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  • Habitués
Posté(e)

Bonjour à tous!

Est-ce qu'il y a qlq un qui peut m'éclairer sur le document à fournir lorsqu'on a déjà eu un conjoint de fait? J'ai eu un conjoint de fait il y a 9 ans et je n'ai plus du tout de contact avec lui et quand nous sommes séparés, nous avons fait aucuns documents officiaux attestant notre séparation à part notre changement d'état civil sur nos rapports d'impôt. Qu'avez vous fourni comme document? Est-ce quune copie du rapport d'impôt est acceptée?

Merci!

  • Habitués
Posté(e)

Je ne suis surement pas la seule a avoir eu un conjoint de fait ds le passé.... lol Avez-vous joint un des documents qu'il demande ds la liste de controle et si oui, lequel?

  • Habitués
Posté(e)

Je dis peut-être une bêtise, mais ça me semble vraiment, vraiment étonnant qu'une attestation de rupture dans le cas d'une union de fait puisse être requise. Je n'ai jamais entendu parler d'un tel document. Es-tu certaine de ton coup ?

  • Habitués
Posté(e)

je vais te répondre pck moi aussi je me demandais cette question ,donc j'ai appeller a l'immigration

il m'on dit que si l'union était enregistrer a l'état civil ,tu dois avoir une déclaration (que tu demande toujours a l'état civil) de rupture d'union de fait ,sinon ,tu fait que écrire que tu est plus avec m......depuis le ..........et si possible tu va le faire assermenter a la caisse(sans rendez vous et gratuit)

  • Habitués
Posté(e)
je vais te répondre pck moi aussi je me demandais cette question ,donc j'ai appeller a l'immigration

il m'on dit que si l'union était enregistrer a l'état civil ,tu dois avoir une déclaration (que tu demande toujours a l'état civil) de rupture d'union de fait ,sinon ,tu fait que écrire que tu est plus avec m......depuis le ..........et si possible tu va le faire assermenter a la caisse(sans rendez vous et gratuit)

Merci machérie pour ta réponse mais que veux-tu dire par le faire assermenter à "la caisse"?

  • Habitués
Posté(e)

Moi j'avais pas ca non plus, j'ai mis une copie de mes rapports d'impôt comme ce que tu as. J'ai pas eu de note comme de quoi c'était pas accepté.

  • Habitués
Posté(e)

Dites-moi, tant qu'à être dans le sujet, si on a déjà été marié, qu'on a divorcé mais qu'on était séparé bien avant le divorce, est-ce qu'ils faut fournir des preuves de séparation ? genre des rapports d'impôts, surtout dans le cas où il n'y a pas eu de séparation légale mais de fait seulement.

  • Habitués
Posté(e)
je vais te répondre pck moi aussi je me demandais cette question ,donc j'ai appeller a l'immigration

il m'on dit que si l'union était enregistrer a l'état civil ,tu dois avoir une déclaration (que tu demande toujours a l'état civil) de rupture d'union de fait ,sinon ,tu fait que écrire que tu est plus avec m......depuis le ..........et si possible tu va le faire assermenter a la caisse(sans rendez vous et gratuit)

Merci machérie pour ta réponse mais que veux-tu dire par le faire assermenter à "la caisse"?

je veut dire par la que tu écris une note avec les renseigement ,tu vas ensuite la faire assermenter ,ce qui veut dire que tu jure que c la vériter ,et eu appose une étampes ...

j'espére avoir répondu a ta question

  • Habitués
Posté(e)
Dites-moi, tant qu'à être dans le sujet, si on a déjà été marié, qu'on a divorcé mais qu'on était séparé bien avant le divorce, est-ce qu'ils faut fournir des preuves de séparation ? genre des rapports d'impôts, surtout dans le cas où il n'y a pas eu de séparation légale mais de fait seulement.

Quand que tu vas faire ta demande de parrainage, tu devras inclure ton attestation de divorce.

Aussi la même chose, quand que tu vas te marier.

  • Habitués
Posté(e)
Dites-moi, tant qu'à être dans le sujet, si on a déjà été marié, qu'on a divorcé mais qu'on était séparé bien avant le divorce, est-ce qu'ils faut fournir des preuves de séparation ? genre des rapports d'impôts, surtout dans le cas où il n'y a pas eu de séparation légale mais de fait seulement.

Quand que tu vas faire ta demande de parrainage, tu devras inclure ton attestation de divorce.

Aussi la même chose, quand que tu vas te marier.

Merci Simomarie,

Donc ça va aller c'est pas compliqué.

Pour le mariage je savais, tout est prêt :)

  • Habitués
Posté(e)

Bonsoir,

J'ai appelé au télécentre et ils m'ont dit comme je n'ai plus de contact avec mon ex-conjoint je peux fournir, tel que demandé ds la liste de controle, une copie de mon rapport d'impôt. Pour ceux qui ont procédé ainsi, avez-vous envoyé qu'une copie du rapport d'impôt fédéral ou le provincial aussi? J'ai oublié de demander ce détail... :blush:

Merci!

  • 1 month later...
Posté(e)

Bonjour à tous,

Je suis confronté presque au même problème!!! C'est que je viens de me séparer une séparation non officielle et je me demande qu'est ce qu'il faut fournir comme pièces à la demande de visa permanent (formulaires et liste de contrôle)!!! Comment inclure mon conjoint dans ma demande alors qu'on vient de se séparer non officiellement!!! Surtout s'il ne veut pas m'aider à constituer ce dossier!!!

En cas de séparation non officielle, est ce qu'il doit faire la visite médicale? et s'il refuse???

SVP besoin d'une réponse urgente...

Merci d'avance à tous

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