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intention de rejet


kouaffouet

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  • Habitués

Bonsoir à tous,

Je suis ivoirien, vivant en côte d'ivoire et J'ai recu il y a quelques jours un mail de l'immigration dans lequel on me demande de fournir des documents.

notamment la copie certifiée conforme du diplome suivant (Diplôme d'Etudes Secondaires)

Je crois que l'équivalent à notre niveau est le baccalauréat. Etant donné que je n'ai pas eu le baccalauréat, comment dois je proceder pour repondre à l'immigration?

Je précise que je suis titulaire du BTS (Bac+2).

Merçi pour votre aide et vos indications

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  • Habitués

Comment peux tu avoir bac+2 sans le bac ?

Anyway envoie ta copie de BTS ...

J'ai fais une année prépa et ensuite les 2 années normales pour l'obtention du bts. J'ai ausi déjà fourni copie du BTS.

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  • Habitués

T'a un sérieux problème vu que tu as le BTS sans le BAC( Dans mon pays c'est pas possible) Vous les ivoirien vous avez des facilités au niveau de la scolarité que beaucoup de pays ne tolère pas. Tu leur écris une lettre dans laquelle tu précise que tu n'a pas le BAC mais tu y joins les bulletins certifiés conformes (par l'établissement émetteur) des classes de seconde en terminale. Tu y ajoute que dans ton pays la réglementation le permet (Si possible tu joins le décret ou l’arrêté en question où cette loi figure). Avec un peu de chance l'agent qui traite ton dossier te comprendras. Maintenant aussi si t'a la chance qu'un candidat a vécu la même situation que toi et qu'il lit ton post il pourra t'aider.

Mais je peux me vanter que ma solution est la meilleure. Tu fais ça et tu croises les doigts tu allumes des bougies tu va à l'église chaque jour et tu jeunes 365 jours dans l'année lol. :flowers: . bon courage.

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  • Habitués

T'a un sérieux problème vu que tu as le BTS sans le BAC( Dans mon pays c'est pas possible) Vous les ivoirien vous avez des facilités au niveau de la scolarité que beaucoup de pays ne tolère pas. Tu leur écris une lettre dans laquelle tu précise que tu n'a pas le BAC mais tu y joins les bulletins certifiés conformes (par l'établissement émetteur) des classes de seconde en terminale. Tu y ajoute que dans ton pays la réglementation le permet (Si possible tu joins le décret ou l’arrêté en question où cette loi figure). Avec un peu de chance l'agent qui traite ton dossier te comprendras. Maintenant aussi si t'a la chance qu'un candidat a vécu la même situation que toi et qu'il lit ton post il pourra t'aider.

Mais je peux me vanter que ma solution est la meilleure. Tu fais ça et tu croises les doigts tu allumes des bougies tu va à l'église chaque jour et tu jeunes 365 jours dans l'année lol. :flowers: . bon courage.

:biggrin2: Tu as oublié de lui recommander l'abstinence en tout jusqu'à sa réponse! :biggrin2:

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  • Habitués

c est un émail standard qu'ils envoie a tous les candidat , ça veut pas forcement dire que tu dois leur envoyer ton bac , une copie certifié conforme de ta derniere année au lycée , et de ton BTS , je ne vois d autres alternatives qui s'offrent à toi dans un cas pareil .

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  • 2 weeks later...

Salut,

Nous venons de recevoir un mail nous avisant de leur "intention de rejeter notre demande de certificat de sélection.

Ils nous demandent quelques copies certifiés (diplomes et certificats) par l'Annexe A, et ceux-là, on pourrait les envoyer.

Toutefois, ils nous envoient l'Annexe B, en nous demandont de les aviser de tout changement en notre position.

