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Information sur le télétravail


Question

Bonjour,

Je cherche des informations concernant l’immigration et le télétravail à Montréal que je ne trouve nulle part. Peut-être pourriez-vous me renseigner ?

Je vie actuellement en France avec mon conjoint et mes deux enfants.

Mon conjoint vient d’obtenir le PVT. Nous souhaitons donc nous installer à Montréal cet été.

De mon côté je pensais le suivre avec un visa de tourisme et ne pas travailler sur place. Entre temps mon employeur français m’a proposé de continuer à travailler pour lui en télétravail depuis le Canada.

Ma question est donc la suivante. Est-ce possible de vivre à Montréal tout en travaillant à distance avec un employeur français ? Si oui, quelles sont les démarches à effectuer pour l’employeur et pour moi ?

Merci de votre attention.

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12 answers to this question

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Vu que tu ne vas pas travailler pour une companie canadienne, ni être payée ici, je ne pense pas qu il faille une démarche particulière: tu vas juste travailler pour ton patron en France avec ton visa de touriste ici.... Attention: de base, le visa de touriste c est 6 mois...

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Vu que tu ne vas pas travailler pour une companie canadienne, ni être payée ici, je ne pense pas qu il faille une démarche particulière: tu vas juste travailler pour ton patron en France avec ton visa de touriste ici.... Attention: de base, le visa de touriste c est 6 mois...

Je pense que c'est maximum 6 mois et c'est selon le bon vouloir des douaniers donc peut être moins et que se passera-t-il après 6 mois?

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J'ai cru comprendre que le visa de tourisme pouvait être ralongé. Il faut négocier à l'arrivée ?!

Nous prenons un billet d'avion aller / retour. Mon conjoint avec son PVT et ma fille avec son visa d'étudiant valable un an, je pense pouvoir avoir une rallonge ?

Comment ça ce passe au niveau de la sécurité sociale ? Et des impôts ? Nous sommes pacsés donc normalement ont a un seul foyer fiscal !

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J'ai cru comprendre que le visa de tourisme pouvait être ralongé. Il faut négocier à l'arrivée ?!

Nous prenons un billet d'avion aller / retour. Mon conjoint avec son PVT et ma fille avec son visa d'étudiant valable un an, je pense pouvoir avoir une rallonge ?

Comment ça ce passe au niveau de la sécurité sociale ? Et des impôts ? Nous sommes pacsés donc normalement ont a un seul foyer fiscal !

J'irais voir un fiscaliste.

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J'ai cru comprendre que le visa de tourisme pouvait être ralongé. Il faut négocier à l'arrivée ?!

Nous prenons un billet d'avion aller / retour. Mon conjoint avec son PVT et ma fille avec son visa d'étudiant valable un an, je pense pouvoir avoir une rallonge ?

Comment ça ce passe au niveau de la sécurité sociale ? Et des impôts ? Nous sommes pacsés donc normalement ont a un seul foyer fiscal !

Oui, peut être que l on vous donnera a la douane un visa touriste de la durée du PVT: il faudrait consulter les posts sur le sujet...

Pour l assurance santé : vous aurez tous ici besoin d une assurance privée pour un an.

Pour les impôts, si tu travailles pour l entreprise en France que tu es payée en France, tu paieras tes impôts en France ....

Ton conjoint paiera ses impôts ici pour son travail ici.

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Vous pouvez peut-être voir à faire une demande de visa de tourisme pour un an avant de venir, cela évitera de se retrouver sans rien au bout de 6 mois. C'est une piste de réflexion.

Pour l'assurance effectivement en pvt vous ne bénéficiez pas du système Québécois. Regardez du côté de la CFE , global partner, april, ...

Le pacs au Québec n'est pas reconnu. Le statut ici est conjoint de fait. Pour les impôts il faut produire 2 déclarations mais elles sont tout de même liées.

Pour votre fille, elle a plus de 5 ans pour rentrer à l'école?

Envoyé par l'application mobile Forum IC

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Merci à tous pour vos réponses et votre rapidité.

Pour prolonger mon séjour si nécessaire je peux demander une prolongation depuis le canada 3 semaines avant la fin de mon visa de tourisme.

