Parrainage conjoint depuis la France - Questions / delais

[matt06]

Bonjour a tous,

Ma compagne (canadienne), moi même (français) et mes enfants (canadiens) vivons en France et voulons immigrer au Canada/Quebec prochainement. 

Nous débutons une procédure de parrainage depuis la France.

Nous avons rempli l'ensemble des formulaires, mais nous avons encore quelques questions sans réponse avant d'envoyer le dossier.

C'est pourquoi je fais appel aux membres de ce forum qui auront peut être des réponses ou des retours d’expérience. 

 

Pour les documents du parrain / répondant :

Comme je le comprend elle doit seulement remplir les 3  formulaires sont: IMM1344, IMM5540, IMM5481

• Pour le formulaire IMM5540 - questionnaire du répondant - 

  • partie 7 relatif aux emplois occupes lors des 5 dernières années, il faut remplir le salaire revenu mensuel. Le revenu est-il le revenu net ou brut?

  • partie 11. Ma compagne et moi même vivons ensemble en France depuis plus de 10 ans. Il semble nécessaire pour elle d'apporter des preuves de son retour au Canada. Le but de son retour et de notre établissement au Quebec, est qu'elle désire se rapprocher de son père. C'est ce que nous avons explique en annexe, mais nous ne pouvons fournir aujourd'hui aucun des documents mentionnes (offre d'emploi au canada / titre de propriété / prêt / contrat de location....), car nous chercherons du travail une fois sur place, et nous serons loge dans une maison de famille.... Ça nous stress un peu de ne pouvoir rien fournir a part des explications. Une idée de ce que l'on pourrait fournir ici? On ne voudrais pas que la procédure bloque a cause de cela...

• Pour les documents qu'elle doit fournir, il fait mention des documents 17/18/19 de la liste de contrôle => Original de l'imprime informatique du dernier avis de cotisation / preuve d'emploi + preuve des revenus. Ces documents ne sont pas nécessaires pour les résidant du Quebec, mais doit on les fournir dans notre cas, ou nous vivons tous en France, mais voulons nous installer prochainement au Quebec? Si oui, comment peut elle fournir cet imprime informatique si elle a quitte le Quebec depuis plus de 15 ans? Ou doit on simplement envoyer le dernier avis d'imposition Français?

 

Pour mes documents ( coté parrainé) :

J'ai rempli les formulaires IMM08 / IMM5490 / IMM5406 / IMM5669/ IMM5562

• Dans le formulaire IMM008 - Formulaire de demande generique.

  • Dans la partie 6 relative au CSQ, j'ai mis que j'ai pas reçu le CSQ (car je n'ai pas encore fait la demande), par contre que doit on répondre a  la question quand avez vous demande votre CSQ? Sans Objet??????

 

J'aurais besoin aussi de votre retour d’expérience sur les delais de cette procédure. Comme je le comprend la procédure de parrainage se fait en 4 étapes:

1) Envoie de la demande de parrainage

2) Envoie de la demande de CSQ + signature de l'engagement sur réception de la demande acceptée

3) Envoie de la demande de résidence permanente sur réception du CSQ

4) Réception du visa de résident permanent depuis le bureau d'immigration Canada a Paris

 

Avez vous un ordre de grandeur des délais de chacune de ces étapes?

 

Dernière question relative a la visite médicale. J'ai passe la visite de début de processus fin novembre, et nous comptons envoyer notre demande de parrainage la semaine prochaine. N'ayant aucune idée des délais, je me demande si je ne l'ai pas passée un peu trop tôt. J'ai lu que le visa de résident permanent expirait a la date anniversaire de la visite (fin novembre 2016). Que se passe t il si on pas reçu le visa  a cette date? Doit on simplement repasser la visite ou refaire une demande de parrainage? 

 

Amitiés a tous.

 

 

 

 

[sousousou]

Bonjour

 

Je vais essayer de répondre à certaines de vos questions. Pour info, je suis française. Mon conjoint de fait canadien me parraine dans la catégorie "parrainage extérieur".

 

Formulaire IMM5540 - questionnaire du répondant - partie 7--> salaire net je pense 

Formulaire IMM5540 - questionnaire du répondant partie 11 --> aucune idée, je vous conseille d'appeler le CIC au: 1 888 242 2100

Documents à fournir pour les non résidents du Québec, --> de même aucune idée, mais bonne question...pareil, essayez d'appeler le CIC

Dans le formulaire IMM008 - Formulaire de demande générique, Dans la partie 6 relative au CSQ --> oui, j'ai écris "sans objet" à la main, sur la version imprimée, je ne sais pas si c'est ça qu'il faut faire...mais nous avons eu la même idée...

