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Retour en France: que se passe-t-il avec les REER?


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Bonjour,

 

Je prévois de rentrer en France et je me demande comment la France va traiter mes REER accumulés sur les 10 dernières années.

Quelqu'un a-t-il une expérience à partager?

 

J'ai contacté le bureau fiscal de l'ambassade de France à Washington (qui traite des questions de fiscalité avec le Canada) et ils m'ont renvoyé sur une sous-direction à Bercy en me disant que la question est sous étude. J'ai écrit à cette sous-direction et je n'ai pas eu de réponse. 

 

Je me demande 2 choses. Est-ce que les gains des REER seront (toujours) considérés non-imposable une fois que je serai de retour en France?

Est-ce que si je retire des sommes de ces REER, seul le Canada sera habilité à percevoir des impots sur les sommes en question ou bien est-ce que je devrais payer des impôts français et même la CSG/CRDS?

 

Bon, je ne dois pas être le seul français à rentrer avec des REER et le sujet doit donc être pertinent pour d'autres ...

 

Merci pour vos retours,

 

Guillaume

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  • Habitués
il y a 59 minutes, laguigue a dit :

Bonjour,

 

Je prévois de rentrer en France et je me demande comment la France va traiter mes REER accumulés sur les 10 dernières années.

Quelqu'un a-t-il une expérience à partager?

 

J'ai contacté le bureau fiscal de l'ambassade de France à Washington (qui traite des questions de fiscalité avec le Canada) et ils m'ont renvoyé sur une sous-direction à Bercy en me disant que la question est sous étude. J'ai écrit à cette sous-direction et je n'ai pas eu de réponse. 

 

Je me demande 2 choses. Est-ce que les gains des REER seront (toujours) considérés non-imposable une fois que je serai de retour en France?

Est-ce que si je retire des sommes de ces REER, seul le Canada sera habilité à percevoir des impots sur les sommes en question ou bien est-ce que je devrais payer des impôts français et même la CSG/CRDS?

 

Bon, je ne dois pas être le seul français à rentrer avec des REER et le sujet doit donc être pertinent pour d'autres ...

 

Merci pour vos retours,

 

Guillaume

 

@laguigue excellente question et sujet. Je me la pose aussi. Si on pouvait étendre aussi à la Belgique. Et pourquoi pas aussi sur les REEE (Régime Enregistré d'Épargne Étude) et le régimes des retraites Québecois et Canadien.

 

A priori je dirais pas de double imposition car il y a des accords entre France et Canada (et Québec?) et Belgique et Canada (et Québec?) en matières fiscale. A l'instar des accords de sécurité sociale.

 

Je suis sûr que nous sommes plein à nous poser des questions sur et quid des REER, REEE si on rentre un jour en France/Belgique?

 

Q

 

 

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@jo19963, je n'ai pas demandé à ma banque mais elles ne connaissent que la législation du pays où elles sont établies et il s'agit dans ce cas d'une question de fiscalité internationale.

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  • Habitués

 J'ai encaissé des RÉER déjà . 33 %  de déductions fiscales automatiques à la source.  À déclarer au moment de faire sa déclaration de revenu, avec de faibles revenus il y a remboursement . .  Si vous n'êtes plus résidant , vous aurez 0 revenu au Canada ce serait donc avantageux pour vous mais je  me risquerais à dire   que le percepteur y a  pensé .

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@Chimel, merci pour ce retour d'expérience vécue. Donc si je comprends bien, une retenue est fait à la source mais une correction peut être faite si le taux d'imposition est trop élevé par rapport au taux réel auquel on serait imposé cette année la. Je pense que si l'on est plus résident, le fisc canadien trouvera normal de considérer l'ensemble des revenus (français + canadien dans mon cas) pour décider si le taux prélevé à la source était trop élevé. Il serait en effet un peu facile d'être imposé sur la base d'un revenu 0 hors REER simplement parce que les autres revenus ne sont pas au Canada.

 

Je me demande comment le fisc français va considérer cette opération. La façon logique me semblerait être que la France considére mon revenu global (REER + revenus français) et calcule l'impot basé sur ce montant. Les impots payés au Canada devraient alors venir en déduction du montant à payer au fisc français.

Et je me demande également si la CSG/CRDS sera due sur les REERs.

