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VeX

J'ai un RP mais je suis rentré en France, je dois déclarer quoi quand je retour au Canada en voyage?

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Bonjour,

je m'explique mieux, j'ai une RP depuis le 2017, j'ai passé un an au Canada et après avec ma conjointe qui a la double nationalité nos sommes rentrées temporairement en France.

je voudrais éviter de perdre ma RP car nous avons prévu de retourner vivre au Canada.

 

Par contre la dernière fois qu'on est retourné au Québec ça c'est passé comme ça: Je passe ma carte sur la machine pour le contrôle à l'aéroport, il y a une question du genre "où vous êtes résident? " j'ai marque "France"et direct je me suis fait gronder par l'agent qui en gros m'a dit qu'il aurait pu m'enlever la RP mais vu qu'il était gentil pour cette fois il ne faisait rien...

 

Vu que de que possible (réouverture des voyages covid etc.) nous voudrons y retourner en vacances je me demande quoi je dois déclarer pour ne pas prendre des risques, et, est-ce qu'il y a vraiment le risque qu'il m'enlève la RP?

 

Si j'ai bien compris la loi, je dois passer 2 ans sur 5 au Canada depuis que j'ai eu la RP en avril 2017 (même si ma carte périme en septembre 2022), ça veut dire que si on retourne au Canada au max avril 2021 je suis pile dans le temps pour la renouveler et en plus vu que ma conjointe a la double nationalité, si j'ai toujours bien compris la loi, même le temps que j'ai passe a l'exterior du canada ça devrai compter pour le renouvellement de la RP ce que ça devrait nous permettre de rentrer un peu quand on veut non?

 

il y ayn truc que j'ai mal compris? et sinon, pourquoi l'agent m'a dit ça?

 

Merci à tous en avance 

 

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Guest
Posted (edited)

une RP n'expire pas, la carte oui et je ne suis pas certain qu'elle s'enlève comme ça, c'est au demandeur d'y renoncer habituellement.

Malheureusement, chaque agent peut avoir un avis différent pour une même question, j'ai moi-même eu avec ma femme des sons de cloches différents pour les mêmes statuts sur ce qu'il fallait mettre à la borne ou non à notre passage.

Pour la règle que tu évoques, attention parce qu'il y a une petite subtilité dans la règle "tout dépend pour quelle raison vous voyagez" est-ce que résidez à l'étranger c'est voyager? Est-ce le statut fiscale qui fait foi? Le mieux serait que tu joins l'ambassade à ce sujet ou contacter l'immigration pour avoir une réponse officielle écrite via le formulaire web sur ce point.

Si c'est correct, je te conseillerais à l'aéroport de dire que tu es résident et s'il te pose la question tu précises que tu es aussi résident fiscale ailleurs et d'imprimer tes documents et quelques justificatifs de ton union ainsi que la règle précédente pour faire valoir ce point à l'agent en cas de doute.

Anticipe ou fait le calcul de savoir si tu es éligible à la citoyenneté, ça t'évitera de revivre la même mésaventure à l'avenir, il y a une calculatrice sur le site officielle de l'immigration (si tu as étais temporaire un jour de présence = une demi-journée jusqu'à un maximum de 365 jour pour établir ton calcul)
 

Screenshot 2020-06-04 at 07.21.45.png

Edited by Guest

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Merci Jeremyg5y,

 

effectivement il y a une nuance possible sur la définition, disons que quand j'avais vu ce vieux post  (copie colle juste en bas), j'avais cru comprendre que ça marche, mais c'est une bonne idee de le demander directament parce que déclarer un truc pas vrai a l'entrée c'est pas génial ça me fait un peu flipper.

En plus ma comptable m'a fait mettre sur la déclaration des impôts que j'ai quitte le pays pour ne pas être résident fiscal.. donc si ça ça tiens a ça c'est pas bon... et malheureusement je ne suis pas encore éligible pour la citoyenneté. 

 

 

 

 

 

   On 8/15/2018 at 4:05 PM,  Soulina said: 

Pour revenir à ma question, que pensez vous être le moins embêtant quand on souhaite redemander sa rp, y renoncer soi en remplissant le formulaire ou laisser un agent décider en demandant un titre de voyage en sachant qu'il va être refusé à cause de l'obligation de résidence non respectée?

