Urgent question du CIC

[Rbreg]

Bonsoir tout le monde. Ma copine a un membre de sa famille qui ne sait quoi faire, il est au stade CIC, il avait monté son dossier en tant que requerant principal célibataire. Maintenant il est marié et il a un enfant d'un mois, le CIC vient de lui contacter et on lui a demandé si il est marié et s'il n'a pas d'enfant ? Il ne sait quoi faire, on vient de me poser les questions sachant que je suis une personne bien placée(grace à immigrer.com je le dis chaque jour) pour répondre à ces genres de questions . D'après ce qu'on m'a dit, il se trouve maintenant dans cette situation faute de mauvaises informations provenant de certains résidants Canadiens de sa famille. Je vous prie de vous concentrer sur le fond, car mon texte contient une tonne de fautes Qu'est ce qu'il doit faire ?

Modifié 15 novembre 2013 par Rbreg

[dounet]

Ben, tout changement de la situation familiale (mariage, naissance) doit être signalé dans les plus brefs délais, aussi bien au provincial qu'au fédéral.

[Rbreg]

Ben, tout changement de la situation familiale (mariage, naissance) doit être signalé dans les plus brefs délais, aussi bien au provincial qu'au fédéral.

Dounet merci pour ta réponse mais la personne en question a déja passé le stade IVM(visite médicale), il ne sait pas si il doit mentionner qu'il a une femme et un enfant d'un mois car il va recevoir le visas. Est ce qu'il peut le faire ainsi et pareiner ensuite ou le mentionner maintenant ? Envoyé par l'application mobile Forum IC Modifié 15 novembre 2013 par Rbreg

[dounet]

Ben, tout changement de la situation familiale (mariage, naissance) doit être signalé dans les plus brefs délais, aussi bien au provincial qu'au fédéral.

Dounet merci pour ta réponse mais la personne en question a déja passé le stade IVM(visite médicale), il ne sait pas si il doit mentionner qu'il a une femme et un enfant d'un mois car il va recevoir le visas.

Est ce qu'il peut le faire ainsi et pareiner ensuite ou le mentionner maintenant ?

Envoyé par l'application mobile Forum IC

Non, il doit absolument le déclarer avant l'émission du visa, ce qui entraînera évidemment un délai supplémentaire, sinon il ne pourra pas les parrainer.

[Rbreg]

 

Ben, tout changement de la situation familiale (mariage, naissance) doit être signalé dans les plus brefs délais, aussi bien au provincial qu'au fédéral.

Dounet merci pour ta réponse mais la personne en question a déja passé le stade IVM(visite médicale), il ne sait pas si il doit mentionner qu'il a une femme et un enfant d'un mois car il va recevoir le visas.

Est ce qu'il peut le faire ainsi et pareiner ensuite ou le mentionner maintenant ?

Envoyé par l'application mobile Forum IC

 

 

Non, il doit absolument le déclarer avant l'émission du visa, ce qui entraînera évidemment un délai supplémentaire, sinon il ne pourra pas les parrainer.

Merci dounet, je viens de lui faire passer le message. A lui de calculer les avantages et les inconvénients.

Encore merci !

Envoyé par l'application mobile Forum IC

[noureddine1978]

il peut aussi la déclarer m dans la déclaration du visa quand il a recois il coche qu il n accompagner pas au canada comme sa il peut les parraines par la suite le plus important c que il déclare sont mariage et sont bebe

[Cherrybee]

Ben, tout changement de la situation familiale (mariage, naissance) doit être signalé dans les plus brefs délais, aussi bien au provincial qu'au fédéral.

Dounet merci pour ta réponse mais la personne en question a déja passé le stade IVM(visite médicale), il ne sait pas si il doit mentionner qu'il a une femme et un enfant d'un mois car il va recevoir le visas.

Est ce qu'il peut le faire ainsi et pareiner ensuite ou le mentionner maintenant ?

Envoyé par l'application mobile Forum IC

Non, il doit absolument le déclarer avant l'émission du visa, ce qui entraînera évidemment un délai supplémentaire, sinon il ne pourra pas les parrainer.