 

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  • Habitués

Ça me rappelle feu  le comédien Hervé Villechaize .  Il racontera  un jour dans les années 80 qu'il reçu un bon cachet pour son rôle dans " L'homme au pistolet d'or "  mais qu'une fois les fiscs de France ,Angleterre et USA passés , il ne lui resta plus un sou !

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Guest jo19963

Puisqu'un REER, c'est de l’impôt que nos gouvernements vous autorisent à reporter ... un jour, ces mêmes gouvernements vont vouloir avoir ce qui leur est du! (ne vous permettront pas de payer cet impôt à un gouvernement d'un autre pays!!!)  Ca serait trop facile sinon d'échapper à l'impot de notre pays! (T'as juste a mettre le max en REER et quitter le pays avec!!!  non... je pense qu'en transférant vos avoir ailleurs, l’impôt sera prélevé afin de vous acquitté de votre dette aux gouvernements.)

 

Edited by jo19963
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@jo19963, j'ai du mal m'exprimer. Je comprends bien que le REER est un report d'impôts et j'ai bien l'intention de payer au Canada cet impôt. Ma question est sur les détails de l'opération quand on est résident en France et le traitement que le fisc français va donner à cette opération.

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  • 2 years later...

@laguigue - Bonjour, vieux sujet (que fait on des REER une fois de retour) mais compte tenu que je vais me retrouver dans cette situation, je me demande si vous aviez progresse et/ou eu une reponse des gouvernements respectifs, merci !

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  • 1 year later...

@laguigue@Neobaka Bonjour, Je suis exactement dans la même situation. Laguigue a parfaitement décrit la problématique dans ses commentaires précédents.

Lorsque l'on n'est plus résident canadien, que l'on ne fait plus de déclaration d'impôt au Canada (car plus de revenu canadien), et que l'on retire ses REER si je comprends bien le Canada en prélève automatiquement 25 %.

Mais qu'advient-il lorsque l'on déclare ensuite cette somme dans la déclaration française? Est-ce que l'Etat français va lui aussi prélever un impôt supplémentaire, en plus des 25 % déja prélevé par le Canada?

Dans ce cas, et compte tenu que le taux d'imposition est plus élevé en France, il ne me semble vraiment pas recommandé de retirer ses ReeR une fois de retour en France.

 

Si quelqu'un a la réponse, ça m'aiderait beaucoup. Merci

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  • Habitués
il y a une heure, oliveuuu a dit :

@laguigue@Neobaka Bonjour, Je suis exactement dans la même situation. Laguigue a parfaitement décrit la problématique dans ses commentaires précédents.

Lorsque l'on n'est plus résident canadien, que l'on ne fait plus de déclaration d'impôt au Canada (car plus de revenu canadien), et que l'on retire ses REER si je comprends bien le Canada en prélève automatiquement 25 %.

Mais qu'advient-il lorsque l'on déclare ensuite cette somme dans la déclaration française? Est-ce que l'Etat français va lui aussi prélever un impôt supplémentaire, en plus des 25 % déja prélevé par le Canada?

Dans ce cas, et compte tenu que le taux d'imposition est plus élevé en France, il ne me semble vraiment pas recommandé de retirer ses ReeR une fois de retour en France.

 

Si quelqu'un a la réponse, ça m'aiderait beaucoup. Merci


Logiquement, si tu as déjà payé de l’impôt au Canada, tu ne paieras pas de l’impôt en France pour ce  même montant puisqu’il ya des accords pour éviter la double imposition.

 

Maintenant, si on est pas pressé de retirer, le mieux serait de laisser fructifier ses avoirs dans le REER quelques années puis au moment de la retraite, tout transférer  dans un Ferr et de retirer chaque année 10% de la somme détenue pour ne payer que 15% d’impôts.

 

Il y a aussi un minimum qui n’est pas imposable 2000$ je crois mais c’est je pense pour les résidents canadiens, hors Québec.

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Merci @Heipour ta réponse. Je vais essayer d'avoir une confirmation par rapport à ça pour ne pas avoir de mauvaise surprise une fois la somme retirée.

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  • Habitués

Mais vous savez si c’est trop compliqué et vous ne savez quoi faire...vous pouvez tout déposer dans mon compte :) 

 

c’est à la Caisse Desjardins du Plateau Mont-Royal

compte no. 123456

 

merci d’avance 

😇😅

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  • Habitués
48 minutes ago, jimmy said:

Mais vous savez si c’est trop compliqué et vous ne savez quoi faire...vous pouvez tout déposer dans mon compte :) 

 

c’est à la Caisse Desjardins du Plateau Mont-Royal

compte no. 123456

 

merci d’avance 

😇😅

Il ne faut pas écouter Jimmy, il veut partir avec votre  pognon. Ca sent l'arnaque et il va pas vous rendre votre argent.

