730 jours RP/3 ans citoyenneté : faudra-t-il prouver ?

[Traducteinterpretautonom]

Bonjour,

 

Je parlais mardi soir à un gars allemand qui a obtenu sa RP au début des années 80 (!) mais qui a continuellement vécu tantôt en Allemagne, tantôt au Canada. Mais avec sans doute de longues périodes en Allemagne puisqu'il y a quelques années, à son retour au Canada, on a constaté qu'il n'avait plus le nombre de jours suffisant (730 sur 5 ans) pour prétendre préserver son statut de RP. Il est actuellement menacé d'exclusion et en procédure...

 

Ma situtation est TOTALEMENT DIFFÉRENTE. Je me suis installé le 31 décembre dernier, et si tout se passe bien, j'ai prévu de sortir du Canada uniquement pour des séjours de vacances de maximum 3 semaines (et encore j'ai bien l'intention de consacrer une part conséquente de mes congés à la découverte de "mon" nouveau pays). Donc, je pars fin avril en Europe pour deux semaines, c'est tout pour le moment.

 

Par conséquent, le jour où je voudrai prétendre à la poursuite de mon statut de RP et surtout, c'est mon but, demander la citoyenneté, normalement, il n'y aura pas photo. J'aurai normalement amplement le nombre de jours requis...

 

Ma question, toutefois, est la suivante : FAUDRA-T-IL LE PROUVER, et si oui comment ?

 

J'ai lu qu'il fallait pouvoir attester de trois années de déclaration d'impôts et de paiement d'impôts, ce qui ne devrait pas poser problème, mais sinon ?

 

Si on se base sur ma situation strictement professionnelle, il faut quand même un petit peu d'explications pour prouver que je travaille au Canada. En effet, je suis travailleur autonome et, compte tenu de la législation, je n'ai pas enregistré de société car je travaille seul et utilise seulement mon nom comme désignation commerciale. Je travaille uniquement pour des clients européens, donc je ne facture pas de taxe de vente (et ne fais pas de déclarations afférentes), en plus, tous mes clients paient sur mon compte en Allemagne et je me transfère l'argent par gros paquets sur mon compte icitte. Ma première déclaration d'impôt sur le revenu, ce sera l'an prochain.

 

À côté de cela, j'ai des quittances de loyer, des tickets de caisse de l'épicerie, une carte de crédit, un abonnement pour le sport, j'ai des amis et théoriquement plein de témoins qui me voient ici, à la maison, à la chorale, à l'église, à la piscine, etc. Est-ce que ce type de preuves sera nécessaire le moment venu ?

 

La question se pose d'autant plus que si j'ai bien compris, quand on sort du Canada, aucun tampon n'est appliqué sur le passeport, encore moins sur la carte de RP. Est-ce que le Canada sait quand je sors du pays ?

 

Merci d'avance de vos lumières...

[crazy_marty]

46 minutes ago, Traducteinterpretautonom said:

Bonjour,

 

Je parlais mardi soir à un gars allemand qui a obtenu sa RP au début des années 80 (!) mais qui a continuellement vécu tantôt en Allemagne, tantôt au Canada. Mais avec sans doute de longues périodes en Allemagne puisqu'il y a quelques années, à son retour au Canada, on a constaté qu'il n'avait plus le nombre de jours suffisant (730 sur 5 ans) pour prétendre préserver son statut de RP. Il est actuellement menacé d'exclusion et en procédure...

 

Ma situtation est TOTALEMENT DIFFÉRENTE. Je me suis installé le 31 décembre dernier, et si tout se passe bien, j'ai prévu de sortir du Canada uniquement pour des séjours de vacances de maximum 3 semaines (et encore j'ai bien l'intention de consacrer une part conséquente de mes congés à la découverte de "mon" nouveau pays). Donc, je pars fin avril en Europe pour deux semaines, c'est tout pour le moment.

 

Par conséquent, le jour où je voudrai prétendre à la poursuite de mon statut de RP et surtout, c'est mon but, demander la citoyenneté, normalement, il n'y aura pas photo. J'aurai normalement amplement le nombre de jours requis...

