Karyn/Laurent Posté(e) 8 janvier 2015 Share Posté(e) 8 janvier 2015 Bonjour, bonsoir, Est ce que quelqu'un a eu besoin de faire une demande de titre de voyage RP à l'extérieur? Qui peut m'expliquer comment ça marche exactement? Merci d'avance pour vos réponses. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués juetben Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 Bonjour, bonsoir, Est ce que quelqu'un a eu besoin de faire une demande de titre de voyage RP à l'extérieur? Qui peut m'expliquer comment ça marche exactement? Merci d'avance pour vos réponses. les français n'ont pas besoin de titre de voyage... tu passeras peut être plus de temps aux douanes ou à l'immigration. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Karyn/Laurent Posté(e) 8 janvier 2015 Auteur Share Posté(e) 8 janvier 2015 Mon compagnon a une carte de RP qui a expirée et en plus il est revenu en France depuis janvier 2011. Il me semble avoir compris que pour cette "catégorie" de personne il faut qu'il fasse une demande de titre de voyage résident à l'extérieur (IMM 5529). On projette de venir s'installer en Alberta, pas de venir en touriste. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués Cherrybee Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 (modifié) Mon compagnon a une carte de RP qui a expirée et en plus il est revenu en France depuis janvier 2011. Il me semble avoir compris que pour cette "catégorie" de personne il faut qu'il fasse une demande de titre de voyage résident à l'extérieur (IMM 5529). On projette de venir s'installer en Alberta, pas de venir en touriste. Sa carte est expirée ou bien c'est carrément son statut de RP qui est expiré? Ce sont deux choses tout à fait différentes http://www.cic.gc.ca/francais/centre-aide/reponse.asp?q=064&t=10 Modifié 8 janvier 2015 par Cherrybee Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués juetben Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 ça sert a rien de demander un titre de voyage dans son cas, il a perdu sa RP ça fait 4 ans qu'il ne vit plus ici! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Karyn/Laurent Posté(e) 8 janvier 2015 Auteur Share Posté(e) 8 janvier 2015 Les deux en fait. La date de validité est dépassée et il est rentré en France depuis 2011 sans être retourné au Canada depuis. Du coup il ne remplit plus les conditions de résidence. C'est pour ça que nous nous sommes intéressé à cette demande de titre de voyage Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués Cherrybee Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 Les deux en fait. La date de validité est dépassée et il est rentré en France depuis 2011 sans être retourné au Canada depuis. Du coup il ne remplit plus les conditions de résidence. C'est pour ça que nous nous sommes intéressé à cette demande de titre de voyage S'il ne remplit plus les conditions de résidence, il redevient un simple Français en voyage touristique. Il n'a donc pas besoin de titre de voyage, et, au terme des accords France-Canada, il a le droit de venir sans visa mais en touriste pour une période de 6 mois maximum. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Karyn/Laurent Posté(e) 8 janvier 2015 Auteur Share Posté(e) 8 janvier 2015 alors à quoi et surtout à qui sert le fameux titre de voyage??? Nous souhaitons nous installer pas venir en touriste. http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/form/imm5524f.pdf Voilà ce que j'ai trouvé. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués juetben Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 il sert quand tu n'as pas ta carte et a besoin d'un visa pour entrer au canada par un transporteur commercial... lui n'a plus sa RP, il n'est plus résident permanent, il faut refaire une demande de RP pas un titre de voyage, de toutes façons il ne l'aura pas. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués Blueberry Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 (modifié) alors à quoi et surtout à qui sert le fameux titre de voyage??? Nous souhaitons nous installer pas venir en touriste. http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/form/imm5524f.pdf Voilà ce que j'ai trouvé. Le titre de voyage est pour les résidents permanents se trouvant à l’extérieur du Canada et qui n'ont pas de carte de résident permanent, pour des raisons diverses comme perte, vol ou de nouveaux immigrants étant retournés dans leur pays avant d'avoir reçu la carte. Ce titre est plutôt pour les nationalités qui ont besoin d'un visa pour se rendre au Canada. En principe les Français n'en ont pas besoin. Dans votre cas, un titre de voyage ne vous sera d'aucune utilité puisque vous n’êtes plus résidents permanents.... Il faut que vous fassiez une nouvelle demande de RP pour revenir vous installer. Modifié 8 janvier 2015 par Blueberry Karyn/Laurent a réagi à ceci 1 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués Cherrybee Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 alors à quoi et surtout à qui sert le fameux titre de voyage??? Nous souhaitons nous installer pas venir en touriste. http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/form/imm5524f.pdf Voilà ce que j'ai trouvé. Comme vous pouvez le voir en titre, il sert pour les résidents permanents qui ont leur RP valide. Une personne qui a respecté les 730 jours de résidence sur le sol canadien pendant une période de 5 ans n'est pas obligée de faire refaire sa carte. http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/guides/5445FTOC.asp#appendiceA Exemple: je suis RP depuis 2008, je n'ai jamais quitté le sol canadien, mais j'ai un voyage urgent à faire en Europe. Je peux donc partir, mais comme je suis toujours résidente permanente mais que je ne peux pas le prouver, je dois faire une demande de titre de voyage pour avoir le droit de revenir. Votre conjoint n'a pas respecté l'obligation de résidence, il n'est plus résident permanent, il n'est que citoyen français aux yeux du Canada. Si vous voulez vous réinstaller, il faut recommencer la procédure depuis le début. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Karyn/Laurent Posté(e) 8 janvier 2015 Auteur Share Posté(e) 8 janvier 2015 Merci pour ces indications. Même si je reste, pour l'instant septique. Je cherche comment faire pour qu'on puisse venir tout en prenant en compte que mon compagnon y a vécu 10 ans! On ne veut pas se tromper sur la procédure à suivre, le temps et les coûts sont des paramétres à prendre en compte! Toutes les réponses sont les bienvenus. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués juetben Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 comment faire... refaire une RP, même si il y a vecu 1o ans il n'est pas canadien, donc devait satisfaire à l'obligation de residence pour conserver sa RP, ce qu'il n'a pas fait!!! donc perte de RP, il n'y a pas besoin de chercher midi à quatorze heure! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués Cherrybee Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 Nous sommes 3 à vous avoir donné la même réponse sans nous concerter. Nous vous avons donné les justificatifs par les liens officiels. Pour le Canada, une personne qui a quitté le pays depuis 5 ans n'est pas intéressé à y vivre en permanence. Surtout que pendant ses 10 années de résidence, il avait largement le temps de demander la citoyenneté. En 2001, on l'obtenait en moins de 6 mois (c'est la date à laquelle mon conjoint a obtenu la sienne. ) Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Karyn/Laurent Posté(e) 8 janvier 2015 Auteur Share Posté(e) 8 janvier 2015 C'est bien le but d'un forum, de pouvoir prendre toutes les explications! S'il n'a pas fait sa demande de citoyenneté c'est qu'il souhaitait rester français. Rien n'oblige de vivre dans un pays, d'adopter les valeurs et la façon de vivre tout en gardant sa nationalité!? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués Automne Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 (modifié) ben, s'il ne voulait pas vivre dans le pays et qu'il ne voulait pas perdre la RP, il avait juste à respecter les conditions de séjour. faut vous faire à l'idée qu'il a perdu sa RP! puis il pouvait rester français et être canadien en même temps il aurait eu la double nationalité Modifié 8 janvier 2015 par Automne Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués Cherrybee Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 C'est bien le but d'un forum, de pouvoir prendre toutes les explications! S'il n'a pas fait sa demande de citoyenneté c'est qu'il souhaitait rester français. Rien n'oblige de vivre dans un pays, d'adopter les valeurs et la façon de vivre tout en gardant sa nationalité!? Vous avez tout à fait raison. Sauf qu'il n'y vit plus depuis 5 ans dans ce pays. Donc, il y a perdu tous ses droits. Cela ne va pas être facile de revenir. Que fait-il comme métier? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués maxo09 Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 Les deux en fait. La date de validité est dépassée et il est rentré en France depuis 2011 sans être retourné au Canada depuis. Du coup il ne remplit plus les conditions de résidence. C'est pour ça que nous nous sommes intéressé à cette demande de titre de voyage Il y a une difference entre le statut RP et la carte RP... 1) Le statut RP c'est quand la personne respecte les conditions juridiques donnant lieu à sa presence sur le territoire canadien comme par exemple: condition de residence(presence) 2 ans sur 5...Autrement dit elle perd ce statut juridique bien evidemment. 2) La carte RP c'est juste un document administratif (physique) prouvant le statut RP de la personne..Elle sert surtout de preuve pour penetrer le sol canadien après un voyage à l'etranger...Si pour une raison quelconque le resident permanent au sens juridique du terme(voir statut RP cité plus haut) ne dispose plus de sa carte RP(vol, perte..etc), il doit demander un titre de voyage pourqu'il puisse prendre le transport public(vol, bus, train) et retourner au Canada..L'exception est faite pour certaiins pays dont la France qui , via des accords conclus avec le Canada, ont permis à leurs ressortissants de voyager au Canada sans visa. NB: La carte RP est tributaire du statut RP, si pour une raison ou une autre on perd le statut RP, la carte RP devient automatiquement caduque quelque soit sa date de validité...C'est le cas de ta femme; donc elle a perdu son statut RP. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Habitués Cherrybee Posté(e) 8 janvier 2015 Habitués Share Posté(e) 8 janvier 2015 Je crois que ça, elle l'avait bien compris. Le pb, c'est qu'ils ont du mal à admettre que le statut de monsieur ne soit plus valable malgré qu'il y ait passé 10 ans. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Karyn/Laurent Posté(e) 8 janvier 2015 Auteur Share Posté(e) 8 janvier 2015 Il est chauffeur routier. Il a contacté une entreprise qui serait prête à l'engager. Du coup, toutes mes questions ont pour but de retourner au Canada. Il en est parti pour des raisons familiales (divorce). Une nouvelle vie, dans de nouvelles conditions.... Merci, j'admet bien que le statut de mon compagnon est changé, mais à force de lire plein de chose, je m'y perd un peu!Pour ma part, j'envisage de passer mon permis PL au Canada pour être embauchée avec lui sur la route. En duo on a plus de chance d'être embauché. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Immigrer au Canada : ressources et conseils
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