 

Je dirais qu'il faut plutôt le voir en 3 étapes

1) Envoi de la demande de parrainage + Envoi de la demande de résidence permanente = les formulaires du répondant et du parrainé doivent être envoyé en même temps, dans la même enveloppe! et non sur réception du CSQ

2) Envoi de la demande de CSQ + signature de l'engagement sur réception de la demande acceptée

3) Réception du visa de résident permanent depuis le bureau d'immigration Canada a Paris

 

Pour les délais, cela varie énormément d'un cas à l'autre, même sur le bureau de Paris. Je me suis faite un récap des retours d'expériences/ statistiques partagés sur ce site (échantillon du 30 aines de personnes).

Sur la base de ce récap:

-Entre l'envoi du dossier complet et l'acceptation/refus du parrain: il faut compter entre 1 mois et 3 mois (parfois plus).

-Entre l'envoi du CSQ à Paris et l'obtention de la réponse à la demande de RP: il faut compter entre 4 mois et 8 mois--> jusqu'à présent, le site CIC indiquait un délai 8 mois pour le bureau de Paris pour cette étape. Sauf que l'interface des délais, sur le site de CIC, a changé depuis une 10aine de jours. Ils ne détaillent plus le délai de cette épate par pays...mais il ont fait une moyenne de tous les pays...

 

Pour la visite médicale, je pense que c'est bon....Personnellement, je l'ai passée en février 2015, j'ai envoyé mon dossier en octobre 2015 et mon dossier a commencé à être traité en décembre 2015.

Sur mon espace personnel CIC, il est indiqué  "Les résultats médicaux ont été reçus."

 

Voilà, bon courage!

 

[sousousou]

Pour l'étape 2) je détaillerais meme ainsi:

Dès que la demande est acceptée, envoi de la demande de CSQ et de la signature de l'engagement  + réception du CSQ (environ 1 mois et demi plus tard) + envoi du CSQ au bureau de Paris par mail

[matt06]

Merci beaucoup pour ta réponse. Ça me permet de mieux comprendre le processus de parrainage, ainsi que les délais associe.

 

J'ai déjà contacte CIC, il y a quelques semaines, et ils n'ont voulu répondre a aucune de mes questions, prétextant qu'ils ne font pas de consultation, et ils m'ont renvoyé vers un avocat au besoin.... Donc je pense qu'il ne faut pas trop compter sur CIC, mis a part pour suivre l'avancement de son dossier...

 

Je relance donc la question sur ce forum: 

Pour les Canadiens non résident qui parraine un conjoint depuis l’extérieur du Canada (comme dans mon cas ou le parrain et le parraine vivent en France et font la demande depuis la France) et qui désire s'installer au Quebec, que doit on fournir comme document pour l'imprime informatique du dernier avis de cotisation (doc 17 de la liste de contrôle)???? Doit on fournir a la place le dernier avis d'imposition Francais?

 

Amities

 

Matt

 

[aline54]

osté(e) il y a 1 heure · Signaler ce message

Merci beaucoup pour ta réponse. Ça me permet de mieux comprendre le processus de parrainage, ainsi que les délais associe.

 

J'ai déjà contacte CIC, il y a quelques semaines, et ils n'ont voulu répondre a aucune de mes questions, prétextant qu'ils ne font pas de consultation, et ils m'ont renvoyé vers un avocat au besoin.... Donc je pense qu'il ne faut pas trop compter sur CIC, mis a part pour suivre l'avancement de son dossier...

 

Je relance donc la question sur ce forum: 

Pour les Canadiens non résident qui parraine un conjoint depuis l’extérieur du Canada (comme dans mon cas ou le parrain et le parraine vivent en France et font la demande depuis la France) et qui désire s'installer au Quebec, que doit on fournir comme document pour l'imprime informatique du dernier avis de cotisation (doc 17 de la liste de contrôle)???? Doit on fournir a la place le dernier avis d'imposition Français?

 

Amities

 

Matt

 

 

Bonsoir Matt06

 Moi je suis Canadienne et je parraine aussi mon mari si vous avez l'intention de vivre au Québec vous n'avez pas a fournir de preuve de revenu c'est seulement pour ceux qui n'ont pas l'intention de s'installer au Canada

Répondant vivant au Québec

La province de Québec est responsable de déterminer si un répondant vivant dans la province a la capacité financière de parrainer les membres de leur famille et aussi de la durée de l’engagement.