 

Ma question, toutefois, est la suivante : FAUDRA-T-IL LE PROUVER, et si oui comment ?

 

J'ai lu qu'il fallait pouvoir attester de trois années de déclaration d'impôts et de paiement d'impôts, ce qui ne devrait pas poser problème, mais sinon ?

 

Si on se base sur ma situation strictement professionnelle, il faut quand même un petit peu d'explications pour prouver que je travaille au Canada. En effet, je suis travailleur autonome et, compte tenu de la législation, je n'ai pas enregistré de société car je travaille seul et utilise seulement mon nom comme désignation commerciale. Je travaille uniquement pour des clients européens, donc je ne facture pas de taxe de vente (et ne fais pas de déclarations afférentes), en plus, tous mes clients paient sur mon compte en Allemagne et je me transfère l'argent par gros paquets sur mon compte icitte. Ma première déclaration d'impôt sur le revenu, ce sera l'an prochain.

 

À côté de cela, j'ai des quittances de loyer, des tickets de caisse de l'épicerie, une carte de crédit, un abonnement pour le sport, j'ai des amis et théoriquement plein de témoins qui me voient ici, à la maison, à la chorale, à l'église, à la piscine, etc. Est-ce que ce type de preuves sera nécessaire le moment venu ?

 

La question se pose d'autant plus que si j'ai bien compris, quand on sort du Canada, aucun tampon n'est appliqué sur le passeport, encore moins sur la carte de RP. Est-ce que le Canada sait quand je sors du pays ?

 

Merci d'avance de vos lumières...

 

Au moment de ta demande de citoyenneté, il est possible qu'on te demande davantage de questions ou de documents. Ce n'est en revanche absolument pas une obligation. 

 

Dans tous les cas: même si aucun tampon n'est apposé dans le passeport à la sortie, c'est quand même naïf de croire que le gouvernement ne sait pas qui sort ou qui rentre, surtout par avion où il faut un nom de famille et un passeport pour prendre un billet d'avion. Donc si ils veulent vérifier avec l'agence des services frontaliers, ils le peuvent mais j'ai cru comprendre qu'ils ne le font pas systématiquement.

 

Ceci étant dit, les reçus de carte de crédit étant électroniques maintenant, si jamais tu dois prouver de quoi ... montrer que tu as dépensé au Canada régulièrement ça peut aussi servir. Payé des factures, etc ...

 

Bref, tu as aucun souci à te faire si tu sors du pays de temps en temps pour des vacances. Pas besoin de stresser pour ça.

Modifié 11 avril 2019 par crazy_marty

[Traducteinterpretautonom]

Merci beaucoup pour cette réponse qui me détend.

 

Et c'est tant mieux si le gouvernement sait tout de nos entrées et sorties, je veux qu'il le sache 

[Qc19]

Faites quand même l'exercice de conserver vos recus-itinéraires de billets d'avions, etc  Ça ne prend pas de place .... et vous pourrez probablement prouver une erreur, s'ils en font une.  

[Traducteinterpretautonom]

Oui, excellente idée !

[Happymusher]

Ton passeport est scanné en entrée sortie...Donc tout est tracé.

[Traducteinterpretautonom]

Et c'est tant mieux !

[kuroczyd]

Le 2019-04-11 à 14:23, Happymusher a dit :

Ton passeport est scanné en entrée sortie...Donc tout est tracé.

Scanné en sortie de quoi?

Quand on part du Canada, le passeport n est pas scanné par les agents des frontières canadiennes.

Par contre, les compagnies d aviation doivent disposer de registres détaillant les coordonnées de leur clientèle. Et ces registres, en cas de demande des autorités compétentes, doivent leur être présentés.

Donc, oui, si le CIC veut absolument retracer quelq'un, il peut avoir la possibilité de le faire. Est ce que le CIC dispose d office de toutes nos données sur les sorties du territoire, par défaut, non.

 

[juetben]

Il y a 7 heures, kuroczyd a dit :

Scanné en sortie de quoi?

Quand on part du Canada, le passeport n est pas scanné par les agents des frontières canadiennes.

