Décision de rejet pour défaut de fournir les documents requis

[theBigFish]

Bonjour

Je me retourne vers vous mes chers forumeurs car je viens de recevoir une décision de rejet pour documents manquants.

En effet, j'ai envoyé début avril une liste de documents (relevés des notes ) pour mettre à jour mon dossier . Mon dossier a été rejeté pour le motif suivant :

Les relevés de notes pour chacune des années ayant menée à l’obtention du Mastère n'ont pas été soumis ou ont été soumis dans un format autre que celui exigé . Or, j'ai effectué une année d’études en France pour obtenir mon Mastère et

je suis sur de l'avoir fournis sous format certifié conforme par la Mairie

Quelqu'un a déjà été dans une situation similaire ? Y'a t il un moyen de faire un recours ?

Merci pour votre aide

[kuroczyd]

Tellement de fois on dit sur le forum que les notes doivent être certifiées par l établissement scolaire et pas pas la mairie....

[maxo09]

Tellement de fois on dit sur le forum que les notes doivent être certifiées par l établissement scolaire et pas pas la mairie....

Tu as vraiment raison car certains, au lieu de se plier aux exigences de l'Agent qui traite leurs dossiers, veulent faire un debat juridique sur ce qui est écrit sur le site du MICC(MIDI)...On leur a tellement prevenu, qu'un membre du forum, leur a dit de ne pas venir se plaindre lorsqu'ils auront recu un rejet...Voilà le resultat....

NB:

Dans cette situation, il n'y a pas de recours possible pour des documents non fournis ou fournis mais non conformes....D'autres peuvent le confirmer ou l'infirmer.

[theBigFish]

Tellement de fois on dit sur le forum que les notes doivent être certifiées par l établissement scolaire et pas pas la mairie....

Tu as vraiment raison car certains, au lieu de se plier aux exigences de l'Agent qui traite leurs dossiers, veulent faire un debat juridique sur ce qui est écrit sur le site du MICC(MIDI)...On leur a tellement prevenu, qu'un membre du forum, leur a dit de ne pas venir se plaindre lorsqu'ils auront recu un rejet...Voilà le resultat....

NB:

Dans cette situation, il n'y a pas de recours possible pour des documents non fournis ou fournis mais non conformes....D'autres peuvent le confirmer ou l'infirmer.

Difficile de comprendre cette histoire de certification conforme . L'agent qui a traité mon dossier m'a envoyé le lien vers le document

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-titre/liste-autorites.html

Dans lequel on vois bien que pour la France les documents peuvent être certifiés conforme à la Marie .

Je compte les appeler ce soir pour plus de renseignements .

[kuroczyd]

De moins en moins souvent les seules certifications par la mairie sont acceptées car ils s'aperçoivent de plus en plus de fraudes à partir de la France aussi...

[Kamouraskois]

Tellement de fois on dit sur le forum que les notes doivent être certifiées par l établissement scolaire et pas pas la mairie....

Tu as vraiment raison car certains, au lieu de se plier aux exigences de l'Agent qui traite leurs dossiers, veulent faire un debat juridique sur ce qui est écrit sur le site du MICC(MIDI)...On leur a tellement prevenu, qu'un membre du forum, leur a dit de ne pas venir se plaindre lorsqu'ils auront recu un rejet...Voilà le resultat....

NB:

Dans cette situation, il n'y a pas de recours possible pour des documents non fournis ou fournis mais non conformes....D'autres peuvent le confirmer ou l'infirmer.

Difficile de comprendre cette histoire de certification conforme . L'agent qui a traité mon dossier m'a envoyé le lien vers le document

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-titre/liste-autorites.html

Dans lequel on vois bien que pour la France les documents peuvent être certifiés conforme à la Marie .

Je compte les appeler ce soir pour plus de renseignements .

A partir du moment ou la décision du rejet est tombée je ne vois pas bien en quoi tu pourras arranger les choses en appelant.

Au mieux tu leur fait une lettre ou tu clarifies la situation et si possible tu joins les documents conformément certifés auprès de l'établissement emettrice cette fois.

