Parainage cas particulier

[Sandrine68]

Bonjour après de longue lecture sur se forum je ne trouve pas de réponse a mon cas .

Voila je suis Française en couple avec une québécoise depuis un ans mais cela fait dejas deux ans que nous nous connaissons je fais des aller retours depuis un ans entre la france et le quebec et elle aussi ,nous allons nous marié cet été puis nous evisageaons le parrainage ,jusqu'à la pas de soucie .

A part que ma situation est particulière je suis invalide j'ai une sclérose en plaque et je ne travail pas je touche une rente d''invalidité qui me permet de vivre correctement et je la toucherais même si je venais a vivre au canada donc je suis indépendante financièrement et cela pour la vie le seule hic est que je suis un traitement assez cher en medoc et je me demande si cela pouvais etre un mauvais point pour nous sur notre dossier ?

et 2 em si je suis admissible mes médicament serons t'il remboursée par la caisse de maladie québécoise ?

J'ai les moyen de vivre correctement mais si mes médicament son a ma charge je n'y arriverais pas en France je ne paye rien je ne veux pas jouer avec ma santer surtout que mon traitement marche bien et que ma maladie est stable depuis 3 ans si quelqu'un peu m'éclaire un peu se serais genial je commence a fatiguer de partir tous les 3 mois on vis ca de plus en plus difficilement ..............merci pour vos reponse .

[cassis]

ton parrainage ne sera pas accepté si ton traitement risque d'entraîner un fardeau excessif pour les services de santé. ce qui semble être ton cas.

[Invité]

Sandrine, seul le médecin de l'ambassade peut statuer. Sache que la notion de "fardeau excessif" ne te concerne pas. Tu es admissible et tu seras prise en charge par la RAMQ. Il faut te renseigner sur les sites officiels pour avoir l'heure juste. Renseigne toi aussi pour savoir si tu vas perdre ta rente d'invalidité en devenant résidente étrangére et/ou si il y a une telle aide de remplacement au Canada.

Bon courage.

[Sandrine68]

Sandrine, seul le médecin de l'ambassade peut statuer. Sache que la notion de "fardeau excessif" ne te concerne pas. Tu es admissible et tu seras prise en charge par la RAMQ. Il faut te renseigner sur les sites officiels pour avoir l'heure juste. Renseigne toi aussi pour savoir si tu vas perdre ta rente d'invalidité en devenant résidente étrangére et/ou si il y a une telle aide de remplacement au Canada.

Bon courage.

Merci pour vos réponse ,pour les sites officiel j'ai fait vraiment le tour je ne trouve mon cas nul pas a croire que sus toute seule dans se cas la ?

Pour ma rente par contre je travaillais en suisse et je toucherais ma rente et ma retraite ou que je sois de ce coter je me suis renseigner je peu vivre ou je veux pour une fois que les suisse son cool lol

Je suis totalement autonome pour mes besoin financier ,cest juste mon traitement qui me fait misère .

Je presice que ma compagne est infirmière québécoise et quel gagne correctement ca vie ,on se pose même la question si ca ne serais pas mieux quel vienne en Europe mais comme dit encore une infirmière de moin au Québec (pas cool) et moi qui n'est pas d'atache en France je voulais lui éviter le déracinement je me suis très bien acclimaté au Québec pour les période ou j'y suis d'ailleurs j'y suis en se moment se qui est sur c'est que l'on ne veux plus être séparé fraudas bien qu'on trouve un moyen .

Modifié 27 mars 2011 par Sandrine68

[Invité]

Merci pour vos réponse ,pour les sites officiel j'ai fait vraiment le tour je ne trouve mon cas nul pas a croire que sus toute seule dans se cas la ?

Pour ma rente par contre je travaillais en suisse et je toucherais ma rente et ma retraite ou que je sois de ce coter je me suis renseigner je peu vivre ou je veux pour une fois que les suisse son cool lol

Je suis totalement autonome pour mes besoin financier ,cest juste mon traitement qui me fait misère .

Je presice que ma compagne est infirmière québécoise et quel gagne correctement ca vie ,on se pose même la question si ca ne serais pas mieux quel vienne en Europe mais comme dit encore une infirmière de moin au Québec (pas cool) et moi qui n'est pas d'atache en France je voulais lui éviter le déracinement je me suis très bien acclimaté au Québec pour les période ou j'y suis d'ailleurs j'y suis en se moment se qui est sur c'est que l'on ne veux plus être séparé fraudas bien qu'on trouve un moyen .

