parrainage d un epoux legal mais non sorti a temps

[frederiqueflynt]

Bonjour,

Je suis Canadienne et j ai epousé un Francais qui vit avec moi comme la loi le permet depuis 3 ou 4 ans au Canada.

Il etait au Canada jusqu en 2007 a titre legal d etudiant, mais suite a des problememes de ma santé il n est pas ressorti du pays et m a epousée en decembre 2008 ici au quebec.

Cela va til poser un probleme pour une demande de parrainage ?

Merci beaucoup de me repondre car je suis tres inquiete.

[bencoudonc]

Euh...ben... il est ici sous quel statut ? Touriste ? Étudiant ?

[frederiqueflynt]

il est mon depuis 2008 mais il n est pas sorti quand il aurait du pour revenir, il est reté et s est marié avec moi

[bencoudonc]

Et pendant toutes ces années, vous n'avez pas présenté de demande de parrainage??? Ouf...

Donc il est sans papiers (illégal) et vous vous êtes mis dans un beau pétrin. S'il se fait "pogner", expulser et interdire de territoire pour 5 ans, vous ne serez pas plus avancés, n'est-ce pas ?

Le mieux serait certainement de consulter un avocat, mais j'imagine qu'il devrait retourner en France au plus vite, puis vous déposez son dossier de parrainage.

Modifié 30 juillet 2011 par bencoudonc

[Invité]

Et pendant toutes ces années, vous n'avez pas présenté de demande de parrainage??? Ouf...

Donc il est sans papiers (illégal) et vous vous êtes mis dans un beau pétrin. S'il se fait "pogner", expulser et interdire de territoire pour 5 ans, vous ne serez pas plus avancés, n'est-ce pas ?

Le mieux serait certainement de consulter un avocat, mais j'imagine qu'il devrait retourner en France au plus vite, puis vous déposez son dossier de parrainage.

salut si votre mari et interdi de territoire il fout faire 1 une demende pour revenire ou canada plus de 400 dollars de frais et 12 mois d atente et si la demende et accepter la 2 chose si le parinnage et si le parinnage et accepter l ampassade va donner a lui outorisation de revenire ou canada et le visa son outorisation il poura pas entrer ou canada.Autorisation de revenir au Canada

Linformation suivante vous est donnée à titre dindication et de référence uniquement. La décision concernant votre admissibilité au Canada ne peut être rendue quau terme dun examen de votre demande formelle ou dans un point dentrée.

Si vous avez fait lobjet dune mesure de renvoi du Canada et souhaitez y revenir, vous aurez probablement besoin dune Autorisation de revenir au Canada (ARC). Le type de mesure de renvoi dont vous avez fait lobjet vous permettra de déterminer si vous avez besoin dune ARC.

Pour en savoir plus à propos

des types de mesures de renvoi

avant de présenter une demande

comment présenter une demande

information importante

Types de mesures de renvoi

Il existe trois types de mesures de renvoi.

Veuillez examiner le document qui vous a été remis par Citoyenneté et Immigration Canada ou par lAgence des services frontaliers du Canada avant votre départ du Canada. Le numéro de formulaire vous indique le type de mesure de renvoi dont vous avez fait lobjet.

1. Mesure dinterdiction de séjour (formulaire IMM 5238)

a) Si vous avez fait lobjet dune mesure dinterdiction de séjour et que

vous avez quitté le Canada dans le délai exigé, soit dans les 30 jours,

et avez confirmé votre départ auprès dun agent dimmigration canadien au point de sortie,

vous nêtes pas tenu de demander une ARC. Vous pouvez revenir au Canada dans la mesure où vous franchissez avec succès les contrôles habituels effectués au point dentrée.

b) Si vous avez quitté le pays sans confirmer votre départ ou si vous avez quitté le Canada plus de 30 jours après la prise de la mesure dinterdiction de séjour, celle-ci devient automatiquement une mesure dexpulsion et vous devez présenter une demande dARC (voir le point 3 ci-dessous).

