Lettre ouverte au Ministre de la Citoyenneté, IM

[flashblack]

Bonjour nath&charli, Mcyr et les autres se trouvant dans le même cas !

En postant il y a un mois ma Lettre aux Parrainés (dont les ex refusent de soumettre les enfants à la VM), j'avais omis d'adjoindre la lettre adressée au Ministre de tutelle pour soumettre cette situation qui bloque un nombre de demandes ayant reçu l'approbation de principe depuis des lustres mais qui, malheureusement sont encore en attente de leur résidence permanente.

En voici le contenu. NB : *Les noms et certaines tournures ont été modifiés pour préserver l'identité et l'anonymat des intéressés*.

A lattention de lhonorable Jason Kenney

Ministre de la Citoyenneté,

de lImmigration et du Multiculturalisme

Montréal, le X février 200X

Monsieur Le Ministre,

Par la présente, je viens très respectueusement auprès de votre autorité vous soumettre notre situation, dans lespoir quelle suscitera particulièrement votre attention et que vous concourrez à la dénouer.

En effet, il y a trois jours, le X février 200X, mon époux, le nommé Jean.... a fait suivre une lettre explicative, dont je vous joins une copie électronique, à Citoyenneté et Immigration Canada pour dénoncer lattitude de son ex-conjointe, Mme Jeanne... avec laquelle ils ont eu trois enfants Jackie, Jackline et Jacques, tous mineurs.

Dans la demande de résidence permanente que nous avions soumise de lintérieur du Canada et reçue au CTD Vegreville le 3 juin 2008, mon époux a déclaré lesdits enfants dont il na pas la garde et qui ne laccompagnent pas. Or, conformément à la Loi sur limmigration et la protection des réfugiés (LIPR)[L21], ces derniers doivent absolument satisfaire à toutes les exigences statutaires ayant trait à la visite médicale, à la sécurité et au passeport avant que la résidence permanente lui soit accordée.

Monsieur Le Ministre, LHonorable Kenney, vous êtes sans oublier que lorsqu'un homme et une femme en arrivent à faire un, deux voire plusieurs enfants, c'est sans nul doute, parce qu'il y a eu, au cours de leur vie commune de lamour.

Vous savez aussi qu'une séparation entre deux personnes qui ont vécu une partie de leur vie ensemble ne laisse jamais indifférents les concernés eux-mêmes, les familles ensuite. Durant tout le temps pendant lequel les parents se déchirent et même après, ce sont malheureusement les enfants qui en paient le prix. A fortiori, quand lun des parents décide de façon unilatérale de faire deux Sa Propriété.

Lactualité met en évidence ces situations qui, dans bien des cas, se traduisent malencontreusement en drames humains. Le parent délaissé pense subir une injustice. Et ce sentiment se renforce quand il est privé de tout droit, de tout contact avec ses enfants, ne pouvant plus jouer son rôle de parent en tant que tel.

Dans toute procédure dimmigration, le parrainage en particulier, les textes de loi sont clairs. A propos, le Guide du répondant IMM 3900, dans sa section parrainage - catégorie regroupement familial/époux, conjoint de fait et/ou les membres de la famille du requérant à charge stipule : « Tous les membres de la catégorie de la famille dun immigrant éventuel, quils accompagnent le demandeur ou pas, doivent faire lobjet dun examen. Si vous avez déjà fait une demande de résidence permanente et êtes devenu résident permanent du Canada, les membres de votre famille qui nont pas été examinés en vertu du Règlement sur limmigration au moment où vous avez fait votre demande, sont exclus de la catégorie du regroupement familial et vous ne pouvez pas les parrainer. »

La Loi sur limmigration et la protection des réfugiés (LIPR)[L21], confortée par lalinéa cité ci-dessus dans le Guide du répondant IMM 3900 intercède dans le sens du dilemme auquel nous faisons face actuellement. Les deux correspondances jointes à cette lettre vous éclaireront mieux sur les démarches entreprises par mon époux pour témoigner de lapproche légitime quil a faite auprès de son ex-conjointe.

Dès le début de la procédure, nous avions bien conscience des difficultés à communiquer que mon mari rencontrait et rencontre encore aujourdhui avec son ex-conjointe. Mais quà cela ne tienne, nous étions persuadés quau-delà des présomptions partisanes de chacune des parties ou le fait quil y ait des enfants, lintelligence et la probité finiraient par tempérer les passions pour lintérêt suprême de ces derniers. Mais hélas !