Merci dounet, je viens de lui faire passer le message. A lui de calculer les avantages et les inconvénients.

Encore merci !

Envoyé par l'application mobile Forum IC

Ben un des inconvénients majeurs, c'est que s'il ne les déclaire pas, il ne pourra pas les parrainer ultérieurement et maman et bébé ne pourront jamais venir au Canada. Pas mal majeur comme inconvénient !

[Mélanie et Fred]

S'il vient de recevoir les instructions pour la VM il a encore plusieurs mois devant lui avant d'avoir sa RP. Il est évident qu'il doit déclarer sa femme et son enfant mais :

-il aurait du le faire immédiatement (comme stipulé dans tous les documents)

-ils vont tiquer un peu sur le fait qu'ils apparaissent "subitement", alors que ce n'est pas quelque chose qui se fait en 5 minutes

-ca va retarder considérablement son dossier

-le CSQ n'a pas été obtenu par sa femme ni par l'enfant (ce qui bloquera la RP puisque le CSQ est demandé dedans)

-ce sera toujours moins pire maintenant que plus tard, sinon pas de parrainage (JAMAIS), et il faudrait alors que la maman seule ait un dossier assez solide pour tout obtenir seule (au mieux elle pourra juste dire qu'elle connaît quelqu'un au Canada, ce qui est insuffisant en soi, et ne peut que faire pencher la balance quand c'est limite)

On a déjà eu ce genre de question plusieurs fois. Ceux qui ne suivent pas les instructions ont des dossiers qui trainent en longueur... quand ils aboutissent. Bon courage.

[Leilou]

Bonsoir tout le monde. Ma copine a un membre de sa famille qui ne sait quoi faire, il est au stade CIC, il avait monté son dossier en tant que requerant principal célibataire. Maintenant il est marié et il a un enfant d'un mois, le CIC vient de lui contacter et on lui a demandé si il est marié et s'il n'a pas d'enfant ? Il ne sait quoi faire, on vient de me poser les questions sachant que je suis une personne bien placée(grace à immigrer.com je le dis chaque jour) pour répondre à ces genres de questions . D'après ce qu'on m'a dit, il se trouve maintenant dans cette situation faute de mauvaises informations provenant de certains résidants Canadiens de sa famille. Je vous prie de vous concentrer sur le fond, car mon texte contient une tonne de fautes Qu'est ce qu'il doit faire ?

L’ajout d’un enfant n’est jamais un problème et le CSQ pour un bébé s’obtient très facilement (expérience personnel).– il fait la demande et paye les frais et ensuite il rajoute le CSQ à sa demande fédéral de RP paye les frais et obtient les instructions pour la VM du bébé.

Par contre le rajout d’un conjoint à ce stade si peut être problématique il me semble! Faire de recherche sur le forum pour des retours d’expériences car je ne suis pas sûr !

De tout façon, il doit OBLIGATOIREMENT et surtout TRES RAPIDEMENT prévenir le CIC de son changement de statut (marié avec femme et enfant sinon pas de parrainage possible dans le future) mais surtout sa confirmation de CRP sera fausse puisqu’ elle stipulera « célibataire sans enfants » ce qui est faux !

Bonne chance !

[Rbreg]

Salut les amis,

j'aurais aimé remercier chacun de vous individuellement mais veuillez accepter les amis mes plus sincères remerciements d'une façon très brève et simple.

La décision finale sera entre les mains de la personne en question, mais entre temps je vais lui envoyer tous les conseils et suggestions que vous venez de me donner.

Merci merci merci !!!

[Blueberry]

-ca va retarder considérablement son dossier

-le CSQ n'a pas été obtenu par sa femme ni par l'enfant (ce qui bloquera la RP puisque le CSQ est demandé dedans)

Eviter d’être approximatif et d'effrayer les gens inutilement, ce serait bien!

