Vous attendez l'entretien (Algériens)

[kader2006]

à l’instant, louizette a dit :

Bonsoir

Kader c vous qui avait recu cet email ???

une personne que je connais 

[roi koukou]

Le 2/4/2016 at 00:26, Tabanet a dit :

Félicitation a toi roi koukou j'ai eu mon attente de decision le 20 janvier j'espere que tu m'apportera le bonheur car le tien date du 19 janvier. File droit au federal 

merci à vous Tabanet, j’espère pour vous aussi un csq par poste dans les prochains jours.

[kader2006]

Des milliers de demandes de résidence permanente sont susceptibles d’être concernées par cette décision.  

La Cour supérieure du Québec a rendu une décision dans l’affaire Stasenko c. MICC qui contestait une décision du gouvernement du Québec. En effet, le gouvernement du Québec avait apporté des modifications aux critères d’admissibilité du programme des travailleurs qualifiés du Québec, qu’il a appliqué de façon rétroactive, faisant fi d’une mention adressée aux candidats, selon laquelle leur demande serait traitée selon la réglementation en vigueur au moment de dépôt de la demande.

Les poursuites judiciaires ont été introduites par les cabinets d’avocats Campbell Cohen (Maître David Cohen) et Irving Mitchell Kalichman (Maître Mathieu Bouchard) dans le but d’empêcher le gouvernement du Québec de faire application des nouvelles règles rétroactivement. La décision est basée sur la notion de l’équitable estoppel (« the promissory estoppel ») – principe juridique qui veut qu’une promesse peut être exécutée par la loi si le promettant s’engage par une promesse auprès d’une personne qui s’est raisonnablement fié à cette promesse et a agi en conséquence.

Cette décision représente une victoire importante pour des milliers de candidats dont la demande de résidence permanente au Canada en vertu du programme des travailleurs qualifiés peut avoir été touchée par la réglementation mise en place par le gouvernement du Québec, entrée en vigueur le 1^er Août 2013.

Le contexte

En février 2012, le gouvernement du Québec publie une liste de documents à soumettre en vertu du programme des travailleurs qualifiés. Une telle liste n’existait pas auparavant. Cette liste faisait mention de la phrase suivante : « Votre demande de certificat de sélection sera traitée selon la réglementation en vigueur au moment où vous la déposerez ».   Cette phrase fut ensuite retirée de la liste en mai 2013.

Le programme des travailleurs qualifiés est un programme d’immigration basé sur un système de points. Les candidats sont évalués selon divers facteurs de sélection, tel que les aptitudes linguistiques, le niveau de scolarité et obtiennent un certain nombre de points en fonction de ces facteurs.

Le gouvernement du Québec a adopté une nouvelle règlementation, entrée en vigueur le 1^er Août 2013, dont l’effet changeait significativement le calcul des points. Parmi les changements apportés au système de points, les points accordés en vertu du facteur des capacités linguistiques étaient modifiés. Précédemment, les candidats pouvaient obtenir des points en fonction de leurs connaissances linguistiques, même si leurs capacités étaient basiques ou intermédiaires. Or, la nouvelle réglementation faisait en sorte que des points pour compétences linguistiques pouvaient uniquement être attribués si le candidat possédait un niveau intermédiaire-avancé.

Ces règles furent appliquées de façon rétroactive à toutes les demandes dont l’examen préliminaire n’avait pas commencé, ayant ainsi pour conséquence d’appliquer à ces demandes le nouveau système de points, et ce malgré la phrase adressée aux candidats précisant que leur demande serait traitée selon la réglementation en vigueur au moment de la soumission.

Avant la fin du mois de Juin 2013, plus de 50 000 demandes pour un  certificat de sélection en vertu du programme des travailleurs qualifiés du Québec ont été reçues par le gouvernement du Québec. De nombreuses demandes avaient été soumises en vertu des termes mentionnés dans la liste documentaire initiale.

L’unique mesure transitoire mise en place permettait aux candidats qui avaient soumis leur demande entre le 8 juillet et le 16 août 2013, de retirer leur  demande et d’obtenir remboursement des frais de traitement.

En l’espèce

Un procès contre le gouvernement du Québec a été initié par un demandeur ayant soumis une demande de résidence permanente au Québec en vertu du programme des travailleurs qualifiés du Québec, le 9 Avril 2013. Le requérant, un citoyen russe, était un client du cabinet d’avocats Campbell Cohen, avec pour avocat Me David Cohen en tant que représentant légal. Son dossier a été ouvert le 20 Juin 2013 et le Ministère avait confirmé la réception des frais de traitement d’un montant de 910$ CAN.

