exclusion canada

[miomio0]

bonjour

Apres avoir fait plusieurs recherche sur le forum je me lance en vous exposant ma situation.

Apres être rentrer au canada en tant que touriste (j'avais donc six mois) j'ai décidé de faire un voyage shopping pour une journée au usa étant donne que j’étais dans une ville près de la frontière. A ma grande surprise a mon retour je suis arrêté a la douane canadienne, deposseder de mes affaires et accuser dans un premier temps de vouloir prolonger mon séjour au canada car il me restait que 3 jours avant l'expiration de mes six mois...je me tue a expliquer aux agents qu'il n'en ai rien mais non je suis interroger comme un criminelle mes affaires fouilles (téléphone portable, agenda, portefeuille) a l'issu de cette fouille on m'accuse d'avoir travailler ou de travailler illégalement au canada car ils on lu un message que j'ai envoyer a mon père pour qu'il entame les démarches pour le permis d’études et de travail.Je precise que je n'ai JAMAIS etudier ou travailler pendant mon sejour..bref a la suite d'interrogatoire muscler et d'achat d'un billet d'avion et la signature de différents document les agents de la frontière me relâchent mais saisissent mon passeport pour l'emmener a l’aéroport de Montréal et me collent une exclusion d'un an du canada

Dans un premier temps je voudrais savoir comment porter plainte contre les services d'immigration car j'ai été accuse de choses que je n'ai pas faites, j'estime qu'il y a eu beaucoup de vices de procédure et afin de blanchir mon dossier au niveau de l'immigration, ensuite j'ai pour intention de revenir au canada pour étudier est ce possible après tout ce qui c'est passe?

PS:Desole pour les fautes j'ecris d'un ordinateur anglais

[Cèdre]

Si ça devait m'arriver, je contacterais un avocat. Car à moins qu'il y ait des juristes présents sur ce forum, tu ne récolteras que des avis. Or ce dont tu as besoin présentement, c'est de réponses claires et précises.

[miomio0]

Si ça devait m'arriver, je contacterais un avocat. Car à moins qu'il y ait des juristes présents sur ce forum, tu ne récolteras que des avis. Or ce dont tu as besoin présentement, c'est de réponses claires et précises.

Merci Cedre pour ton conseil.Je viens a peine d'arriver en France,je suis un peu perdu

[kuroczyd]

Et en réalité, quels étaient tes véritables plans avec cet aller-retour aux us à 3 jours avant la fin de ton visa visiteur?

[Leilou]

Sincerement, Il n y a pas de recour possible! Tu as surement voulu faire le tour du poteau pour obtenir un autre visa touriste mais tu t es fait prendre! Tu aurrais du faire les choses dans les regles.

Bonne chance pour la suite!

[Un Canadien errant]

Cèdre a tout résumé. Seul un avocat pourrait t'aider... Ici, on peut se noyer dans les conjectures tant les réactions peuvent être davantage basées sur des impressions que sur des faits...

Mais saches que ce sera très difficile de faire valoir ton point. Essaie dans un premier temps de contacter (en personne) l'ambassade ou le consultat du Canada le plus proche pour demander un exemplaire de la décision écrite qui a motivé l'interdiction d'un an du territoire, et pour t'informer des démarches à suivre pour déposer une demande de révision/contestation d'une décision.

Malheureusement, au Canada, il y a bel et bien un tribunal administratif qui traite toutes les demandes de réexamen/contestation/recours/plainte à l'égard de toute décision prise par une section du CISR et qui est jugée injuste par un requérant à l'immigration. Cependant, ces demandes de révision sont réservées aux requérants d'un visa (étudiant, de travail, affaires, RP, regroupement familial, réfugiés, etc.) et non pour des touristes.

Pour en apprendre davantage:

http://www.irb-cisr.gc.ca/Fra/BoaCom/references/procedures/Pages/index.aspx

Au Québec, il y a aussi un Commissaire aux plaintes et à la qualité des services à l'immigration, mais les demandes de révision administrative d’une décision de refus concernent principalement l'obtention ou le refus d'un CSQ.