Cela ne va pas retarder "considérablement" son dossier ou entraîner un refus. En déclarant le changement de situation à l'ambassade ou au bureau qui traite le dossier, le bureau en question contactera le MICC pour informer du changement de situation et faire émettre les CSQ pour madame et bébé si requis. S'il décide de parrainer sa famille, ils n'ont pas besoin de CSQ dans l’immédiat.

Par la suite, le dossier federal sera mis à jour et la procédure continuera.

Non, l'ambassade ne "tiquera" pas, car ces cas de figure sont en fait très communs.

Le tout est qu'il déclare son changement de situation avant que le visa soit émis.

Modifié 15 novembre 2013 par Blueberry

[Rbreg]

Encore merci les amis,

BlueBerry, j'ai mis ton message et tous ceux qui convergent avec lui d'une part et celui Mélanie et Fred et ceux qui convergent avec lui d'une autre part, ensuite je les lui ai envoyé en fait ton dernier et celui de Leilou.

Amicalement

Rbreg

[Mélanie et Fred]

-ca va retarder considérablement son dossier

-le CSQ n'a pas été obtenu par sa femme ni par l'enfant (ce qui bloquera la RP puisque le CSQ est demandé dedans)

Eviter d’être approximatif et d'effrayer les gens inutilement, ce serait bien!

Cela ne va pas retarder "considérablement" son dossier ou entraîner un refus. En déclarant le changement de situation à l'ambassade ou au bureau qui traite le dossier, le bureau en question contactera le MICC pour informer du changement de situation et faire émettre les CSQ pour madame et bébé si requis. S'il décide de parrainer sa famille, ils n'ont pas besoin de CSQ dans l’immédiat.

Par la suite, le dossier federal sera mis à jour et la procédure continuera.

Non, l'ambassade ne "tiquera" pas, car ces cas de figure sont en fait très communs.

Le tout est qu'il déclare son changement de situation avant que le visa soit émis.

Mais bien sûr !! C'est connu, pour avoir le CSQ on fait le dossier tout seul, et hop, on rajoute madame à la dernière minute pour qu'elle l'ait d'office. Et après c'est moi qui dit n'importe quoi.

Au MICC tout le monde il est beau, tout le monde il est gentil, rien ne les inquiète, ils ne se posent aucune question, c'est bien connu !

Pour avoir vos CSQ et vos RP sans aucun souci, vous demandez à Blueberry, et un coup de baguette magique c'est dans la poche.

[Mélanie et Fred]

Par contre, ce qui est vrai, c'est que pour un bébé qui nait en cours de procédure, c'est zéro souci, le CSQ est accordé d'office.

Mais ça reste un détail à côté du problème de l'épouse rajoutée subitement.

[IMM1000]

1. Déclarer tout changement d'état civil ce n'est pas un choix du candidat. C'est une obligation.

2. Le CSQ pour le ou la conjoint(e) qu'on ajoute au dossier ne s'obtienne pas automatiquement. Un candidat célibataire a été évalué selon la grille sans conjoint. On va donc évaluer le couple pour voir si la décision d'acceptation sera maintenue. Voir la procédure ci-dessous.

3. Le candidat qui ne déclare pas tous les membres de sa famille perd le droit de les parrainer plus tard. Il ne faut pas prendre ça à la légère.

4. Il faut informer les deux institutions concernées le plus rapidement possible et envoyer les documents nécessaires (payer aussi les frais) au Québec pour que le dossier sera analysé rapidement.

Citation tirée de Guide des procédures d'immigration Québec - travailleurs qualifiés, pages 75-76.

4.4.2 Ajout ou retrait après la délivrance d’un CSQ

4.4.2.1 Ajout d’un conjoint

Lorsqu’un conjoint est ajouté à la demande d’un requérant principal après la

délivrance du CSQ, le fonctionnaire à l’immigration réévalue la demande en

utilisant la grille de sélection avec époux ou conjoint de fait et effectue ce

changement dans le dossier informatique du candidat. La demande d’ajout doit

être traitée rapidement pour ne pas retarder le processus de délivrance du visa de

résidence permanente.

L’application de la grille de sélection avec conjoint peut modifier la décision

d’acceptation prise initialement.