Les modifications apportées aux compétences linguistiques entrées en vigueur le 1^er Août 2013 avait pour conséquence de rendre le candidat en question inéligible pour l’étape préliminaire du traitement de sa demande. Dans le cadre du système de points en place lors de la soumission de la demande, les chances d’être évalué positivement et d’être convoqué à une entrevue par le gouvernement du Québec étaient excellentes.

Le 21 avril 2015, la Cour Supérieur du Québec a pris une décision en faveur du plaignant, s’opposant ainsi au gouvernement du Québec. Le gouvernement du Québec a 30 pour interjeter appel de ladite décision.

Les conséquences pour les candidats

Pour l’instant, reste à savoir si seuls les candidats ayant soumis leur demande selon la liste documentaire contenant le phrase-clé « Votre demande de certificat de sélection sera traitée selon la réglementation en vigueur au moment où vous la déposerez » peuvent bénéficier de cette décision. Ces demandes doivent avoir été soumises entre février 2012 et avril 2013, inclusivement et ne doivent pas avoir passé l’étape de l’examen préliminaire avant l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation.

Si ces candidats souhaitent que leur demande de certificat de sélection en vertu du programme des travailleurs qualifiés du Québec soit évaluée en fonction du système de points en vigueur au moment de la soumission, ils peuvent être en mesure de le faire à la suite de cette décision de justice. Une interprétation plus large de la décision pourrait affecter un plus grand nombre de demandes présentées avant février 2012.

« En tout état de cause, ce cas est susceptible de toucher des milliers de candidats dont la demande, selon moi, a été injustement refusée et n’ont pu avoir la chance de voir leur demande évaluée avec équité. C’est pourquoi je suis fier d’avoir participé aux efforts judiciaires ayant remis en cause la décision du gouvernement », précise Me David Cohen.

« On pourrait penser que seuls les candidats ayant présenté une demande au 1^er Août 2013 ou après,  auraient été touché par les changements, mais ce n’est pas le cas. Des modifications ont été appliquées rétroactivement aux candidats ayant soumis une demande, de bonne foi, des mois à l’avance, avec la conviction que leur demande serait traitée selon la réglementation en vigueur au moment de la soumission, tel qu’indiqué sur la liste de contrôle des documents pour le programme ».

« Avec une décision favorable basé sur le principe de l’équitable estoppel, ces candidats peuvent encore être en mesure de concrétiser leur projet d’immigrer au Canada par le bais du programme des travailleurs qualifiés du Québec ».

Pour savoir si vous êtes admissible au Programme des travailleurs qualifiés du Québec, du Canada admissible à l’un des 60 programmes d’immigration au Canada, n’hésitez pas à remplir notre formulaire d’évaluation gratuit dès aujourd’hui.

 

[CHAWICHAWI]

tellement je suis trop stresse sur la longue durée  hier jai r v que le midi pris une décision de  convoquer tous les noms des dossiers en instance ANNÉE  2010_2011 pour rcv leurs csq a main a l ambassade de ben aknn mais après !!!!!!:::

[hind*]

Des milliers de demandes de résidence permanente sont susceptibles d’être concernées par cette décision.  

La Cour supérieure du Québec a rendu une décision dans l’affaire Stasenko c. MICC qui contestait une décision du gouvernement du Québec. En effet, le gouvernement du Québec avait apporté des modifications aux critères d’admissibilité du programme des travailleurs qualifiés du Québec, qu’il a appliqué de façon rétroactive, faisant fi d’une mention adressée aux candidats, selon laquelle leur demande serait traitée selon la réglementation en vigueur au moment de dépôt de la demande.

Les poursuites judiciaires ont été introduites par les cabinets d’avocats Campbell Cohen (Maître David Cohen) et Irving Mitchell Kalichman (Maître Mathieu Bouchard) dans le but d’empêcher le gouvernement du Québec de faire application des nouvelles règles rétroactivement. La décision est basée sur la notion de l’équitable estoppel (« the promissory estoppel ») – principe juridique qui veut qu’une promesse peut être exécutée par la loi si le promettant s’engage par une promesse auprès d’une personne qui s’est raisonnablement fié à cette promesse et a agi en conséquence.

Cette décision représente une victoire importante pour des milliers de candidats dont la demande de résidence permanente au Canada en vertu du programme des travailleurs qualifiés peut avoir été touchée par la réglementation mise en place par le gouvernement du Québec, entrée en vigueur le 1^er Août 2013.

