Ca me trotte dans la tête, j'espère avoir réponse clair

[Aisha1972]

Bonjour tout le monde,

bon voilà, je vais droit au but, voici la chronologie de mon conjoint qui est citoyen européen (passeport italien).

notez que nous nous sommes connus en août 2012.

1- 1er entrée au Canada de mon conjoint comme visiteur : 14 juin 2012

2- voyage ensemble en Italie, départ le 14 octobre (je retourne seule au Québec le 2 nov 2012)

3- 2e entrée au Canada de mon conjoint comme visiteur : 27 novembre 2012

4- Départ ensemble pour s'installer en Europe : 19 mars 2013 (je retourne seule le 29 mai 2013)

5- 3e entrée au Québec de mon conjoint comme visiteur : 19 juin 2013

6- Voyage en Italie (conjoint seul) départ 22 octobre retour au Canada 7 novembre 2013 par Toronto, toujours comme statut visiteur - Mesure d'exclusion émise sur lui.

Toutes les fois qu'il est venu au Canada, il n'a resté que 4 mois à chaque fois, et a toujours averti Immigration Canada de son départ.

Je n'arrive pas à comprendre pourquoi les agents d'immigration lui ont remis une mesure d'exclusion pour la raison qu'il voulait entrer ici comme résident permanent, ou qu'il avait résidence...avait-il le droit, en tant que citoyen européen n'ayant pas besoin de visa, de rentrer et sortir comme ça du Canada ? On lui a même dit qu'il n'avait pas les documents valides..son passeport était à jour !

pour ce qui est de notre relation, il est bien dit que tout étranger en relation conjugale avec un résident permanent ou canadien n'a pas besoin d'un statut légal pour rester au Canada...ces agents de Toronto savaient bien qu'il était ici avec moi, alors je ne comprend pas cette raison d'exclusion...

Quelqu'un peu me dire la règle pour les européens quand ils viennent ici longtemps et qu'ils sont dispensés de visa !!

Merci.

Aisha

[Leilou]

...

Quelqu'un peu me dire la règle pour les européens quand ils viennent ici longtemps et qu'ils sont dispensés de visa !!

A lire:

http://www.cic.gc.ca/francais/visiter/visas.asp?country=Italie

http://www.cic.gc.ca/francais/visiter/arrivee.asp

Il ne faut effectivement pas de visa pour visiter le Canada ou y transiter (quand on est italien) et on peut y « rester normalement max 6 mois » MAIS la durée du séjour sera au final déterminé par le douanier (à son bon vouloir).

« L'agent estampillera votre passeport ou vous indiquera la durée permise de votre séjour au Canada. La période habituelle est de six mois. Dans certains cas, l'agent peut limiter la durée de votre séjour afin de ne couvrir que l'objectif de votre visite. N'hésitez pas à poser des questions si vous avez des doutes sur quoi que ce soit. »

Donc le douanier peut décider d’accorder 1 jour, 2 semaines, 1 mois ou 6 mois max à un touriste mais s’il a un doute sur les réelles intentions du visiteur (venu pour démarcher des employeurs/trouver un travail et ensuite rester sous le statut touriste qui ne permet pas de travailler) et bien c’est retour direct au pays (aux frais du faux touriste) avec une possible interdiction de territoire !

Ce n’est pas parce que ton conjoint a pu jusqu’à présent bénéficié de la possibilité de rester avec toi pendant 4 mois par 2x qu’il a avait le droit de le faire indéfiniment. A un moment donné votre situation doit être régularisée mais là je ne fais que supposer car je ne suis pas douanier donc je ne connais pas les raisons réelles à son interdiction de territoire/exclusion !

Je ne suis pas experte dans le sujet mais fait des recherches sur le forum pour le retour d’expérience d’autres personnes dans ta situation. Je suis sur avoir lu une histoire similaire un jour !

Bonne lecture et surtout bonne chance !

[Automne]

les contacter pour savoir la raison de l'exclusion?

[Miss Cerise]

Oui, c'est subjectif, le douanier a de la discrétion au sein des durées maximales légales, et quand ils voient que tu reviens souvent, au bout d'un moment ils deviennent très soupçonneux...

Malheureusement il n'y a pas grand chose a faire, au bout d'un moment si ton conjoint est là souvent il faut entamer des démarches de résidence.