Par contre, les compagnies d aviation doivent disposer de registres détaillant les coordonnées de leur clientèle. Et ces registres, en cas de demande des autorités compétentes, doivent leur être présentés.

Donc, oui, si le CIC veut absolument retracer quelq'un, il peut avoir la possibilité de le faire. Est ce que le CIC dispose d office de toutes nos données sur les sorties du territoire, par défaut, non.

 

Le passeport n'est pas scanné mais la carte d'embarquement reliée au passeport oui...

 

Ils ont peut être pas les sorties par défaut mais c'est quand même étrange qu'à chaque fois que je remplis ma déclaration aux deux semaines de chômage, lorsque j'étais en dehors du territoire on me mettait par défaut que je n'étais pas au Canada dans le formulaire de déclaration! 

[kuroczyd]

Il y a 14 heures, juetben a dit :

Le passeport n'est pas scanné mais la carte d'embarquement reliée au passeport oui...

 

Ils ont peut être pas les sorties par défaut mais c'est quand même étrange qu'à chaque fois que je remplis ma déclaration aux deux semaines de chômage, lorsque j'étais en dehors du territoire on me mettait par défaut que je n'étais pas au Canada dans le formulaire de déclaration! 

Depuis quand la déclaration de chômage est elle la même chose qu'un billet pour n importe quel voyageur quittant la Canada? 

Il faut arrêter de fantasmer  au big Brother canadien (aux us C'est peut être le cas) ... Tu es citoyen canadien travaillant pour un système avec lequel chaque jour t es peut être crédité ou pas en espèces sonnantes et trébuchantes pour ta présence au pays. Donc oui, le système de chômage québécois a clairement un but très précis d avoir un œil sur toi (Ben oui, ils doivent te donner ou pas de l argent).

A contrario, crois tu que le CIC a un dossier sur chaque voyageur depuis que les choses sont informatisées dans le but de traquer toutes tes entrées et sorties sur la base de coordonnées d un passeport ETRANGER pour lequel même pour les personnes en RP il peut très bien ne pas avoir connaissance? Quand tu es en RP ici et ton passeport étranger arrive à expiration tu n a AUCUNE obligation de prévenir le CIC, tout comme plein d autres situations que le CIC ne sait pas. Et C'est exactement pour cette raison que la déclaration des jours de résidence vient du candidat de la citoyenneté et pas du CIC.

Oui, le CIC a clairement les moyens de vérifier tes sorties. Non, il n a pas un dossier par personne RP qui les compte automatiquement pour la simple raison qu il n a pas toutes les info.

PS: je ne dis pas ça sur de simples suppositions mais tout simplement parce j ai travaillé sur un projet informatique relié à la question.

[marco]

Le 2019-04-11 à 17:41, Traducteinterpretautonom a dit :

Bonjour,

 

Je parlais mardi soir à un gars allemand qui a obtenu sa RP au début des années 80 (!) mais qui a continuellement vécu tantôt en Allemagne, tantôt au Canada. Mais avec sans doute de longues périodes en Allemagne puisqu'il y a quelques années, à son retour au Canada, on a constaté qu'il n'avait plus le nombre de jours suffisant (730 sur 5 ans) pour prétendre préserver son statut de RP. Il est actuellement menacé d'exclusion et en procédure...

 

Ma situtation est TOTALEMENT DIFFÉRENTE. Je me suis installé le 31 décembre dernier, et si tout se passe bien, j'ai prévu de sortir du Canada uniquement pour des séjours de vacances de maximum 3 semaines (et encore j'ai bien l'intention de consacrer une part conséquente de mes congés à la découverte de "mon" nouveau pays). Donc, je pars fin avril en Europe pour deux semaines, c'est tout pour le moment.

 

Par conséquent, le jour où je voudrai prétendre à la poursuite de mon statut de RP et surtout, c'est mon but, demander la citoyenneté, normalement, il n'y aura pas photo. J'aurai normalement amplement le nombre de jours requis...

 

Ma question, toutefois, est la suivante : FAUDRA-T-IL LE PROUVER, et si oui comment ?

