Des Français menacés d'expulsion du Canada !

[Kweli]

La Blonde BMACG & PDNY, si je suis ton raisonnement, il est tout à fait normal que ce couple n'obtienne pas la RP et reparte en France puisque la loi canadienne est ainsi faite, mais c'est un scandale qu'on renvoit des étrangers en situation irrégulière de France vers leur pays d'origine, étant même obligé de mentir aux autorités pour couvrir les soins qui leur sont donnés.

C'est pas un peu contradictoire comme raisonnement ?

D'un côté on "vire" des gens qui paient des impôts et qui couvrent les frais médicaux de leur enfant, mais bon c'est normal puisque la loi le dit.

De l'autre, on triche pour faire soigner des clandestins qui, bien évidemment, ne paient pas d'impôts et pour eux c'est lamentable de les renvoyer dans leur pays.

Alors si humainement ce n'est peut-être pas comparable, tu conviendras que le fait que tu mettes en opposition deux "reconduites" à la frontière, en justifiant un tout aussi illégal que l'autre, est purement démagogique.

Soit la loi s'applique sans distinction, soit elle s'adapte. Mais pas d'application stricto senso pour les uns et d'arrangements pour les autres.

Non, non, vous dépassez ma pensée. Je ne justifie aucune reconduite à la frontière. C'est le terme humanitaire que je trouve déplacé pour la situation de la petite française. C'est les français choqués par cette situation que j'invite à se choquer pour les sans-papiers démunis et malades. ( et la cage aux sports je poursuivais simplement ton post ).

Mais expliquez moi si je n'ai pas suivi un truc : ces gens sont résidents provisoires actuellement? Ils travaillent donc ils payent des impôts ( jusqu'ici je comprends ). Mais en temps que résidents provisoires est-ce qu'ils ne relèvent pas d'une assurance privée? ou est-ce qu'ils dépendent du système général?

Ils relèvent d'une assurance privée. Mais les travailleurs temporaires sont autorisés à bénéficier de l'assurance de la RAMQ à partir d'un certain temps (je ne me rappelle plus combien de mois).

[La Blonde BMACG & PDNY]

Non, non, vous dépassez ma pensée. Je ne justifie aucune reconduite à la frontière. C'est le terme humanitaire que je trouve déplacé pour la situation de la petite française. C'est les français choqués par cette situation que j'invite à se choquer pour les sans-papiers démunis et malades.

Aaah ok. Au temps pour moi alors, j'ai mal interprété ton message.

PS : Tu peux me tutoyer ...

c'est le cop qui m'impressionne .

rien à voir avec la choucroute, mais je me posais une question, tu é"cop"ais déjà en France, ou ça t'est venu aux USA, y a des équivalences ? Non je dis ça parce que j'ai un patient flic très malheureux qui voudrait bien changer de pays mais qui ne sait pas comment se recycler?

Modifié 24 février 2010 par La Blonde BMACG & PDNY

[Baker & Hattaway]

Tu as raison ... aucun rapport avec la choucroute !

Je t'envoie un mp.

[La Blonde BMACG & PDNY]

<br>&nbsp;Ils relèvent d'une assurance privée. Mais les travailleurs temporaires sont autorisés à bénéficier de l'assurance de la RAMQ à partir d'un certain temps (je ne me rappelle plus combien de mois).

<br><br>OK. Savez vous exactement si dans les impôts que payent les RP, il y a une part pour l'Assurance maladie ou équivalent? Parce que si oui, effectivement, ça semble injuste de faire cotiser des gens pour des prestations auxquelles ils n'ont pas droit et de les virer après expiration de la date de péremption.

Modifié 24 février 2010 par La Blonde BMACG & PDNY

[MArgaux]

Oui tu cotises mais quand la pathologie est grave tes cotisations ne sont pas vraiment à la hauteur de ce que cela coute à la RAMQ. Et toi tu ne débourses pas un centime surtout pour enfant.

Je ne sais plus où j'ai lu le chiffre max à ne pas dépasser pour le fédéral mais je crois que c'est 5500$ par an. Heu à vérifier.

[Kweli]

<br>&nbsp;Ils relèvent d'une assurance privée. Mais les travailleurs temporaires sont autorisés à bénéficier de l'assurance de la RAMQ à partir d'un certain temps (je ne me rappelle plus combien de mois).

<br><br>OK. Savez vous exactement si dans les impôts que payent les RP, il y a une part pour l'Assurance maladie ou équivalent? Parce que si oui, effectivement, ça semble injuste de faire cotiser des gens pour des prestations auxquelles ils n'ont pas droit et de les virer après expiration de la date de péremption.

