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RP après un PVT en travailleur autonome


Question

Bonjour tout le monde !

Voilà j'ai une petite question sur la résidence permanente après un PVT en tant que travailleur autonome/freelance.

Je sais qu'en tant que travailleur autonome il n'est pas possible de demander un CSQ au Québec pour la résidence permanente et qu'il faut obligatoirement avoir travaillé en tant que salarié pendant 1 an minimum 30h/semaine pour pouvoir la demander.

J'aimerais savoir si c'est possible en Ontario, en Alberta ou dans d'autres provinces au Canada, de demander la résidence permanente après son PVT sans travailler en tant que salarié, juste en travailleur autonome.

Si oui, quelle est la meilleure option et la plus rapide pour cela ? 

 

Merci.

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1 answer to this question

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  • Habitués

Vous devriez éplucher les programmes d'immigration des autres provinces comme celui-ci pour l'Ontario. https://www.ontario.ca/fr/page/programme-ontarien-des-candidats-limmigration-poci-0

Vous constaterez cependant que les programmes les plus efficaces le sont pour des nouveaux employés pour les employeurs du territoire.  Le travailleurs autonome ne sont pas nécessairement visés. 

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    • By Melincy
      Bonjour à tous. Je viens d'obtenir mon CSQ via PEQ-étudiants et je vais bientôt déposer ma demande de RP. Si tout se passe bien, je vais recevoir mon PTPD bientôt.
      Avec ce permis de travail ouvert, il est autorisé d'être travailleur autonome.
      Ma question: Est-ce possible d'être travailleur autonome en attendant ma RP sans problème ?
      Si certains l'ont déjà fait, j'aimerais avoir vos témoignages. Ou tout autres informations. Merci 🙂
    • By MASYU
      bonjour,
      besoin d'un renseignement SVP,
      voilà, je finalise le dossier de la RP et je dois l'envoyer incessement, 
      je voudrai savoir si je dois payer les frais de mon enfant à charge sachant qu'il nous accompagne pas dans un premier temps (pas encore obtenu son CSQ et on doit envoyer le federal faute de délais pour nos CSQ),
       
      auriez vous une idée svp,
      merci par avance ! 
    • By baptiste1995
      Je ne  sais pas si la question a déjà été traité,  je suis francais avec un Visa pvt (je suis arrivé au canada en septembre 2019) .
      Jai du rentrer en avril 2020.
      Je souhaite revenir au canada , les conditions (contrat de travail ) s'appliquent aussi aux personnes ayant déjà validé leur pvt ?
      Jai un NAS / plan disolement de 14 jours / compte à la BNC / et une assurance 
    • By paulasselineau
      Bonjour, est il possible d'enchaîner avec un deuxième PVT ? Car celui que j'ai en ce moment expire bientôt merci
    • By derka73
      demande de résidence permanente combien de photo faut il je ne trouve pas les detaile  sure le site du gouv merci
       
    • By traveller
      Bonjour tout le monde !
      J'espère que tout va bien chez vous et que vous ayez encore maintenu le moral pour terminer ce marathon 🏃🏃
      Après la réouverture de CRDV/VFS GLOBAL RABTAT ,est ce que le traitement des dossiers sont reprises ?
      Y-a-t-il des gens qui ont reçu leur Visa ?
      Y-a-t-il des mise à jour?
      Manifestez- vous s'il vous plaît ?
       De ma part la dernière mise à jour reçu c'est en mi-mai pour ma résidence temporaire (permis de travail)
      ARD: 16 mars 2020
      Biométrie : 28 mars 2020
      VMV :8 mai 2020
      Mise à jour (bulletin de salaire et CNSS): 11 mai 2020
       