 

Bonjour, moi mon mari avait ça carte de RP expiré depuis 2015, sur les derniers 5 ans il a été présent 0 jour au Canada et comme nous partons en vacance au Québec début septembre et allons en profiter pour voir si un retour au Québec serait envisagable, j'avais 2 choix :

 

1 Faire une demande de renonciation pour lui permettre d'entré au Québec en touriste avec seulement son passeport, puis tout recommencer a neuf ensuite si on retourne s'y installer

 

2 Faire la demande de titre de voyage pour résident permanent et voir si j'avais bien compris la section "si vous accompagné un citoyen canadien"

 

J'ai choisi le choix 2 car ce que j'ai compris c'est que comme moi je suis citoyenne canadienne et qu'il était a l'extérieur du Canada pour accompagné une citoyenne canadienne le temps passer a l'étranger compte quand même, résultat deux semaine plus tard j'ai reçu son titre de voyage ;)

 

La je tente le renouvellement de la carte de RP avec l'adresse de ma maman au Québec pour la réception de la carte, délais moyen de traitement 97 jours, je fait faire les photos ce week end pour ensuite poster la demande, donc a suivre d'ici 3-4 mois !

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Guest

Son cas est un peu différent, sa carte est expirée et un titre de voyage n'est pas réellement le problème, c'est plus au renouvellement de la carte qu'il va y avoir la vérification du délai de présence effectif il me semble et là que ça peut coincer.

Sinon paie un conseil auprès d'un avocat pour avoir les textes et références à la loi et lui demander si l'agent à le droit de révoquer ton statut pour ce motif.

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je viens de remplir le formulaire pour poser directement la questione mais j'ai un peu peur de me fair griller ou que ça va me jour contre...

 

J'ai ça pour l'instant, Vous en pensez quoi?

 

"Bonjour;

je suis devenu résident permanent en avril 2017 et en juin 2018 avec ma conjointe de fait qui a la double nationalité Canadienne-Française nous sommes rentrée temporairement en France pour faire en sorte que ma conjointe soit plus proche de ses Parents qu'ils sont en âges avancés.

Vu que notre intention à terme est de retourner au Canada j'ai 2 questions:

Est-ce que ce temps que j'ai résidé en France avec ma conjointe qui a la citoyenneté Canadienne peut-être comptabilisée aux fins du statut de résident permanent?

et, 

Avant de pouvoir nous réinstaller aux canadas quand nous y retournons en vacances,  dois-je déclarer que je suis résident en France après avoir passé ma carte RP à la borne pour l'enregistrement ? et si oui est-ce que ça peut être un problème pour mon statut de résident permanent et pour rentrer au canada?

....

"

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Guest
il y a 13 minutes, VeX a dit :

je viens de remplir le formulaire pour poser directement la questione mais j'ai un peu peur de me fair griller ou que ça va me jour contre...

 

J'ai ça pour l'instant, Vous en pensez quoi?

 

"Bonjour;

je suis devenu résident permanent en avril 2017 et en juin 2018 avec ma conjointe de fait qui a la double nationalité Canadienne-Française nous sommes rentrée temporairement en France pour faire en sorte que ma conjointe soit plus proche de ses Parents qu'ils sont en âges avancés.

Vu que notre intention à terme est de retourner au Canada j'ai 2 questions:

Est-ce que ce temps que j'ai résidé en France avec ma conjointe qui a la citoyenneté Canadienne peut-être comptabilisée aux fins du statut de résident permanent?

et, 

Avant de pouvoir nous réinstaller aux canadas quand nous y retournons en vacances,  dois-je déclarer que je suis résident en France après avoir passé ma carte RP à la borne pour l'enregistrement ? et si oui est-ce que ça peut être un problème pour mon statut de résident permanent et pour rentrer au canada?

....

"

se faire griller je ne sais pas mais omettre ou mentir c'est pas mieux vu non plus.

ça semble correct, j'espère que vous aurez une réponse par un agent qui prendra le temps de répondre et non d'envoyer une réponse type de style robot ce qui n'est pas garanti vu la période actuelle

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Je pense que tant que tu respectes les conditions de la RP (2 ans de présence sur les 5 dernières années glissantes), tu n'as pas de risque. Par contre, si tu reviens trop tardivement (après avril 2021) en tant que résident du Canada, le douanier pourra juger qu'il n'y a plus de possibilité de respecter cette règle de présence, et te demandera d'abandonner ta RP EN tout cas, il sera en mesure de te refuser l'entrée au pays sous ce statut, puisque la règle de base n'est pas respectée. 