"les documents qui ont été soumis à l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir

que vous, et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences
prévues par la Loi sur l'immigration au Québec et le Règlement sur la sélection des
ressortissants étrangers. Nous avons donc l'intention de rejeter votre demande.
Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués à l’Annexe A
ci-jointe et de nous informer de tout changement survenu dans votre situation
personnelle, depuis la date de dépôt de votre demande, en remplissant l’Annexe B cijointe."
MA QUESTION: cette demande, signifie-t-elle qu'ils ont l'intention de rejeter la demande sérieusement meme si on envoie ces documents (car nos points ne sont pas satisfaisants) ou bien c'est une simple formalité?
merci.
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  • Habitués

ben, c'est assez claire comme message.

tu envoi les documents demandés manquants et tu modifie le document B ( si votre situation a changé depuis..) et si tout est beau , ils ont pas de raison de vous refuser.

s'ils vous manquent des points même après avoir envoyé le document A, c'est sûr que ça va être rejeté.

mais pourquoi ne pas avoir envoyé les documents demandés dès le départ, comme c'est bien demandé dans les formulaires?

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Slt une fois la mise à jour recu ils recalculent tout et voir si tu satisfait au seuil de passage c'est à dire 49 ou 63 selon votre cas maintenant si tu trouve en bas de la lettre la mention 815_Docmanquant cela veut dire que votre dossier est traité selon la liste de domaine de formation de 2009 si ils ont mis un autre chiffre different de 815 c'est donc la liste de 2015 qui sera utilisé pour calculer tes pionts j'attends que vous nous dite le chiffre pour mieux vous aider merci

Modifié par bamba fep bamba partout
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  • Habitués

Salut,

Nous venons de recevoir un mail nous avisant de leur "intention de rejeter notre demande de certificat de sélection.

Ils nous demandent quelques copies certifiés (diplomes et certificats) par l'Annexe A, et ceux-là, on pourrait les envoyer.

Toutefois, ils nous envoient l'Annexe B, en nous demandont de les aviser de tout changement en notre position.

"les documents qui ont été soumis à l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir

que vous, et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences
prévues par la Loi sur l'immigration au Québec et le Règlement sur la sélection des
ressortissants étrangers. Nous avons donc l'intention de rejeter votre demande.
Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués à l’Annexe A
ci-jointe et de nous informer de tout changement survenu dans votre situation
personnelle, depuis la date de dépôt de votre demande, en remplissant l’Annexe B cijointe."
MA QUESTION: cette demande, signifie-t-elle qu'ils ont l'intention de rejeter la demande sérieusement meme si on envoie ces documents (car nos points ne sont pas satisfaisants) ou bien c'est une simple formalité?
merci.

Envois simplement les documents demandés et attention, au format au demandé.

On a vu des cas ou à la moindre petite erreur le dossier a simplement été rejeté.

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Merci pour vos réponse. Nous avions en faite envoyé tous les documents requis, seulment des copies et non pas originaux. Quant au numéro en dessous, c'est 815 effectivement, mais INTENTION DE REFUS et non pas doc manquants.

S'il y a des points qui manquent, pourquoi ne pas le dire de facon directe afin que nous puissions mieux comprendre notre situation!?

Modifié par Mariange
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  • Habitués

Merci pour vos réponse. Nous avions en faite envoyé tous les documents requis, seulment des copies et non pas originaux. Quant au numéro en dessous, c'est 815 effectivement, mais INTENTION DE REFUS et non pas doc manquants.

S'il y a des points qui manquent, pourquoi ne pas le dire de facon directe afin que nous puissions mieux comprendre notre situation!?

Salut,

Nous venons de recevoir un mail nous avisant de leur "intention de rejeter notre demande de certificat de sélection.

Ils nous demandent quelques copies certifiés (diplomes et certificats) par l'Annexe A, et ceux-là, on pourrait les envoyer.

Toutefois, ils nous envoient l'Annexe B, en nous demandont de les aviser de tout changement en notre position.

"les documents qui ont été soumis à l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir

que vous, et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences
prévues par la Loi sur l'immigration au Québec et le Règlement sur la sélection des
ressortissants étrangers. Nous avons donc l'intention de rejeter votre demande.
Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués à l’Annexe A
ci-jointe et de nous informer de tout changement survenu dans votre situation
personnelle, depuis la date de dépôt de votre demande, en remplissant l’Annexe B cijointe."
MA QUESTION: cette demande, signifie-t-elle qu'ils ont l'intention de rejeter la demande sérieusement meme si on envoie ces documents (car nos points ne sont pas satisfaisants) ou bien c'est une simple formalité?
merci.

