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CSQ refusé pour manque de document.


bencanada

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Bonjour,

Il y a 3 mois, on m'a envoyé une lettre de refus temporaire de ma demande de CSQ pour documents manquants. J'ai renvoyé les dits documents mais Je viens cette semaine de me faire refusé (apparement pour de bon cette fois) ma demande de CSQ parce que je n'ai pas apporté les preuves suffisantes de la légalité de mon expérience professionnelle. Or ces preuves, je pourrai les fournir.

Les agents de l'immigration me soutiennent que c'est trop tard. Je dois refaire ma demande depuis le début.

Y aurait-il un recours possible dans cette situation ?

Merci !

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  • Habitués

C'est quand même incompréhensible que tu ne les aies pas fournies aux 2 premières occasions. Désolée ppour toi. Remarque, à quelque chose malheur est bon. La prochaine fois, tu auras compris qu'on ne plaisante pas avec les autorités d'immigration.

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Oui Cherrybee, c'est sûr que j'ai une grosse part de responsabilité. Cependant, fournir "les copies originales ou certifiées conformes attestant de la légalité de mon expérience professionnelle", ca reste assez vague. Mes bulletins de salaire me semblaient suffire. Et on ne m'a jamais dit exactement les papiers qu'ils désiraient. J'aurait dû consulter votre forum un peu plus tôt.

Merci pour ces réponses en tout cas.

Pendant que je suis là, que faire lorsque ma durée maximale de permis de travail temporaire sera écoulée. Y aurait-il un autre permis utiilisable ? Dans 2 ans, j'arrive au terme de mon permis. 2 ans ca me semble un peu short pour le csq et la résidence !

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  • Habitués

les preuves suffisantes de la légalité de mon expérience professionnelle

J'imagine qu'ils voulaient des documents officiels, émis par le gouvernement, comme un relevé de la sécurité sociale, mentionnant les cotisations payées, des reçus d'impôts émis par le ministère des Finances, etc.

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  • Habitués

les preuves suffisantes de la légalité de mon expérience professionnelle

J'imagine qu'ils voulaient des documents officiels, émis par le gouvernement, comme un relevé de la sécurité sociale, mentionnant les cotisations payées, des reçus d'impôts émis par le ministère des Finances, etc.

Oui, je confirme, c'est ca, un relevé de cotisations sociales

Oui, je confirme que c'est très vague ce qu'ils demandent surtout avec leur histoire de CAS ECHEANT...

C'était aussi notre cas, je n'ai pas compris ca comme ca au début et puis dans la lettre de demande de complément de dossier, que je précise, nous n'avons recu QUE 1 an et demi après DCSQ, ca a quand meme était plus explicite, exactement en ces termes :

un relevé de cotisations sociales comme preuve officielle des expériences professionnelles

Notre dossier un fois complet a du revenir en bas de la liste d'attente, parce qu'arrivé ici, je vois que les meme personnes dans mon coin ayant déposé le CSQ a peu près a la meme période que nous ont eu leur visa un an plus tot.

Alors, maintenant que tu ne peux plus rien y changer, je te souhaite d'avoir la patience et bon courage, ce n'est pas comme si c'était une décision irrévocable...c'est juste une question de temps! je sais, ca peut paraitre long mais positive, en faisant des erreurs on en sort grandi...tu as peut etre besoin de passer par la.

:wink:

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C'est étrange car certaines personnes ayant envoyé leur DCSQ m'ont confirmé avoir envoyé uniquement des fiches de salaire en guise de preuve de cotisation car sur celles ci figurent le paiement des charges, ce qui fait justement la différence entre le salaire brut et net...

Si ce n'est pas valable, du moins suffisant ils ont alors eu de la chance de ne pas s'être vu retourné leur dossier

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  • Habitués

J'avais envoye les fiches de paie et w2 avec mon dossier et idem, recu la lettre d'intention de refus pour documents manquants avec 90 jours pour les envoyer. Ils sont devenus de plus en plus strictes.

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  • Habitués

D'un autre côté, faut les comprendre. Tous ces allers-retours de courriel vis à vis de ceux qui avaient les instructions et "qui, malgré ça. pensaient que....." , ça prend du temps et ça pénalise ceux qui sont en attente du traitement régulier de leur dossier qui est peut-être complet, lui.