2. Mesure dexclusion (formulaire IMM 1214B)

a) Si vous avez fait lobjet dune mesure dexclusion et que

12 mois se sont écoulés depuis votre départ du Canada,

et que vous avez obtenu une Attestation de départ (IMM 0056B) indiquant la date à laquelle vous avez quitté le Canada,

vous nêtes pas tenu de demander une ARC. Vous pouvez revenir au Canada dans la mesure où vous franchissez avec succès les contrôles habituels effectués au point dentrée.

b) Si vous souhaitez revenir au Canada dans les 12 mois suivant la prise de la mesure dexclusion ou si vous nêtes pas en possession dune Attestation de départ, vous devez présenter une demande dARC.

3. Mesure dexpulsion (formulaire IMM 5238B)

Si vous avez fait lobjet dune mesure dexpulsion, vous devez présenter une demande dARC.

Remarque : Un ordre de quitter le Canada (formulaire IMM 1217B) ne constitue pas une mesure de renvoi. Si vous avez fait lobjet dun ordre de quitter le Canada, vous nêtes pas tenu de demander une ARC. Vous pouvez revenir au Canada dans la mesure où vous franchissez avec succès les contrôles habituels effectués au point dentrée.

Avant de présenter une demande

Avant de présenter une demande, déterminez la raison pour laquelle vous avez fait lobjet dune mesure dexécution de la loi et établissez votre situation actuelle. Par exemple, si vous avez été renvoyé du Canada parce que vous y avez travaillé illégalement, si vous êtes présentement sans emploi et ne pouvez produire aucun élément démontrant que vous entretenez des liens solides dans votre pays de résidence, lagent ne sera probablement pas convaincu que vous allez respecter les conditions rattachées à votre séjour au Canada.

Si les circonstances ayant mené à la prise dune mesure de renvoi à votre égard nont pas changé, il est peu probable que vous obteniez la permission de revenir au Canada.

Remarque : Si vous avez été expulsé en raison dune interdiction de territoire pour criminalité, vous devez dabord présenter une demande de réadaptation. Pour en savoir plus, veuillez consulter la rubrique Interdiction de territoire pour motif de criminalité dans la section « Liens connexes » au bas de cette page. Il se peut également que vous deviez obtenir un permis de séjour temporaire pour pouvoir entrer au Canada.

Si vous présentez une demande pour venir au Canada, notamment en tant que visiteur, étudiant, travailleur ou résident permanent, vous ne devez pas présenter une demande dARC distincte. Si votre demande est approuvée, la question de lARC sera réglée dans le cadre de cette demande. Vous naurez quà payer les frais relatifs à lARC.

Les frais de traitement ne sont pas remboursables, peu importe que la décision soit favorable ou non. Si votre demande est rejetée et que vous décidez de présenter une nouvelle demande, vous serez tenu de payer les frais de traitement de nouveau.

Remarque : Si le gouvernement du Canada a engagé des frais pour votre renvoi du pays, vous devrez rembourser ces frais avant quune ARC ne vous soit délivrée. Le cas échéant, vous en serez informé une fois le traitement de votre demande entrepris.

Comment présenter une demande

Si, pour quelque raison que ce soit, vous ne présentez pas une demande pour venir au Canada (par exemple si vous souhaitez visiter le Canada et que vous navez pas besoin dun visa pour y entrer), vous devez présenter une demande dARC distincte.

Certains bureaux des visas disposent de leurs propres formulaires. Veuillez consulter le site Web du bureau des visas responsable de votre région pour connaître ses exigences.