Non, nous n'avons pas de cotisation spécifique pour soins de santé. La RAMQ est financée par les impôts en général. Les travailleurs étrangers qui payent des impôts financent donc notre système sans y avoir vraiment droit. Exemple: des milliers d'étudiants étrangers qui bénéficient d'un permis de travail hors campus "ouvert" payent des impôts sans être admissibles à notre assurance-maladie publique.

Toutefois, ça change tout si les Barlagne ont ce qu'on appelle un permis de travail "fermé" (= ne peuvent travailler qu'à un endroit précis, pour un employeur précis, et ne peuvent changer) d'une durée de plus de six mois. Il se peut donc qu'ils soient déjà admissibles à l'assurance maladie du Québec et que tout ce patafouin du fédéral ne serve strictement à rien.

Modifié 24 février 2010 par Kweli

[MArgaux]

Question : comment peut on avoir un permis de travail temporaire (donc pour moi restrictif et attaché à un seul employeur) et avoir pu monter sa propre entreprise ?

Ou alors il existe un autre visa temporaire mais non restrictif ?

Je ne parle pas du PVT puisque D.Barlagne a dépassé l'age maximum

[Invité]

[et la loi du Canada a l'air quand même bien claire sur ce point.

Eh bien non, c'est tout sauf clair. Bien sûr si on se limite aux info du site internet d'immigration canada, ça a l'air clair mais si on se penche un peu sur le sujet c'est loin d'être le cas.

Ainsi la cours fédéral depuis 2005 rejette presque systématiquement les demandes d'expulsion pour ce motif et renvoit les dossiers vers un deuxième agent de l'immigration pour examen complémentaire du dossier. En effet, la règle depuis 2005 est d'invidualiser la décision et non de s'en tenir stricto sensu au descriptif "papier" du dossier d'immigration.

Généralement, le deuxième confirme l'avis du premier (comment un agent pourrait-il se fâcher avec son voisin de bureau ?).

Lorsqu'il y a appel, la cours fédéral d'appel annule bien évidemment la décision et renvoie pour un autre examen. La logique voudrait que cela se termine en cours suprême. A chaque qu'elle a eu à se pencher sur la question du « fardeau excessif », la cours suprême a considéré que les autorités de l’immigration avaient tort de considérer le/la dépendant(e) non-admissible pour raisons médicales sans avoir préalablement pris en considération les ressources dont dispose la famille pour contribuer aux coûts médicaux et sociaux impliqués.

Mais les candidats à l'immigration avait renoncé à leur projet bien avant la fin de la procédure (et la plupart avant même de la débuter) car évidemment, trop long et bien trop coûteux. Donc, il y a bien abus de pouvoir de l'administration qui joue la montre pour expulser les impétrants au fardeau excessif au mépris même des décisions de justice.

Mais ce n'est pas tout, beaucoup contestent la constitutionnalité même de cette loi qui est contraire à la charte canadienne des droits et liberté. Parmi eux l'Association Canadienne des pour l'Intégration Communautaire (qui siège au Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration), l'Association Canadienne des Sourds, l'association canadienne des parents d'enfant trisomique 21 et j'en passe.

La quasi totalité des partis politique (à la notable exception des conservateurs) s'est prononcée pour une refonte de ce texte de loi, le NPD intégrant même dans son programme son abolition pur et simple.

Donc voilà ou nous en sommes. Il ne s'agit donc pas de parler de passe droit pour les Barlagne mais d'application de la loi et du respect des choses jugées dont l'Administration n'a cure.

Mais encore plus fort, voilà que nos amis de l'immigration interdisent maintenant l'accès au territoire canadien aux touristes qui pourraient présenter un fardeau excessif comme ce fut le cas des Chapman (citoyens britanniques possédant une résidence secondaire en Nouvelle Ecosse) en raison de la déficience mentale de leur fille.

Comme quoi, on n'arrête pas le progrés...

Modifié 24 février 2010 par egl

[La Blonde BMACG & PDNY]

[quote name='Kweli' date='24 February 2010 - 16:07 PM' timestamp='1267045670'

Non, nous n'avons pas de cotisation spécifique pour soins de santé. La RAMQ est financée par les impôts en général. Les travailleurs étrangers qui payent des impôts financent donc notre système sans y avoir vraiment droit. Exemple: des milliers d'étudiants étrangers qui bénéficient d'un permis de travail hors campus "ouvert" payent des impôts sans être admissibles à notre assurance-maladie publique.

Toutefois, ça change tout si les Barlagne ont ce qu'on appelle un permis de travail "fermé" (= ne peuvent travailler qu'à un endroit précis, pour un employeur précis, et ne peuvent changer) d'une durée de plus de six mois. Il se peut donc qu'ils soient déjà admissibles à l'assurance maladie du Québec et que tout ce patafouin du fédéral ne serve strictement à rien.

[Kweli]

Question : comment peut on avoir un permis de travail temporaire (donc pour moi restrictif et attaché à un seul employeur) et avoir pu monter sa propre entreprise ?