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  • Habitués

moi j'ai mis mes releves d'impositions des 5 dernieres années +le releve de paiement des vcotisations retraites que j'ai tlecharger sur le site de l'assurance retraite+ un releves de mes cotisations sociales de secu demandé à la CPAM de mon departement

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combien de temps as tu attendu apres l'envoie de ton dossier, pour avoir les premieres nouvelles du CSQ ?merci

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Salut! Tu l'as envoyé d'où ta DCSQ?? Parce qu'on m'a toujours dit que le traitement de CSQ durait moins longtps si tu l'envoyais à partir de l'Europe qu'à l'intérieur du Canada...

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Il faut juste que tu renvois un dossier complet, bon courage. Et puis ils sont tout le temps flou dans leurs demandes... comme s'ils le faisaient exprès pour disqualifier les candidats et se faire plus d'argent. N'oublions pas que c'est un business...

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Difficile de donner des conseils comme ca sans en savoir plus, personnellement j ai u un renvoi pour document non conforme car j avais mal lu la demande. Je trouve que leur document mm si c est de vrai usine a gaz reste assez simple a suivre. Si j ai bien compris tu es déjà ici depuis 2 ans? Déjà avant mm le CSQ fait prolonger ton CAQ (sachant que tu peux cumuler jusqu'à 4 ans max) et pour ton CSQ connais tu le PEQ?

Voilà pour toi

@+

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  • Habitués

C'est étrange car certaines personnes ayant envoyé leur DCSQ m'ont confirmé avoir envoyé uniquement des fiches de salaire en guise de preuve de cotisation car sur celles ci figurent le paiement des charges, ce qui fait justement la différence entre le salaire brut et net...

Si ce n'est pas valable, du moins suffisant ils ont alors eu de la chance de ne pas s'être vu retourné leur dossier

Perso, je n'ai pas envoyé les fiches de paie, j'ai envoyé les certificats de travail avec le nombre d'heure de travail.

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  • Habitués

C'est étrange car certaines personnes ayant envoyé leur DCSQ m'ont confirmé avoir envoyé uniquement des fiches de salaire en guise de preuve de cotisation car sur celles ci figurent le paiement des charges, ce qui fait justement la différence entre le salaire brut et net...

Si ce n'est pas valable, du moins suffisant ils ont alors eu de la chance de ne pas s'être vu retourné leur dossier

Perso, je n'ai pas envoyé les fiches de paie, j'ai envoyé les certificats de travail avec le nombre d'heure de travail.

Et tu as eu une suite favorable sans demande de complément de dossier?...méfie toi car je doute fort que ce que tu as envoyé suffise!!! et quand ils vont recontacter pour info supplémentaires, ton dossier refera la queue au bout...!

Enfin, tu nous diras des nouvelles?

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  • Habitués

bonsoir tt le monde :help:

si je transmets l'originale de l'attestation des résultats de DELF,
et en cas de refus de CSQ à cause du manque de l'original de diplome,
après que je complète mon dossier et le renvoyer avec l'original de diplom DELF,


est-ce qu'ils prendront en considération la date de 1er envoi ou celle de 2eme ?

est-ce que je dois payer des frais supplémentaire ?

merci :rolleyes2:

Modifié par Fares Fares
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  • Habitués

bonsoir tt le monde :help:

si je transmets l'originale de l'attestation des résultats de DELF,

et en cas de refus de CSQ à cause du manque de l'original de diplome,

après que je complète mon dossier et le renvoyer avec l'original de diplom DELF,

est-ce qu'ils prendront en considération la date de 1er envoi ou celle de 2eme ?

est-ce que je dois payer des frais supplémentaire ?

merci :rolleyes2:

C'est l'original de DELF que tu dois envoyé, le reste je ne comprends pas ce que tu veux dire.

C'est étrange car certaines personnes ayant envoyé leur DCSQ m'ont confirmé avoir envoyé uniquement des fiches de salaire en guise de preuve de cotisation car sur celles ci figurent le paiement des charges, ce qui fait justement la différence entre le salaire brut et net...

Si ce n'est pas valable, du moins suffisant ils ont alors eu de la chance de ne pas s'être vu retourné leur dossier

Perso, je n'ai pas envoyé les fiches de paie, j'ai envoyé les certificats de travail avec le nombre d'heure de travail.