Si le bureau des visas responsable de votre région ne dispose pas de ses propres formulaires, vous devez inclure :

un formulaire de demande de visa de résident temporaire, dûment rempli àdûment rempli en ligne et validé pour créer la page de codes à barres;

deux photos de type passeport, prises au cours des six derniers mois;

une copie de votre passeport;

une lettre, rédigée en français ou en anglais, indiquant, en détail, les raisons pour lesquelles vous devriez être autorisé à revenir au Canada. Cette lettre doit être rédigée en caractères dimpression à lencre noire, ou tapée à lordinateur ou à la machine à écrire;

les frais de traitement (400 $CAN). Veuillez consulter le site Web du bureau des visas responsable de votre région pour obtenir les directives de paiement.

Si la mesure dinterdiction de séjour dont vous avez fait lobjet est devenue une mesure dexpulsion parce que vous avez omis de quitter le Canada dans les 30 jours suivant la prise de cette mesure dinterdiction de séjour, vous devez fournir les raisons pour lesquelles vous navez pas quitté le Canada dans le délai prescrit.

Si vous êtes tenu de rembourser les frais liés à votre renvoi du Canada, le montant à rembourser vous sera communiqué pendant le traitement de votre demande.

Vous serez avisé par écrit si vous devez vous présenter à une entrevue ou soumettre dautres documents. Par ailleurs, la décision en lien avec votre demande vous sera également communiquée par écrit.

Remarque : Si vous nous transmettez des documents rédigés dans une langue autre que le français ou langlais, vous devez également fournir une traduction certifiée.

Information importante

Au moment dévaluer votre demande, lagent tiendra compte, notamment, des éléments suivants :

les raisons ayant justifié la prise dune mesure de renvoi à votre égard;

la possibilité de récidive, cest-à-dire la possibilité que vous reproduisiez le comportement ayant mené à la prise de la mesure de renvoi;

la période de temps écoulée depuis la prise de la mesure de renvoi;

votre situation actuelle;

les raisons pour lesquelles vous souhaitez revenir au Canada.

Toute demande incomplète ou illisible sera retournée sans avoir été traitée.

Rien ne vous garantit quune Autorisation de revenir au Canada vous sera accordée.

[Cherrybee]

Il etait au Canada jusqu en 2007 a titre legal d etudiant, mais suite a des problememes de ma santé il n est pas ressorti du pays et m a epousée en decembre 2008 ici au quebec.

Le problème que vous allez rencontrer, surtout, c'est la fiabilité de votre histoire. Car s'il est Français et qu'il avait des problèmes de santé, il pouvait parfaitement se faire rapatrier en France et se faire soigner dans son pays. Quoiqu'il ait, en tout cas, il aurait été plus vite et mieux soigné en France. Maintenant, si vous vous êtes mariés en 2008, c'est qu'il n'était pas à l'article de la mort.

Et entre 2008 et maintenant, le fait de ne pas avoir bougé ne va pas arranger vos affaires. Vous risquez de ne pas être crédibles du tout aux yeux de l'immigration. Ils détestent qu'on les prenne pour des bleus et qu'on les mette devant le fait accompli.

Bon courage...

[irlish]

Bonjour,

oui tu peux le parrainer et une seule personne pourra donner sa decision il s'agit de l'agent d'immigration

3 choix s'offrent alors quand il aura à prendre une decision:

1 il croit à votre histoire et ton mari recoit sa residence

2 il se pose bcp d questions et il décide de le renvoyer en france pour que vous refaites les papiers de l'extérieur

3 il le fait sortir sur le champ avec une interdiction de territoire s'il represente un danger

mais comme vous le savez

la france c'est pas un pays dangereux aux yeux de l'immigration

il va surement juste l'accepter et vous allez être heureux et c'est tout

allez, un peu d'optimisme déposez votre parrainage et venez nous conter la suite

cherrybe... lis bien le msg svp c'est écrit que c'est elle qui était malade

et dans fond c'est leur problème bien personnel qui était malade ou pas

bonne chance !

irlish

[Invité]

Bonjour,

oui tu peux le parrainer et une seule personne pourra donner sa decision il s'agit de l'agent d'immigration