Monsieur Le Ministre, LHonorable Kenney, que peut davantage faire un père de famille dont lex-conjointe refuse toute collaboration et qui, à elle seule, décide de poser son veto pour bloquer toute une procédure, condamnant par la même occasion lhomme dont elle ne partagera plus jamais la vie à vivre dans une situation administrative permanemment provisoire ? Que peut davantage faire cet homme qui, conformément aux dispositions légales nest pas autorisé à sortir du territoire, son statut « provisoire » justement lui empêchant de se rendre dans le pays de résidence de ses enfants pour les soumettre aux exigences statutaires ad hoc ?

En soumettant notre demande de parrainage et de résidence permanente de lintérieur du Canada, nous avons porté une attention particulière à cet aspect de la procédure. En effet, en remplissant seul le formulaire concernant les membres de famille à charge, mon mari a joint une feuille additionnelle sur laquelle il a donné des détails sur sa situation personnelle. Il a bien déclaré ses enfants mineurs en précisant quils nétaient pas à sa charge et que par conséquent ces derniers ne laccompagnaient pas au Canada.

Mais après huit mois de procédure, lagent en charge de notre dossier, nous demande un contrôle pour chaque membre de la famille. Là est notre problème, nous ne pouvons soumettre les membres à un contrôle puisquil ny a pas de collaboration de la part de lex-conjointe de mon mari. Ne serait-ce que motiver par écrit son refus. Elle ne veut rien faire !

M. Le Ministre, puisque la mère des enfants refuse toute négociation; puisque au point de vue de la loi la résidence ne sera jamais accordée à mon mari sans que les membres de sa famille aient satisfait à toutes les exigences statutaires ayant trait à la visite médicale, à la sécurité et au passeport, cela voudrait-il dire quil est condamné à vivre avec un statut provisoire et permanente qui pourrait éventuellement devenir précaire, car ne pouvant pas nous investir dans des projets à terme ?

Avec tous mes respects, Monsieur Le Ministre, permettez-moi de vous soumettre personnellement notre préoccupation sur cette question. La Loi sur limmigration et la protection des réfugiés (LIPR)[L21] ne prévoit-elle pas des exceptions ?

A propos, comme le mentionne le Guide du requérant IMM 3900 : « Si vous avez déjà fait une demande de résidence permanente et êtes devenu résident permanent du Canada, les membres de votre famille qui nont pas été examinés en vertu du Règlement sur limmigration au moment où vous avez fait votre demande, sont exclus de la catégorie du regroupement familial et vous ne pouvez pas les parrainer. » Cette exception ne peut-elle pas être applicable au requérant principal (en cas dindisponibilité ou dimpossibilité des membres de sa famille à se soumettre au contrôle) sil est le seul et unique demandeur pour un visa de résidence permanente ?

Vous en souhaitant bonne réception, dans lattente dune suite favorable et dans lespoir que cette lettre aura retenu particulièrement votre attention, je vous prie dagréer, Monsieur Le Ministre, LHonorable Kenney, lexpression de ma profonde gratitude.

Ci-joint :

- copie de la lettre envoyée à Citoyenneté et Immigration Canada

- copie de la lettre envoyée à lex-conjointe de mon mari

Voila, chers amis forumistes, une petite contribution de ma part...

I'll be back

Modifié 29 mars 2009 par flashblack

[osm1959]

Salut,

J'ai été parrainé par mon épouse, et j'ai du faire passer une visite médicale à mes deux enfants, qui vivent chez mon ex-épouse.

Par chance elle a collaboré, mais le dossier a prit un an de retard. Je comprend vraiment ce que vous pouvez ressentir, et bravo pour ta lettre au ministre.

Ne lachez pas. Bonne chance

Je suis au Québec depuis 5 ans et résident permanent depuis fin 2006

[smtp]

Voila, chers amis forumistes, une petite contribution de ma part...

I'll be back

Bonsoir Flash,

Encore toi ! Eh ben, tu es très inspiré...

Je pense que pour avoir vécu l'expérience d'ex-conjoint, il t'est moins difficile de te mettre à la place des autres.

C'est bien de partager cette proposition avec les autres. Merci !!!

Après avoir écrit pour monsieur, tu as pensé à l'épouse qui veut aider son mari.

