'académie (ou autre). Il faut donc demander une copie conforme séparemment à chaque organisme ou bien c'est accepté par le MICC si on fait tout certifier par le rectorat?

D'autre part j'ai contacté le rectorat de mon ancien lycée pour le bac et ils m'ont dit que la copie certifiée conforme est faite par le rectorat puis le Palais de Justice. Est-ce la bonne procédure?

Merci

Ne te complique pas l'existence, vas simplement les certifier conforme à la mairie. C'est ce que j'ai fait et ça a été accepté.

mais il y a beaucoup sur le forum qui disent que leur demandes ont été rejeté car elles rependait pas au format exigé , tous on certifier leur documents a la mairie

[maxo09]

Bonsoir,

Pour le DCSQ, il est demandé à ce que les diplômes et les relevés de note soient certifiés par l'émetteur du document.

Or pour le même examen passé, j'ai le diplôme émis par le rectorat et le relevé de notes par l'académie (ou autre). Il faut donc demander une copie conforme séparemment à chaque organisme ou bien c'est accepté par le MICC si on fait tout certifier par le rectorat?

D'autre part j'ai contacté le rectorat de mon ancien lycée pour le bac et ils m'ont dit que la copie certifiée conforme est faite par le rectorat puis le Palais de Justice. Est-ce la bonne procédure?

Merci

Ne te complique pas l'existence, vas simplement les certifier conforme à la mairie. C'est ce que j'ai fait et ça a été accepté.

Franchement tu ne lui rends pas service; Tu sais bien que les certifications conformes de la Mairie sont de moins en smoins acceptées et que seul l'Agent peut l'accepter selon sa discretion, et carrement tu luis dit que ça passe alors que pas mal de gens se sont vus demander des documents car leurs diplomes ont été certifiées à la Mairie et ils en temoignent sur le forum.....

[GARANTITTA]

Bonsoir,

Pour le DCSQ, il est demandé à ce que les diplômes et les relevés de note soient certifiés par l'émetteur du document.

Or pour le même examen passé, j'ai le diplôme émis par le rectorat et le relevé de notes par l'académie (ou autre). Il faut donc demander une copie conforme séparemment à chaque organisme ou bien c'est accepté par le MICC si on fait tout certifier par le rectorat?

D'autre part j'ai contacté le rectorat de mon ancien lycée pour le bac et ils m'ont dit que la copie certifiée conforme est faite par le rectorat puis le Palais de Justice. Est-ce la bonne procédure?

Merci

Ne te complique pas l'existence, vas simplement les certifier conforme à la mairie. C'est ce que j'ai fait et ça a été accepté.

Franchement tu ne lui rends pas service; Tu sais bien que les certifications conformes de la Mairie sont de moins en smoins acceptées et que seul l'Agent peut l'accepter selon sa discretion, et carrement tu luis dit que ça passe alors que pas mal de gens se sont vus demander des documents car leurs diplomes ont été certifiées à la Mairie et ils en temoignent sur le forum.....

Bonjour,

Merci pour ce retour d'information, j'amerais néanmoins apporter une petite précision, quand je disais que l'on pouvait tout simplement certifier conforme à la Mairie, je me réferais en outre à ce qui est stipulé sur le site officiel de l'immigration : (tableau ci-joint, MAJ : 23/05/14).

Il est écrit noir sur blanc que l'on peut soit certifier conforme par l'emeteur du document, ou alors par la Mairie. Si toutefois on refuserait les documents certifiés par la Mairie, il s'agirait dès lors d'une flagrante contradiction entre le discours officiel et la pratique.

Cordialement,

France

Type de document

Autorités reconnues pour certifier

la conformité des documents français

Identité et état civil

• Émetteur du document ou
• Mairie

Études et formation

• Émetteur du document ou
• Mairie

Expérience professionnelle

• Émetteur du document ou
• Mairie

Légalité de l’expérience professionnelle

• Émetteur du document

  (exemple : Caisse nationale) ou

• Mairie

Autres

• Émetteur du document ou
• Mairie

[maxo09]

C'est ce qu'on a toujours dit; mais au final ce sont eux qui ont le dernier mot et c à nous de nous conformer à leurs règles...Ils n'acceptent quasiment plus les copies certifiés conformes des documents scolaires/universitaires faites à la Mairie et la preuve c'est qu'il y a eu une dizaine de retours ou documents manquants justement pour çà. Saches bien que les règles du MICC constamment de nos jours.

