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Mon projet Québec : Vos expériences


tayo

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  • Habitués
il y a 2 minutes, Phoenix25600 a dit :

 


Comme te le dit @eli179, si tu as la liste tu as passé l'examen préliminaire. Donc tu as les points.
En envoyant ta liste, le préposé vérifie ta saisie en fonction de tes pièces.
Il y'a correction a la marge s'il y a une erreur de saisie.
En passage en décision, il y a recalcule des points.
S'il y a eu des corrections tu peux aboutir à un rejet pour manque points.
Si la saisie correspond aux pièces, tu auras ton csq...


Envoyé depuis mon Galaxy S8
 

 

Tu veux dire aboutir à une intention de refus plutôt. On ne va pas au rejet directement. On te laisse une chance de combler ton manque de points.

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  • Habitués
Tu veux dire aboutir à une intention de refus plutôt. On ne va pas au rejet directement. On te laisse une chance de combler ton manque de points.


Tu as raison.

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  • Habitués
il y a 10 minutes, pampamboom a dit :

Qu'est ce que tu racontes?

Des gens avec 58 points qui ont une IR sont en couple.

53 suffit largement pour un célibataire

:8P

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  • Habitués
3 minutes ago, jorgeluizjk said:

La maintenance est terminée ...  Je suis dans la file d'attente, numéro 2900.

Pas de nouvelles  :(

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  • Habitués
il y a 15 minutes, jorgeluizjk a dit :

Pas de nouvelles  :(

SI nouvelle version MPQ a étais mie a jour : désormais les agents peuvent commander des pizza a partir du site :fou4:

 

 

 

45.png

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  • Habitués

Mes amis, lorsque j'essaie d'accéder à l'onglet Mes documents dans MPQ, j'ai le message d'erreur ci-dessous. Quelqu'un d'autre avec ce problème?

 

 

Capturar.PNG

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  • Habitués

Fin de l' entretien technique sans nouvelle. La seule nouvelle c'est le communiqué reçu hier. J'ai suivi il y a deux jours sur RDI (la chaîne canadienne) l'info comme quoi le Québec ne recevrait plus les demandes d'asile si sa capacité d'accueil atteignait les 85%. En attendant, le gouvernement Couillard voudrait que le Fédéral prenne ses responsabilités. Il y a eu une réunion hier avec le Fédéral, il semblerait que le Fédéral aurait donné des millions de dollars au gouvernement Québecois. Et la question du Fédéral, combien le gouvernement Québecois a ajouté sur les millions remis? Ils se sont séparés en queue de poisson.

Le gouvernement Québecois se plaint déjà de la saturation dans les écoles, hôpitaux et les conséquences avec la sécurité sociale. Et le patron du Midi soulignait lors du point de presse comme quoi, il y aurait certains demandeurs d'asile qui entrerait par les Usa et passerait directement par les frontières canadiennes pour demander l'asile.

 

Lors d'un débat télévisé, au sujet de la question,un invité a souligné les efforts consentis par les candidats à l'immigration pour faire les choses dans les règles et dans l'entre-temps le Midi se tournait les pouces.

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  • Habitués
Avis – Action collective contre le ministère de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion
   
   

Bonjour,

 

En lien avec un jugement rendu par la Cour supérieure du Québec le 19 février 2018, veuillez prendre connaissance de l’avis Action collective contre le ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion affiché à la fin de la présente correspondance ainsi qu’À la une du site Immigration-Québec.

 

Le ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion

 
 

ACTION COLLECTIVE CONTRE LE MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA DIVERSITÉ ET DE L’INCLUSION (LE « MIDI »)
C.C.M. 500-06-000660-130

AVIS D’AUTORISATION D’UNE ACTION COLLECTIVE (« RECOURS COLLECTIF »)

Lisez cet avis de manière attentive, car il peut affecter vos droits.