Ou alors il existe un autre visa temporaire mais non restrictif ?

Je ne parle pas du PVT puisque D.Barlagne a dépassé l'age maximum

Probablement qu'il a dû changer de statut, passer d'employé à travailleur autonome. Il suffit de renouveler son permis pour l'ajuster à sa nouvelle condition et basta!

[La Blonde BMACG & PDNY]

Question : comment peut on avoir un permis de travail temporaire (donc pour moi restrictif et attaché à un seul employeur) et avoir pu monter sa propre entreprise ?

Ou alors il existe un autre visa temporaire mais non restrictif ?

Je ne parle pas du PVT puisque D.Barlagne a dépassé l'age maximum

PVT? what's that?

[grizzli]

Question : comment peut on avoir un permis de travail temporaire (donc pour moi restrictif et attaché à un seul employeur) et avoir pu monter sa propre entreprise ?

Ou alors il existe un autre visa temporaire mais non restrictif ?

Je ne parle pas du PVT puisque D.Barlagne a dépassé l'age maximum

Probablement qu'il a dû changer de statut, passer d'employé à travailleur autonome. Il suffit de renouveler son permis pour l'ajuster à sa nouvelle condition et basta!

passer d'employé à travailleur autonome...

avec un visa temporaire !!!

première nouvelle.

[Baker & Hattaway]

Très interessant post, Egl. Merci de ces éclaircissements.

Donc, en gros, ça pourrait passer mais ça joue la montre et le pourrissement de la situation ?!

[MArgaux]

Question : comment peut on avoir un permis de travail temporaire (donc pour moi restrictif et attaché à un seul employeur) et avoir pu monter sa propre entreprise ?

Ou alors il existe un autre visa temporaire mais non restrictif ?

Je ne parle pas du PVT puisque D.Barlagne a dépassé l'age maximum

Probablement qu'il a dû changer de statut, passer d'employé à travailleur autonome. Il suffit de renouveler son permis pour l'ajuster à sa nouvelle condition et basta!

passer d'employé à travailleur autonome...

avec un visa temporaire !!!

première nouvelle.

C'est bien ce qu'il me semble ..

Jamais entendu parlé d'un visa temporaire de travailleur autonome et pourtant ca fait un moment que je traine par là !

[E-Logisticien]

De l'autre, on triche pour faire soigner des clandestins qui, bien évidemment, ne paient pas d'impôts et pour eux c'est lamentable de les renvoyer dans leur pays.

Les services d'impôts percevoient bel et bien les impôts des sans papiers !

[mission.qc]

Question : comment peut on avoir un permis de travail temporaire (donc pour moi restrictif et attaché à un seul employeur) et avoir pu monter sa propre entreprise ?

Ou alors il existe un autre visa temporaire mais non restrictif ?

Je ne parle pas du PVT puisque D.Barlagne a dépassé l'age maximum

Probablement qu'il a dû changer de statut, passer d'employé à travailleur autonome. Il suffit de renouveler son permis pour l'ajuster à sa nouvelle condition et basta!

passer d'employé à travailleur autonome...

avec un visa temporaire !!!

première nouvelle.

C'est bien ce qu'il me semble ..

Jamais entendu parlé d'un visa temporaire de travailleur autonome et pourtant ca fait un moment que je traine par là !

il existe ou il exitait un visa de travailleur temporaire, que j'ai eu en 2006 qui s'appellait visa de qualification si je me rapelle bien. je l'ai eu apres mon PVT quand je suis allez au service d'immigration à paris. Je l'ai eu quand je travaillais dans une boite puis j ai été travailleur autonome puis j'ai eu la job que j'occupe actuellement. mois plus tard j'ai ma résidance

@+

[La Blonde BMACG & PDNY]

De l'autre, on triche pour faire soigner des clandestins qui, bien évidemment, ne paient pas d'impôts et pour eux c'est lamentable de les renvoyer dans leur pays.

Les services d'impôts percevoient bel et bien les impôts des sans papiers !

oui, oui, je confirme, et c'est même non négligeable. Même les clandestins brésiliens travailleurs du sexe du Bois font leur déclaration d'impôts!

[Kweli]

[et la loi du Canada a l'air quand même bien claire sur ce point.

Eh bien non, c'est tout sauf clair. Bien sûr si on se limite aux info du site internet d'immigration canada, ça a l'air clair mais si on se penche un peu sur le sujet c'est loin d'être le cas.

Ainsi la cours fédéral depuis 2005 rejette presque systématiquement les demandes d'expulsion pour ce motif et renvoit les dossiers vers un deuxième agent de l'immigration pour examen complémentaire du dossier. En effet, la règle depuis 2005 est d'invidualiser la décision et non de s'en tenir stricto sensu au descriptif "papier" du dossier d'immigration.