ça restera un coup de Poker si effectivement aucun recour administratif n'est officiellement pas possible dans ton cas.

[KADYVES]

Tellement de fois on dit sur le forum que les notes doivent être certifiées par l établissement scolaire et pas pas la mairie....

Tu as vraiment raison car certains, au lieu de se plier aux exigences de l'Agent qui traite leurs dossiers, veulent faire un debat juridique sur ce qui est écrit sur le site du MICC(MIDI)...On leur a tellement prevenu, qu'un membre du forum, leur a dit de ne pas venir se plaindre lorsqu'ils auront recu un rejet...Voilà le resultat....

NB:

Dans cette situation, il n'y a pas de recours possible pour des documents non fournis ou fournis mais non conformes....D'autres peuvent le confirmer ou l'infirmer.

Difficile de comprendre cette histoire de certification conforme . L'agent qui a traité mon dossier m'a envoyé le lien vers le document

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-titre/liste-autorites.html

Dans lequel on vois bien que pour la France les documents peuvent être certifiés conforme à la Marie .

Je compte les appeler ce soir pour plus de renseignements .

A ta place je privilégierais la certification des diplômes par l’établissement émetteur sans me poser de question.Désolé pour ce qui t'arrive.

[Céline190679]

Tellement de fois on dit sur le forum que les notes doivent être certifiées par l établissement scolaire et pas pas la mairie....

Tu as vraiment raison car certains, au lieu de se plier aux exigences de l'Agent qui traite leurs dossiers, veulent faire un debat juridique sur ce qui est écrit sur le site du MICC(MIDI)...On leur a tellement prevenu, qu'un membre du forum, leur a dit de ne pas venir se plaindre lorsqu'ils auront recu un rejet...Voilà le resultat....

NB:

Dans cette situation, il n'y a pas de recours possible pour des documents non fournis ou fournis mais non conformes....D'autres peuvent le confirmer ou l'infirmer.

ça serait pas moi ce membre ??

pour info les amis, j'avais envoyé une demande de révision, et ben vous savez quoi ???? et ben.... rejet confirmé !!! j'ai tenté le coup de poker mais j'ai perdu : je débute seulement dans le poker !

donc c'est plus qu'officie! : on recommence tout !!

Modifié 17 juin 2014 par Céline190679

[vino]

Bonjour

Je me retourne vers vous mes chers forumeurs car je viens de recevoir une décision de rejet pour documents manquants.

En effet, j'ai envoyé début avril une liste de documents (relevés des notes ) pour mettre à jour mon dossier . Mon dossier a été rejeté pour le motif suivant :

Les relevés de notes pour chacune des années ayant menée à l’obtention du Mastère n'ont pas été soumis ou ont été soumis dans un format autre que celui exigé . Or, j'ai effectué une année d’études en France pour obtenir mon Mastère et

je suis sur de l'avoir fournis sous format certifié conforme par la Mairie

Quelqu'un a déjà été dans une situation similaire ? Y'a t il un moyen de faire un recours ?

Merci pour votre aide

désolé pour le rejet , malheureusement cette décision est irrévocable ,vérifier dans le courriel qu'on vous a envoyé pour voir la différence entre le format du relevè de note qu'on vous a demandé et celui que vous avez envoyé

[badoda]

ça serait pas moi ce membre ??

pour info les amis, j'avais envoyé une demande de révision, et ben vous savez quoi ???? et ben.... rejet confirmé !!! j'ai tenté le coup de poker mais j'ai perdu : je débute seulement dans le poker !

donc c'est plus qu'officie! : on recommence tout !!

Ce n'est pas le fait de recommencer qui est pénible, c'est le fait d'espérer d’être dans les nouveaux quotas qui ne cessent de diminuer, diminuer, diminuer.

[gserange]

Pas de recours possible, j'ai essayé .... j'ai perdu

http://www.forum.immigrer.com/topic/121885-decembristes-2012-et-janviertistes-2013/?p=1264497146