Entrer au Canada sans carte de RP mais avec la confirmation de RP

[Fantomax]

Bonjour,

Je vous explique rapidement ma situation au cas où vous connaissiez un moyen de m'aider :

Je réside au Québec depuis plus de 3 ans avec un permis de travail (qui a été renouvellé il y a moins d'un an pour 3 ans).

Je dois me rendre en France pour mon travail le 13 Mai, cependant:

- J'ai passé la frontière Canadienne le 26 Février avec mes documents de Résidence Permanente. J'y ai obtenu ma confirmation de Résidence Permanente.

- J'ai attendu l'envoi de ma Carte de Résident Permanent. (Qui prend normalement 40 jours)

- Ne la voyant pas arriver j'ai pris contact avec les services du CIC le 14 avril

- Ils m'ont dit que mon dossier n'avait pas commencé à être traité, qu'ils envoyaient une note au service concerné et me rappelleraient la semaine suivante.

- Ils m'ont rappelé aujourd'hui pour me dire qu'il n'a pas été possible de produire ma carte parce qu'ils ont perdu le papier que j'ai signé a la douane (avec photo).

- Ils vont m'envoyer un formulaire à remplir auquel je vais joindre une photo a nouveau pour qu'ils puissent produire ma carte (Mais je ne recevrais probablement pas le-dit formulaire avant 1 semaine, et ensuite je devrais leur renvoyer et ils devront recommencer a traiter la demande).

A ce stade je me doute vaguement que même dans le meilleur des cas je n'aurais pas ma carte de Résidence Permanent pour le 13 mai

On m'a dit que je ne pourrais pas prendre l'avion pour revenir au Canada si je ne l'ai pas et qu'il me faut un Titre de Voyage dans ce cas (or produire ce titre requiert du temps et des déplacement puisqu'il faut se rendre dans un consulat ou une ambassade en France, mes billets d'avion étant déja réservés je n'aurais matériellement que très peu de temps pour me rendre a Paris et faire les démarches nécessaires).

Est-ce que la carte de RP ne sert qu'a prouver aux compagnies aériennes qu'ils peuvent m'embarquer ?

(J'ai en ma possession un permis de travail qui était encore valide pour plus de 2 ans lorsque j'ai acquis ma résidence permanente, est-ce que ce papier ne serait pas suffisant pour convaincre les gens de la compagnie aérienne que je peux entrer dans l'Avion même si il a été théoriquement invalidé par ma RP ?)

En admettant que je réussisse a prendre un avion jusqu'a Montréal, est-ce qu'ensuite je pourrais passer la barrière des agents de l'immigration avec ma simple confirmation de RP ?

Merci

[UBRANE]

Tu peux venir au Canada en tant que simple touriste: pas besoin de visa pour les français.

Quand tu sortiras du Canada, personne ne te demandera ta carte de RP. Je vis au Canada et je bosse à l'étranger, je prends donc l'avion tous les deux mois et personne ne me l'a jamais demandé pour sortir du pays.

Pour revenir, là c'est différent. Normalement, ce n'est pas le rôle des compagnies aériennes de te demander ta carte de RP, mais il y a des fois où effectivement on me l'a demandé au check-in. Ca dépend de compagnies aériennes, et plus particulièrement Air Canada. Je voyage souvent avec Cathay Pacific aussi et eux ne me demandent rien.

Il y a des pays où effectivement un visa est impératif pour entrer chez eux, et là on te donnera pas de billet si tu n'as pas ce visa, mais le Canada ne fait pas partie de ceux-ci. Ca m'était arrivé par exemple pour aller en Birmanie.

Je n'ai pas parole d'or, mais franchement je ne vois aucun problème en ce qui te concerne.

Tu pars du Canada, ça c'est facile. Et quand tu reviens, tu montres ton passeport français et tu leur explique ton histoire avec ton IMM-5292 qui reste un document officiel (on te le demande même pour devenir citoyen, alors...). Au pire, tu vas perdre quelques minutes à l'immigration au retour au Canada pour régulariser tout ça.