Généralement, le deuxième confirme l'avis du premier (comment un agent pourrait-il se fâcher avec son voisin de bureau ?).

Lorsqu'il y a appel, la cours fédéral d'appel annule bien évidemment la décision et renvoie pour un autre examen. La logique voudrait que cela se termine en cours suprême. A chaque qu'elle a eu à se pencher sur la question du « fardeau excessif », la cours suprême a considéré que les autorités de limmigration avaient tort de considérer le/la dépendant(e) non-admissible pour raisons médicales sans avoir préalablement pris en considération les ressources dont dispose la famille pour contribuer aux coûts médicaux et sociaux impliqués.

Mais les candidats à l'immigration avait renoncé à leur projet bien avant la fin de la procédure (et la plupart avant même de la débuter) car évidemment, trop long et bien trop coûteux. Donc, il y a bien abus de pouvoir de l'administration qui joue la montre pour expulser les impétrants au fardeau excessif au mépris même des décisions de justice.

Mais ce n'est pas tout, beaucoup contestent la constitutionnalité même de cette loi qui est contraire à la charte canadienne des droits et liberté. Parmi eux l'Association Canadienne des pour l'Intégration Communautaire (qui siège au Comité permanent de la citoyenneté et de limmigration), l'Association Canadienne des Sourds, l'association canadienne des parents d'enfant trisomique 21 et j'en passe.

La quasi totalité des partis politique (à la notable exception des conservateurs) s'est prononcée pour une refonte de ce texte de loi, le NPD intégrant même dans son programme son abolition pur et simple.

Donc voilà ou nous en sommes. Il ne s'agit donc pas de parler de passe droit pour les Barlagne mais d'application de la loi et du respect des choses jugées dont l'Administration n'a cure.

Mais encore plus fort, voilà que nos amis de l'immigration interdisent maintenant l'accès au territoire canadien aux touristes qui pourraient présenter un fardeau excessif comme ce fut le cas des Chapman (citoyens britanniques possédant une résidence secondaire en Nouvelle Ecosse) en raison de la déficience mentale de leur fille.

Comme quoi, on n'arrête pas le progrés...

C'est la reine qui doit être contente de son dominium

[Baker & Hattaway]

Les services d'impôts percevoient bel et bien les impôts des sans papiers !

Je parlais du cas évoqué dans le post que je citais, à savoir les ESI qui se font soigner sous un faux nom.

[la cage aux sports]

La Blonde BMACG & PDNY, si je suis ton raisonnement, il est tout à fait normal que ce couple n'obtienne pas la RP et reparte en France puisque la loi canadienne est ainsi faite, mais c'est un scandale qu'on renvoit des étrangers en situation irrégulière de France vers leur pays d'origine, étant même obligé de mentir aux autorités pour couvrir les soins qui leur sont donnés.

C'est pas un peu contradictoire comme raisonnement ?

D'un côté on "vire" des gens qui paient des impôts et qui couvrent les frais médicaux de leur enfant, mais bon c'est normal puisque la loi le dit.

De l'autre, on triche pour faire soigner des clandestins qui, bien évidemment, ne paient pas d'impôts et pour eux c'est lamentable de les renvoyer dans leur pays.

Alors si humainement ce n'est peut-être pas comparable, tu conviendras que le fait que tu mettes en opposition deux "reconduites" à la frontière, en justifiant un tout aussi illégal que l'autre, est purement démagogique.

Soit la loi s'applique sans distinction, soit elle s'adapte. Mais pas d'application stricto senso pour les uns et d'arrangements pour les autres.

Non, non, vous dépassez ma pensée. Je ne justifie aucune reconduite à la frontière ni aucun séjour irrégulier d'ailleurs. C'est le terme humanitaire que je trouve déplacé pour la situation de la petite française. C'est les français choqués par cette situation que j'invite à se choquer pour les sans-papiers démunis et malades. ( et la cage aux sports je poursuivais simplement ton post ).

Mais expliquez moi si je n'ai pas suivi un truc : ces gens sont résidents provisoires actuellement? Ils travaillent donc ils payent des impôts ( jusqu'ici je comprends ). Mais en temps que résidents provisoires est-ce qu'ils ne relèvent pas d'une assurance privée? ou est-ce qu'ils dépendent du système général?

En fait je répondais simplement a équinox sur le contenu du reportage . Et en centrant le reportage sur le "fardeau " c'est bien que les journalistes savent que ça va " choquer " les consciences .

et j'ai dis " je pense " , et on sait bien que " les gens qui pensent c'est comme ceux qui croient , ils ne savent rien ".

Alors je continue et rebondis sur ton post : JE PENSE qu'il n'y a aucun rapport entre cette famille Bovrand ( JE CROIS que c'est Bovrand) et des SANS PAPIERS qui se font soigner dans l'illégalité en France

bon , après ça je sors ....