 

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Justement ce que je voudrait  comprendre est si avec la règle "..si vous accompagne un citoyen canadien à l’extérieur du Canada etc.."  je peux rester dehor du pays plus longtemps, car je ne suis pas sure qu'on arrivera repartir pour de bon avant Avril.

mais je vais voir si j'ai une repose par l'immigration 

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Posted (edited)
On 6/4/2020 at 5:12 PM, VeX said:

Justement ce que je voudrait  comprendre est si avec la règle "..si vous accompagne un citoyen canadien à l’extérieur du Canada etc.."  je peux rester dehor du pays plus longtemps, car je ne suis pas sure qu'on arrivera repartir pour de bon avant Avril.

mais je vais voir si j'ai une repose par l'immigration 

 

Il y a quand même des conditions attachées au séjour à l'étranger pour accompagner un/une citoyen(ne) canadien(ne). C'est pas non plus la porte ouverte à toutes les fenêtres.

 

Résider en dehors du Canada avec sa conjointe qui préfère juste profiter de la plage et du soleil, c'est pas une raison valable du point de vue de l'immigration pour être resté à l'étranger. Après tout tu es censé résider au Canada, avec ou sans le soleil.

 

Accompagner sa conjointe canadienne qui travaille pour une compagnie canadienne mais dans un bureau à l'étranger, ça oui, c'est une raison valable.

 

Rester auprès de ses parents âgés ... à moins que ce soit pour un motif humanitaire du type maladies graves ... c'est pas non plus gagné comme raison. Juste parce qu'ils sont âgés c'est un peu "faible" comme raison de devoir résider à l'étranger pendant des années.

Edited by crazy_marty

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39 minutes ago, crazy_marty said:

 

Il y a quand même des conditions attachées au séjour à l'étranger pour accompagner un/une citoyen(ne) canadien(ne). C'est pas non plus la porte ouverte à toutes les fenêtres.

 

Résider en dehors du Canada avec sa conjointe qui préfère juste profiter de la plage et du soleil, c'est pas une raison valable du point de vue de l'immigration pour être resté à l'étranger. Après tout tu es censé résider au Canada, avec ou sans le soleil.

 

Accompagner sa conjointe canadienne qui travaille pour une compagnie canadienne mais dans un bureau à l'étranger, ça oui, c'est une raison valable.

 

Rester auprès de ses parents âgés ... à moins que ce soit pour un motif humanitaire du type maladies graves ... c'est pas non plus gagné comme raison. Juste parce qu'ils sont âgés c'est un peu "faible" comme raison de devoir résider à l'étranger pendant des années.

 

Merci pour votre aide,  est-ce que vous pouvez me dire ou vous avez trouve les informations?

 

en attend la réponse officielle  j'ai continue le recherche et je suis tombe sur le ligne guide de l'immigration ( l'option soleil m'est mentionné) :

 

"

7.5 Accompagner un citoyen canadien hors du Canada

Le R61(4) stipule que chaque jour qu’un résident permanent passe hors du Canada pour accompagner (c’est-à-dire résider ordinairement avec) un citoyen canadien constitue un jour de présence effective au Canada, à condition que le citoyen canadien qu’il accompagne soit son époux, son conjoint de fait ou l’un de ses parents.

Dans le cas d’un résident permanent hors du Canada accompagnant un citoyen canadien, il

n’est pas nécessaire de déterminer qui accompagne qui, ni de déterminer dans quel but. En d’autres termes, en vertu du L28(2)a)(ii) et du R61(4), tant qu’un résident permanent accompagne un citoyen canadien, l’intention et le but des absences n’ont pas d’importance dans la mesure où l’obligation de résidence est respectée.

Aux fins des sous-alinéas L28(2)a)(ii) et (iv), le R61(6) définit un enfant comme l’enfant de celui des parents visé à ces sous-alinéas qui n’est pas un époux ou un conjoint de fait, qui ne l’a jamais été et qui est âgé de moins de vingt-deux ans.

Note : Les dispositions relatives à l’âge d’un enfant s’appliquent également aux enfants résidents permanents de citoyens canadiens et de résidents permanents.

"

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Encore une fois j'attend la réponse officielle...  mais quad on y réfléchit ça à du sens autrement ça serait un peu mettre le citoyen Canadian dans une situation où il ne peut pas rentrer à son pays avec sa famille

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il y a 43 minutes, VeX a dit :

 

tant qu’un résident permanent accompagne un citoyen canadien, l’intention et le but des absences n’ont pas d’importance dans la mesure où l’obligation de résidence est respectée.