 

Si vous avez déposé une demande d’immigration au Québec dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés entre 2009 et mars 2017, vous pourriez être membre d’une action collective qui a été autorisée par l’honorable Pepita Capriolo de la Cour supérieure du Québec le 19 février 2018 pour les groupes suivants (les « Membres du groupe »):

 

Groupe 1

 

Toutes les personnes ayant déposé une demande de certificat de sélection du Québec (ci-après « demande de CSQ ») auprès du Ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles du Québec dans la catégorie « travailleur qualifié » avant le 8 juillet 2013:

  • Dont la demande de CSQ ne s’est pas rendue à l’étape de l’examen préliminaire en date du 1er août 2013;
  • Dont la demande de CSQ comprenant le formulaire A-1520-AA ou A-1520-AF contenait la phrase « Nous traiterons votre demande de certificat de sélection selon la réglementation en vigueur au moment où vous la déposerez » ou une phrase similaire; et
  • Dont la demande a été ou sera refusée par la Ministre, car en raison de l’application rétroactive des modifications apportées au Règlement sur la pondération applicable à la sélection des ressortissants étrangers, RLRQ c I-0.2, r. 2 le 1er août 2013, ces personnes n’accumulaient plus suffisamment de points pour passer l’étape préliminaire ou pour être sélectionnées.

Groupe 2

 

Toutes les personnes ayant déposé une demande de CSQ auprès du Ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles du Québec dans la catégorie « travailleur qualifié » avant le 8 juillet 2013:

  • Dont la demande de CSQ ne s’est pas rendue à l’étape de l’examen préliminaire en date du 1er août 2013; et
  • Dont la demande a été ou sera refusée par la Ministre, car en raison de l’application rétroactive des modifications apportées au Règlement sur la pondération applicable à la sélection des ressortissants étrangers, RLRQ c I-0.2, r. 2 le 1er août 2013, ces personnes n’accumulaient plus suffisamment de points pour passer l’étape préliminaire ou pour être sélectionnées.

Groupe 3

 

Toutes les personnes ayant déposé une demande de CSQ auprès du Ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion du Québec dans la catégorie « travailleur qualifié »:

  • Dont la demande de CSQ ne s’est pas rendue à l’étape de l’examen préliminaire en date du 8 mars 2017; et
  • Dont la demande a été ou sera refusée par la Ministre, car en raison de l’application rétroactive des modifications apportées au Règlement sur la pondération applicable à la sélection des ressortissants étrangers, RLRQ c I-0.2, r. 2 le 8 mars 2017, ces personnes n’accumulaient plus suffisamment de points pour passer l’étape préliminaire ou pour être sélectionnées.

L’OBJET DE CET AVIS

 

Le 23 août 2016, Rahim (le « Représentant ») a déposé une demande auprès de la Cour supérieure du Québec (le « Tribunal ») demandant l’autorisation du Tribunal d’instituer une action collective à l’encontre de la Ministre au nom du Groupe (la « Demande d’autorisation »). Le 16 mai 2017, la Demande d’autorisation a été modifiée afin d’ajouter Rhia Basnet comme Représentante du Groupe 3.

 

La Demande d’autorisation allègue que la Ministre a été enrichie sans cause, a agi de mauvaise foi et a abusé de ses droits contrairement aux dispositions du Code civil du Québec en omettant d’offrir un remboursement des frais payés par les individus dont les demandes de CSQ sont devenues vouées à l’échec à cause de l’application des modifications du 1er août 2013 et du 8 mars 2017 au Règlement sur la pondération applicable à la sélection des ressortissants étrangers, RLRQ c I-0.2, r. 2. M. Rahim et Mme Basnet demandent le remboursement des frais payés par tous les Membres du groupe.

 

Le 19 février 2018, le Tribunal a autorisé les Représentants à instituer une action collective dans le District de Montréal au nom du Groupe et a identifié les principales questions qui seront traitées collectivement ainsi que les conclusions recherchées qui s’y rattachent comme suit :

Et, plus particulièrement :

  1. La Ministre devrait-elle être condamnée à rembourser les frais recueillis pour les demandes de CSQ des Membres du groupe qui ne se sont pas exclus de l’action collective?
  2. Les Membres du groupe et la Ministre ont-ils été respectivement appauvris et enrichis dans la proportion du montant des frais payés pour les demandes de CSQ, le tout sans aucune justification juridique?
  3. Quels sont les montants de l’appauvrissement des Membres du groupe et de l’enrichissement de la Ministre?
  4. À titre subsidiaire, la Ministre a-t-elle commis une faute extracontractuelle et agi de mauvaise foi?
    1. Le cas échéant, quel est le montant des dommages encourus par les Membres du groupe en conséquence directe des fautes de la Ministre?

  5. Dans tous les cas, le montant global des frais qui doivent être remboursés peut-il être octroyé sur une base collective?