Mariange, pouvez vous partager avec le forum les documents manquants demandés?et partarger vos statistiques? (date de dépôt de DCSQ, d'ouveture de dossier et de prélèvement).

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J ai recu recement cet email , ca deprime apres 4 mois d attente on me demande de leur envoyer ds un delai de 90 jours des relevés de cotisation Cnas mais je ne sais pas si ma demande est rejetée ou pas ...

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  • Habitués

J ai recu recement cet email , ca deprime apres 4 mois d attente on me demande de leur envoyer ds un delai de 90 jours des relevés de cotisation Cnas mais je ne sais pas si ma demande est rejetée ou pas ...

Ta demande va être rejetée dans 90 jours si tu n'envoies pas à date, ce qu'ils demandent

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  • Habitués

et tu ne savais pas de l'affiliation à la CNAS etait demandée dans le dossier ?? pourquoi tu ne l'as pas envoyé ?

Modifié par katalonb
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et tu ne savais pas de l'affiliation de à la CNAS etait demandée dans le dossier ?? pourquoi ne l'as pas envoyé ?

si j ai envoyé mais il veulent les cotisation et non pas l affiliation, c est ce qu ils ont ecrit

preuve des cotisations sociales ou preuve de paiement de l’impôt sur le revenu pour attester la légalité de l’expérience professionnelle acquise au cours des cinq années précédant le dépôt de votre demande de certificat de sélection.
J ai envoyé pleins d autre documents qui prouvent que j etais declarée et j avais une couverture sociale.
il m ont demandé aussi copie conforme de mon diplome je comprend pas prkoi je l ai envoyé aussi cacheté et signé par le recteur de l unisversité et le ministere ??
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Invité bil_northolt

Salut,

Un ami à moi a reçu le même mail, du coup il a été demandé à la CNAS une attestation prouvant qu'il a été affilié et qu'il a cotisé, Malheureusement cette attestation n'existe pas en Algérie, mais il a réussi à convaincre le directeur de lui en faire une.

Concernant le diplôme algérien, il faudra envoyé une copie certifié conforme de l'Original en Arabe si ton diplôme est écrit en arabe.

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Salut,

Un ami à moi a reçu le même mail, du coup il a été demandé à la CNAS une attestation prouvant qu'il a été affilié et qu'il a cotisé, Malheureusement cette attestation n'existe pas en Algérie, mais il a réussi à convaincre le directeur de lui en faire une.

Concernant le diplôme algérien, il faudra envoyé une copie certifié conforme de l'Original en Arabe si ton diplôme est écrit en arabe.

non c est ecrit en francais , donc j ai pas besoin de traduction ,mes etudes sont effectuée en francais .

Ton ami a recu le meme email que moi ??? svp repondez

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Invité bil_northolt

oui le meme, donc il faudra sue tu demandes une attestation à la CNAS prouvant que tu as cotisé, et tu pourra faire une copie de ton diplôme et le certifier conforme et t'envois le tout.

l'email de veut pas dire que ta demande a été rejetée, mais elle le sera si t'envois pas les documents demandées, donc t'as intérêt à les ennoyer.

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  • Habitués

si tu travailles chez l état une affiliation de la CNAS devrait faire foi , mais d apres ce que je constate , ce n'est pas le cas , tu travaille pour ton propre compte c'est ça ?


Salut,

Un ami à moi a reçu le même mail, du coup il a été demandé à la CNAS une attestation prouvant qu'il a été affilié et qu'il a cotisé, Malheureusement cette attestation n'existe pas en Algérie, mais il a réussi à convaincre le directeur de lui en faire une.

Concernant le diplôme algérien, il faudra envoyé une copie certifié conforme de l'Original en Arabe si ton diplôme est écrit en arabe.

il est pas obligé de certifier conforme les copie en arabe si le diplome est en arabe , il peut le faire en français .

le traducteur s'occupera du reste

Modifié par katalonb
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