Que ta compagne soit aussi une femme et que tu ais un handicape ne change rien. Tu es une candidate au parrainage comme n'importe quel couple. Tu réponds à la rubrique parrainage : http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/immigrer-installer/parrains-parraines/index.html Ton handicape aurait pu posé problème comme fardeau excessif pour le système de santé québécois mais cette clause ne concerne pas les conjoints. Vivre au Québec ou en France ne tiendra qu'à votre décision.

[Sandrine68]

voila se que j'ai trouver sur le forum donc en étant marié ca ne devrais pas poser de problème enfin j'espère.

J'aimerai apporter des précision au sujet de l'évaluation médicale pour les immigrants.

Depuis juin 2002, la Loi sur l'immigration canadienne a apporté des changements importants en rapport avec l'inadmissibilité pour raisons médicales. Il y a maintenant deux motifs de refus médicaux (que la loi appelle interdiction de séjour pour motifs sanitaires):

1) Refus relié à la sécurité publique.

Par exemple, tuberculose active, maladies contagieuses dangeureuses, état mental dangereux (certains types de schizophrénie ou de paranoïa, etc.). Cette liste est loin d'être exhaustive mais vous voyez ce dont il s'agit en général. Cette catégorie regroupe donc les conditions médicales qui mettent en danger la sécurité publique des canadiens et entraine un refus pour tout immigrant ayant ce problème médical ainsi que tous les membres de sa famille (l'échec médical de n'importe quel membre de l'unité familiale entraine le refus de toute la famille).

2) Refus relié au fardeau excessif sur les soins de santé.

Il s'agit à ce moment de maladies ou troubles physiques affectant seulement la santé du candidat ou d'un membre de l'unité familiale. Lorsque la condition médicale est évaluée comme dépassant un certain seuil sur le plan des coûts de santé au Canada ou alors que le traitement médical requis implique des listes d'attentes importantes pour des chirurgies ou des hospitalisations et que des canadiens pourraient en souffrir (allongement des délais de traitement), il y a refus pour toute l'unité familiale.

ATTENTION

Ce que peu de gens savent, c'est que lors d'un regroupement familial, cad lorsque l'on parraine son époux/conjoint/enfant - 23 ans/parents/grands-parents, il n'y a pas de refus relié au fardeau excessif sur les soinssde santé. C'est la même chose lorsque l'on est sélectionné à titre de réfugié.

Donc Zouby, si ton fiancé est refusé entant qu'indépendant pour raisons médicales (fardeau excessif) il te reste la possibilitée de le marier et de le parrainer (le mariage n'est pas requis si vous êtes des conjoints de faits, cad vivez maritalement depuis plus d'un an).

Voici pour votre info l'article 38 (1) et (2) de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés portant l'interdiction pour motifs sanitaires :

38. (1) Emporte, sauf pour le résident permanent, interdiction de territoire pour motifs sanitaires l'état de santé de l'étranger constituant vraisemblablement un danger pour la santé ou la sécurité publiques ou risquant d'entraîner un fardeau excessif pour les services sociaux ou de santé.

(2) L'état de santé qui risquerait d'entraîner un fardeau excessif pour les services sociaux ou de santé n'emporte toutefois pas interdiction de territoire pour l'étranger :

a) dont il a été statué qu'il fait partie de la catégorie « regroupement familial » en tant qu'époux, conjoint de fait ou enfant d'un répondant dont il a été statué qu'il a la qualité réglementaire;

qui a demandé un visa de résident permanent comme réfugié ou personne en situation semblable;

c) qui est une personne protégée;

d) qui est l'époux, le conjoint de fait, l'enfant ou un autre membre de la famille - visé par règlement - de l'étranger visé aux alinéas a) à c).

[Sandrine68]

merci pour vos réponse je suis un peu plus sereine et en fouillant bien j'ai trouver les réponse dont j'avais besoin effectivement en cas de parrainage de couple marié cet clause n'est pas valable voila un poids en moin ,malgré que je chemin est encore long je suis quand même soulagé par cet nouvelle qui nous rendais parano depuis un moment .

