Remboursement taxe sur un produit acheté

[armony-26]

Bonjour,

Je suis à Montréal pour un stage depuis Juillet 2012 et je dois rentrer en France au mois de Janvier 2013.

J'ai appris aujourd'hui que l'on pouvait se faire rembourser les taxes lors de son séjour au Canada mais je ne sais pas si cela me concerne. C'est mon bosse qui m'en a parlé (Il est français). J'ai cherché sur internet et je n'ai rien trouvé.

Est-ce que quelqu'un aurait des informations à ce sujet svp?

Merci beaucoup.

[Automne]

les taxes de quoi?

[kjaerlighet]

Oui ça n'existe plus depuis plusieurs année, c'était pour les touristes qui pouvaient se faire rembourser les taxes sur leurs achats pendant leurs vacances.

[Claranne]

le dutee free même hors aéroports?

[Oceandambre]

Oui j'en ai entendu parler, garde tes factures d'achats sa se fait à l'aéroport d'arrivé, à l'endroit de detaxage. Mais je ne sais pas où exactement.

Modifié 6 décembre 2012 par Oceandambre

[armony-26]

Nan pour les achats effecutés durant le séjour au Canada. Merci kjaerlighet pour ta réponse. Et si j'achète un laptop au Canada est ce que je dois payer des taxes sur la TVA en arrivant en France lors du passage à la douane?

[Claranne]

Nan pour les achats effecutés durant le séjour au Canada. Merci kjaerlighet pour ta réponse. Et si j'achète un laptop au Canada est ce que je dois payer des taxes sur la TVA en arrivant en France lors du passage à la douane?

normalement, oui, ils peuvent demander la TVA.

Encore faut il qu'ils voient qu'il est neuf et te demandent la facture...

il en passe tellement par jourqu'il faudrait ne pas avoir de chjance d'être contrôle là dessus !

C'est pour cela que la détaxe existe, afin qu'on ne paye pas 2 fois les taxes.

mais je ne sais pas si c'est encore possible aujourd'hui

[armony-26]

Il me semblait que je devais déclarer ce que j'avais acheté au Canada pour la douane arrivé en France, nan?

[berla]

Voici un document pour te faire rembourser par le Canada

http://drakkar.math.uqam.ca/~sfc05/rcf.pdf

[berla]

Mais en même temps je ferais attention pour les objets de valeur!

1) Si tu ne le déclares pas et que tu le fais voler en France. Les assurances peuvent demander les preuves d,achat et comme acheter au Canada et pas déclaré. Les assurances peuvent refuser de payer (Au Canada cela est possible)

2) Vu que tu as quitté pendant plusieurs mois, le montant autorisé par la France, est peut-être plus élevé! Donc à vérifier avec la France.

3) Est-ce qu'il y a une entente entre la France et le Canada pour les taxes remboursés. Je m'explique par un exemple. Il y a quelques années un ami résident à Gatineau s'est acheté un voilier en Ontario (Ottawa). Il se l'ai fait livrer donc il n'a pas payé les taxes d'achat de l'Ontario. Il a eu la joie un an ou deux après de recevoir une lettre du Gvt du Québec lui demandant de payer les taxes.

En conclusion il faut vérifier le montant auquel tu as droit. Si tu le dépasses alors de combien. Un jour un doaunier m'a dit lorsque je revenais d'un séjour de plus de 1 an à l'étranger et que j'étais surpris qu'il ne fouille pas mes bagages, que ma déclaration semblait correspondre aux achats pouvant être faits pendant un séjour de plus de 1 an à l'étranger.

[Cherrybee]

Voici un document pour te faire rembourser par le Canada

http://drakkar.math.uqam.ca/~sfc05/rcf.pdf

Décidément, tu t'entêtes . Trouvé aujourd'hui même sur le site de l'aéroport de Montréal :

Remboursement de taxe

Le Programme de remboursement de la TPS aux visiteurs est officiellement annulé. Le comptoir de renseignements de l’Agence des services frontaliers du Canada situé près de la porte #6 à l’extrémité ouest du niveau des départs a été fermé de façon permanente. Toute demande concernant l’ASFC doit dorénavant être présentée au comptoir de renseignements (Y38) au niveau des arrivées internationales, lequel est ouvert 24 heures par jour.

http://www.admtl.com/Passagers/Formalites/PassagersDepartInternational.aspx

[berla]

Wow et toi pas trop rapide pour donner les renseignements mais rapide pour corriger!!!!!!!!!!!! On devrait en remercier dieu!

[Cherrybee]

Les renseignements ont été donnés dans la 2e réponse par kjaerlighet, et à une heure à laquelle je n'étais pas encore rentrée du taf. Je ne vois pas pourquoi j'en aurais rajouté . Bisouuuuuuu