    • By mcbeach1
      Bonjour à tous,    J'espère que je poste au bon endroit.    Cela fait 1an et demi que je suis à Montréal. J’ai eu la chance de trouver un travail avant d’arriver du coup j’ai pu travailler les 12 mois requis pour déposer la demande de résidence permanente. J’en ai également profité pour acheter mon premier appartement même si je ne connais pas encore les possibilités de Visa.  Je me suis dit que ce sera au pire un investissement que je revendrais plus tard. Pour ce que cela intéresse, j’ai fait une vidéo ou je raconte comment j’ai réussi à acheter mon premier appartement au CANADA ici https://www.youtube.com/watch?v=Efm4nbbjZcA   Mon permis de travail arrivant bientôt à expiration, j’envisage de le transformer en Visa touriste mais je pose ces questions:   Est-ce que je conserve quand même la possibilité de rechercher un emploi et travailler pour n’importe quel employeur étant détenteur du CSQ? Puis je quitter le pays pour voyager un peu et revenir plus tard?   Merci pour vos réponses.
    • By PPAA
      Salut à tous,
       
      RÉSUMÉ: En mai 2021, ma carte de RP Canadien expiera et je n’aurai pas fait les 730 jours de présence sur le territoire nécessaires pour la renouveller. Je me demande si je pourrai la renouveler plus tard, en restant sur le territoire après expiration de ma carte RP, une fois que j'aurais validé mes 730 jours.
      J'ai obtenu ma carte de Résident Permanent Canadien en mai 2016, et elle expire donc en mai 2021. Pour différentes raisons, je n'ai passé depuis mai 2016 que 4 mois sur le territoire canadien.
      Je voudrais revenir vivre au Canada dès cet été, mais d'ici à l'expiration de ma carte RP, je n'aurai pas validé les 730 jours sur le territoire (seulement 450 jours environ).
      Sur le site du gouvernement canadien, il est écrit ceci:
      ‘’Si votre carte de résident permanent (RP) expire, vous conservez toujours votre statut de RP, et vous pouvez toujours rester au Canada. Vous pourriez toutefois avoir besoin de votre carte de RP valide pour obtenir certains services dans votre province.
      Si vous quittez le pays, vous aurez besoin d’une carte de RP valide pour revenir au Canada par un moyen de transport commercial. Si vous voulez voyager à l’extérieur du Canada et que vous n’avez pas de carte de RP valide, vous pouvez présenter une demande pour renouveler ou remplacer votre carte.’’
      Source: https://www.cic.gc.ca/francais/centre-aide/reponse.asp?qnum=1456&top=10
       
      Rien ne s’oppose donc à ce que je reste sur le territoire et conserve mes droits de RP après mai 2021, tant que je ne pars pas à l’étranger. 
      Ma question est la suivante: une fois mes 730 jours validés (c’est à dire dans mon cas vers fin 2021- début 2022), me laissera-t’on renouveler ma carte de résident permanent selon la procédure classique? 
      Ou ma reprochera-t’on de ne pas avoir passé les 730 jours durant les 5 premières années de validité de ma carte?
       
      Merci à tous ceux qui pourront m’éclairer. Je ne trouve pas d’informations claire et explicite sur ce point, et c’est super critique car revenir m’installer au Canada sans savoir si je pourrai y rester légalement à moyen terme, c’est pas l’fun pantoute!
       
      Bien à vous, PA
    • By olivierthms
      Bonjour à tous,

      J'ai parcouru le forum sans trouver la réponse à mon problème. Si vous jugez que ça n'a pas sa place ici, n'hésitez pas à supprimer le post. 

      J'ai un cas très particulier, et j'aimerais savoir si certains d'entre vous pourrait m'aider (ou connaissent des personnes qui peuvent m'aider) :
       
      Ma situation :
      - je suis freelance en marketing, et je travaille depuis chez moi
      - résident québécois depuis le 1er Octobre 2019 (arrivé sur le sol le 03/09/2019).
      - déménagement annoncé aux impôts FR à partir du 03/09/2019
      - auto-entrepreneur en France depuis 2016 (j'établis mes factures via cette micro-entreprise)
      - j'ai envoyé un formulaire à l'ARC pour définir mon statut de résidence fiscal du Québec, sans retour de leur part
       
      2019 : 
      - 100% des revenus réalisés via des sociétés françaises
      - déclaration annuelle faite en France, et 3 mois au Québec (Oct, Nov, Dec) via une déclaration française : n°2024 NR.
      - aucun revenu réalisé grâce via une société canadienne (0$ gagné)
      - aucune facture émise à une société canadienne
      => le comptable m'a annoncé une somme de 2500$ couvrant les cotisations des retraites, et pas de paiement des impôts pour cette année.
       
