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  • Habitués
Posté(e)

Salut a tous

Dans l espoir de trouver quelque information, j ai tant cherché dans google et rien trouvé.

voila, j ai parrainé mon epoux et son fils

en tant que belle mere, est ce que j ai des droits, quels sont ils, surtout est ce que j aurai une autorité parental sur l enfant.

je prend un exple simple si je rempli un formulaire qui demande les informations sur la mere, je mets quel info, mes informations puisque c est moi qui signe ou les informations de la mere biologique et signé a la fin, ou c est toujours le pere , mon epoux qui doit toujours remplir tout formulaire en lien avec mon beau fils

Bref, j aimerais bien avoir les droit d une belle mere selon le code civil ici au Quebec.

Merci d avance pour toute information

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Salut a tous

Dans l espoir de trouver quelque information, j ai tant cherché dans google et rien trouvé.

voila, j ai parrainé mon epoux et son fils

en tant que belle mere, est ce que j ai des droits, quels sont ils, surtout est ce que j aurai une autorité parental sur l enfant.

je prend un exple simple si je rempli un formulaire qui demande les informations sur la mere, je mets quel info, mes informations puisque c est moi qui signe ou les informations de la mere biologique et signé a la fin, ou c est toujours le pere , mon epoux qui doit toujours remplir tout formulaire en lien avec mon beau fils

Bref, j aimerais bien avoir les droit d une belle mere selon le code civil ici au Quebec.

Merci d avance pour toute information

Bonjour,

La mère biologique doit signé les documents comme quoi elle autorise que son enfant puisse immigrer dans un autre pays.

Si la mère n'est plus dans les parages ou bien elle est décédé il faut soit un acte de décès ou bien un jugement de la cours comme quoi elle a perdu tout les droits parentaux.

Si tu veux plus de renseignement il faudra que tu contact immigration Canada. Et n'oublie pas que pour parrainer ton mari il n'y a pas d'obligation monétaire mais pour l'enfant si je ne me trompe pas il y a des obligations monétaires pour pouvoir le parainner.

Bonne chance

Laysa

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Salut a tous

Dans l espoir de trouver quelque information, j ai tant cherché dans google et rien trouvé.

voila, j ai parrainé mon epoux et son fils

en tant que belle mere, est ce que j ai des droits, quels sont ils, surtout est ce que j aurai une autorité parental sur l enfant.

je prend un exple simple si je rempli un formulaire qui demande les informations sur la mere, je mets quel info, mes informations puisque c est moi qui signe ou les informations de la mere biologique et signé a la fin, ou c est toujours le pere , mon epoux qui doit toujours remplir tout formulaire en lien avec mon beau fils

Bref, j aimerais bien avoir les droit d une belle mere selon le code civil ici au Quebec.

Merci d avance pour toute information

Bonjour,

La mère biologique doit signé les documents comme quoi elle autorise que son enfant puisse immigrer dans un autre pays.

Si la mère n'est plus dans les parages ou bien elle est décédé il faut soit un acte de décès ou bien un jugement de la cours comme quoi elle a perdu tout les droits parentaux.

Si tu veux plus de renseignement il faudra que tu contact immigration Canada. Et n'oublie pas que pour parrainer ton mari il n'y a pas d'obligation monétaire mais pour l'enfant si je ne me trompe pas il y a des obligations monétaires pour pouvoir le parainner.

Bonne chance

Laysa

Bonjour Laysa,

J'ai l'impression que l'époux et le fils sont déjà ici. Ils ne sont pas en processus de parainnage.

Jalijo

  • Habitués
Posté(e)

Bonjour Mcyr,

Je ne suis pas avocate, mais je crois que vous n'avez aucun droit envers cet enfant à moins que vous l'ayez adopté.

Pour tout document officiel, il serait de mise que votre époux s'en charge et lorsqu'on demande l'info sur la mère, il devrait s'agir de la mère biologique.

Je peux me tromper... un avocat saurait vous guider.