 

J'ai lu qu'il fallait pouvoir attester de trois années de déclaration d'impôts et de paiement d'impôts, ce qui ne devrait pas poser problème, mais sinon ?

 

Si on se base sur ma situation strictement professionnelle, il faut quand même un petit peu d'explications pour prouver que je travaille au Canada. En effet, je suis travailleur autonome et, compte tenu de la législation, je n'ai pas enregistré de société car je travaille seul et utilise seulement mon nom comme désignation commerciale. Je travaille uniquement pour des clients européens, donc je ne facture pas de taxe de vente (et ne fais pas de déclarations afférentes), en plus, tous mes clients paient sur mon compte en Allemagne et je me transfère l'argent par gros paquets sur mon compte icitte. Ma première déclaration d'impôt sur le revenu, ce sera l'an prochain.

 

À côté de cela, j'ai des quittances de loyer, des tickets de caisse de l'épicerie, une carte de crédit, un abonnement pour le sport, j'ai des amis et théoriquement plein de témoins qui me voient ici, à la maison, à la chorale, à l'église, à la piscine, etc. Est-ce que ce type de preuves sera nécessaire le moment venu ?

 

La question se pose d'autant plus que si j'ai bien compris, quand on sort du Canada, aucun tampon n'est appliqué sur le passeport, encore moins sur la carte de RP. Est-ce que le Canada sait quand je sors du pays ?

 

Merci d'avance de vos lumières...

hello je serai dans le meme cas que toi car je dois venir prendre ma rp puis repartir vendre mon logement et enfin revenir au canada; je pense aussi qu'ils ont les moyens de vérifier mais qu'il vaut mieux être en capacité de prouver sa bonne foi. D'ailleurs tu as eu ta rp en combien de semaine?

[juetben]

Il y a 6 heures, kuroczyd a dit :

Depuis quand la déclaration de chômage est elle la même chose qu'un billet pour n importe quel voyageur quittant la Canada? 

Il faut arrêter de fantasmer  au big Brother canadien (aux us C'est peut être le cas) ... Tu es citoyen canadien travaillant pour un système avec lequel chaque jour t es peut être crédité ou pas en espèces sonnantes et trébuchantes pour ta présence au pays. Donc oui, le système de chômage québécois a clairement un but très précis d avoir un œil sur toi (Ben oui, ils doivent te donner ou pas de l argent).

A contrario, crois tu que le CIC a un dossier sur chaque voyageur depuis que les choses sont informatisées dans le but de traquer toutes tes entrées et sorties sur la base de coordonnées d un passeport ETRANGER pour lequel même pour les personnes en RP il peut très bien ne pas avoir connaissance? Quand tu es en RP ici et ton passeport étranger arrive à expiration tu n a AUCUNE obligation de prévenir le CIC, tout comme plein d autres situations que le CIC ne sait pas. Et C'est exactement pour cette raison que la déclaration des jours de résidence vient du candidat de la citoyenneté et pas du CIC.

Oui, le CIC a clairement les moyens de vérifier tes sorties. Non, il n a pas un dossier par personne RP qui les compte automatiquement pour la simple raison qu il n a pas toutes les info.

PS: je ne dis pas ça sur de simples suppositions mais tout simplement parce j ai travaillé sur un projet informatique relié à la question.

Ben deja le chômage c'est pas québécois c'est fédéral... 

 

Alors tu peux bien penser ce que tu veux (au fait, as tu déjà rempli une déclaration de chômage?)  mais le fait est que je remplis une déclaration de chômage toutes les deux semaines depuis 15 ans! Et depuis 2 ans environ, lorsque je remplis ma déclaration et que j'étais hors du pays suite à un voyage en avion et bien je n'avais pas la question si j'étais ou non sur le territoire canadien, j'étais automatiquement en dehors du pays avec les jours correspondants au voyage dans ma declaration! Et certains de mes collègues qui ne sont PAS canadien sont exactement dans la même situation que moi...