 
 
 

Il faut voir l'interprétation que fait le gouvernement du bout de phrase que j'ai surligné...

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2 hours ago, VeX said:

Encore une fois j'attend la réponse officielle...  mais quad on y réfléchit ça à du sens autrement ça serait un peu mettre le citoyen Canadian dans une situation où il ne peut pas rentrer à son pays avec sa famille

 

Ça fait du sens, je sais pas. Soit tu résides au Canada, soit tu y résides pas. Résider avec un citoyen en dehors du Canada sans vraie raison autre que rester proche de ses parents qui se font vieux, tant qu'à moi ça a aucun sens de se prétendre résident dans ce cas-ci.

 

C'est comme ça que par extension on se retrouve avec des citoyens de circonstance qui se rappellent qu'ils ont un passeport canadien quand ils en ont besoin - par exemple certains des rapatriés de Wuhan qui soudainement voulaient revenir ici alors qu'ils y ont plus mis les pieds depuis des années.

 

Mais je travaille pas à l'immigration.

 

Et au final tout reste dépendant de l'interprétation de ton cas qui est faite par les agents fédéraux. C'est pas mal ça qui compte.

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Le 2020-06-04 à 07:35, jeremyg5y a dit :

une RP n'expire pas

si, le non renouvellement la fait expiré 

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38 minutes ago, crazy_marty said:

Mais je travaille pas à l'immigration.

 

ça c'est rassurant  😃   Je suis désolé de voir que ce sujet ça vous fâche autant,  bon courage à vous


Et un grand merci à tous pour votre aide et pour avoir partagé votre opinion.


je vous tiens au jour quand et si je vais avoir une réponse  

 

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si, le non renouvellement la fait expiré 
Une RP n'expire pas à condition de respecter les critères, notamment la présence. Tu peux avoir une carte RP renouvelée et ne pas pouvoir rentrer au Canada. Au moment du renouvellement, les critères respectés tu en reçois une nouvelle, mais si ta RP n'est plus valable, on te la retire, tu devras l'abandonner de ton plein gré (sans autre choix)

Envoyé de mon SM-G975W en utilisant application mobile Immigrer.com

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et voila la réponse de l'immigration, il n'y pas trop de surprise c'est ce que est écrit sur le site, même si on dirait que quelqu'un a du mal a le comprendre:

 

"

Afin de conserver votre statut de résident permanent, il est nécessaire d'être physiquement présent au Canada au moins 730 jours (ce qui équivaut à deux ans) au cours d'une période de cinq ans. Ces jours de présence physique n'ont pas à être continus.

Si vous êtes résident permanent depuis moins de cinq ans, vous devez démontrer que vous serez en mesure de respecter l'obligation de résidence au cours des cinq années suivant la date à laquelle vous êtes devenu résident permanent.

Calcul

L'obligation de résidence peut être vérifié soit lors d'une rencontre avec un agent d'immigration (par exemple lorsqu'on entre au Canada) ou lors du dépôt d'une demande de carte de résident permanent.

Pour calculer la résidence, l'agent utilisera la date du jour (si vous êtes en personne devant un agent) ou la date de signature de la demande de carte RP, et retournera cinq ans en arrière. Si durant cette période, vous avez été physiquement présent au Canada pendant au moins 730 jours, vous respectez l'obligation de résidence. Pour fins de ce calcul, toute partie d'un jour passé au Canada est comptée comme un jour complet.

Exceptions

Certaines exceptions à la présence physique sont applicables. Par exemple, dans les situations suivantes, les jours passés à l'extérieur du Canada peuvent compter dans les 730 jours exigés si :

·         Vous voyagez avec votre époux ou conjoint citoyen canadien;

·         Vous êtes un enfant qui voyagez avec votre père ou votre mère qui a la citoyenneté canadienne ;

·         Vous êtes employé ou travailleur à forfait d'une entreprise canadienne;

  • Veuillez consulter l'Appendice A : Obligation de résidence de la trousse de la carte de résidence permanente pour obtenir plus de détails sur la façon de calculer les jours passés à l'extérieur et ce qui peut se passer si vous n'êtes pas en mesure de respecter l'obligation de résidence.

Nous espérons que l’information fournie aide à répondre à votre demande.

"

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