[GARANTITTA]

C'est ce qu'on a toujours dit; mais au final ce sont eux qui ont le dernier mot et c à nous de nous conformer à leurs règles...Ils n'acceptent quasiment plus les copies certifiés conformes des documents scolaires/universitaires faites à la Mairie et la preuve c'est qu'il y a eu une dizaine de retours ou documents manquants justement pour çà. Saches bien que les règles du MICC constamment de nos jours.

C'est bien dommage! Ils devraient alors mentionner sur leur site que les copies des documents scolaires doivent être exclusivement certifiés conformes par l'emeteur , ça évitera pas mal de confusion.

[athena]

Bonjour à tous;

Oui je confirme que j'ai transmis les copies de mes documents certifiées à la mairie.

Ils m'envoient un mail il y a une semaine pour me demander des copies certifiées.

Je vais aller le faire à l'Université, j'espère juste qu'ils me le feront.

Même mes relevés de notes ont été rejetés parce que les modules inscrits dessus ne sont pas clairs, à la fac, il n'ont mis que des codes.

Je vais faire mon maximum pour régler tout ça avant le Ramadhan parce qu'après je suis sûre que je ne trouverai personne.

c'est quand même grave qu'on puisse nous exiger des documents certifiés alors que ça a été fait à la mairie...c'est une institution de l'etat!

Le pire c'est que bien que j'aie bien gardé tous mes documents d'avant, ce n'est pas le cas de mon mari, qui n'a plus certains relevés de notes. j'espère juste que ça ne nous portera pas préjudice!

Bref, ça m'a foutu un sacré coup au moral. je suis abattue de peur que me rejette mon dossier, sous pretexte que mon mari ne puisse pas justifier sa scolarité.

Voilà!

[athena]

Bonjour amis forumistes,

Admettons que je ne puisse pas fournir certains documents justifiant une partie de ma scolarité, que dois-je faire?

En réalité, on vient de m'envoyer un mail me demandant certains documents justifiant une partie de la scolarité de mon mari. or, il se trouve qu'il ne les a plus! ça date de tellement longtemps!

Qu'est ce que je dois faire!?est-ce que je peux leur dire que faute de fournir les documents de mon mari, ils peuvent ignorer ces années, vu que ce n'est pas le requrent principal!

En plus ce n'est pas des études ou des diplomes extraordinaire: il n'a pas eu son bac, ni brevet d'études secondaires....il a juste un diplome de TS en Finances... mais une expérience avérée de 10 ans dans la communication.

Qu'en pensez-vous?

Merci

[katalonb]

Bonjour à tous;

Oui je confirme que j'ai transmis les copies de mes documents certifiées à la mairie.

Ils m'envoient un mail il y a une semaine pour me demander des copies certifiées.

Je vais aller le faire à l'Université, j'espère juste qu'ils me le feront.

Même mes relevés de notes ont été rejetés parce que les modules inscrits dessus ne sont pas clairs, à la fac, il n'ont mis que des codes.

Je vais faire mon maximum pour régler tout ça avant le Ramadhan parce qu'après je suis sûre que je ne trouverai personne.

c'est quand même grave qu'on puisse nous exiger des documents certifiés alors que ça a été fait à la mairie...c'est une institution de l'etat!

Le pire c'est que bien que j'aie bien gardé tous mes documents d'avant, ce n'est pas le cas de mon mari, qui n'a plus certains relevés de notes. j'espère juste que ça ne nous portera pas préjudice!

Bref, ça m'a foutu un sacré coup au moral. je suis abattue de peur que me rejette mon dossier, sous pretexte que mon mari ne puisse pas justifier sa scolarité.