 

Tout comme le cic avait en 2006 exactement toutes mes entrées et sorties du pays et lors de mon entrevue pour la citoyenneté tout a été passé en revue, alors que j'avais juste donné des périodes mensuelles et non des dates précises 

 

Alors pense bien ce que tu veux avec ton ton hargneux ça me passe bien mille pieds au dessus de la tête!  

[Traducteinterpretautonom]

@Marco

Concernant mes dates, cf. les informations dans ma signature.

[kuroczyd]

Il y a 16 heures, juetben a dit :

Ben deja le chômage c'est pas québécois c'est fédéral... 

 

Alors tu peux bien penser ce que tu veux (au fait, as tu déjà rempli une déclaration de chômage?)  mais le fait est que je remplis une déclaration de chômage toutes les deux semaines depuis 15 ans! Et depuis 2 ans environ, lorsque je remplis ma déclaration et que j'étais hors du pays suite à un voyage en avion et bien je n'avais pas la question si j'étais ou non sur le territoire canadien, j'étais automatiquement en dehors du pays avec les jours correspondants au voyage dans ma declaration! Et certains de mes collègues qui ne sont PAS canadien sont exactement dans la même situation que moi...

 

Tout comme le cic avait en 2006 exactement toutes mes entrées et sorties du pays et lors de mon entrevue pour la citoyenneté tout a été passé en revue, alors que j'avais juste donné des périodes mensuelles et non des dates précises 

 

Alors pense bien ce que tu veux avec ton ton hargneux ça me passe bien mille pieds au dessus de la tête!  

Big Brother is watching you (traduction : le gouvernement fédéral que tu as élu te suit à la trace)

A part le "moi, je, C'est mon expérience personnelle donc forcément la vérité", explique donc par quel miracle les gens sont traqués par le CIC sur leurs sorties avec des passeports étrangers dont ils n'ont pas connaissance?

[juetben]

Il y a 4 heures, kuroczyd a dit :

Big Brother is watching you (traduction : le gouvernement fédéral que tu as élu te suit à la trace)

A part le "moi, je, C'est mon expérience personnelle donc forcément la vérité", explique donc par quel miracle les gens sont traqués par le CIC sur leurs sorties avec des passeports étrangers dont ils n'ont pas connaissance?

Et en quoi ta vérité à toi est meilleure que la mienne? Ah c'est vrai tu écris des messages plus long que 128 caractères donc tu es forcément intelligent et ce que tu dis et penses est vrai...

 

Désolé de te décevoir mais je n'ai pas élu ce gouvernement fédéral.

 

Peut être parce que la rp est lié a un numéro de passeport... Peut être parce que ta carte d'embarquement est liée à un numéro de passeport, peut être parce qu'au moment du contrôle ta carte d'embarquement est scannée... Mais bon faut croire que mes collègues doivent être "différent" pour que leur sortie du territoire apparaît automatiquement sur un formulaire en ligne!

Modifié 15 avril 2019 par juetben

[Traducteinterpretautonom]

Je ne vous mettrai sans doute pas d'accord, mais ai la réflexion suivante.

 

Lorsque je sors du territoire canadien pour des séjours à l'étranger, en plus du fait que je tiens ma liste à ressortir le moment venu pour la citoyenneté, est-ce que je peux demander activement, à titre volontaire, à ce qu'un officiel enregistre ma sortie du territoire ? Pour servir de preuve.

[juetben]

il y a 8 minutes, Traducteinterpretautonom a dit :

Je ne vous mettrai sans doute pas d'accord, mais ai la réflexion suivante.

 

Lorsque je sors du territoire canadien pour des séjours à l'étranger, en plus du fait que je tiens ma liste à ressortir le moment venu pour la citoyenneté, est-ce que je peux demander activement, à titre volontaire, à ce qu'un officiel enregistre ma sortie du territoire ? Pour servir de preuve.

Inquiète toi pas ta sortie si c'est par avion sera enregistrée! 

[Laurent]

1 hour ago, juetben said:

Inquiète toi pas ta sortie si c'est par avion sera enregistrée! 

take a kayak!

[juetben]

il y a 22 minutes, Laurent a dit :

take a kayak!

Ca c'est quand tu passes par akwesasne pour transporter des cigarettes et de la coke!