Le contexte

En février 2012, le gouvernement du Québec publie une liste de documents à soumettre en vertu du programme des travailleurs qualifiés. Une telle liste n’existait pas auparavant. Cette liste faisait mention de la phrase suivante : « Votre demande de certificat de sélection sera traitée selon la réglementation en vigueur au moment où vous la déposerez ».   Cette phrase fut ensuite retirée de la liste en mai 2013.

Le programme des travailleurs qualifiés est un programme d’immigration basé sur un système de points. Les candidats sont évalués selon divers facteurs de sélection, tel que les aptitudes linguistiques, le niveau de scolarité et obtiennent un certain nombre de points en fonction de ces facteurs.

Le gouvernement du Québec a adopté une nouvelle règlementation, entrée en vigueur le 1^er Août 2013, dont l’effet changeait significativement le calcul des points. Parmi les changements apportés au système de points, les points accordés en vertu du facteur des capacités linguistiques étaient modifiés. Précédemment, les candidats pouvaient obtenir des points en fonction de leurs connaissances linguistiques, même si leurs capacités étaient basiques ou intermédiaires. Or, la nouvelle réglementation faisait en sorte que des points pour compétences linguistiques pouvaient uniquement être attribués si le candidat possédait un niveau intermédiaire-avancé.

Ces règles furent appliquées de façon rétroactive à toutes les demandes dont l’examen préliminaire n’avait pas commencé, ayant ainsi pour conséquence d’appliquer à ces demandes le nouveau système de points, et ce malgré la phrase adressée aux candidats précisant que leur demande serait traitée selon la réglementation en vigueur au moment de la soumission.

Avant la fin du mois de Juin 2013, plus de 50 000 demandes pour un  certificat de sélection en vertu du programme des travailleurs qualifiés du Québec ont été reçues par le gouvernement du Québec. De nombreuses demandes avaient été soumises en vertu des termes mentionnés dans la liste documentaire initiale.

L’unique mesure transitoire mise en place permettait aux candidats qui avaient soumis leur demande entre le 8 juillet et le 16 août 2013, de retirer leur  demande et d’obtenir remboursement des frais de traitement.

En l’espèce

Un procès contre le gouvernement du Québec a été initié par un demandeur ayant soumis une demande de résidence permanente au Québec en vertu du programme des travailleurs qualifiés du Québec, le 9 Avril 2013. Le requérant, un citoyen russe, était un client du cabinet d’avocats Campbell Cohen, avec pour avocat Me David Cohen en tant que représentant légal. Son dossier a été ouvert le 20 Juin 2013 et le Ministère avait confirmé la réception des frais de traitement d’un montant de 910$ CAN.

Les modifications apportées aux compétences linguistiques entrées en vigueur le 1^er Août 2013 avait pour conséquence de rendre le candidat en question inéligible pour l’étape préliminaire du traitement de sa demande. Dans le cadre du système de points en place lors de la soumission de la demande, les chances d’être évalué positivement et d’être convoqué à une entrevue par le gouvernement du Québec étaient excellentes.

Le 21 avril 2015, la Cour Supérieur du Québec a pris une décision en faveur du plaignant, s’opposant ainsi au gouvernement du Québec. Le gouvernement du Québec a 30 pour interjeter appel de ladite décision.

Les conséquences pour les candidats

Pour l’instant, reste à savoir si seuls les candidats ayant soumis leur demande selon la liste documentaire contenant le phrase-clé « Votre demande de certificat de sélection sera traitée selon la réglementation en vigueur au moment où vous la déposerez » peuvent bénéficier de cette décision. Ces demandes doivent avoir été soumises entre février 2012 et avril 2013, inclusivement et ne doivent pas avoir passé l’étape de l’examen préliminaire avant l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation.

Si ces candidats souhaitent que leur demande de certificat de sélection en vertu du programme des travailleurs qualifiés du Québec soit évaluée en fonction du système de points en vigueur au moment de la soumission, ils peuvent être en mesure de le faire à la suite de cette décision de justice. Une interprétation plus large de la décision pourrait affecter un plus grand nombre de demandes présentées avant février 2012.

« En tout état de cause, ce cas est susceptible de toucher des milliers de candidats dont la demande, selon moi, a été injustement refusée et n’ont pu avoir la chance de voir leur demande évaluée avec équité. C’est pourquoi je suis fier d’avoir participé aux efforts judiciaires ayant remis en cause la décision du gouvernement », précise Me David Cohen.

« On pourrait penser que seuls les candidats ayant présenté une demande au 1^er Août 2013 ou après,  auraient été touché par les changements, mais ce n’est pas le cas. Des modifications ont été appliquées rétroactivement aux candidats ayant soumis une demande, de bonne foi, des mois à l’avance, avec la conviction que leur demande serait traitée selon la réglementation en vigueur au moment de la soumission, tel qu’indiqué sur la liste de contrôle des documents pour le programme ».

