CSQ obtenu, Fédéral en cours, le conjoint peut-il demander un permis d

[Axel_et_Vio]

bonjour à tous,

j'ai une petite question, sur ma situation qui comme souvent ne semble prévue nulle part par le micc ou le cic (en tout cas, ils ne donnent pas clairement de réponse sur leurs sites).

la situation :

- mon épouse et moi, avons enfin obtenu notre csq il y a environ un mois (après une vingtaine de mois d'attente).

- c'est mon épouse qui est requérante principale.

- nous venons d'envoyer notre dossier de demande de rp au fédéral il y a quelques semaines.

- nous sommes actuellement à montréal depuis un peu plus d'un an, aven un statut de résidents temporaires.

- mon épouse travaille.

- je souhaite reprendre des études en septembre à l'uqàm.

j'ai vu sur un forum concurrent une discussion qui suggère (sans apporter aucune certitude) que, dans ce genre de situation, si le requérant principal fait une demande de caq + permis d'etudes, il s'expose à un retrait de sa demande de rp et à une annulation de son csq.

mais, qu'en est-il si c'est le conjoint qui souhaite reprendre ses études ? cela peut-il poser un problème, tant au niveau du québec que du canada ?

et question subsidiaire, dans le cas ou cela ne pose finalement pas de problème, le conjoint a-t-il besoin de demander un caq, ou bien son csq est -il suffisant pour demander le permis d'études ?

certains ont-ils une expérience de cette situation ?

merci,

et bon courage à tous.

Modifié 17 février 2015 par Axel_et_Vio

[Blueberry]

En principe, les autorités ne sont pas trop regardantes sur ce que font les conjoints ou conjoints de fait. On a vu 1 ou 2 personnes sur ce forum qui ont pu s'inscrire à l’université avec une RP en cours. Elles étaient conjointes.

Si tu as ton CSQ et que ta demande de RP est faite depuis le Canada, en tant que conjoint, tu n'as pas besoin de CAQ...mais certaines écoles le demandent tout de même ...donc à voir avec l’école en question.

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/immigrer-installer/etudiants/obtenir-autorisations/conditions-requises/liste-exemptions.html

[kuroczyd]

En principe, les autorités ne sont pas trop regardantes sur ce que font les conjoints ou conjoints de fait. On a vu 1 ou 2 personnes sur ce forum qui ont pu s'inscrire à l’université avec une RP en cours. Elles étaient conjointes.

Si tu as ton CSQ et que ta demande de RP est faite depuis le Canada, en tant que conjoint, tu n'as pas besoin de CAQ...mais certaines écoles le demandent tout de même ...donc à voir avec l’école en question.

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/immigrer-installer/etudiants/obtenir-autorisations/conditions-requises/liste-exemptions.html

Oui, je confirme que plusieurs écoles et universités damandent un CAQ même si on a déjà un CSQ. Ça a été comme ça pour mes enfants qui étaient chacun dans une école différente quand nous étions ici en PTT en attente de RP.

[Axel_et_Vio]

Merci pour vos réponses, Blueberry et Kuroczyd,

Je viens d'appeller le CIC ce matin. Une dame m'a apporté les précisions suivantes :

1/ Le conjoint peut-il faire une demande de permis d’étude après obtention d’un CSQ et pendant traitement de la demande de RP ?
=> D’après elle et les renseignements qu’elle a demandés, cela ne pose pas de problème : ce n’est pas un motif de refus de la RP ou de retrait du CSQ.

2/ Un CAQ est-il nécessaire pour obtenir un permis d’études lorsque l’on a déjà obtenu le CSQ ?
=> - Un CAQ n’est pas nécessaire si on a déjà l’acceptation de principe du dossier de RP (de la Nouvelle Ecosse).
- Sans avoir encore obtenu cette acceptation de principe, il faut un CAQ.

Bonne journée à tous. :-)

[RKL]

Bonjour à tous,

 

Pourriez vous me dire lors d'une demande de ma par d'un CSQ en programme régulier ( dans le cas ou je travail déjà au Québec sous statut de conjoint de fait par rapport à ma conjointe et que j'ai un permis de travail ouvert) est ce qu'on doit inclure sa conjointe de fait alors qu'elle est déjà au Québec avec moi, elle étudie en niveau post-secondaire? Car sur le site du MIDI je pense ne pas être éligible au PEQ par expérience car je serais travailleur de catégorie C donc non éligible même si j'aurais une expérience de plus de 12 mois sur le territoire.

Dans le fond est ce qu'elle détiendra elle aussi un CSQ en même temps que moi si j'en fait la demande et que je l'inclus dans celle ci? Car si c'est le cas, son futur diplôme DEC ne sera pas pris en compte sur se CSQ, est ce que cela aura une conséquence négatif pour son permis post diplôme ou sa demande résidence? (car si après avoir obtenu mon CSQ, je fais ma demande de RP ai-je le droit de l'inclure si elle est toujours en étude? Et si oui doit-je l'inclure?) Est ce que j'ai le droit de ne pas l'intégrer dans ma demande de CSQ même si on vit ensemble et dois-je le faire,est ce mieux dans nôtre cas?

 

Je sais que c'est compliqué ce que j'expose et je m'en excuse, pour faire simple, qu'elle est la meilleur solution?

 

PS: Pour résumer, on est déjà au Québec tout les deux en tant qu'étudiant de niveau post secondaire, c'est nôtre première cession, je m'apprête à obtenir un permis de travail ouvert par rapport à ma conjointe de fait car je veux arrêter mon programme (pour diverses raisons) et travailler dans mon ancien domaine où je sais que je m'y plairais, je ferais peu être un DEP de moins de 6 mois (possible avec un permis de travail), j'aurais donc un permis de travail ouvert pour pratiquement 3 ans. Par rapport à la classification national des niveau je serais de catégorie C, je ne serais donc pas éligible à  un PEQ par obtention d'un diplôme valide ni pour expérience, cela est du par rapport à ma catégorie C, le seul moyen que je constate c'est de suivre le programme régulier de CSQ, ma conjointe elle, pourra avoir son CSQ (PEQ étudiant) et son permis de travail post diplôme par elle même.

 

Donc doit-on faire chacun nos papiers de nôtre côté même si on vit ensemble et que je suis son conjoint de fait ou faisons nous les papiers ensemble? (Je la met sur ma demande de CSQ puis la demande RP mais elle sera encore étudiante... est ce possible? faut-il attendre qu'elle soit diplômé?) Si c'est possible, nôtre statut arrivera à échéance, je devrais renouveler mon permis de travail mais cette fois ci il sera fermé c'est ça? mon employeur sera dispensé cependant de l'EIMT en principe. Et elle devra faire sa demande de permis post diplôme, pour ensuite attendre la réponse pour la RP que j'aurais faite la demande pour nous.

Ou dois je ne pas faire de CSQ et attendre pour que je sois sur son CSQ dans 3 ans? (là pareil faudra que je refasse un permis fermé etc...).

 

Qu'elle est la meilleur option? la plus sûr, légal surtout, sans trop de contrainte et de risque selon vous.

 

Merci infiniment pour ceux qui vont me lire et me répondre, je me suis renseigné mais c'est quand même une situation un peu à par je constate selon moi en tout cas et faire un choix parmi tout se système administratif est rendu assez complexe pour être sur de son choix, c'est pour quoi je fais appel à vous, vôtre expérience et expertise, merci encore!