Bravo...

[flashblack]

Salut osm1959 et smtp,

Je vous remercie pour vous encouragements mais je pense que le but de ce forum, c'est de s'encourager entre autres !

J'ai en effet rédigé ce courrier `l'attention du Ministre de tutelle pour pointer du doigt une triste réalité qui traîne en longueur des demandes approuvées depuis bien longtemps.

Pourquoi un ex-conjoint de qui l'autre partie s'est séparée (parfois dans la douleur) se verrait-elle du jour au lendemain conférer les pleins pouvoir de faire basculer toute une procédure pour la simple et bonne raison qu'elle a la garde des enfants et refuse de les soumettre au contrôle au vu de la LIPR [L21]?

J'ai appris qu'il est bien souvent difficile pour certains d'intégrer certaines sociétés avec un permis de travail temporaire. Bon, c'est clair qu'il ne faut pas cracher dans la soupe non plus car c'est un titre qui te donne le droit de travailler légalement mais certains employeurs semblent réticients d'embaucher une ressource qui n'est pas sûre de voir son statut prolongé.

Bonne journée à tou(te)s !

Modifié 1 avril 2009 par flashblack

[nath&charli]

Bravo flash pour ta lettre ,

pour ce que tu dis dans ton dernier message tu as bien raison mon conjoint peut travailler mais a une enorme difficulte a se faire embaucher ....

pour ce qui est de l'examen medical fait aux enfants qui n'accompagneront pas le parent ce qui me va loin dans tout ca c'est qu'ils sont obligés de passer les test et qu'apres 1 an ces examens sont expiré a quoi sa sert???? c'est encore de l'argent depenser pour rien !!!! En tout cas pour moi je ne vois pas la nécissité d'en faire autant tout ca parce que un parent vient vivre ici.

en tout cas c'est mon avis .

il devrait y avoir une regle qui protege les hommes de la mauvaise foi de leur ex ... je dis les hommes parce que souvent c'est eux qui sont victimes dans tout ca c'est rare que nous allons voir une femme dans cette situation. non?

[flashblack]

Bravo flash pour ta lettre ,

pour ce que tu dis dans ton dernier message tu as bien raison mon conjoint peut travailler mais a une enorme difficulte a se faire embaucher ....

pour ce qui est de l'examen medical fait aux enfants qui n'accompagneront pas le parent ce qui me va loin dans tout ca c'est qu'ils sont obligés de passer les test et qu'apres 1 an ces examens sont expiré a quoi sa sert???? c'est encore de l'argent depenser pour rien !!!! En tout cas pour moi je ne vois pas la nécissité d'en faire autant tout ca parce que un parent vient vivre ici.

en tout cas c'est mon avis .

il devrait y avoir une regle qui protege les hommes de la mauvaise foi de leur ex ... je dis les hommes parce que souvent c'est eux qui sont victimes dans tout ca c'est rare que nous allons voir une femme dans cette situation. non?

Je partage ton avis, Nath.

Tant qu'on n'a pas vécu cette situation, on ne peut pas se rendre compte à quel point il est difficile de se contenter d'un statut provisoire. A fortiori de voir l'issue de sa demande être suspendue dans le temps, puisque c'est l'ex qui détient désormais les clés de l'accord de la résidence permanente en soumettant les enfants aux dispositions de la LIPR-L21.

Il semble que certains agents comprennent ces drames humains. Et bien que tenus par la loi, j'aimerais bien que l'on prenne en compte le fait que certains pères (puisqu'ils constituent la majeure partie de ces demandes) souffrent déjà d'être séparés de leurs enfants. Cela amplifie le sentiment d'injusice de savoir que désormais, leur droit à la résidence permanente dépend de la même personne qui les a "forcés à l'exil".

Je suis en train de réfléchir à une pétition. Et si cela vous dit, nous pourrions la signer afin de la soumettre au Ministère de tutelle.

Qu'en pensez-vous ?

[smtp]

Je suis en train de réfléchir à une pétition. Et si cela vous dit, nous pourrions la signer afin de la soumettre au Ministère de tutelle.

Qu'en pensez-vous ?

Salut Flash,

Je suis ok pour la pétition. J'aimerais vraimenet que nous fassions bouger les choses parce qu'il semble que beaucoup trop de gens souffrent de cette situation.