Ma fille vient d'avoir 6 ans.

Voici ce que j'ai lu :

C’est la possibilité pour un salarié expatrié et pour sa famille, par exception au principe de territorialité, de continuer de bénéficier du système de couverture sociale de son pays (la Sécurité sociale française pour un Français) comme s’ils étaient restés dans leur pays d’origine. "

Est-ce que je serai dans ce cas-là ?

Si mon employeur paie les charges sociales en France, je pense que je peux garder la sécurité sociale française? Si oui, est ce que mes enfants pourront en profiter ?

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La prolongation peut être faite au bout de 6 mois pour le visa de touriste mais il faudrait voir avec le CIC pour que tu obtiennes un visa de touriste de 1 an: Avec ton conjoint et ta fille sur place ça serait mieux. Regardes la procédure dont Dentan a donnée le lien.

Pour la CPAM, je te conseil de prendre contact avec eux pour avoir plus d'informations sur le fait de garder les droits ou pas.

Dans tous les cas, une assurance sur place sera obligatoire: L'assurance rapatriement est un prérequis pour ton entrée au Canada avec le PVT. En complément il vous faudra une bonne assurance en cas de maladie, hospitalisation, etc.

Dernier point: Les revenus gagnés en France: Tu peux prendre contact avec un comptable fiscaliste ou revenus Québec pour mettre au clair ta situation. Voici ce qui est dit sur les revenus gagnés à l'étranger:

http://www.revenuquebec.ca/fr/citoyen/situation/sejour_hors_quebec/declarer-revenus.aspx

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Merci,toutes ces réponses m aident beaucoup. Je vais bien lire tout vos liens et je reviendrai vers vous si besoin.

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Merci à tous pour vos réponses et votre rapidité.

Pour prolonger mon séjour si nécessaire je peux demander une prolongation depuis le canada 3 semaines avant la fin de mon visa de tourisme.

Ma fille vient d'avoir 6 ans.

Voici ce que j'ai lu :

C’est la possibilité pour un salarié expatrié et pour sa famille, par exception au principe de territorialité, de continuer de bénéficier du système de couverture sociale de son pays (la Sécurité sociale française pour un Français) comme s’ils étaient restés dans leur pays d’origine. "

Est-ce que je serai dans ce cas-là ?

Si mon employeur paie les charges sociales en France, je pense que je peux garder la sécurité sociale française? Si oui, est ce que mes enfants pourront en profiter ?

Oui, bien sûr que vous pourrez garder votre sécu en France. Mais il faut savoir qu'il n'y a pas d'accord de prise en charge entre la France et le Québec. Autrement dit:

1) Si vous tombez malade ou s'il vous arrive un accident, vous devrez avancer les montants et payer vos consultations, médicaments et hospitalisation avant de vous faire rembourser par la sécu française. (C'est ce que mon fils avait fait lorsqu'il était venu me voir en vacances.)

2) Les soins sont beaucoup beaucoup plus onéreux ici qu'en France. Et lorsque vous présenterez votre facture à la France, ils vous rembourseront uniquement sur la base forfaitaire de la sécurité sociale française. Vous allez énormément y perdre.

C'est la raison pour laquelle on vous dit qu'une assurance santé est obligatoire ici.

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Merci pour ces précisions.

Il reste une question essentielle dont je ne trouve pas la réponse.

Quelles sont les démarches à effectuer pour l’employeur et pour moi ?

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    • By baptiste1995
      Je ne  sais pas si la question a déjà été traité,  je suis francais avec un Visa pvt (je suis arrivé au canada en septembre 2019) .
      Jai du rentrer en avril 2020.
      Je souhaite revenir au canada , les conditions (contrat de travail ) s'appliquent aussi aux personnes ayant déjà validé leur pvt ?
      Jai un NAS / plan disolement de 14 jours / compte à la BNC / et une assurance 
    • By paulasselineau
      Bonjour, est il possible d'enchaîner avec un deuxième PVT ? Car celui que j'ai en ce moment expire bientôt merci
    • By olivierthms
      Bonjour à tous,

      J'ai parcouru le forum sans trouver la réponse à mon problème. Si vous jugez que ça n'a pas sa place ici, n'hésitez pas à supprimer le post. 