      2020 : 
      - chiffres d'affaire estimé à l'année de 70 000 CAD$ (30000$ à date).
      - A ce jour, société toujours domicilié en France.
      - Déjà 4790€ versés pour les cotisations françaises (Janvier, Février, Mars, Avril). Ce ne sont pas des impôts mais des cotisations d'entreprise versées à l'URSSAF (charges sociales).

      Mes recherches : 
      La convention fiscale entre la France et le Canada semble dire que si mes bénéfices sont faits entièrement en France via mon entreprise, je paye mes impôts la bas (Source : https://www.canada.ca/fr/ministere-finances/programmes/politique-impot/conventions-fiscales/pays/france-convention-refonte-1975-1987-1995-2010.html)
       
      Questions :
      • dois-je payer mes impôts aux Québec ou en France ? 
      • Si je dois les payer au Québec, j'envisagerais de stopper mes cotisations à l'URSSAF français et de facturer en tant que travailleur autonome canadien, pour éviter de payer les 22% supplémentaires à l'URSSAF Français. Ainsi je payerais uniquement les impôts canadiens et la retraite canadienne. Est-ce la meilleure solution ? 
      • Si je dois les payer au Québec, puis-je espérer avoir un remboursement des 4347€ versés à l'URSSAF français (Janvier, Février, Mars, Avril, Mai) ?

      Je suis véritablement perdu... ! 
      Si vous connaissez quelqu'un qui peut m'accompagner, ça serait génial ? A date, le comptable que j'ai vu ne semble pas savoir véritablement... 

      Merci beaucoup pour votre aide,

      Olivier
    • By CoowJS
      Bonjour à tous !
       
      Je suis actuellement en poste en France en tant qu'ingénieur R&D informatique (ou plus grossièrement "développeur") avec une activité de freelance en parallèle, et j'ai depuis plusieurs années l'objectif d'aller vivre et travailler au Québec.
      La période trouble que nous vivons et la manière que mon employeur a eu de gérer la situation m'ont poussé à redéfinir et accélérer le processus, ce qui m'amène aux questions qui suivent.
       
      Mon objectif est d'immigrer pour vivre au Québec, et plus précisément d'y travailler à mon compte, comme travailleur autonome, avec pour démarrer comme "matelas" de sécurité les contrats restants avec mes clients Français. Après avoir épluché bon nombre de forums / articles / blogs / documentations à ce sujet, j'ai trouvé quelques informations et je voulais savoir si certains d'entre vous ont entrepris le même genre de parcours. En fouillant sur le site immigration-quebec, j'ai trouvé une section évoquant le programme des travailleurs autonomes, qui semble correspondre à ce que je recherche. Cependant, je suis un peu tombé des nues devant ces lignes :
       
       
      Selon ma compréhension, cela veut dire que si je n'ai pas au moins 125k $CA, il est impossible de "profiter" ce programme ? Dans le cas d'un développeur indépendant, cette somme me parait dérisoire car non nécessaire au démarrage de ce type d'activité. Et puis, comment l'obtenir ? Aller voir auprès d'une banque pour demander de l'argent sans en avoir réellement besoin ?
      Est-ce que quelqu'un qui est passé par là pourrait m'indiquer s'il y a une solution, ou si tout simplement ce programme n'est pas la bonne porte d'entrée dans mon cas.
       
      En vous remerciant par avance !
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