Jalijo

  • Habitués
Posté(e) (modifié)
Salut a tous

Dans l espoir de trouver quelque information, j ai tant cherché dans google et rien trouvé.

voila, j ai parrainé mon epoux et son fils

en tant que belle mere, est ce que j ai des droits, quels sont ils, surtout est ce que j aurai une autorité parental sur l enfant.

je prend un exple simple si je rempli un formulaire qui demande les informations sur la mere, je mets quel info, mes informations puisque c est moi qui signe ou les informations de la mere biologique et signé a la fin, ou c est toujours le pere , mon epoux qui doit toujours remplir tout formulaire en lien avec mon beau fils

Bref, j aimerais bien avoir les droit d une belle mere selon le code civil ici au Quebec.

Merci d avance pour toute information

Bonjour,

La mère biologique doit signé les documents comme quoi elle autorise que son enfant puisse immigrer dans un autre pays.

Si la mère n'est plus dans les parages ou bien elle est décédé il faut soit un acte de décès ou bien un jugement de la cours comme quoi elle a perdu tout les droits parentaux.

Si tu veux plus de renseignement il faudra que tu contact immigration Canada. Et n'oublie pas que pour parrainer ton mari il n'y a pas d'obligation monétaire mais pour l'enfant si je ne me trompe pas il y a des obligations monétaires pour pouvoir le parainner.

Bonne chance

Laysa

Bonjour Laysa,

J'ai l'impression que l'époux et le fils sont déjà ici. Ils ne sont pas en processus de parainnage.

Jalijo

Oups désolé. Bien alors non tu as aucun droit sur cette enfant. C'est le père qui devra signer tout les papiers a moins comme dit Jalijo que tu adoptes l'enfant.

Si le père meure et que tu n'as pas adopter l'enfant, il devra retourner dans son pays probablement au près de sa mère biologique. Car toi même si tu l'as élevé n'a aucun droit sur lui.

Je suis désolé.

Bonne journée

Laysa

Modifié par laysa
Posté(e)

Je ne suis pas avocate non plus mais en y reflechissant, je crois que tu n'as aucun droit legal sur le fils de ton mari sauf si tu l'adopte legalement. S'il a une mere qui est en vie et a une autorité parentale, je ne pense pas que ca puisse se faire. A moins que la mere abandonne ses droits.

Sinon malheureusement tu ne seras que la belle mere qui va l'élever.

Et pour la question sur les info sur la mere. Meme si son pere est marié avec toi, sa mere biologique reste celle qui a un droit legal sur lui donc faudrait avoir son consentement pour toute decision importante a moins comme je l'ai deja dit qu'elle renonce à ses droits et que tu adoptes legalement l'enfant.

  • Habitués
Posté(e)

Je confirme (mon premier conjoint avait un fils et la mère n'était plus dans les parrages depuis des années) et lorsque celui-ci est décédé, je n,avais aucun droit sur l'enfant, d'ailleurs aucun droit sur lui non plus lors de notre vie commune, c'est sa famille élargie qui avait priorité sur lui.

  • Habitués
Posté(e)

J'ai aussi parrainé mon mari et son fils. Tout d'abord, il n'y a pas d'exigence financière dans ce cas-là non plus pour le parrainage. Et l'enfant (mais pas le mari) a le droit à l'assurance maladie immédiatement à l'arrivée, sans les 3 mois de carence.

Pour la question principale, en théorie, on a aucun droit. Donc pour l'école, l'hôpital ou quoique ce soit, on ne peut pas signer. MAIS, depuis le début, je le fais sans problème si mon mari n'est pas là (ex: on est allé au CLSC pour des vaccins... l'autorisation de vacciner, c'est moi qui l'ai donné, pour des sorties à l'école, etc...). De plus, je reçois les allocations familiales fédérales à mon nom (mais pas les provinciales, les règles sont différentes et c'est mon mari qui les reçoit).

Pour ce qui est de l'hypothèse où mon mari décèderait, notre notaire nous a informé que si c'est écrit dans le testament qu'il me laisse la garde de l'enfant, il peut rester ici sans problème.

  • Habitués
Posté(e)
Salut a tous

Dans l espoir de trouver quelque information, j ai tant cherché dans google et rien trouvé.

voila, j ai parrainé mon epoux et son fils

en tant que belle mere, est ce que j ai des droits, quels sont ils, surtout est ce que j aurai une autorité parental sur l enfant.

je prend un exple simple si je rempli un formulaire qui demande les informations sur la mere, je mets quel info, mes informations puisque c est moi qui signe ou les informations de la mere biologique et signé a la fin, ou c est toujours le pere , mon epoux qui doit toujours remplir tout formulaire en lien avec mon beau fils

Bref, j aimerais bien avoir les droit d une belle mere selon le code civil ici au Quebec.