Et tu as eu une suite favorable sans demande de complément de dossier?...méfie toi car je doute fort que ce que tu as envoyé suffise!!! et quand ils vont recontacter pour info supplémentaires, ton dossier refera la queue au bout...!

Enfin, tu nous diras des nouvelles?

De notre côté, il manquait juste une attestation, nous avons un dossier à caractère prioritaire avec un ARM.

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  • 3 weeks later...

Bonjour, je suis dans le même cas refus pour non justification d’expérience de travail, le papier en question ne se donnait pas a Alger en 2009 il fallait avoir des connaissances ''je parle de mon cas on a refuse de me donner ce papier de cotisation''

Donc j'ai fournis avec ma première demande de CSQ des avis de cotisations pour ma retraite pour chaque année ,sur cet avis figure bien sur le matricule SS.

3 ans et demi après, rien que ça, on m'envoie une intention de rejet , il fallait refaire tout le dossier, j'appelle, ils disent c'est une mise a jour,

en aucun cas on ma dit qu'il y'avait un vice de forme .

je renvoie tout les papiers nécessaires , 91 jours après, refus CSQ pour non légalité de l’expérience de travail.

le comble il m'envoient une grille d’évaluation ou c'est Zero partout. aucun comptage des autres critères.

Ils ne m'avisent même pas qu'il ya possibilité de faire recours,,,je l'ai sue sur le forum...

Ah la Dame me dit de refaire une nouvelle ma demande ......je ne sais pas si elle est au courant des délais.......4 a 5 ans franchement j'ai la haine.

Ah je travail SNC lavalin Algérie lol comme si cette dernière faisait travailler des gens au noir ...peut être ......!!!!!o!!!

Excusez mon français j’écris avec la rage au ventre..

Modifié par Rah1984
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Bonjour, je suis dans le même cas refus pour non justification d’expérience de travail, le papier en question ne se donnait pas a Alger en 2009 il fallait avoir des connaissances ''je parle de mon cas on a refuse de me donner ce papier de cotisation''

Donc j'ai fournis avec ma première demande de CSQ des avis de cotisations pour ma retraite pour chaque année ,sur cet avis figure bien sur le matricule SS.

3 ans et demi après, rien que ça, on m'envoie une intention de rejet , il fallait refaire tout le dossier, j'appelle, ils disent c'est une mise a jour,

en aucun cas on ma dit qu'il y'avait un vice de forme .

je renvoie tout les papiers nécessaires , 91 jours après, refus CSQ pour non légalité de l’expérience de travail.

le comble il m'envoient une grille d’évaluation ou c'est Zero partout. aucun comptage des autres critères.

Ils ne m'avisent même pas qu'il ya possibilité de faire recours,,,je l'ai sue sur le forum...

Ah la Dame me dit de refaire une nouvelle ma demande ......je ne sais pas si elle est au courant des délais.......4 a 5 ans franchement j'ai la haine.

Ah je travail SNC lavalin Algérie lol comme si cette dernière faisait travailler des gens au noir ...peut être ......!!!!!o!!!

Excusez mon français j’écris avec la rage au ventre..

c'est vraiment horrible se qui t'arrive mon frère je te souhaite bon courage !!! moi aussi j'avais entamer le processus d'immigration puisque je pouvais bénéficier d'un traitement prioritaire mais j'ai fini par comprendre que le service d'immigration traite les dossier d'une façon purement bureaucratique sans chercher à comprendre ou à communiquer avec vous moi pour seulement le diplôme du teste de français original qui manqué ils mon renvoyé tous le dossier alors qu'ils disent "attestation provisoire ou l'originale du diplôme" alors moi j'ai envoyé l'attestation provisoire original et copie certifier conforme du diplôme . ils auraient pue attendre l'entrevue pour vérifier l'originale ou bien contacter le ciep l'organisme qui délivre les diplômes

je te souhaite vraiment beaucoup de courage ne baisse pas les bras !! moi aussi je dois recevoir la nouvelle demain si j'ai ou pas mon visa études je suis entrain de me préparer au fameux vous n'avez pas réussi à convaincre l'agent que vous retournerez dans votre pays d'origine !!!

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