Le répondant résidant au Québec ou actuellement à l’extérieur du Canada, mais ayant l’intention de vivre au Québec, doit seulement remplir les formulaires Demande de parrainage, entente de parrainage et engagement (IMM 1344) et Questionnaire du répondant (IMM 5540) ainsi que fournir les documents requis. Les demandeurs qui ont l’intention de résider au Québec n’ont pas à signer le formulaire IMM 1344.

Si les exigences fédérales sont rencontrées, le Centre de traitement-Mississauga (CTD-M) enverra une lettre au répondant l’avisant de télécharger la trousse d’engagement du MIDI, de la remplir et de la soumettre au MIDI, tout en y en joignant une copie de la lettre de CTD-M.

Pour plus d’informations sur les exigences du Québec, appelez la ligne d’information générale du MIDI au 514-864-9191 ou 1877-864-9191, ou consultez le Ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion.

 

Prends le temps de tout lire et vous allez comprendre bonne chance dans vos démarches

 

[aline54]

Re

 

 excusez moi je me suis mal interprété a ce sujet pour ce qui est des avis d'impositions ces seulement pour ceux qui n'ont pas l'intention de vivre dans la province de Québec mais comme j'ai lue plus haut vous, vous avez l'intention d'aller dans la province alors ces quand vous allez faire la demande de CSQ il y a deux trousses A ou B et si vous choisissez B et la il faut démontrer vos ressources bonne continuation dans vos démarches

[matt06]

Merci beaucoup a tous pour vos reponses... Je pense que j'a

[matt06]

je pense que j'arrive a la fin des papiers..

Une dernière question, sur le formulaire IMM0008 que je doit remplir en tant que parrainé.  Je comprend que ma compagne qui me parraine ne doit pas apparaître dans la demande, par contre dois je mentionner mes enfants même si ils sont canadiens? (Nos 2 enfants sont franco/canadiens)

 

 

[matt06]

Bonjour à tous !!

Dans mon cas ou nous immigrons ma conjointe (parrain) avec nos 2 enfants déjà canadiens au Canada

 

Pour le formulaire IMM0008:

- Dans le nombre de personnes / membres de la famille à inclure dans la question 3, dois je inclure les enfants et mettre 3 ou seulement moi?

- Comme je le comprend, je n'ai pas besoin de mettre nos 2 enfants en personne à charge dans ce formulaire car ils sont déjà canadiens, c'est cela?

 

Pour les formulaires IMM5669 et IMM5406. Ils est mentionné que chaque membre de la famille de plus de 18 ans doit remplir un exemplaire. Est ce que la parrain (conjointe) doit remplir un exemplaire de chaque? La logique voudrait que non, mais en relisant le guide je ne trouve pas d'endroit ou c'est spécifié...

 

Pour les photos. Il est spécifié de fournir 8 photos de chacun des membres de la famille...Dois je fournir des photos pour ma conjointe et mes enfants qui sont canadiens également, ou seulement moi (ce qui serait logique aussi, mais pareil je ne trouve pas d'endroit ou c'est marqué)

 

Dans l'attente de vos réponses !!!

 

Amitiés

 

[aline54]

Bonjour à tous !!

Dans mon cas ou nous immigrons ma conjointe (parrain) avec nos 2 enfants déjà canadiens au Canada

 

Pour le formulaire IMM0008:

- Dans le nombre de personnes / membres de la famille à inclure dans la question 3, dois je inclure les enfants et mettre 3 ou seulement moi?

- Comme je le comprend, je n'ai pas besoin de mettre nos 2 enfants en personne à charge dans ce formulaire car ils sont déjà canadiens, c'est cela?

 

Pour les formulaires IMM5669 et IMM5406. Ils est mentionné que chaque membre de la famille de plus de 18 ans doit remplir un exemplaire. Est ce que la parrain (conjointe) doit remplir un exemplaire de chaque? La logique voudrait que non, mais en relisant le guide je ne trouve pas d'endroit ou c'est spécifié...

 

Pour les photos. Il est spécifié de fournir 8 photos de chacun des membres de la famille...Dois je fournir des photos pour ma conjointe et mes enfants qui sont canadiens également, ou seulement moi (ce qui serait logique aussi, mais pareil je ne trouve pas d'endroit ou c'est marqué)

 

Dans l'attente de vos réponses !!!

 

 

 

Bonjour si j'ai bien lue tes enfants son canadiens alors tu n'as pas vesoin de les déclarer et pour ce qui est des photo c'est seulement toi que ca concerne ah oui et les délais de parrainages a changer maintenant il faut attendre 26 mois au de 12 alors ne perder pas confiance