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  • Habitués
il y a 11 minutes, Prince_Bel-Air a dit :

Il ne faut pas écouter Jimmy, il veut partir avec votre  pognon. Ca sent l'arnaque et il va pas vous rendre votre argent.

Merde , pourquoi tu m’as dénoncé...j’allais te donner 50%
 

😇😅😂

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  • Habitués
Il y a 3 heures, oliveuuu a dit :

Merci @Heipour ta réponse. Je vais essayer d'avoir une confirmation par rapport à ça pour ne pas avoir de mauvaise surprise une fois la somme retirée.


Je suis tombée sur cet article qui me paraît intéressant 

https://www.lapresse.ca/affaires/finances-personnelles/201509/16/01-4901025-travailler-et-prendre-sa-retraite-en-france.php

 

En poussant mes recherches je tombe aussi sur le site de revenu Quebec et quelque chose me chiffonne lorsqu’ils disent qu’il n’y a pas d’impôts si on retire périodiquement 1000$ par mois des REER. C’est à prendre avec des pincettes mais si c’est le cas, c’est très intéressant.

 

https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/retenues-et-cotisations/situations-et-particularites-pouvant-modifier-le-calcul-des-retenues-et-des-cotisations/paiement-provenant-dun-reer-dun-rver-dun-rpac-ou-dun-ferr/

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Il y a 11 heures, Prince_Bel-Air a dit :

Il ne faut pas écouter Jimmy, il veut partir avec votre  pognon. Ca sent l'arnaque et il va pas vous rendre votre argent.

Qui ne tente rien n'a rien 🙂 Merci de m'avoir prévenu!

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  • Habitués
On 10/18/2020 at 6:52 PM, Hei said:

En poussant mes recherches je tombe aussi sur le site de revenu Quebec et quelque chose me chiffonne lorsqu’ils disent qu’il n’y a pas d’impôts si on retire périodiquement 1000$ par mois des REER. C’est à prendre avec des pincettes mais si c’est le cas, c’est très intéressant.

 

https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/retenues-et-cotisations/situations-et-particularites-pouvant-modifier-le-calcul-des-retenues-et-des-cotisations/paiement-provenant-dun-reer-dun-rver-dun-rpac-ou-dun-ferr/

 En fait, peut être que c'est intéressant de retirer 1000 $ par mois, de façon automatisée et régulière. Tu ne devras pas déduire des impôts de ce retrait mais n'oublie pas qu'à la fin de l'année tu seras imposé.

 

C'est juste donc que la banque ne prendra pas un montant forfaitaire au moment du retrait.

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Il y a 7 heures, babouche a dit :

 En fait, peut être que c'est intéressant de retirer 1000 $ par mois, de façon automatisée et régulière. Tu ne devras pas déduire des impôts de ce retrait mais n'oublie pas qu'à la fin de l'année tu seras imposé.

 

C'est juste donc que la banque ne prendra pas un montant forfaitaire au moment du retrait.

Oui c'est ce que je pense aussi en lisant d'article. Le montant de 1000 $ donné dans l'article sert juste d'exemple à mon avis.

En tout cas, ma question à l'origine était surtout de savoir ce qu'il allait advenir du montant retiré vis à vis des impots côté français. Je vais continuer à fouiller la question.

Merci de vos réponses.

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    • By Quebec98
      Bonjour, 
       
      Voilà je suis dans une situation particulière et difficile, j'ai beaucoup de difficultés dans ma licence de droit notamment du fait que dans ma fac les profs notent extrêmement sévèrement encore pire lors des rattrapages, et je ne voudrais pas passer ma vie dans les études c'est pourquoi je me demandais si il était possible de trouver un emploi au Québec après avoir obtenu une licence de droit en France, je ne sais pas dans un domaine comme les ressources humaines par exemple ou un métier dans une PME. 
       
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      Bonne journée à vous. 
    • By mi69mi69
      Bonjour,
       
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      Il ce demandait si quelqu'un avait les délais pour ce genre de traitement 
       
      Merci
       
       
    • By olivierthms
      Bonjour à tous,

      J'ai parcouru le forum sans trouver la réponse à mon problème. Si vous jugez que ça n'a pas sa place ici, n'hésitez pas à supprimer le post. 