      J'ai un cas très particulier, et j'aimerais savoir si certains d'entre vous pourrait m'aider (ou connaissent des personnes qui peuvent m'aider) :
       
      Ma situation :
      - je suis freelance en marketing, et je travaille depuis chez moi
      - résident québécois depuis le 1er Octobre 2019 (arrivé sur le sol le 03/09/2019).
      - déménagement annoncé aux impôts FR à partir du 03/09/2019
      - auto-entrepreneur en France depuis 2016 (j'établis mes factures via cette micro-entreprise)
      - j'ai envoyé un formulaire à l'ARC pour définir mon statut de résidence fiscal du Québec, sans retour de leur part
       
      2019 : 
      - 100% des revenus réalisés via des sociétés françaises
      - déclaration annuelle faite en France, et 3 mois au Québec (Oct, Nov, Dec) via une déclaration française : n°2024 NR.
      - aucun revenu réalisé grâce via une société canadienne (0$ gagné)
      - aucune facture émise à une société canadienne
      => le comptable m'a annoncé une somme de 2500$ couvrant les cotisations des retraites, et pas de paiement des impôts pour cette année.
       
      2020 : 
      - chiffres d'affaire estimé à l'année de 70 000 CAD$ (30000$ à date).
      - A ce jour, société toujours domicilié en France.
      - Déjà 4790€ versés pour les cotisations françaises (Janvier, Février, Mars, Avril). Ce ne sont pas des impôts mais des cotisations d'entreprise versées à l'URSSAF (charges sociales).

      Mes recherches : 
      La convention fiscale entre la France et le Canada semble dire que si mes bénéfices sont faits entièrement en France via mon entreprise, je paye mes impôts la bas (Source : https://www.canada.ca/fr/ministere-finances/programmes/politique-impot/conventions-fiscales/pays/france-convention-refonte-1975-1987-1995-2010.html)
       
      Questions :
      • dois-je payer mes impôts aux Québec ou en France ? 
      • Si je dois les payer au Québec, j'envisagerais de stopper mes cotisations à l'URSSAF français et de facturer en tant que travailleur autonome canadien, pour éviter de payer les 22% supplémentaires à l'URSSAF Français. Ainsi je payerais uniquement les impôts canadiens et la retraite canadienne. Est-ce la meilleure solution ? 
      • Si je dois les payer au Québec, puis-je espérer avoir un remboursement des 4347€ versés à l'URSSAF français (Janvier, Février, Mars, Avril, Mai) ?

      Je suis véritablement perdu... ! 
      Si vous connaissez quelqu'un qui peut m'accompagner, ça serait génial ? A date, le comptable que j'ai vu ne semble pas savoir véritablement... 

      Merci beaucoup pour votre aide,

      Olivier
    • By RomainCns
      Bonjour à tous !

      Je ne sais pas vraiment par ou commencer mais comme étant nouveau sur ce forum, je me présente : je  m'appelle Romain 24 ans, j'habite actuellement en France (Rouen,Normandie).
      J'ai durant ma scolarité entamé un parcours de Bac pro Carrosserie que je n'ai pas pu terminer par faute d'avoir trouver un patron voulant bien accepter un "stagiaire", de ce fait je n'ai pas de diplôme spécifique.
      Après ça j'ai enchaînés les missions intérims dans divers domaines jusqu’à tomber sur CETTE offre qui m'aura comblé durant 2 ans, en effet j'était jusqu'à peu Conducteur/Essayeur sur route ouverte un peu partout en Europe pour un sous-traitant du groupe automobile PSA/Renault , depuis, je suis tombé amoureux de la route.
      Cependant je suis venu sur ce forum car le pays qu'est le Canada m'a toujours attiré et plus particulièrement la province de Québec, j'ai toujours eu pour but de venir m'y établir mais je n'ai jamais osé sauté le pas, ça fait quelques années maintenant que je met de l'argent de côté dans ce but là. Je pense savoir me faire un minimum comprendre en Anglais, à savoir aussi que j'ai un permis B (qui équivaut au classe 5 Québécois si je ne me trompe pas) international entre les mains. J'ai déjà quelques connaissances Québécoises mais qui ont toujours vécu la-bas, par conséquent ne sont pas vraiment au courant des processus d'immigrations et ne peuvent pas me renseignées plus que cela, je pensais me lancé dans la demande d'un PVT afin de pouvoir chercher un emploi non défini (dans l'attente de trouvé l'emploi qui me convient) une fois sur place, mais un PVT n'est pas renouvelable d'après ce que j'ai compris et une fois arrivé à terme ce serai retour en France donc je ne sait que faire,je ne me berce pas d'illusions quant à la réalité du marché du travail mais j'aurais aimer avoir de vos conseils concernant les démarches que je pourrais effectués dans ce but là.