3 choix s'offrent alors quand il aura à prendre une decision:

1 il croit à votre histoire et ton mari recoit sa residence

2 il se pose bcp d questions et il décide de le renvoyer en france pour que vous refaites les papiers de l'extérieur

3 il le fait sortir sur le champ avec une interdiction de territoire s'il represente un danger

mais comme vous le savez

la france c'est pas un pays dangereux aux yeux de l'immigration

il va surement juste l'accepter et vous allez être heureux et c'est tout

allez, un peu d'optimisme déposez votre parrainage et venez nous conter la suite

cherrybe... lis bien le msg svp c'est écrit que c'est elle qui était malade

et dans fond c'est leur problème bien personnel qui était malade ou pas

bonne chance !

irlish

tu raconte nimoporte qoi . est ce qeu tu conais les lois de limmigration tu de la france ou de la siuse il ya des loi a recpecter le mari sa fait 3 ons qi illegal . alors ilya un mandat d'arrestation contre cette personne alors ili interdit de teretoire ..

[Invité]

Bonjour,

oui tu peux le parrainer et une seule personne pourra donner sa decision il s'agit de l'agent d'immigration

3 choix s'offrent alors quand il aura à prendre une decision:

1 il croit à votre histoire et ton mari recoit sa residence

2 il se pose bcp d questions et il décide de le renvoyer en france pour que vous refaites les papiers de l'extérieur

3 il le fait sortir sur le champ avec une interdiction de territoire s'il represente un danger

mais comme vous le savez

la france c'est pas un pays dangereux aux yeux de l'immigration

il va surement juste l'accepter et vous allez être heureux et c'est tout

allez, un peu d'optimisme déposez votre parrainage et venez nous conter la suite

cherrybe... lis bien le msg svp c'est écrit que c'est elle qui était malade

et dans fond c'est leur problème bien personnel qui était malade ou pas

bonne chance !

irlish

pourqoi il a pas deposer la demende en 2008.. ah la madame etait sur le BS si tu niaise avec immigration IL VONT niaiser avec toi

le mari ila pas reçu la lettre de Citoyenneté et Immigration Canada si ila pas reçu si bon tu peut deposer ta demende de parinnage.

[Baker & Hattaway]

Et pendant toutes ces années, vous n'avez pas présenté de demande de parrainage??? Ouf...

Donc il est sans papiers (illégal) et vous vous êtes mis dans un beau pétrin. S'il se fait "pogner", expulser et interdire de territoire pour 5 ans, vous ne serez pas plus avancés, n'est-ce pas ?

Le mieux serait certainement de consulter un avocat, mais j'imagine qu'il devrait retourner en France au plus vite, puis vous déposez son dossier de parrainage.

Je me demandais si dans un cas comme ça, il ne pourrait pas s'agir de faire une demande de pardon ?

Avec l'aide de l'avocat bien sûr.

Ca concerne les infractions fédérales dont celles que doit prévoir immigration Canada, non ?!

http://www.nationalpardon.org/french/NPC_pardoninformation.html

Enfin, c'est juste une idée.

Cherrybee : Je crois que c'est frederiqueflint qui était malade, pas son mari.

[irlish]

je ne connais rien aux lois d'immigration mais je connais plein d monde

qui a fait ca

et n'ont jamais recu d'avis pour être expulsé

ils ont vecu ici pendant 20 ans illégal

et personne ne le savait

0 controle d'immigration alors

pas de lettre d'expulsion

pas de dossier criminel donc pas besoin d'un pardon

je suis certaine que pour 2 ans c'est pas la fin du monde!

c'est tout !

car il n'a pas été interdit de territoire

car c'est pas automatique

il aurait fallu qu'il aille recu un avis d'expulsion et la s'il ne l'a pas respecté

ok

mais s'ils n'ont même pas remarqué! comme c'est souvent le cas

il peut faire sa demande et c'EST l'agent qui va décider pas nous ici

bonne chance

[Baker & Hattaway]

pas de dossier criminel donc pas besoin d'un pardon

je suis certaine que pour 2 ans c'est pas la fin du monde!