[Lilideslacs]

Merci pour vos réponse ,pour les sites officiel j'ai fait vraiment le tour je ne trouve mon cas nul pas a croire que sus toute seule dans se cas la ?

Pour ma rente par contre je travaillais en suisse et je toucherais ma rente et ma retraite ou que je sois de ce coter je me suis renseigner je peu vivre ou je veux pour une fois que les suisse son cool lol

Je suis totalement autonome pour mes besoin financier ,cest juste mon traitement qui me fait misère .

Je presice que ma compagne est infirmière québécoise et quel gagne correctement ca vie ,on se pose même la question si ca ne serais pas mieux quel vienne en Europe mais comme dit encore une infirmière de moin au Québec (pas cool) et moi qui n'est pas d'atache en France je voulais lui éviter le déracinement je me suis très bien acclimaté au Québec pour les période ou j'y suis d'ailleurs j'y suis en se moment se qui est sur c'est que l'on ne veux plus être séparé fraudas bien qu'on trouve un moyen .

Que ta compagne soit aussi une femme et que tu ais un handicape ne change rien. Tu es une candidate au parrainage comme n'importe quel couple. Tu réponds à la rubrique parrainage : http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/immigrer-installer/parrains-parraines/index.html Ton handicape aurait pu posé problème comme fardeau excessif pour le système de santé québécois mais cette clause ne concerne pas les conjoints. Vivre au Québec ou en France ne tiendra qu'à votre décision.

Alors pourquoi faire passer des examens médicaux aux parrainés si, comme tu l'affirmes, le gouvernement s'en fiche ?

Il y a 3 étapes à franchir, lorsque l'on veut immigrer au Québec, dans la catégorie "regroupement familial".

La première étape, celle de l'acceptation du parrainage, repose sur les épaules du parrain qui, pour se qualifier, doit rencontrer les exigences demandées.

La deuxième étape, celle de l'octroi du CSQ, est généralement donné d'office, une fois l'étape 1 franchie.

Pour ce qui est de la troisième étape, l'étude de la demande concernant la résidence permanente alors là ... le site du CIC est clair ... il est dit:

Avant de venir au Canada, vous devez passer un examen médical. Les personnes à votre charge doivent également en passer un, même si elles ne vous accompagnent pas.

Une demande de résidence permanente ne sera pas acceptée si létat de santé du demandeur :

présente un risque pour la santé ou la sécurité publiques; ou

risque dentraîner un fardeau excessif pour les services sociaux ou de santé au Canada.

Dans le cas d'un parrainage ... en ce qui concerne la 3ième étape, ce n'est pas le parrain qui est le demandeur mais le parrainé ... et c'est d'ailleurs pour cela que c'est lui qui complète et signe tous les documents.

Rien sur le site du CIC ne dit qu'il y a un traitement différent, lorsque le parrainé est atteint d'une maladie grave, versus un immigrant d'une autre catégorie.

Et le fait d'exiger que le parrainé passe un examen médical semble plutôt confirmer le contraire de ce que vous affirmer.

[Sandrine68]

Inadmissibilité Médicale

|

Tous les demandeurs de résidence permanente et permis de séjour temporaire, doivent subir un examen médical effectué par un médecin autorisé.

Bien que cela se limite généralement à des tests de routine qui comprennent des analyses de sang et d'urine ainsi que des radiographies, un examen des dossiers, des antécédents médicaux ainsi qu'un examen mental pourrait être éxigé.

Un demandeur peut se voire refuser l'entrée au Canada uniquement pour des raisons médicales si :

• Son état de santé pourrait mettre en danger la santé ou la sécurité de la population canadienne; ou
• Son admission peut entraîner un fardeau excessif pour les services de santé ou sociaux offerts par le gouvernement. *

Lorsqu'on détermine si une personne est inadmissible pour des raisons médicales, le médecin doit considérer la nature, la gravité et la durée probable de tout problème de santé dont la personne souffre ainsi que d'autres facteurs, tels que :

• Le danger de contamination;
• Des comportements imprévisibles ou inhabituels qui pourraient mettre en danger la sécurité publique; et
• Le besoin des services sociaux ou médicaux dont cette personne pourrait avoir besoin et la probabilité que de tels services pourrait priver d'autres citoyens canadiens.