Modifié 22 avril 2010 par UBRANE

[Fantomax]

Merci pour cette réponse rapide,

Tu me rassures, cependant l'employé du CIC m'a affirmé que le Titre de Voyage était obligatoire pour pouvoir revenir au Québec.

Pour réference voici la réponse qui m'a été envoyée après mon appel au CIC :

'Si vous êtes à l'extérieur du Canada sans votre Carte de résident permanent (carte RP), vous devez présenter une demande pour un Titre de voyage (résident permanent à l'extérieur) à un bureau canadien des visas avant de revenir au Canada. La demande est disponible sur notre site Web. Vous pouvez remplir le formulaire en ligne et l'imprimer ou le remplir à la main. Le titre de voyage est valide pour une entrée seulement. Une fois que vous êtes au Canada, vous devriez présenter une demande de carte RP.

Veuillez noter qu'une carte RP ou un titre de voyage est nécessaire pour tous les résidents permanents qui reviennent au Canada à bord d'un véhicule commercial (avion, train, bateau ou autobus). Si vous retournez au Canada à bord d'un véhicule privé, la carte RP n'est pas obligatoire; vous pouvez utiliser votre papier d'immigration (Fiche relative au droit d'établissement (IMM 1000) ou la Confirmation de résidence permanente (IMM 5292).'

D'apres ce que tu dis je peux prendre l'Avion en occultant le fait que je sois un Résident Permanent sans carte de RP, et en disant simplement que je suis un touriste. Cependant lors de mon retour en février (avec Air Canada) on m'avait demandé une preuve (lors de ma correspondance a Francfort) afin d'embarquer dans l'avion car mon billet était un Aller simple (en l'occurence mes documents de RP avaient fait l'affaire). Je ne sais pas ce qui se serait passé si je n'avais pas eu ces documents.

Lorsque tu reviens en tant que touriste, peux tu me confirmer que tu n'as pas de billet de retour hors du Canada ?

Au passage, pour mon retour, je vais voyager avec KLM au cas ou cela ait de l'importance.

Encore merci

[UBRANE]

Attention, en ce qui me concerne j'ai toujours eu ma carte de RP sur moi. J'ai juste dit qu'on ne me l'a demandait pas forcément au check-in lorsque je reviens au Canada. Et quand je reviens, c'est bien avec un billet de retour uniquement.

En revanche, une fois au Canada les agents d'immigration me demandent la carte de RP, là c'est normal.

Je ne contredirai pas ce que te dit le CIC, mais je ne vois pas ce qu'il t'empêche de venir au Canada en tant que touriste. Tu es français et libre de visiter le Canada. On n'oblige personne à avoir un billet de retour pour la France, c'est juste qu'ils vont te poser des questions. Et c'est pas comme si tu n'avais pas de preuve de résidence puisque tu as un CRP, une SIN card, health card, etc. Ils vont te faire la morale, ça c'est sûr!

Pour reprendre mon exemple: même avec une carte de RP, parce que je pars souvent et longtemps, je dois quand même passer de temps en temps à l'immigration pour faire contrôler mon statut. Tout ça pour dire qu'ils ont l'habitude. Et puis quoi si tu perdais ta carte de RP pendant le voyage?

Mais bon, je ne fais que des hypothéses et je ne fais que te donner mon point de vue... Ne prends pas tout ce que je dis comme acquis car je ne voudrai surtout pas te mettre dans l'embarras lors de ton retour. Ce n'est pas le but et rien ne vaut une réponse officielle.

Le mieux serait peut-être de rappeler encore une fois le CIC et de leur soumettre cette idée.