« Avec une décision favorable basé sur le principe de l’équitable estoppel, ces candidats peuvent encore être en mesure de concrétiser leur projet d’immigrer au Canada par le bais du programme des travailleurs qualifiés du Québec ».

Pour savoir si vous êtes admissible au Programme des travailleurs qualifiés du Québec, du Canada admissible à l’un des 60 programmes d’immigration au Canada, n’hésitez pas à remplir notre formulaire d’évaluation gratuit dès aujourd’hui.

 

En résumé ? ☺

Envoyé de mon SM-G900H en utilisant l\'application mobile Immigrer.com

[CHAWICHAWI]

 l intention de refus  reçu le 19_01_   l envoi de maj   jusque   aujourd’hui  je peux compter 20 jours et rien pour l instant il ya que des  cauchemar chaque  nuit.  et toute la journée  tu peux observe  le drapeau  canadienne partout dans  les veste des gosse , dans les serviette sur le  tableau de bord des véhicule , les boite  de  papier  mouchoir  je croit cest  la concentration  sur notre but qui fait ça notre but partout le cerveau maintenant  dans une opération de flachage par le midi   5ans pas facile)      prier pour mon cas mes amis 

Modifié 4 avril 2016 par CHAWICHAWI

[quebec-39]

Il y a 10 heures, CHAWICHAWI a dit :

 l intention de refus  reçu le 19_01_   l envoi de maj   jusque   aujourd’hui  je peux compter 20 jours et rien pour l instant il ya que des  cauchemar chaque  nuit.  et toute la journée  tu peux observe  le drapeau  canadienne partout dans  les veste des gosse , dans les serviette sur le  tableau de bord des véhicule , les boite  de  papier  mouchoir  je croit cest  la concentration  sur notre but qui fait ça notre but partout le cerveau maintenant  dans une opération de flachage par le midi   5ans pas facile)      prier pour mon cas mes amis 

pas de missions les amis ,on doit atendre jusqu'à 2017 oufffffffffffffffffffffffffffffffff 

[louizette]

Il y a 1 heure, quebec-39 a dit :

pas de missions les amis ,on doit atendre jusqu'à 2017 oufffffffffffffffffffffffffffffffff 

 

 

comment vous l'avez su ??

[Revecan Tbttbt]

bonjours mes amis et mes freres de combat le combat de l attente garni de patience ;moi je suis comme vous dans l attente depuis 2011 ja i recu l intention de rejet et demande de mise a jours j ai fais ce qu il fallait faire et je suis content de mon exploit 

je voulais en fait savoir une chose : est ce que vous vous sentez passer a cote de la plaque avec votre vie? autrement dis est ce que il ya qlqn comme moi qui a cesser de vivre pour un jour vivre au canada 

je sent que j ai perdu le temps d attente depuis 2011 a ne rien faire qu attendre je suis comme un peu perdu car je ne sais si mon cas aurra une tres belle fin 

je suis sur une liste d attente pouvez vous me destresser un peu 

je vous serai reconnaissant 

[amily]

il y a 2 minutes, Revecan Tbttbt a dit :

bonjours mes amis et mes freres de combat le combat de l attente garni de patience ;moi je suis comme vous dans l attente depuis 2011 ja i recu l intention de rejet et demande de mise a jours j ai fais ce qu il fallait faire et je suis content de mon exploit 

je voulais en fait savoir une chose : est ce que vous vous sentez passer a cote de la plaque avec votre vie? autrement dis est ce que il ya qlqn comme moi qui a cesser de vivre pour un jour vivre au canada 

je sent que j ai perdu le temps d attente depuis 2011 a ne rien faire qu attendre je suis comme un peu perdu car je ne sais si mon cas aurra une tres belle fin 

je suis sur une liste d attente pouvez vous me destresser un peu 

je vous serai reconnaissant 

Tu as fait un choix celui de changer de vie,de pays probablement car les conditions ne te plaisent pas en Algérie,je pense que tu as franchi la moitié de ton parcours,alors poursuis ta quête vers un futur meilleur.

Tu es proche du but.

Bon courage à toi,et tous nos compagnons sur ce forum.