Pour ajouter un conjoint, le fonctionnaire à l’immigration doit :

- récupérer l’original de l’ancien CSQ du requérant principal (les deux copies

le cas échéant) dès la réception de la demande d’ajout de conjoint;

- faire remplir une DCS par le conjoint (y incluant tous les documents à

joindre, dont la Déclaration des époux ou conjoints de fait);

- faire remplir une nouvelle DCS par le requérant principal afin d’actualiser

son dossier (celui-ci n’a pas à fournir de nouveau les pièces justificatives déjà

transmises) ainsi qu’un nouveau Contrat relatif à la capacité d’autonomie

financière;

- réclamer le paiement des droits exigibles pour le conjoint seulement (de

nouveaux frais n’ont pas à être déboursés pour le requérant principal);

- fermer le dossier du requérant principal pour raison administrative;

- ouvrir un nouveau dossier administratif dans SEPTE et une grille de sélection

avec conjoint;

- procéder à l’évaluation du dossier (en envisageant au besoin la possibilité que

le conjoint soit désigné requérant principal);

- rendre une décision concernant la demande.

Dans le cas où la réévaluation de la demande avec conjoint conduit à une

acceptation, le fonctionnaire à l’immigration doit :

- délivrer un nouveau CSQ au requérant principal de même qu’à son conjoint

et le cas échéant à chacun des enfants à charge qui l’accompagnent (les dates

des CSQ doivent être identiques pour chacune des personnes comprises dans

la demande);

- noter dans l’écran CSQ de SEPTE la caducité de l’ancien CSQ (en

application à l’article 15.1d) du RSRE).

Dans le cas où la réévaluation de la demande avec conjoint pourrait conduire à

un refus, il doit y avoir une entrevue en personne ou au téléphone avec le

candidat et son conjoint. Si le couple ne peut satisfaire aux exigences, le

fonctionnaire à l’immigration procède au refus, à moins que la dérogation ne soit

envisagée (exceptionnellement) ou que le requérant décide de retirer son conjoint

de sa demande et de conserver son CSQ initial.

Un counselling particulier doit être fait lorsque le requérant évoque la possibilité

de retirer son conjoint de sa demande (VOIR GPI 5-6, SECTION 3.2). Ce

counselling doit porter sur :

- les exigences et les délais relatifs à la réunification familiale.

Modifié 16 novembre 2013 par IMM1000

[IMM1000]

Pour l'enfant...

4.4.2.3 Ajout d’un nouvel enfant à charge

Lorsqu’un candidat demande à ajouter un nouvel enfant à charge après la

délivrance d’un CSQ, le fonctionnaire à l’immigration doit :

- s’assurer que les documents (acte de naissance, photo, Contrat relatif à la

capacité d’autonomie financière) et frais exigibles pour le nouvel enfant sont

joints à la demande;

- faire signer un nouveau Contrat relatif à la capacité d’autonomie financière,

si le montant qui est inscrit sur le Contrat est inférieur au montant

réglementaire requis en fonction du nombre de personnes comprises dans

l’unité familiale;

- effectuer le changement demandé dans le dossier administratif du requérant.

Il ne faut pas oublier que l'enfant contribue aussi au pointage (4 points).

Bonne chance à vos amis!

Modifié 15 novembre 2013 par IMM1000

[Rbreg]

Merci les amis pour les réponses, je savais que j'allais tomber sur de bonnes explications et suggestions. Maintenant je suis en mesure de lui fournir les conseils et suggestions qu'il aura besoin ainsi, il agira en connaissance de cause.

Bonne chance à vous aussi et portez vous bien !

[MelleCocktail]

C'est quoi le CIC?

J'ai beaucoup de mal avec les sigles...

J'essaye de comprendre

[Automne]

C'est quoi le CIC?

J'ai beaucoup de mal avec les sigles...

J'essaye de comprendre

Citoyenneté et immigration Canada

[dentan]

C'est quoi le CIC?

J'ai beaucoup de mal avec les sigles...

J'essaye de comprendre

Il y a un lexique dans le forum.