Voilà!

c'est le chauchemar de tout le monde , moi j'ai pu les certifier aujourd'hui meme a la fac de tlemcen , ou j'ai fait mes études , mais il me reste les relevé de notes de lycée , je les ai , mais le directeur de lycée ma dit qu'ils n'ont pas le caché certifie conforme en français , alors je pense les certifer a la mairie , en esperant qu'ils ne prendront en compte que ceux de la fac ,

pour info , chaque établissement est obligé de garder des copies de bulletin de notes de ces ancien eleves , et pour ton mari , j'ai bien peur que l experience ne soit pas suffisante , il faut un diplome reconnu , mais si vous arriver a accumuler assez de point , peut etres que vous passerez.

dans l email ils t'ont pas demandé les relevé de lycée ?

[athena]

Slt Katalonb,

En fait si, on m'a bien demandé mes relevés de notes du lycée (c'est ce qu'ils appellent études secondaire).voilà au juste ce qu'ils m'ont demandé. pour moi c'est juste les documents universitaires. parcontre pour mon mari ils ont demandé les relevés de notes du lycée et du centre d'où il a eu son TS.

Études et formation

· Original de la traduction de vos certificats, diplômes ou attestations universitaires

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Copie certifiée conforme des relevés de notes correspondant aux diplômes universitaires présentés et la liste des cours pour toutes les années d'études qui ont mené à l'obtention de ces diplômes, si les noms des cours ne sont pas mentionnés sur le relevé de notes

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Copie certifiée conforme des certificats ou diplômes postsecondaires de formation technique

Pour : Conjoint ou conjointe R

· Original de la traduction :

Pour : Conjoint ou conjointe R

· Copie certifiée conforme des relevés de notes émis par l’établissement d’enseignement correspondant aux diplômes postsecondaires de formation technique, pour toutes les années d'études ayant mené à l'obtention de ces diplômes. Si les titres des cours ne sont pas mentionnés sur les relevés de notes, vous devez aussi fournir la liste des cours du programme

Pour : Conjoint ou conjointe R

· Original de la traduction :

Pour : Conjoint ou conjointe R

· Copie certifiée conforme des certificats ou diplômes d’études secondaires générales ou professionnelles

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Copie certifiée conforme des relevés de notes émis par l’établissement d’enseignement correspondant aux diplômes d’études secondaires générales ou professionnelles, pour toutes les années d’études ayant mené à l’obtention de ces diplômes. Si les titres des cours ne sont pas mentionnés sur les relevés de notes, vous devez aussi fournir la liste des cours du programme

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

--------------------------------------------------------------

On m'a même demandé un papier de la cnas:

attestation de la légalité de votre expérience professionnelle au cours des cinq dernières années

· Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale

Pour : Requérant principal ou requérante principale R Conjoint ou conjointe R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R Conjoint ou conjointe R

Remarque : S’il vous est impossible de fournir une preuve de cotisations sociales ou une preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale, vous devez fournir l’original ou la copie certifiée conforme à l’original de la preuve du paiement de l’impôt sur le revenu.

ATTENTION

Les documents émis par un employeur et les documents électroniques ne sont pas acceptés comme preuve des cotisations sociales ou du paiement de l’impôt sur le revenu.

Voilà. mon périple commencera Inchallah Dimanche prochain.

Je prendrai un petit congé pour m'occuper de mes papier étant donnéque ça tombe à une mauvaise periode, vu que dans deux semaines les adminisrations ferment et qu'à la même periode Ramadhan débute...qui dit Ramadhan en Algérie, dit le KO TOTAL!!!

Que veux-tu, manque de peau!

[katalonb]

Slt Katalonb,

En fait si, on m'a bien demandé mes relevés de notes du lycée (c'est ce qu'ils appellent études secondaire).voilà au juste ce qu'ils m'ont demandé. pour moi c'est juste les documents universitaires. parcontre pour mon mari ils ont demandé les relevés de notes du lycée et du centre d'où il a eu son TS.

