RP : premières démarches sans carte

[EmilieL92]

Bonjour à tous,

 

J'ai vu pas mal de sujet sur la question mais qui ne s'applique pas directement à mon cas actuel.

Le voici. Nous avons validé notre résidence permanente avec mon conjoint et notre fils en 2015. Nous sommes venus en vacances puis retour en France pour boucler nos affaires, etc.

Au final, nous retournons cette fois nous installer à Montréal en février 2018 et nous avons demandé notre titre de voyage pour pouvoir repasser la frontière (car nous n'avons jamais reçu notre carte RP).

 

J'ai lu qu'à notre arrivée nous pouvions d'ores et déjà demander notre numéro NAS et s'inscrire au RAMQ.

Ma question porte sur le NAS : peut-on le demander même si nous n'avons pas notre carte de RP ? Notre confirmation de résidence permanente + titre de voyage sont-ils suffisants ? Car il se sera écoulé 2 ans entre la validation de notre résidence et notre installation effective.

 

Merci pour vos retours/ suggestions.

Emilie

[Automne]

sur le site officiel : 

 

Les résidents permanents doivent présenter l'original d'un des documents suivants :

• Carte de résident permanent délivrée par IRCC.
• Confirmation de résidence permanente délivrée par IRCC et document de voyage (par exemple passeport étranger) ou autre pièce d'identité avec photo délivrée par une autorité provinciale ou territoriale (par exemple permis de conduire). Remarque : La confirmation de résidence permanente est acceptable si elle est utilisée dans un délai d'un an à compter de la date à laquelle vous êtes devenu résident permanent. La carte de résident permanent est exigée après cette période.
• Fiche relative au droit d'établissement délivrée par IRCC avant le 28 juin 2002.
• Vérification du droit d'établissement délivrée par IRCC à titre de remplacement de la fiche relative au droit d'établissement originale ou de la confirmation de résidence permanente lorsque ces documents ne sont pas disponibles (par exemple en cas de perte). Ce document n'est acceptable que pour modifier un dossier du NAS ou obtenir la confirmation d'un NAS existant.
• Vérification du statut délivrée par IRCC. Ce document n'est acceptable que pour modifier un dossier du NAS ou obtenir la confirmation d'un NAS existant.
• https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/numero-assurance-sociale/avant-demande.html#principal