Merci d avance pour toute information

Pour répondre à ta question Hani_jo a tout résumé, et elle est bien placée pour répondre.

Selon la loi, ton rôle actuel, je le qualifie de accompagnatrice et rien de plus. Même si le père te signe un document, cela ne voudra rien du tout, car un cas pareil doit passer devant juge pour valider le tout si non, c'est la famille élargie qui a le droit sur l,enfant.

niceman

  • Habitués
Posté(e)

Avant tout merci pour vos reponses

si j ai aussi poser la question c est parceque mon mari ne compte pas rester avec nous au canada, il viendra juste de temps, c est moi qui restera avec l enfant.

j ai lu quelque part de la delegation de l autorité parental, savez vous si elle se fait au quebec

merci

  • Habitués
Posté(e)

De un, je ne saurais trop vous conseiller de consulter un avocat spécialisé parce que le transfert de l'autorité parentale n'est pas une mince affaire.

De plus, je crois que pour pouvoir obtenir le transfert d'autorité parentale, il vous faudra l'accord des deux parents à moins que votre mari n'ait obtenu un jugement contre la mère pour abandon.

Et pour terminer votre histoire est très particulière.

Puisque le parrainage a pour but de réunir les époux, voila pourquoi nous parlons de regroupement familial, il est curieux que votre mari ne souhaite être avec vous ... enfant inclu ... que de "temps en temps".

Une chose est certaine ... pour avoir le droit de faire des choix pour cet enfant ... et pouvoir également bénéficier de tous les programmes gouvernementaux etc. ... puisque monsieur sera ... ailleurs ... il y a lieu de faire préparer des papiers légaux en bonne et dûe forme ... histoire de ne pas vous retrouver dans une situation très pénible plus tard.

  • Habitués
Posté(e)
De un, je ne saurais trop vous conseiller de consulter un avocat spécialisé parce que le transfert de l'autorité parentale n'est pas une mince affaire.

De plus, je crois que pour pouvoir obtenir le transfert d'autorité parentale, il vous faudra l'accord des deux parents à moins que votre mari n'ait obtenu un jugement contre la mère pour abandon.

Et pour terminer votre histoire est très particulière.

Puisque le parrainage a pour but de réunir les époux, voila pourquoi nous parlons de regroupement familial, il est curieux que votre mari ne souhaite être avec vous ... enfant inclu ... que de "temps en temps".

Une chose est certaine ... pour avoir le droit de faire des choix pour cet enfant ... et pouvoir également bénéficier de tous les programmes gouvernementaux etc. ... puisque monsieur sera ... ailleurs ... il y a lieu de faire préparer des papiers légaux en bonne et dûe forme ... histoire de ne pas vous retrouver dans une situation très pénible plus tard.

Il faudrait aussi voir a ce que ton mari ne perde pas son statut de resident permanent, il a l'obligation de resider au canada un vertains nombre de jours par periode de 3 ans pour conserver son statut. Qlq'un peu surement nous confirmer combien, je ne suis plus certaine, et ne veux pas dire des chiffres en l'air!

  • Habitués
Posté(e)

ce n est pas facile de quitter son emploi dans son pays quand on sait qu ici au quebec on doit tout recommencer, alors mon epoux veut d abord bien se preparer avant de faire le saut ou c est pas tres evident

  • Habitués
Posté(e)

ça ne sera pas génial pour l'enfant en question de vivre avec une etrangère et séparé par moment de son père et de sa mère!!!

autant faire venir l'enfant quand ton mari sera la en permanence non?

  • Habitués
Posté(e)
Avant tout merci pour vos reponses

si j ai aussi poser la question c est parceque mon mari ne compte pas rester avec nous au canada, il viendra juste de temps, c est moi qui restera avec l enfant.

j ai lu quelque part de la delegation de l autorité parental, savez vous si elle se fait au quebec

merci

:blink: je pensais qu'un parrainé devait faire la preuve qu'il avait l'intention de s'installer et de demeurer au Canada ? je me trompe ?

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