Fais-nous signe quand tu veux et nous signerons avec toi !

Bvo pour la pertinence de tes posts .

[flashblack]

Je suis en train de réfléchir à une pétition. Et si cela vous dit, nous pourrions la signer afin de la soumettre au Ministère de tutelle.

Qu'en pensez-vous ?

Salut Flash,

Je suis ok pour la pétition. J'aimerais vraimenet que nous fassions bouger les choses parce qu'il semble que beaucoup trop de gens souffrent de cette situation.

Fais-nous signe quand tu veux et nous signerons avec toi !

Bvo pour la pertinence de tes posts .

Merci à tous pour cette marque de sympathie dont vous me témoignez et, comme tous ici ou presque. j'apporte juste ma petite pierre à l'édifice pour entretenir le fil de l'entraide.

La toile n'ayant pas de frontières, si nos messages peuvent, de quelle que façon que ce soit, aider tous ceux qui sont ici ou ailleurs, alors, aurions-nous servi à quelque chose !

En ce qui concerne la petition, je suis partant et j'aimerais juste savoir s'il y en a parmi vous qui voudraient nous suivre dans cette démarche...

Manifestez-vous !

[UdeM]

Salut Flash,

J'aimrerais prendre ton conseil car ce matin, mon ami a envoyé un courrier à la mère de son fils dont il est séparé.

Penses-tu que nous devrions contacter le ministère de tutelle pour dénoncer le manque de coopération de la mère de l'enfant ou devrions-nous attendre encore un peu ?

Bravo pour cette initiative

UdeM

[flashblack]

Salut Flash,

J'aimrerais prendre ton conseil car ce matin, mon ami a envoyé un courrier à la mère de son fils dont il est séparé.

Penses-tu que nous devrions contacter le ministère de tutelle pour dénoncer le manque de coopération de la mère de l'enfant ou devrions-nous attendre encore un peu ?

Bravo pour cette initiative

UdeM

Bjr UdeM et excuse-moi de te répondre avec du retard. La raison est que je viens peu sur le forum mais je reviens quand même.

Je te conseille d'attendre d'avoir un accusé réception de la mère de l'enfant de ton ami et surtout de tenter d'entrer en contact avec elle avant.

De toute façon, le ministère ne prend aucune décision. En tenant compte des éléments que vous fournirez au ministère de tutelle, ce dernier ne fera que transmettre vos doléances à CIC pour une prise de décision.

Voilà, UdeM !

[flashblack]

Bravo flash pour ta lettre ,

pour ce que tu dis dans ton dernier message tu as bien raison mon conjoint peut travailler mais a une enorme difficulte a se faire embaucher ....

pour ce qui est de l'examen medical fait aux enfants qui n'accompagneront pas le parent ce qui me va loin dans tout ca c'est qu'ils sont obligés de passer les test et qu'apres 1 an ces examens sont expiré a quoi sa sert???? c'est encore de l'argent depenser pour rien !!!! En tout cas pour moi je ne vois pas la nécissité d'en faire autant tout ca parce que un parent vient vivre ici.

en tout cas c'est mon avis .

il devrait y avoir une regle qui protege les hommes de la mauvaise foi de leur ex ... je dis les hommes parce que souvent c'est eux qui sont victimes dans tout ca c'est rare que nous allons voir une femme dans cette situation. non?

Bonjour nath&charli

Cela fait un moment que je ne vous ai pas lus.

Pourriez-vous donner des nouvelles sur la situation de charli ?

Merci

[flashblack]

Chers ami(e)s forumistes,

Je voudrais savoir si parmi vous, il y aurait des gens qui ont vécu l'expérience par laquelle passent nath&charli, Mcyr et les autres.

J'ai vraiment l'intention de faire passer une pétition aussi bien au ministère de tutelle fédéral qu'à son homologue provincial sur demander un allègement sur cette loi. On ne dit pas que cela aboutirait mais cela ne nous engage en rien d'oser...

Ceux qui n'ont pas d'enfants d'une précédente union et qui ne sont pas passé par là ne peuvent pas se rendre compte du tort que cela peut occasionner.

Je ne parle pas pour moi, car je suis RP depuis bientôt 1 an mais pour avoir vu des cas qui lambinent depuis deux, trois ou plusieurs années, je peux vous dire que c'est une situation horrible.

Dites-moi ce que vous en pensez... enfin si vous le voulez bien !