[rene83480]

Bonjour,

je suis dans le même cas que toi. Je dois retourner à montreal le 20 juin sans la carte RP. Quand je me suis adressée à l'ambassade de paris, il m'a été répondu par mail que si on n'a pas le temps de demander un titre de voyage, on peut entrer au canada avec un passeport français car il n'est pas nécessaire d'avoir un visa. Et qu'à l'arrivée un agent de l'immigration déterminera la situation de résident permanent. Je peux pas dire si cela pose problème pour les compagnies aériennes. Je te copie l'extrait du mail :

"Si vous retournez au Canada sans avoir en votre possession une Carte de résident permanent, vous pouvez demander un Titre de voyage. Vous trouverez le formulaire et les instructions pour la demande, y compris pour le paiement des frais en dollars canadiens ou en euros, sur notre site Web à la page http://www.international.gc.ca/canada-europa/france/visas/retouraucanada-fr.asp .

Le délai de traitement est généralement le jour même si la demande est présentée en personne et si elle ne présente aucune complexité particulière ou un minimum de deux semaines après réception du dossier complet à l'ambassade si la demande est envoyée par courrier.

Les citoyens français étant exemptés de visa pour voyager au Canada, si vous voyagez avec un passeport français et n'avez pas le temps d'obtenir un Titre de voyage, vous pourrez voyager au Canada avec votre passeport en cours de validité. Dans ce cas, l'agent au point d'entrée au Canada fera la détermination de votre statut en tant que résident permanent.

Si votre mari voyage avec un passeport Brésilien, il devra obligatoirement obtenir un Titre de voyage."

Personnellement j'ai demandé un titre de voyage car j'ai le temps (quoique mon chronopost est coincé à nice depuis 5 jours pour cause de cendres islandaises).

Béa

[UBRANE]

Ça confirme donc bien ce que je pensais.

[MArgaux]

Je l'ai fait de rentrer sur le sol canadien sans carte de RP en provenance des US.

Aucun souci, juste à faire un tour à l'immigration pour qu'ils vérifient mon statut.

[Fantomax]

rene83480 :

Je suis allé voir le site que tu m'as signalé et il semble assez catégorique :

'Depuis le 31 décembre 2003, la Carte de résident permanent est le seul document accepté pour retourner au Canada en tant que résident permanent.

Si vous n'êtes pas en possession d'une telle Carte, vous devrez présenter une demande de Titre de voyage.'

Au vu de ce que vous me dites tous, il semblerait qu'il soit malgré tout possible d'entrer sans ce document. Je ne sais pas encore si j'en prendrai le risque.

Pourrais tu me dire quel est le montant des frais a engager pour obtenir ce fameux Titre de voyage (car je n'ai pas trouvé cette information sur leur site) ?

MArgaux :

Lorsque tu es entrée sans carte de RP est-ce que c'était par voie terrestre (car ca je sais que c'est possible) ?

D'un point de vue plus général j'ai vraiment du mal a comprendre l'intérêt de cette Carte de RP !

[MArgaux]

Non par avion donc à Trudeau en septembre 2005.

Modifié 23 avril 2010 par MArgaux

[Yann75006]

Dans un sujet différent, 747fan nous avait expliqué que les compagnies aériennes étaient responsables du transport retour de leur passagers si ceux-ci se voyaient refuser l'entrée au Canada. Certaines d'entre elles, comme il a très justement dit precedemment, demandent donc un justificatif de RP pour embarquer. Cela n'est pas systématique, variant d'une compagnie et parfois d'un employé à l'autre.

A l'arrivée néanmoins, j'aurais été persuadé qu'il faille un titre de voyage pour rentrer au Canada en tant que RP sans carte.

Tu peux effectivement rentrer en tant que touriste car tu n'as pas besoin de visa avec passeport Français mais ces jours ne sont pas comptés comme résidence. ( sur tes 730 jours)

Néanmoins, j'ai été surpris de lire que plusieurs RP étaient rentrés sans carte. Les avis divergent donc, les agents de douane également. Pour etre on the safe side, j'ai demandé un titre de voyage moi meme, obtenu dans la meme journée à Paris pour 35 euros. Dispo par courrier également. Demande entrées multiples.