[rayano]

prends un grand bol d'air pur, après dis toi que t'auras deux chemin à choisir et pour cela il y a la prière istikhara

[Revecan Tbttbt]

j espere que nous aurrons tous un jour a partir vivre une vrai vie inchaallah

 

[Revecan Tbttbt]

il y a 6 minutes, amily a dit :

Tu as fait un choix celui de changer de vie,de pays probablement car les conditions ne te plaisent pas en Algérie,je pense que tu as franchi la moitié de ton parcours,alors poursuis ta quête vers un futur meilleur.

Tu es proche du but.

Bon courage à toi,et tous nos compagnons sur ce forum.

merci  atoi egalement

 

[Revecan Tbttbt]

il y a 9 minutes, rayano a dit :

prends un grand bol d'air pur, après dis toi que t'auras deux chemin à choisir et pour cela il y a la prière istikhara

merci el istikhara c est deja fais et je vai la refaire dés que le depart aproche 

 

[espoir-dz]

il y a 33 minutes, Revecan Tbttbt a dit :

bonjours mes amis et mes freres de combat le combat de l attente garni de patience ;moi je suis comme vous dans l attente depuis 2011 ja i recu l intention de rejet et demande de mise a jours j ai fais ce qu il fallait faire et je suis content de mon exploit 

je voulais en fait savoir une chose : est ce que vous vous sentez passer a cote de la plaque avec votre vie? autrement dis est ce que il ya qlqn comme moi qui a cesser de vivre pour un jour vivre au canada 

je sent que j ai perdu le temps d attente depuis 2011 a ne rien faire qu attendre je suis comme un peu perdu car je ne sais si mon cas aurra une tres belle fin 

je suis sur une liste d attente pouvez vous me destresser un peu 

je vous serai reconnaissant 

Mais pourquoi vous avez stagné votre vie pour un projet qui dure des années et des années sans savoir si va aboutir ou pas moi personnellement beaucoup de choses ont changé depuis qu'on a déposé notre dossier en 2011 soit sur le niveau personnel ou professionnel on a oublié ce projet surtout avant la mise a jour est c'était bénéfique pour ne pas stresser et penser toujours sur ça, il faut vivre sa vie c'est le seul moyen pour que le temps passe     

[quebec-39]

Il y a 3 heures, louizette a dit :

 

 

comment vous l'avez su ??

oh tout le monde parle qu'il y aura pas de mission avant jouillet ?

[Revecan Tbttbt]

il y a 34 minutes, espoir-dz a dit :

Mais pourquoi vous avez stagné votre vie pour un projet qui dure des années et des années sans savoir si va aboutir ou pas moi personnellement beaucoup de choses ont changé depuis qu'on a déposé notre dossier en 2011 soit sur le niveau personnel ou professionnel on a oublié ce projet surtout avant la mise a jour est c'était bénéfique pour ne pas stresser et penser toujours sur ça, il faut vivre sa vie c'est le seul moyen pour que le temps passe     

oui je comprends tous ca je me suis engage dans le commerce j ai appris pas male de chose j ai internet sous mes yeux la longueur de journee j ai appris la repartion des portables et j ai fonde une famille j ai construit une belle maison j ai des enfant je fais en sorte de vivre tous le temps auy present mais des fois je craque et je sent que un etau va se fermer sur ce bled et j ai peur d etre coince

 

[espoir-dz]

il y a 1 minute, Revecan Tbttbt a dit :

oui je comprends tous ca je me suis engage dans le commerce j ai appris pas male de chose j ai internet sous mes yeux la longueur de journee j ai appris la repartion des portables et j ai fonde une famille j ai construit une belle maison j ai des enfant je fais en sorte de vivre tous le temps auy present mais des fois je craque et je sent que un etau va se fermer sur ce bled et j ai peur d etre coince

 

Dans ce cas vous vous n'êtes pas à coté de la plaque mais par contre vous avez bien profité de votre temps ce qui concerne l'immigration il faut patienter pour voir le bout du tunnel mais le fait d'être dans une liste d'attente d'entrevue est déja un bon signe 

[sun]

salut,

j'ai appelé le midi sur le numéro 0015148649191 pour me renseigner sur l'avancement de la demande de CSQ mais un répondeur automatique qui prend en charge les appels. Je n'ai rien compris. Y a t-il un autre numéro?

[kader2006]

voila une réponse a ma plainte 

Nous vous informons également que des vérifications sont toujours en cours avec un autre service responsable, concernant le délai de traitement pour votre entrevue et la décision du service de ne plus communiquer avec vous par téléphone. Pour le moment, nous pouvons vous mentionner qu'il n'y aurait aucune mission de sélection prévue sur aucun territoire tel qu'indiqué sur le site Internet du Ministère, à l'adresse suivante: http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/publications/fr/divers/Programmation-missions-travailleurs-lieu.pdf.