*Les époux, les conjoints de fait, les partenaires conjugaux et les enfants à charge parrainés à titre de membres de la catégorie de regroupement familiale, ne peuvent être refusés sur le simple motif qu'ils constitueraient un fardeau excessif pour les services de santé et sociaux. Par contre, ils peuvent être refusés si leur état de santé pose un danger à la santé ou la sécurité du public.

Pour plus de reseignments sur l'inadmissibilité médicale, consultez notre FAQ - examens médicaux.

Se texte viens de site officiel du gouvernement canadien donc dans mon cas Marié a une canadienne je ne vois pas pourquoi elle ne pourrais pas me parrainée ma maladie n'est pas transmissible ni contagieuse donc je ne suis pas un danger pour la sécurité du canada.

Modifié 28 mars 2011 par Sandrine68

[juetben]

Se texte viens de site officiel du gouvernement canadien donc dans mon cas Marié a une canadienne je ne vois pas pourquoi elle ne pourrais pas me parrainée ma maladie n'est pas transmissible ni contagieuse donc je ne suis pas un danger pour la sécurité du canada.

désolé de te contredire mais se site n'est absolument un site du gouvernement canadien... c'est un site d'un avocat qui agit comme consultant en immigration...

le site officiel c'est celui du cic http://www.cic.gc.ca/

[Sandrine68]

http://www.cic.gc.ca...l/annexe-02.asp

Manuel du médecin désigné

Annexe II : Directives sur la façon de remplir les formulaires de rapport médical aux fins de l'immigration canadienne

1. Formulaires de rapport médical – Généralités

Les formulaires de rapport médical de CIC sont le IMM 1017 (Rapport médical – Section A) et le IMM 5419 (Rapport médical – Sections B à E).

La Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (LIPR) prévoit trois motifs sanitaires d'inadmissibilité : le danger pour la santé publique, le danger pour la sécurité publique et le fardeau excessif pour les services sociaux ou de santé. Certains résidents permanents sont exemptés de la détermination du fardeau excessif, notamment les réfugiés et les épouses et enfants à charge de citoyens canadiens.

CIC utilise trois formulaires IMM 1017 différents, selon que le requérant est exempté ou non de la détermination du fardeau excessif :

• IMM 1017 – utilisé pour les requérants non exemptés de la détermination du fardeau excessif. Un spécimen est fourni dans cette annexe.
• IMM 1017 EDE-EFE – utilisé pour certains requérants exemptés de la détermination du fardeau excessif. Il est similaire au formulaire IMM 1017, mais est estampillé « EDE-EFE » pour indiquer l'exemption du fardeau excessif. Un spécimen est fourni dans cette annexe.
• IMM 1017 DCF – utilisé pour certains requérants de la catégorie du regroupement familial exemptés de la détermination du fardeau excessif. Un spécimen est fourni dans cette annexe. Il existe deux versions de ce formulaire : une pour l'extérieur du Canada et l'autre pour les requérants qui se trouvent au Canada.

IMM 1017 (05-1998)F

Il est important de mentionner que certains requérants de résidence permanente sont exemptés de la détermination du fardeau excessif. Au moment de l’élaboration du présent manuel, les catégories de requérants de résidence permanente exemptées de la détermination du fardeau excessif étaient les suivantes :

• réfugiés, requérants d’asile et personnes protégées
• époux/épouses de résidents permanents
• conjoints/conjointes de fait ou partenaires conjugaux
• enfants à charge de résidents permanents

je rentre dans la catégorie épouses donc ou je sais pas lire ou je suis folles ces info vienne di CIC

Modifié 28 mars 2011 par Sandrine68

[Morgie]

Bonjour Sandrine68

Je suis mariée à un Québécois et nous habitons depuis quelques années dans mon pays, en Suisse. J'ai passé en février la fameuse visite médicale qui t'inquiète et bien qu'en bonne santé j'étais comme tous les parrainés j'imagine un peu nerveuse. Le médecin m'a expliqué ce que tu as posté précédemment - il m'a dit textuellement que de toutes façons la loi canadienne était très claire à ce sujet, qu'il fallait un cas excessivement lourd et/ou une perte complète d'autonomie pour qu'une épouse de Canadien ne puisse pas "rentrer au pays" avec son mari (ou inversément). Il se peut qu'on te convoque pour un complément de visite médicale mais la loi restant la loi... ne stresse plus pour ça !