      Merci à vous de m'avoir lu. Je reste dans l'attente de vos réponses 🙂
    • By Red2591
      Bonjour
       
      Pour faire bref je suis demandeur d'un PVT pour 2020.
       
      Dans l'hypothèse où j'aurais la chance d'être tiré au sort je me questionne sur l'avenir.
       
      Mon but est de partir définitivement au Canada.
       
      J'ai une préférence pour l'Ontario, mais à vrai dire, j'irai là où j'aurai le plus de chance d'être sélectionné. 
       
      Le fait est que 80 programmes d'immigration existent, et que je suis un peu perdu.
       
      Pour faire court, j'ai 29 ans, célibataire, pas d'enfant, j'ai un CAP et un diplôme niveau IV (BAC), c'est un titre professionnel d'agent de la sécurité intérieure délivré par la direction générale de la police nationale, pas sûr que ça vaille quoi que ce soit au Canada.
       
      Je viserai au Canada une profession de catégorie A, B ou 0, qu'importe le secteur, si je dois faire du secrétariat pendant 2 ans, pas de soucis. 
       
      Je cherche sur internet depuis des jours, sans réelles réponses à mes questions. Dans l'hypothèse où je réussirais à avoir un job dans un domaine qualifié avec une expérience professionnelle de plus d'un an, ais-je une chance d'obtenir la RP ? Si oui, est-ce qu'il y a une province où j'ai le plus de chance ? En sachant que je privilégie les provinces anglophones, mais si j'ai plus de chances de décrocher le CSQ, j'irai dans ce cas au Québec.
    • By Jerbi
      Bonjour tout le monde !

      Voilà j'ai une petite question sur la résidence permanente après un PVT en tant que travailleur autonome/freelance.

      Je sais qu'en tant que travailleur autonome il n'est pas possible de demander un CSQ au Québec pour la résidence permanente et qu'il faut obligatoirement avoir travaillé en tant que salarié pendant 1 an minimum 30h/semaine pour pouvoir la demander.

      J'aimerais savoir si c'est possible en Ontario, en Alberta ou dans d'autres provinces au Canada, de demander la résidence permanente après son PVT sans travailler en tant que salarié, juste en travailleur autonome.
      Si oui, quelle est la meilleure option et la plus rapide pour cela ? 
       
      Merci.
    • By cassy66250
      Bonjour Madame Monsieur ,
       
      Je me permet de vous contacter au sujet d'un problème que je rencontre depuis 1 mois .
       
      Je m'appelle XXXXXXX, numéro de dossier:aucun pour le moment .
       
      J'essaie depuis 1 mois de remplir le premier formulaire EIC PVT puisque j'y suis admissible mais je rencontre un problème des le premier formulaire, il est indiquer qu'il faut écrire les prénoms comme indiquer sur le passeport mais mon second prénom pose un problème. je ne peut donc soumettre ma candidature dans aucun bassin temps que celle ci n'est pas complète.
      Je tiens a préciser que je n'ai encore soumis aucun profil dans aucun bassin étant bloquer a la première étape .
       
      Je m’appelle XXXXXXX et mon second prénom est un prénom composé ( Maria-Héléna ) celui ci n'est pas pris en compte, il reste en rouge et m'indique qu'il y a une erreur que je ne peut donc pas valider ce premier formulaire or sans cela je ne peux continuer ma demande cela est très problématique. Cela fait des année que je fait tout mon possible pour me prépare a mon départ, aujourd’hui étant enfin prête je suis bloquer pour un prénom.
       