Donc, retour à la case départ: un avocat spécialisé en matière d'immigration (au Canada).

[Invité]

Tu avais déjà ton billet retour pour la France ou pas ? Parce que sinon, c'est certain que les douaniers ont trouvé ça louche que tu passes la frontière 3 jours avant les 6 mois... et malheureusement le "renouvellement" du statut de touriste, c'est selon leur bon vouloir !

Tu faisais quoi depuis 6 mois au Canada ? Tu visitais le pays juste ?

[crazy_marty]

bonjour

Apres avoir fait plusieurs recherche sur le forum je me lance en vous exposant ma situation.

Apres être rentrer au canada en tant que touriste (j'avais donc six mois) j'ai décidé de faire un voyage shopping pour une journée au usa étant donne que j’étais dans une ville près de la frontière. A ma grande surprise a mon retour je suis arrêté a la douane canadienne, deposseder de mes affaires et accuser dans un premier temps de vouloir prolonger mon séjour au canada car il me restait que 3 jours avant l'expiration de mes six mois...je me tue a expliquer aux agents qu'il n'en ai rien mais non je suis interroger comme un criminelle mes affaires fouilles (téléphone portable, agenda, portefeuille) a l'issu de cette fouille on m'accuse d'avoir travailler ou de travailler illégalement au canada car ils on lu un message que j'ai envoyer a mon père pour qu'il entame les démarches pour le permis d’études et de travail.Je precise que je n'ai JAMAIS etudier ou travailler pendant mon sejour..bref a la suite d'interrogatoire muscler et d'achat d'un billet d'avion et la signature de différents document les agents de la frontière me relâchent mais saisissent mon passeport pour l'emmener a l’aéroport de Montréal et me collent une exclusion d'un an du canada

Dans un premier temps je voudrais savoir comment porter plainte contre les services d'immigration car j'ai été accuse de choses que je n'ai pas faites, j'estime qu'il y a eu beaucoup de vices de procédure et afin de blanchir mon dossier au niveau de l'immigration, ensuite j'ai pour intention de revenir au canada pour étudier est ce possible après tout ce qui c'est passe?

PS:Desole pour les fautes j'ecris d'un ordinateur anglais

Disons que ça va être difficile de faire valoir ton point. Tu as cru, comme beaucoup, et à défaut, qu'un touriste peut faire A/R sur A/R et gagner 6 mois à chaque fois sans aucune contrainte. C'est pas le cas en réalité.

Or, seul l'agent de la douane a le pouvoir de décider de ça. C'est 6 mois en théorie, ça peut être renouvelé en faisant un tour du poteau en théorie, sauf que...

Pis tu parles de vices de procédure, mais à priori, la douane a fait ce qu'elle a le droit de faire. En France aussi, les douaniers ont beaucoup de droits.

Dans ton cas, tu es jeune (je suppose tu parles d'études), sans ressource officielle, ça a attiré l'attention, surtout en revenant au Canada 3 jours avant la fin de tes 6 mois. Avais-tu un billet d'avion retour déjà? Parce que sinon clairement, ils ont eu l'impression que tu voulais leur en passer une...

Tu peux essayer de voir avec un avocat, mais à mon avis tu vas te ruiner pour rien en frais légaux. Tu as 1 an d'exclusion du territoire, le temps qu'un avocat fasse les démarches, tu arriveras presque à la fin du 1 an. Plutôt qu'envenimer les choses, autant faire profil bas.

Mon conseil: attends 1 an, puis tu pourras revenir en tant qu'étudiante, avec un visa cette fois.