      J'ai un cas très particulier, et j'aimerais savoir si certains d'entre vous pourrait m'aider (ou connaissent des personnes qui peuvent m'aider) :
       
      Ma situation :
      - je suis freelance en marketing, et je travaille depuis chez moi
      - résident québécois depuis le 1er Octobre 2019 (arrivé sur le sol le 03/09/2019).
      - déménagement annoncé aux impôts FR à partir du 03/09/2019
      - auto-entrepreneur en France depuis 2016 (j'établis mes factures via cette micro-entreprise)
      - j'ai envoyé un formulaire à l'ARC pour définir mon statut de résidence fiscal du Québec, sans retour de leur part
       
      2019 : 
      - 100% des revenus réalisés via des sociétés françaises
      - déclaration annuelle faite en France, et 3 mois au Québec (Oct, Nov, Dec) via une déclaration française : n°2024 NR.
      - aucun revenu réalisé grâce via une société canadienne (0$ gagné)
      - aucune facture émise à une société canadienne
      => le comptable m'a annoncé une somme de 2500$ couvrant les cotisations des retraites, et pas de paiement des impôts pour cette année.
       
      2020 : 
      - chiffres d'affaire estimé à l'année de 70 000 CAD$ (30000$ à date).
      - A ce jour, société toujours domicilié en France.
      - Déjà 4790€ versés pour les cotisations françaises (Janvier, Février, Mars, Avril). Ce ne sont pas des impôts mais des cotisations d'entreprise versées à l'URSSAF (charges sociales).

      Mes recherches : 
      La convention fiscale entre la France et le Canada semble dire que si mes bénéfices sont faits entièrement en France via mon entreprise, je paye mes impôts la bas (Source : https://www.canada.ca/fr/ministere-finances/programmes/politique-impot/conventions-fiscales/pays/france-convention-refonte-1975-1987-1995-2010.html)
       
      Questions :
      • dois-je payer mes impôts aux Québec ou en France ? 
      • Si je dois les payer au Québec, j'envisagerais de stopper mes cotisations à l'URSSAF français et de facturer en tant que travailleur autonome canadien, pour éviter de payer les 22% supplémentaires à l'URSSAF Français. Ainsi je payerais uniquement les impôts canadiens et la retraite canadienne. Est-ce la meilleure solution ? 
      • Si je dois les payer au Québec, puis-je espérer avoir un remboursement des 4347€ versés à l'URSSAF français (Janvier, Février, Mars, Avril, Mai) ?

      Je suis véritablement perdu... ! 
      Si vous connaissez quelqu'un qui peut m'accompagner, ça serait génial ? A date, le comptable que j'ai vu ne semble pas savoir véritablement... 

      Merci beaucoup pour votre aide,

      Olivier
    • By Annelg
      Bonjour à tous et à toutes ! 
       
      Actuellement en pleine remise en question sur ma job ( ça arrive parfois ..!) 
      Je me demandais : 
       
      je suis conjoint de fait d'un étudiant au Canada, en emploi et avec donc un permis de travail ouvert. 
       
      je ne souhaite pas faire de permis d'études, déjà fait pour mon conjoint et nous souhaiterions pouvoir avoir deux salaires maintenant pour vivre 😅
       
      Est il possible pour une française comme moi au Québec, de suivre une formation a distance donnée depuis la France ? Est-ce dans " les règles" pour les deux pays ? 
       
      merci beaucoup pour votre aide 🙂
    • By yrvan
      Salut je suis un étudiant français actuellement en 1ere dans la filière STI2D je prévois après mon bac de partir au canada faire un DEC technique informatique  mais j'ai jeté un coup d'oeil sur le programme et quelque chose m'a interpellé les cours de littérature française québécoise je suis conscient de ne pas être le 1er français à aller au canada mais franchement le français cette année je kiff pas de ouf et je voudrais savoir si d'autre français l'on déja fait ou si c possible d’être dispensé de ce cours sachant que j'aurai déja le bac de français
       
      merci d'avance pour vos réponses
    • By yrvan
      Salut alors je suis actuellement en 1ere en sti2d en France l'année prochaine j'aurai le bac et le métier que je veux faire est programmeur informatique(développer,codeur)et je voudrais savoir pour un étudaiant qui vient d'abotenir le bac quelles seraient mes possibilités pour mes études au canada et/ou quelles sont les différents parcours possible si je dois un DEC ou allez al'université.....
       