En es-tu sûre ?

C'est bien de donner de l'espoir mais faut-il que ce ne soit pas vain.

Moi aussi je connais des cas de personnes qui sont restées aux US après la fin de la validité de leur visa (même 48h) et qui lorsqu'elles ont voulu re-rentrer, elles se sont fait bloquer à l'aéroport avec expulsion par le vol suivant et attente en cellule en attendant, parcequ'elles avaient contrevenu aux lois fédérales sur l'immigration et le séjour.

Donc, si les services d'immigration canadiens sont aussi "by the book" que les US, ça peut poser un réel problème.

[Invité]

je ne connais rien aux lois d'immigration mais je connais plein d monde

qui a fait ca

et n'ont jamais recu d'avis pour être expulsé

ils ont vecu ici pendant 20 ans illégal

et personne ne le savait

0 controle d'immigration alors

pas de lettre d'expulsion

pas de dossier criminel donc pas besoin d'un pardon

je suis certaine que pour 2 ans c'est pas la fin du monde!

c'est tout !

car il n'a pas été interdit de territoire

car c'est pas automatique

il aurait fallu qu'il aille recu un avis d'expulsion et la s'il ne l'a pas respecté

ok

mais s'ils n'ont même pas remarqué! comme c'est souvent le cas

il peut faire sa demande et c'EST l'agent qui va décider pas nous ici

bonne chance

mais comment ila rentrer ou canada le 1 jours par bus ou metro. i l'a pas reçu lavis d'expulsion parce qeu ila démenager chez sa blande.si pas 2 ons qi lui ili ilégalsi depuis 2007. et tu sais c'est pas immigration qi se charge de son dossier si LAgence des services frontaliers du Canada.

[irlish]

Rida

je vais te donner un example clair

si tu rentres comme étudiant ou touriste

et tu depases la durée de ton visa tu ne recevras pas d'avis d'expulsion

personne ne viendra te chercher

il n'y aura pas d'avis automatique pour partir à ta recherche

OK?

tout ce que ca va faire c'est que quand tu voudras te servir de ton passeport

on va le savoir! quand tu voudras voyager dans un autre pays ou aller et revenir

on le saura et la on va te poser des questions mais pas quand tu est dedans

MÊME SI TU AS UN COMPTE DE banque, tel, à ton nom

et que tu ne démenages pas!

personne ne viendra te chercher oK?

ceux qu'on viens chercher c'est parce qu'il y a un avis d'expulsion

soit il y a un crime de commis soit ils ont fait une procedure qui a été refusé

parrainage refusé délais pour quitter pas respecté

après avis d'expulsion ou si nn un refugie refusé qui recoit un avis d'expulsion

et qui ne quitte pas

mais on porsuit pas les touristes

Modifié 19 août 2011 par irlish

[Invité]

Rida

je vais te donner un example clair

si tu rentres comme étudiant ou touriste

et tu depases la durée de ton visa tu ne recevras pas d'avis d'expulsion

personne ne viendra te chercher

il n'y aura pas d'avis automatique pour partir à ta recherche

OK?

tout ce que ca va faire c'est que quand tu voudras te servir de ton passeport

on va le savoir! quand tu voudras voyager dans un autre pays ou aller et revenir

on le saura et la on va te poser des questions mais pas quand tu est dedans

MÊME SI TU AS UN COMPTE DE banque, tel, à ton nom

et que tu ne démenages pas!

personne ne viendra te chercher oK?

ceux qu'on viens chercher c'est parce qu'il y a un avis d'expulsion

soit il y a un crime de commis soit ils ont fait une procedure qui a été refusé

parrainage refusé délais pour quitter pas respecté

après avis d'expulsion ou si nn un refugie refusé qui recoit un avis d'expulsion

et qui ne quitte pas

mais on porsuit pas les touristes

irlish si bon les chose que tu dis tu donne de lespoir Quand même.....son visa d'étudiante est expiré depuis 2007 et commence seulement à s, en préoccuper......????

mais lui il veut deposer une demende de parinnage. il veut la RP tu pense que les'étudiant ne recevront pas l'ordre de quitter le canada.