Flash

[nath&charli]

Bravo flash pour ta lettre ,

pour ce que tu dis dans ton dernier message tu as bien raison mon conjoint peut travailler mais a une enorme difficulte a se faire embaucher ....

pour ce qui est de l'examen medical fait aux enfants qui n'accompagneront pas le parent ce qui me va loin dans tout ca c'est qu'ils sont obligés de passer les test et qu'apres 1 an ces examens sont expiré a quoi sa sert???? c'est encore de l'argent depenser pour rien !!!! En tout cas pour moi je ne vois pas la nécissité d'en faire autant tout ca parce que un parent vient vivre ici.

en tout cas c'est mon avis .

il devrait y avoir une regle qui protege les hommes de la mauvaise foi de leur ex ... je dis les hommes parce que souvent c'est eux qui sont victimes dans tout ca c'est rare que nous allons voir une femme dans cette situation. non?

Bonjour nath&charli

Cela fait un moment que je ne vous ai pas lus.

Pourriez-vous donner des nouvelles sur la situation de charli ?

Merci

bonjour flashblack,

je suis désolé de ne pas etre venue plutot , la situation a bcp évoluer pour nous en ce moment ... voila , nous avons reussis a faire passer l'examen médical a l'enfant de mon conjoint je suis entrer en contact avec paris et ils m'ont dit que tout était terminer qu'il prevenait immigration canada immediatement ! mais comme l'ex conjointe a retarder un peu beaucoup la visite medical les agents d'ici ne retourneront pas avant 3 mois dans le dossier de mon conjoint ! ha oui ! et si ca peut aider des gens l'ex conjointe a fait une lettre disant qu'elle donnait la permission a mes beaux parents de se presenter avec l'enfant et tout etait correct!

en ce moment nous sommes toujours en attente nous aurons pas de nouvelles avant septembre je crois !

nous croisons les doigts pour avoir une reponse positive car avec tout ce temps ca fait maintenant 1an et demi que nous attendons cette fameuse reponse et c 'est tres long !

charli a recu son approbation en principe avec son permis de travail et il s'est enfin trouver un jolie travaille pres de chez nous !!! je suis fier de lui !

merci flash d'Avoir demander de nos nouvelles !

a bientot

nat

[nath&charli]

une autre nouvelle flash nous venons d'avoir la lettre tant attendu d'immigration le traitement du dossier est TERMINERRRRRRRR !!! nous sommes tout fou .... nous attendons maintenant le rendez vous a montreal et c tout .

je capote apres 1an et demi d'attente c enfin fini !

[sweety]

une autre nouvelle flash nous venons d'avoir la lettre tant attendu d'immigration le traitement du dossier est TERMINERRRRRRRR !!! nous sommes tout fou .... nous attendons maintenant le rendez vous a montreal et c tout .

je capote apres 1an et demi d'attente c enfin fini !

Félicitation à vous deux!

[nath&charli]

merci sweety ! j'arrete plus de pleurer sainte fesse lollll

[flashblack]

une autre nouvelle flash nous venons d'avoir la lettre tant attendu d'immigration le traitement du dossier est TERMINERRRRRRRR !!! nous sommes tout fou .... nous attendons maintenant le rendez vous a montreal et c tout .

je capote apres 1an et demi d'attente c enfin fini !

Alors nath&charli,

Je suis tellement heureux de voir que CIC prend en compte la souffrance de ces hommes (puisqu'ils sont plus nombreux à vivre cette situation que les femmes).

J'ai entendu dire que certaines personnes ont attendu deux ans, voire plus longtemps avant d'entrevoir le bout du tunnel. Vivre ça au jour le jour est un calvaire parce qu'on ne sait pas ce qui peut faire basculer le jugement de CIC.

En attendant, on croise les doigts que l'ex-conjointe n'en rajoute pas. Donc, il est plus facile de tomber dans la psychose, voire même de sombrer.

Ne sous-estimant pas ces situations qui se soldent en véritables drames humains.

En pensant à toutes ces personnes qui vivent et (je ne ferai pas de prophétie) vivront de tels scénarios dans leur procédure, j'ai adressé une copie du courrier à la Ministre de l'Immigration et des Communautés Culturelles du Québec.

Félicitations à tous les deux et bonne chance pour le reste.

Modifié 10 août 2009 par flashblack