[Fantomax]

'Tu peux effectivement rentrer en tant que touriste car tu n'as pas besoin de visa avec passeport Français mais ces jours ne sont pas comptés comme résidence. ( sur tes 730 jours)'

Cela veut-il dire que la carte sert a compter tes jours de présence au Canada ? Et qu'il faudrait que je ressorte et rentre ensuite avec ma carte pour que le compte reprenne ?

'j'ai demandé un titre de voyage moi meme, obtenu dans la meme journée à Paris'

Quand tu dis la journée même, as-tu eu a revenir plus tard ou bien on-t-il produit le document devant toi ? Combien de temps cela a-t-il pris ?

Modifié 23 avril 2010 par Fantomax

[rene83480]

Bonjour fantomax,

Oui je sais que sur le site il est noté que c'est obligatoire d'avoir un titre de voyage, c'est aussi noté que c'est uniquement pour les transporteurs commerciaux et pas pour la douane. En réalité, l'ambassade nous a expliqué que comme on est français, et qu'on a pas besoin de visa, on peut embarquer sur les compagnies aériennes sans titre de voyage en "simples touristes" et non pas en se prévalant d'être résidents permanents.

Après, arrivée au canada, il faut aller à l'immigration pour dire qu'on est résident et qu'ils déterminent le statut. Donc pas besoin de refaire le tour du poteau.

Je t'es mis la copie de l'extrait du mail que l'ambassade de paris nous avait fait parvenir. Je pense que si l'ambassade l'écrit c'est que cela doit être vrai.

Mais attention, cela n'est valable que parce que nous avons un passeport français. Par exemple pour le passeport brésilien, le titre de voyage est obligatoire comme c'est dit dans le mail de l'ambassade.

Je t'avoue que je garde précieusement le mail de l'ambassade au cas où. Maintenant, pour avoir un titre de voyage c'est 2 semaines par courrier ou le jour même à paris. Moi je l'ai demandé par courrier (j'habite le sud) et j'ai profité des bons conseils de yann et j'ai demandé un titre de voyage à entrées multiples.

Pour le coût, c'est 35 euros par titre de voyage.

Bon courage,

Béa

Modifié 23 avril 2010 par rene83480

[Yann75006]

Infos sur obtention du titre de voyage à Paris ici:

http://www.immigrer.com/faq/sujet/titre-de-voyage-mode-demploi.html

Serais intérréssé de savoir le denouement de ton retour.

Bon voyage

[sender]

Bonjour,

 

Je suis français et depuis peu Résident Permanent canadien. J'ai dû quitter le Canada avant de recevoir ma carte RP. Avec ma confirmation de résidence permanente ou mon passeport français, je pensais pouvoir revenir sans problème. Erreur.

 

En effet, la confirmation de résidence permanente ne permet pas de revenir au Canada car ce n'est pas une preuve suffisante du statut de résident permanent donc un document valable pour voyager et revenir. Et depuis peu, les non canadiens et en particulier les français, ont besoin d'une autorisation de voyage électronique AVE (comme l'ESTA aux USA) pour venir au Canada. Petite subtilité: les résidents permanents canadiens ne peuvent pas demander d'autorisation de voyage électronique. J'ai quand même tenté et cela m'a été refusé.

 

En synthèse, je ne suis pas suffisamment résident permanent pour revenir uniquement avec ma confirmation de résidence permanente mais suffisamment pour me voir refuser ma demande d'AVE pour venir en tant que citoyen français.