[laysa]

Bonjour après de longue lecture sur se forum je ne trouve pas de réponse a mon cas .

Voila je suis Française en couple avec une québécoise depuis un ans mais cela fait dejas deux ans que nous nous connaissons je fais des aller retours depuis un ans entre la france et le quebec et elle aussi ,nous allons nous marié cet été puis nous evisageaons le parrainage ,jusqu'à la pas de soucie .

A part que ma situation est particulière je suis invalide j'ai une sclérose en plaque et je ne travail pas je touche une rente d''invalidité qui me permet de vivre correctement et je la toucherais même si je venais a vivre au canada donc je suis indépendante financièrement et cela pour la vie le seule hic est que je suis un traitement assez cher en medoc et je me demande si cela pouvais etre un mauvais point pour nous sur notre dossier ?

et 2 em si je suis admissible mes médicament serons t'il remboursée par la caisse de maladie québécoise ?

J'ai les moyen de vivre correctement mais si mes médicament son a ma charge je n'y arriverais pas en France je ne paye rien je ne veux pas jouer avec ma santer surtout que mon traitement marche bien et que ma maladie est stable depuis 3 ans si quelqu'un peu m'éclaire un peu se serais genial je commence a fatiguer de partir tous les 3 mois on vis ca de plus en plus difficilement ..............merci pour vos reponse .

Bonjour,

Moi ma réponse est au niveau des médicaments. Est-ce que ta conjointe a vérifié si les médicaments que tu prend existent au Canada? Car je sais que parfois certain médicament européen n'existe pas ou bien il y a des dérivés fait avec d'autre protéines (je ne suis pas chimiste mais bon). Pour ce qui est a savoir si l'assurance médicament du Québec rembourse bien ta conjointe devra vérifier avec le gouvernement par téléphone ou bien sur le site http://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/regielois/liste_med.shtml. Si ton médicament est inscrit il te sera remboursé sinon du devra payer de ta poche.

bonne chance

[Sandrine68]

Hello et merci pour vos réponse qui me donne un peu plus le sourire ,certes j'ai une sclérose en plaque et suis reconnue invalide mais je suis autonome physiquement et financièrement a 100 pou 100 ,ma maladie me provoque une fatigue constante et de grande douleur au niveau des nerf mais je mène une vie a peu près normale avec les médicament que je prend .

Pour les médicament je me suis renseigner il existe tous au quebec bon y en a pas temps juste 3 je vais me renseigner auprès de la ramq pour savoir si il son remboursée

merci beaucoup le chemin seras long mais j'ai envie d'y croire .

ps:je suis suisse -française j'ai vécu une grande partie de ma vie en suisse a Basel ,maintenant je suis en France a la frontière.

[crashoverhide]

Je suis dans le même cas que toi et j'ai déjà effectué mon examen médical : en tant que conjointe de fait ou de personne mariée, pour la visite médicale, tu n'as pas le même formulaire que les autres : nous utilisons dans notre cas le EDE/EFE = Exonérée de Fardeau Excessif...

En résumé, nous passons la visite comme tout le monde, mais ils ne peuvent nous refuser simplement parce que nous avons une maladie, grave ou non, mais qui oblige à certains traitements.

A savoir par contre, qu'il vaut mieux que tu aies un dossier en béton armé derrière, sinon ils risquent de refuser pour quelque raison que ce soit, mais pas pour cause de maladie.

Mais tu n'as vraiment pas à t'inquiéter pour ta maladie, ils n'ont pas le droit de te refuser pour cette raison...

[Sandrine68]

merci pour ton témoignage suis plus sereine maintenant ,et pour le dossier on feras ca correctement de toute façon on est clean et rein a se reprocher donc ca devrais aller .

Pour tes medoc ou traitement la ramq te prendras en charge ?

[Laurany]

Ce n'est pas un "fardeau excessif" pour resider au Canada, on entend par ce termes les maladies comme le SIDA ou la tuberculose meme, mais l'invalidité n'en est pas un. Comme on l'a propose plus haut, rensiegne toi chez le medecin de ton consulat ou ambassade, bonne chance

Laurany