Les conclusions recherchées en lien avec ces questions sont les suivantes :

  1. ACCUEILLIR l’action des Demandeurs contre l’Intimée;
  2. CONDAMNER l’Intimée à payer à chaque membre du Groupe qui ne s’est pas exclu de l’action collective un montant équivalent aux frais que ces membres ont payés pour déposer leurs demandes de CSQ dans la catégorie « travailleur qualifié » avant le 8 juillet 2013, ou les frais payés pour déposer les demandes qui sont devenues vouées à l’échec par l’effet des modifications de 2017;
  3. ORDONNER le recouvrement collectif des sommes dues aux Membres du groupe par l’Intimée;

LE TOUT avec dépens, y compris le coût de la publication des avis.

 

EXCLUSION DE L’ACTION COLLECTIVE

 

Si vous souhaitez demeurer membre du Groupe dans l’action collective, vous n’avez rien à faire.

 

Si vous souhaitez vous exclure de cette action collective, vous devez aviser le greffier de la Cour supérieure pour le District de Montréal dans les 60 jours qui suivent la réception de cet avis, par courrier recommandé au 1, rue Notre Dame Est, Montréal, Québec, H2Y 1B6. Si vous choisissez de vous exclure, vous ne serez pas admissible à tout bénéfice d’un jugement éventuel sur le fond.

 

Tout membre du Groupe qui ne s’exclut pas avant l’expiration du délai d’exclusion sera lié par tout jugement qui sera rendu dans l’action collective, y compris un jugement final au fond.

 

Ceci signifie que si les Représentants ont ultimement gain de cause contre le MIDI, vous auriez droit à un remboursement des frais que vous aurez payés pour déposer votre demande de CSQ. En cas d’échec de l’action collective, vous ne pourrez pas déposer ou maintenir une réclamation personnelle contre le MIDI par rapport aux allégations dans ces procédures.

 

Tous les Membres du groupe ont le droit de demander d’intervenir à l’action collective. Cependant, un membre qui n’est pas un Représentant ou un intervenant ne peut être appelé à payer les frais de justice de l’action collective.

 

RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS ET QUESTIONS

 

Pour toute question relative à l’Ordonnance d’autorisation ou pour le processus qui suivra, veuillez communiquer avec les avocats des Représentants :

 

Me Olga Redko 
[email protected]
IMK s.e.n.c.r.l.
3500, Boul. De Maisonneuve Ouest
Bureau 1400
Montréal, Québec  H3Z 3C1
T: 514 934-7743 | F: 514 935-2999

 

CET AVIS A ÉTÉ AUTORISÉ PAR L’HONORABLE PEPITA CAPRIOLO, J.C.S.

OK
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Il y a 17 heures, kimiokis a dit :

Franchement toute cette histoire me perturbe... Je me pose la question comme la plupart des membres du forum, on fait quoi !!!???

 

Si on ne réagit pas à ce message, on reste membre de l'action en justice alors qu'on est probablement pas concerné et si on perd au tribunal il y aura des frais d'avocat à payer divisés par le nombre de personnes faisant partie de l'action non ?

 

Si on demande de quitter le groupe, on risque de se retrouver coincé si au final on a pas le nombre de points nécessaire et que me MIDI ne nous en à pas averti jusqu'à présent, donc pas de remboursement...

 

Quand est ce que cette prise de tête va finir... j'arrive plus à réfléchir...

 

S'il vous plaît dites moi ce que vous décidez de faire.

 

Bon courage à tous et bonne journée!

 

 

Comme il est inscrit dans le dernier paragraphe du texte, c'est le Représentant qui paye les frais judiciaires. De plus, @Nikos a confirmé cela dans son post!

 

Cela concerne MPQ, puisqu'on a reçu le message. Peut être pas tous les candidats, mais potentiellement, ça peut nous intéresser!

 

Est ce que quelqu'un a eu un retour d'un avocat de l'immigration sur ce sujet?

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  • Habitués
Il y a 6 heures, Partir1jour a dit :

 

Comme il est inscrit dans le dernier paragraphe du texte, c'est le Représentant qui paye les frais judiciaires. De plus, @Nikos a confirmé cela dans son post!

 

Cela concerne MPQ, puisqu'on a reçu le message. Peut être pas tous les candidats, mais potentiellement, ça peut nous intéresser!