Études et formation

· Original de la traduction de vos certificats, diplômes ou attestations universitaires

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Copie certifiée conforme des relevés de notes correspondant aux diplômes universitaires présentés et la liste des cours pour toutes les années d'études qui ont mené à l'obtention de ces diplômes, si les noms des cours ne sont pas mentionnés sur le relevé de notes

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Copie certifiée conforme des certificats ou diplômes postsecondaires de formation technique

Pour : Conjoint ou conjointe R

· Original de la traduction :

Pour : Conjoint ou conjointe R

· Copie certifiée conforme des relevés de notes émis par l’établissement d’enseignement correspondant aux diplômes postsecondaires de formation technique, pour toutes les années d'études ayant mené à l'obtention de ces diplômes. Si les titres des cours ne sont pas mentionnés sur les relevés de notes, vous devez aussi fournir la liste des cours du programme

Pour : Conjoint ou conjointe R

· Original de la traduction :

Pour : Conjoint ou conjointe R

· Copie certifiée conforme des certificats ou diplômes d’études secondaires générales ou professionnelles

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Copie certifiée conforme des relevés de notes émis par l’établissement d’enseignement correspondant aux diplômes d’études secondaires générales ou professionnelles, pour toutes les années d’études ayant mené à l’obtention de ces diplômes. Si les titres des cours ne sont pas mentionnés sur les relevés de notes, vous devez aussi fournir la liste des cours du programme

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

--------------------------------------------------------------

On m'a même demandé un papier de la cnas:

attestation de la légalité de votre expérience professionnelle au cours des cinq dernières années

· Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale

Pour : Requérant principal ou requérante principale R Conjoint ou conjointe R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R Conjoint ou conjointe R

Remarque : S’il vous est impossible de fournir une preuve de cotisations sociales ou une preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale, vous devez fournir l’original ou la copie certifiée conforme à l’original de la preuve du paiement de l’impôt sur le revenu.

ATTENTION

Les documents émis par un employeur et les documents électroniques ne sont pas acceptés comme preuve des cotisations sociales ou du paiement de l’impôt sur le revenu.

Voilà. mon périple commencera Inchallah Dimanche prochain.

Je prendrai un petit congé pour m'occuper de mes papier étant donnéque ça tombe à une mauvaise periode, vu que dans deux semaines les adminisrations ferment et qu'à la même periode Ramadhan débute...qui dit Ramadhan en Algérie, dit le KO TOTAL!!!

Que veux-tu, manque de peau!

comme tu as dit , c est vraiment la mauvaise periode pour demander de relevé de note , moi ça fait un mois que je fait des allé retour a mon ancien lycée , et je trouve toujour pas le directeur , meme si je pense que pour le requérant pricipal , les années de lycée ne sont pas obligatoire , mais je veux quand meme les envoyer , pour avoir la conscience tranquille .

pour le document de la CNAS , je pense que c est le plus facile dans le dossier , surtout qu'ils demande l original , t as pas besoin de te casser la tete avec la copie conforme ,; si tu travaille dans un établissement étatique , tu deverais aller avec la CNAS , pour demander une attestation d'affiliation a la CNAS , pour le privé , il faut voir avec le patron , pour qu'il te rensigne ou vous etes assuré .

il faut essayer d accelerer , car le nombre de demandé est limité 6500 , et ils ont deja plus de 2200 en a peine deux mois , donc bon courage , et tenez nous au courrant des nouvelles.

amicalement

[athena]

Une autre question katalonb,

Mes copies universitaires, je les légalise à la fac...et mon bac et mon BEM je les légalise où???

C'est le parcours du combattant!!!

Au pire je les envoie avec le cachet de la mairie.