 

La seule et unique solution a été de demander un titre de voyage en tant que résident permanent. J'ai dû constitué un dossier avec toutes les pièces justificatives et l'envoyer au Centre de Demande de Visas à Paris (http://www.vfsglobal.ca/canada/france/) puisqu'il est impossible d'envoyer les demandes directement à l'ambassade. Les échanges avec cet intermédiaire furent désastreux: 3 jours après réception du dossier, demande d'une pièce manquante, envoyée par email (ok), 3 jours pour statuer sur le fait que mon dossier était complet, débit sur ma CB de frais non demandés (remboursement après envoi de mon RIB), 3 jours de plus pour envoyer le dossier à l'ambassade, 3 jours à l'ambassade pour éditer le titre de voyage, retour de mon passeport au Centre, information par sms (payant!!!!!) que je peux aller chercher le passeport au Centre alors que j'avais envoyé une enveloppe retour, j’appelle et on me dit que je dois envoyer un email pour éviter que ma CB ne soit encore débitée pour le renvoi de mon passeport, réception de mon passeport 3 jours plus tard. Quand je parle de jours, je parle de jours ouvrés, donc sans les week-ends. Bref presque 3 semaines pour recevoir à la maison mon passeport avec le titre de voyage. La bonne nouvelle c'est qu'il est valable 1 an avec entrées multiples. J'ai donc le temps pour recevoir ma carte RP. Pour terminer, à ce sujet, n'attendez pas le délai donné par l'agent d'immigration lorsque vous arrivez pour la 1ere fois au Canada pour réclamer votre carte RP si vous ne l'avez pas reçue dans les temps impartis (dans mon cas, il m'a dit d'appeler l'Immigration si je ne reçois pas ma carte d'ici 3 mois), appelez au bout de 45 jours (numéro valable que depuis le Canada, impossible d'appeler depuis l'extérieur!), car l'excuse comme quoi l'adresse de résidence fournie contient une "erreur" semble fréquemment utilisée! Je pense que c'est une stratégie des services de l'immigration pour vérifier une dernière fois la véritable intention des immigrants à venir s'installer au Canada avant d'éditer la carte RP...

 

Bon courage à tous dans vos démarches d'immigration au Canada.

[kuroczyd]

Bonjour,
 
Je suis français et depuis peu Résident Permanent canadien. J'ai dû quitter le Canada avant de recevoir ma carte RP. Avec ma confirmation de résidence permanente ou mon passeport français, je pensais pouvoir revenir sans problème. Erreur.
 
En effet, la confirmation de résidence permanente ne permet pas de revenir au Canada car ce n'est pas une preuve suffisante du statut de résident permanent donc un document valable pour voyager et revenir. Et depuis peu, les non canadiens et en particulier les français, ont besoin d'une autorisation de voyage électronique AVE (comme l'ESTA aux USA) pour venir au Canada. Petite subtilité: les résidents permanents canadiens ne peuvent pas demander d'autorisation de voyage électronique. J'ai quand même tenté et cela m'a été refusé.
 
En synthèse, je ne suis pas suffisamment résident permanent pour revenir uniquement avec ma confirmation de résidence permanente mais suffisamment pour me voir refuser ma demande d'AVE pour venir en tant que citoyen français.
 
La seule et unique solution a été de demander un titre de voyage en tant que résident permanent. J'ai dû constitué un dossier avec toutes les pièces justificatives et l'envoyer au Centre de Demande de Visas à Paris (http://www.vfsglobal.ca/canada/france/) puisqu'il est impossible d'envoyer les demandes directement à l'ambassade. Les échanges avec cet intermédiaire furent désastreux: 3 jours après réception du dossier, demande d'une pièce manquante, envoyée par email (ok), 3 jours pour statuer sur le fait que mon dossier était complet, débit sur ma CB de frais non demandés (remboursement après envoi de mon RIB), 3 jours de plus pour envoyer le dossier à l'ambassade, 3 jours à l'ambassade pour éditer le titre de voyage, retour de mon passeport au Centre, information par sms (payant!!!!!) que je peux aller chercher le passeport au Centre alors que j'avais envoyé une enveloppe retour, j’appelle et on me dit que je dois envoyer un email pour éviter que ma CB ne soit encore débitée pour le renvoi de mon passeport, réception de mon passeport 3 jours plus tard. Quand je parle de jours, je parle de jours ouvrés, donc sans les week-ends. Bref presque 3 semaines pour recevoir à la maison mon passeport avec le titre de voyage. La bonne nouvelle c'est qu'il est valable 1 an avec entrées multiples. J'ai donc le temps pour recevoir ma carte RP. Pour terminer, à ce sujet, n'attendez pas le délai donné par l'agent d'immigration lorsque vous arrivez pour la 1ere fois au Canada pour réclamer votre carte RP si vous ne l'avez pas reçue dans les temps impartis (dans mon cas, il m'a dit d'appeler l'Immigration si je ne reçois pas ma carte d'ici 3 mois), appelez au bout de 45 jours (numéro valable que depuis le Canada, impossible d'appeler depuis l'extérieur!), car l'excuse comme quoi l'adresse de résidence fournie contient une "erreur" semble fréquemment utilisée! Je pense que c'est une stratégie des services de l'immigration pour vérifier une dernière fois la véritable intention des immigrants à venir s'installer au Canada avant d'éditer la carte RP...
 