 

Est ce que quelqu'un a eu un retour d'un avocat de l'immigration sur ce sujet?

Nada! C'est un truc de fou cette histoitoire. Je suis franchement embarassé d'autant plus que j'ai reçu une IR pour manque de point. En fait je me suis trompé sur la saisie de l'établissement qui m'a octroyé mon diplôme au lieu du ministère de mon pays j'ai saisi mon école donc du coup c'est douteux et les gars ne l'ont pas considéré, et ça m'a enlevé 17 points. J'ai expliqué mon erreur mais jusque là "no feedback". J'espère qu'ils tiendront compte de mes explications après vérification et si tel est le cas je passerai l'examen préliminaire haut les mains. Dans tous les cas je n'ai rien à craindre puisque le diplôme n'est pas faux! Je pourrai toujours faire recours au commissaire aux plaintes s'ils n'acceptent pas mes explications. Le truc c'est que tout ça me perd le temps et ça me rends de plus en plus nerveux. Parfois j'envisage de tout laisser tomber! Ouais, sacré MIDI;

Modifié par jojo1720
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  • Habitués
Il y a 14 heures, Arob@se a dit :

 

T'es ressuscitée bintibonheur :lol:, content de te revoir, ça fait longtemps que tu n'intervenais plus. on est essoufflé avec le Midi.

:j-aime: oui arobase. comme tu dis un peu essoufflé par le MIDI.

C'est fou comme ses 4 lettres peuvent chambouler toute une vie;

après avoir pris conscience qu'il y avait autres choses que le MIDI comme tout simplement la vie familiale, les amis et autres, on essaie de ne pas trop y penser et s'occuper à coté comme profiter de la vie extérieure lol.

et puis on essaie de trouver des astuces pour amasser un max de pesos afin de se préparer à la vie au QBC.

mais je ne manque pas tes superbes images explicites et pleines d'humour qui me font toujours rire.

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  • Habitués

Bonjour les amis alors pour ceux qui ont reçu la liste qu avez vous décidé de faire concernant cet avis qu on a reçu ? Vous allez envoyer la lettre ou pas? Car si on envoie pas cela veut dire qu on est avec eux! Merci 

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  • Habitués
Il y a 11 heures, Arob@se a dit :

Fin de l' entretien technique sans nouvelle. La seule nouvelle c'est le communiqué reçu hier. J'ai suivi il y a deux jours sur RDI (la chaîne canadienne) l'info comme quoi le Québec ne recevrait plus les demandes d'asile si sa capacité d'accueil atteignait les 85%. En attendant, le gouvernement Couillard voudrait que le Fédéral prenne ses responsabilités. Il y a eu une réunion hier avec le Fédéral, il semblerait que le Fédéral aurait donné des millions de dollars au gouvernement Québecois. Et la question du Fédéral, combien le gouvernement Québecois a ajouté sur les millions remis? Ils se sont séparés en queue de poisson.

Le gouvernement Québecois se plaint déjà de la saturation dans les écoles, hôpitaux et les conséquences avec la sécurité sociale. Et le patron du Midi soulignait lors du point de presse comme quoi, il y aurait certains demandeurs d'asile qui entrerait par les Usa et passerait directement par les frontières canadiennes pour demander l'asile.

 

Lors d'un débat télévisé, au sujet de la question,un invité a souligné les efforts consentis par les candidats à l'immigration pour faire les choses dans les règles et dans l'entre-temps le Midi se tournait les pouces.

comme d'habitude nous sommes les cobayes et bouc émissaire.

Donc Mesdames et Messieurs du MIDI afin de vous faire pardonner pour tous cela, veuillez s'il vous plait, nous envoyer à tous, sans hésitation ni cogitation, nos CSQ et ainsi tous problèmes seront résolus. L'argent on en veut pas, CSQ a plus de valeur, c'est de l'or.:D

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  • Habitués
il y a 29 minutes, praline2018A a dit :

Bonjour les amis alors pour ceux qui ont reçu la liste qu avez vous décidé de faire concernant cet avis qu on a reçu ? Vous allez envoyer la lettre ou pas? Car si on envoie pas cela veut dire qu on est avec eux! Merci 

 

Si t'as reçu la liste pas besoin de t'embêter, tu n'es pas concernée... Et le fait de ne pas envoyer de lettre ne signifie rien de spécial.

 

Faut arrêter de se prendre la tête avec cette histoire...

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