      J’espérerai avoir de l'aide pour résoudre ce petit problème et enfin réaliser mon rêve .
       
      J’espère de tout cœur recevoir de l'aide .
      Cordialement 
    • By cle95
      Bonjour à tous,
       
      Après plusieurs échanges avec le MIDI, je viens de me faire notifier le refus de ma demande de CSQ via le PEQ. Je suis arrivé au Québec en Mars 2018 et travaille depuis Avril 2018 pour une entreprise enregistrée en Ontario mais pour un client situé à Montréal où je réside. J’ai donc justifié des 12 mois travaillés à temps plein et d’être toujours en contrat ainsi que de ma résidence au Québec avec mes impôts payés au Québec. Je peux évidemment faire une demande de réexamen administratif mais celle-ci va prendre encore 3 mois pour avoir un retour donc je sollicite vos conseils pour des alternatives dans ma situation.
       
      Merci d’avance !
    • By Raiemanta33
      Bonjour, je suis nouveau sur ce forum et je souhaite poser une petite question... 

      Depuis mai, je fais mes démarches pour aller au Canada (Québec), j'avais trouvé l'emploi avec promesse d'embauche, j'ai obtenu mon Visa, mon permis de travail, mais... Seul souci... L'employeur qui devait me prendre avec la fameuse promesse d'embauche ne peut plus me prendre par manque de temps donc il fallait rapidement quelqu'un pour être en poste ! (je comprends tout à fait son choix) Donc... Je vais vous demander si c'est possible de toujours rentrer au Québec sans emploi et de vivre avec la capacité financière nécessaire jusqu'à que je trouve un emploi... J'ai mon permis de travail d'une durée de 2 ans, mon Visa, mon passeport valide, mon assurance Permis Jeunes Travail et la capacité de fonds... 


      Merci beaucoup de me répondre !
    • By mikoloco
      Bonjour à tous,
       
      Je pars dans 10 jours au Canada en famille pour un PVT.

      Tout est ok pour nous ( Je ne parle pas du stress et de l'excitation  ). J'ai juste un soucis, concernant la preuve de fond. Nous avons uniquement un seul nom en commun avec inscrit M et MME XXXXXXX et Mon prénom. En sortant un relevè de compte, cela suffira t'il à la douane, sachant que ma conseillère est en vacances et qu'elle ne peut pas me faire d'attestation (Ses collègues ne veulent aps me la faire car ils ne gerent pas mon compte ... No Comment)
       
      Ma femme est moi avons un PVT que nou svaliderons en même temps avec les enfants. Pensez-vous qu'un simple relevé de compte commun suffira?

      Voici ce que j'ai lu sur le site CIC:
       
      Si votre époux vous accompagne, vous pouvez compter l’argent que vous avez ensemble dans un compte conjoint. Vous pourriez compter l’argent dans un compte à son nom, mais vous devez prouver que vous avez accès à l’argent.
      Les fonds doivent être accessibles au moment où vous présentez votre demande et, s’il y a lieu, lorsque nous vous délivrons un visa de résident permanent. Vous devez prouver que vous pouvez avoir accès légalement à ces fonds pour vous aider à vous installer ici.
      Comme preuve, vous devez obtenir une lettre officielle de toute banque ou autre institution financière où se trouve votre argent.
      La ou les lettres doivent :
      être imprimées sur du papier avec en-tête de l’institution financière; inclure les coordonnées de l’institution financière (adresse, numéro de téléphone et adresse courriel); mentionner votre nom; inclure une liste de toutes les dettes impayées, comme les soldes de carte de crédit et les prêts; inclure, pour chaque compte bancaire courant et chaque compte de placement courant : le numéro du compte; la date d’ouverture du compte; le solde actuel du compte; le solde moyen du compte au cours des six derniers mois.  
      Sur un relevé il n'y a pas ses informations ...
       
      Pouvez-vous m'aider et me rassurer?
       
      Merci d'avance
       
      Mike
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