Bon courage à tous dans vos démarches d'immigration au Canada.

En effet ça ne m etonne pas tout ça. Depuis la mise en application de l ave, c est devenu plus strict aussi pour les RP sans carte RP.
Cette semaine j ai même reçu un email du CIC qui rappelait la nécessité du titre de voyage pour les RP sans carte... C est pas si souvent que je reçois des e-mails du CIC

[LucasScott]

Le 2016-12-02 à 23:12, kuroczyd a dit :

En effet ça ne m etonne pas tout ça. Depuis la mise en application de l ave, C'est devenu plus strict aussi pour les RP sans carte RP.
Cette semaine j ai même reçu un email du CIC qui rappelait la nécessité du titre de voyage pour les RP sans carte... C'est pas si souvent que je reçois des e-mails du CIC

Hello,

Mais si je repasse la frontière USA => Canada à pied ou avec une voiture de location (un moyen de transport personnel), nous sommes bien d'accord que la carte RP ou un TVRP ne sont pas obligatoires ? J'aurai mon passeport français et ma CRP. 

Merci d'avance pour la réponse.

[juetben]

Il y a 2 heures, LucasScott a dit :

Hello,

Mais si je repasse la frontière USA => Canada à pied ou avec une voiture de location (un moyen de transport personnel), nous sommes bien d'accord que la carte RP ou un TVRP ne sont pas obligatoires ? J'aurai mon passeport français et ma CRP. 

Merci d'avance pour la réponse.

Oui Pour le énième fois! Si tu passes une frontière terrestre en auto pas besoin de carte de RP! 

[LucasScott]

Il y a 1 heure, juetben a dit :

Oui Pour le énième fois! Si tu passes une frontière terrestre en auto pas besoin de carte de RP! 

Hello,

Merci pour ta réponse.

D'accord. Mais est-ce que je peux être embêté dans l'autre sens (vol Montréal vers USA avec un ESTA valide) ou à l'intérieur du territoire américain si je ne possède pas ma carte RP canadienne ?

 

[juetben]

il y a 2 minutes, LucasScott a dit :

Hello,

Merci pour ta réponse.

D'accord. Mais est-ce que je peux être embêté dans l'autre sens (vol Montréal vers USA avec un ESTA valide) ou à l'intérieur du territoire américain si je ne possède pas ma carte RP canadienne ?

 

La carte RP c'est au Canada... Ou est le rapport avec les usa? Tu vas aux usa pourquoi tu devrais avoir une carte RP!

 

 

[LucasScott]

il y a 1 minute, juetben a dit :

La carte RP c'est au Canada... Ou est le rapport avec les usa? Tu vas aux usa pourquoi tu devrais avoir une carte RP!

 

 

Bonjour,

 

Aucun rapport mais une personne dans un autre sujet sur ce forum m'a mis le doute :

 

 

 

"De même, si vous validez votre RP, vous n'aurez pas encore la carte donc aucun moyen de prouver votre légitimité sur le territoire. C'est du côté américain que ça risque de poser le plus de problème, car ils contrôlent aussi bien les entrées que les sorties."