De toute façon mon dossier est clean. qu'ils m'acceptent tant mieux...sinon je ne veux plus me prendre la tête avec ça.

je viens de me rendre compte qu'ils ne m'ont demandé que les copies certifiées des documents où l'agent de la mairie a oublié de me mettre valable uniquement à l'étranger... du coup je pense que c'est à cause de ça qu'ils ont été rejetés!

c'est finalement de ma faute...j'aurais dû vérifier.

je vais quand même aller à mon lycée et à la fac pour légaliser mes papiers.

nkheliha 3la rebbi... ma fih ghir el khir.

eli ma rahou lik i3ayik!!!

Allez, en attendant une réponse....très cordialement!

[katalonb]

Une autre question katalonb,

Mes copies universitaires, je les légalise à la fac...et mon bac et mon BEM je les légalise où???

C'est le parcours du combattant!!!

Au pire je les envoie avec le cachet de la mairie.

De toute façon mon dossier est clean. qu'ils m'acceptent tant mieux...sinon je ne veux plus me prendre la tête avec ça.

je viens de me rendre compte qu'ils ne m'ont demandé que les copies certifiées des documents où l'agent de la mairie a oublié de me mettre valable uniquement à l'étranger... du coup je pense que c'est à cause de ça qu'ils ont été rejetés!

c'est finalement de ma faute...j'aurais dû vérifier.

je vais quand même aller à mon lycée et à la fac pour légaliser mes papiers.

nkheliha 3la rebbi... ma fih ghir el khir.

eli ma rahou lik i3ayik!!!

Allez, en attendant une réponse....très cordialement!

comme je t'ai dit , j attend toujour que le directeur de mon ancien lycée rentre , car je le trouve pas , et pour le BEM , jai pas pensé envoyé ça , car je pense que c'est inutile ,

le bac , jai certifé l attestation provisoire de reussite , (celle qui contient tes relevé de note) à la fac , mais j'ai aussi fait une demande de mon BAC final au prés de l ONEC , je vais voir si leur annexe a oran , acceptera de me faire la copie conforme , je compte pas me deplacer jusqu'a Alger, sinon je le fait a la mairie , tant pis

et je pense pas que c est a cause de ''valable a l etranger " car j'ai lu que meme nos amis français ce sont fait refusé des relevé certifié par leur mairies française

bon courage

Modifié 17 juin 2014 par katalonb

[athena]

Tu sais ce que je vais faire.

1- j'irai à la fac pour certifier mon diplome ainsi que mes relevés de notes et les modules dessus.

2- j'irai au lycée pour certifier mes relevés de notes...on m'a demandé tous les relevés de notes des études secondaires (je dois surement les avoir chez mes parents)...j'étais très bonne élève, donc c'est avec fierté que je les enverrai!

3- Pour le papier de la cnas. sache que quand j'ai envoyé mon dossier la première fois, la cnas a refusé catégoriquement de me remettre le certif d'affiliation sous pretexte qu'ils ne le remettent qu'aux retraités, surtt quand je leur ai expliqué que c'éait pour un dossier à l'étranger!

En me renseignant auprès de notre correspondante cnas au travail, elle me dit de lui donner juste la photocopie de ma pièce d'identité et c'est elle qui s'en chargera!

j'ai prévu quand même un plan B au cas où elle n'arrive pas à me le faire!

4- j'enverrai mon mari certifier son diplome à son école et récupérer ses relevés de notes

Et puis comme tu l'as dit, je ferai mon max pour avoir le plus de papiers possible.

Si ça passe tant mieux sinon tant pis!

Dis-moi, quand est-ce que t'as envoyé ton dossier. en quelle année!??

@+

[katalonb]

Comme je t ai expliquer j ai pas encore envoyé , j accumule encore les papiers nécessaires , et je deviens tres méticuleux car ils sont de plus en plus exigeant , alors je prefere mettre du temps a monter un bon dossier que voir mon dossier retourner a cause d un cachet apres une annee d attente .

Et tu m as surpris concernant la cnas , je pensais qu'ils delivré ce document sans soucis , bref , je verrai d ici là .

N hesite pas a partager d autre information ou poser d autre questions.

Juste pour les relevé de lycee , ils ont le cachet copie conforme en français ? Dans ton ancien lycee ??

Envoyé par l'application mobile Forum IC