Modifié 11 novembre 2013 par crazy_marty

[Invité]

Et puis 6 mois sans bosser, et tu reviens des USA avec des sacs de shopping... objectivement c'est assez normal que ça paraisse louche à un douanier après je ne connais pas ta situation, celle de ton compte en banque etc. mais comme ça de loin, en tant que douanière, je crois que j'aurais trouvé ça bizarre

[dentan]

Il ya des personnes qui aiment donner des détails inutiles pour des cas, il semblerait qu'ils aiment montrer leur supposé ''grand savoir''. Je ne crois pas que les malheureusement il y a tel ou tel commission ou tribunal qui ne s'appliquent pas dans son cas lui soit utile.

Informations très utiles:

- Aller voir un avocat

- 6 mois c'est au bon vouloir des douaniers.

- Va se ruiner ou dépenser de l'argent pour rien.

- Faire profil bas.

Modifié 11 novembre 2013 par dentan

[maxo09]

tout ce que fait un douanier se justifie meme s'il ne le declare pas tout au concerné. A lire la concernée, le douanier a toutes les substances pour la soupçonner de tentative d'immigrer illegalement au canada( 6 jours restants sur 1 visa et sans reservation de billet de sortie), de travailler illegalement aussi car son portable a parlé pour le douanier...etc. Pour celà, je pense qu'elle doit attendre l'écheance de 1 an; mais à côté contacter un avocat afin de blanchir son dossier au canada car c'est prejudiciable pour l'avenir tout en sachant que les decisions des douaniers canadiens ou americains sont sans recours.

[Invité]

Après si tu es prêt à engager des démarches c'est que j'imagine que tu n'as rien à te reprocher niveau boulot mais quid du billet retour ?

[Un Canadien errant]

Il ya des personnes qui aiment donner des détails inutiles pour des cas, il semblerait qu'ils aiment montrer leur supposé ''grand savoir''. Je ne crois pas que les malheureusement il y a tel ou tel commission ou tribunal qui ne s'appliquent pas dans son cas lui soit utile.

Informations très utiles:

- Aller voir un avocat

- 6 mois c'est au bon vouloir des douaniers.

- Va se ruiner ou dépenser de l'argent pour rien.

- Faire profil bas.

Tu continues à critiquer:

1. Sans lire les posts précédents,

2. Sans ajouter d'information pertinente.

Il est dit au poste #6 que: (note les passages en gras)

Cèdre a tout résumé. Seul un avocat pourrait t'aider... Ici, on peut se noyer dans les conjectures tant les réactions peuvent être davantage basées sur des impressions que sur des faits...

...

Malheureusement, au Canada, il y a bel et bien un tribunal administratif qui traite toutes les demandes de réexamen/contestation/recours/plainte à l'égard de toute décision prise par une section du CISR et qui est jugée injuste par un requérant à l'immigration. Cependant, ces demandes de révision sont réservées aux requérants d'un visa (étudiant, de travail, affaires, RP, regroupement familial, réfugiés, etc.) et non pour des touristes.

Pour en apprendre davantage:

http://www.irb-cisr.gc.ca/Fra/BoaCom/references/procedures/Pages/index.aspx

Donc, retour à la case départ: un avocat spécialisé en matière d'immigration (au Canada).

Qu'as-tu ajouté de nouveau à ce que Cèdre, crazy_marty et moi-même avons dit?

C'est toi qui détient le "grand savoir" pour juger ce qui est utile et ce qui ne l'est pas...

[Knut]

Pis tu parles de vices de procédure, mais à priori, la douane a fait ce qu'elle a le droit de faire. En France aussi, les douaniers ont beaucoup de droits.

.

Non en France c'est différent , c'est la préfecture qui décide et non pas les douaniers.Ces derniers sont la juste pour exécuter, ils prennent pas des décisions en ce qui concerne les cartes de séjour ou l'exclusion du territoire

[miomio0]

Bonjour a tous

Merci a tous pour vos conseils et suggestions je pense que je vais tranquillement attendre que un an passe et faire mon permis d’étude d'une part et de l'autre prendre conseil auprès d'un avocat spécialise en immigration pour savoir quelles seraient les démarches a suivre au cas ou mon dossier serait sévèrement entache .