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DCSQ suivi de marriage mais...


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Bonjour tout le monde,

Une DCSQ a été déposée en tant que célibataire. 2 ans plus tard, cette personne se marie mais sa femme ne peut pas a court terme (5ans) immigrer au Quebec. Que faut-il faire ? Quand on regarde le formulaire pour changement à une demande de CSQ, on s'aperçoit que pour declarer le marriage, il faut également envoyer une DCSQ pour madame, et donc de nouveaux frais alors qu'elle ne souhaite pas y aller.

Quelqu'un aurait un avis/conseil ?

Merci

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Faut-il declarer le changement au moment où elle est prête à partir ?

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  • Habitués

Faut-il declarer le changement au moment où elle est prête à partir ?

Il doit obligatoirement declarer le mariage en envoyant les preuves et declare que sa femme ne partira pas avec lui au Quebec sinon il ne pourra pas la parrainner par la suite voir l'annulation de son statut RP pour avoir menti aux autorités.

De ce fait, ta conjointe passera la visite medicale et envoie son casier judiciaire même s'il ne partira pas avec toi( Pour le Federal bien sure)

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Tout d'abord pour la réponse.

Comment declare-t-on qu'elle ne partira pas ? Faut-il envoyer une DCSQ pour elle et donc des frais ?

Merci

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  • Habitués

Tout d'abord pour la réponse.

Comment declare-t-on qu'elle ne partira pas ? Faut-il envoyer une DCSQ pour elle et donc des frais ?

Merci

1) tu remplis le formulaire de modification....Page 2..Ds autres modification Tu mets marié http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/publications/fr/dcs/A-0520-MF-dyn.pdf

2) Tu fais une lettre explicative expliquant qu'elle n'ira pas au Quebec avec toi( joindre tous les copies certifiés de son acte de naissance, certificat de mariage, livret de famille, passeport si possible, carte d'dentité) Pas de DCSQ, pas de frais à payer, pas de formulaire à remplir pour elle juste sa declaration en tant que ton épouse.

NB

Si elle allait voyager avec toi, il faudrait que tu remplisses çà; puisque NON; donc pas besoin.

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/publications/fr/dcs/declaration-epoux-dyn.pdf

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