      merci d'avance pour votre réponse.
    • By Okshana
      Bonjour à tous,
       
      J'expose ici mon cas ainsi que mes interrogations. En espérant ne pas vous perdre avec toutes mes questions et moi d'y voir un peu plus clair...
      Je remets tout dans le contexte : 
       
      J'ai vécu durant 4 années au Québec, mon conjoint 7. Mon permis post-diplôme expirant en novembre 2019 et désireuse de rentrer en France je n'ai donc pas entamé les démarches de résidence permanente.
      Nous rentrons en France cet été en Août, mais avec le temps nous sentons comme à la maison plutôt au Québec qu'en France, nous souhaitons donc nous établir à long terme là bas. 
      Je me pose donc diverses questions concernant la démarche a adopter pour entamer la demande de résidence permanente, sachant que : 

      - Je n'ai plus de permis de travail 
      - Mon conjoint à un permis post diplôme valable jusqu'en avril 2021
      - nous souhaitons rentrer au Québec d'ici le début de l'année 2021
       
      A savoir que je me demande s'il est possible de faire une demande de résidence permanente pour deux : au nom de mon conjoint qui a toujours un visa valide ( moi je me "greffe" / conjoint de fait au sien ) le faire depuis le Quebec et ainsi nous pouvons travailler la-bas même après expiration de son visa post diplôme ( avril 2021 ). Si oui y a t il un laps de temps à respecter pour revenir au Quebec et entamer ces démarches ?  
      Car si on entame les démarches de RP depuis la France nous ne pouvons pas venir en attendant travailler temps que la décision du gouvernement n'a pas été prononcé ? Et enfin pouvons nous faire tout cela en conjoint de fait ou doit on présenter deux demandes de RP distincts ?   
      Sachant que je n'ai plus de permis de travail, j'imagine que je suis bloquée pour revenir exercer mon métier avant ...
       
      J'espère avoir exposer tout cela de manière assez clair
      Je vous remercie énormément d'avance pour vos réponses apportées 
       
      Bonne journée !
       
    • By sylvaindid
      Bonjour,
       
      Je souhaite m'installer avec ma femme au quebec ou elle à sa famille (elle est donc quebecquoise).
      Elle souhaite pour celà me parrainer mais je viens d'imprimer la somme pharaonique de papier à remplir pour celà
      Qui peutv en francev nous aider à remplir ces papiers car nous semblons noyé dans tout celà
       
      Merci de votre aide
       
       
    • By bigniss
      Bonjour tout le monde,
      Après avoir discuté avec un ami qui habite à Montréal j'ai décidé de venir m'inscrire sur le forum pour demander vos avis et recommandations.
      Je suis un étudiant algérien qui est en France depuis 4 ans, j'ai eut mon bac en 2016 et là je suis en Master 1 finance, autrement dit, je n'ai pas perdu de temps au niveau des études.
      J'ai beaucoup voyagé en Europe (une quinzaine de pays) , j'ai d'ailleurs fait un erasmus. Je souligne ces expériences de voyage afin d'indiquer que je n'ai pas peur de '' l'inconnu '' et que l'adaptation rapide fait partie de ma personnalité.
      Concernant mes motivations, elles sont très simples : le besoin d'un renouveau.
      Après 18 ans en Algérie et 4 ans en France je sais que mon épanouissement ne peut que se trouver ailleurs.

      J'aimerais savoir quelles sont les conditions nécessaires afin d'immigrer au Québéc en tant qu'étudiant.
      Si mon profil intéresse et éventuellement votre ressenti et vos préconisations.
      Merci d'avance pour vos contributions.

       
    • By Macfan
      Bonjour,
       
      Savez-vous comment ça se passe quand on fait un achat important (matériel informatique)?
      Je suis en voyage au Canada depuis la France, et je compte aussi voyager aux Etats Unis d'Amérique en traversant la frontière par la route ou le train. J'ai vraiment du mal à comprendre le système de taxation/détaxe. Sur le site du Canada, ils font une référence aux résidents temporaires, ça veut dire quoi, les voyageurs? https://voyage.gc.ca/retour/douane/ce-que-vous-pouvez-ramener-au-canada#+7jours
      Si quelqu'un l'a fait, je serai curieux de connaître toutes les étapes.
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