► Si tu veux un jour un Visa de RP, reste toujours dans la légalité, sinon, ton dossier sautera automatiquement.

1 ilya lordre de quitter si 28 jours et si la perssone ne quitte pas si l avis d'expulsion.

1) Les demandes de prolongation de séjour doivent se faire au moins 30 jours AVANT la période d'admission autorisée et tu ne l'as pas fait tu n'es donc pas admissible ou canada

2) son statut au Canada est illégal ³appelons les choses telles qu'elles sont...³

La seule chose que je recommande c'est de quitter le pays illico. Quand tu voudras revenir, il est possible qu'on te questionne davantage sur tes allées et venues au Canada ce sera à toi de répondre aux questions. tu devras expliquer oussi comment tu as subvenu à tes besoins pendant 4 ons.

[bencoudonc]

son statut au Canada est illégal ³appelons les choses telles qu'elles sont...³

La seule chose que je recommande c'est de quitter le pays illico. Quand tu voudras revenir, il est possible qu'on te questionne davantage sur tes allées et venues au Canada ce sera à toi de répondre aux questions. tu devras expliquer oussi comment tu as subvenu à tes besoins pendant 4 ons.

Entièrement d'accord...

[irlish]

mais oui

illégal, hors statut, sans papier

apelle ca comme ca te tente

ca s'appelle une realité

ici il y a bcp qui l'ont fait et bon

le résultat? on peut pas changer le monde!

immigration a décidé de ne pas empecher les sans staut de deposer une demande

justement à cause qu'il y en avait trop !

je n'encourage personne à le faire

mais une fois fait!

je sais d source proche que rien n'arrivera!

il ne sera pas expulsé

pas besoin d quitter

qu'il depose sa demande c'est tt

tu vas voir un agent d'immigration va se charger de son dossier

et il aura sa residence s'il est vraiment en couple avec cette dame

et la relation est sincère si non il va être expulsé oui

à la fin du processus quand il aura été refusé pour manque des preuves

mais c'est un vrai couple il sera accepté

et aura sa residence et on va oublier le fait qu'il aie travaillé au noir ou qu'il soit

resté illégal

tu vois?

je leur sohuaite bonne chance

et non pas besoin d quitter

uniquement deposer le parrainage au plus tot!

[irlish]

en passant rida

je remarque que tu habites au maroc

je ne sais pas si tu es déjà venu ici visiter ou habiter

mais il suffit un petit tour dans les quartiers

aller parler au monde et tu vas voir que ce monde la

y en a plein qui ne se genent pas pour te conter leur vie

et entre autres comment ils sont ici depuis 20 ans

et personne n'a jamais cogné à leur portes..

et d'autres qui ont fait le parrainage et obtenu les papiers

après avoir resté eh ben

la vie, la vie

[Invité]

en passant rida

je remarque que tu habites au maroc

je ne sais pas si tu es déjà venu ici visiter ou habiter

mais il suffit un petit tour dans les quartiers

aller parler au monde et tu vas voir que ce monde la

y en a plein qui ne se genent pas pour te conter leur vie

et entre autres comment ils sont ici depuis 20 ans

et personne n'a jamais cogné à leur portes..

et d'autres qui ont fait le parrainage et obtenu les papiers

après avoir resté eh ben

la vie, la vie

je suis de maroc mais je suis ou canada depuis 1 ons. tu sais maintenant les loi de l'immigration son changer : regard les nouvelle loi de l'immigration pour les réfrégier

et tu va voir se ne plus comme avant.