es ce que je peux faire annuler mon mariage au maroc

[kiwi800]

Bonjour tout le monde ...jaimerais avoir votre aide par ceux qui on peut passer par la.....jai fait annuler ma demande de parrainage de mon mari car je trouve que ces sentiments envers moi ne sont pas vrais et quil demandait trop souvent de largent et sé plus ce qui mappartient qui lintéresse alors jaimerais savoir si cela est possible de faire annuler le mariage ds se cas la ou si on divorce es ce que lon peut le faire car moi je peux pas me rendre au maroc alors jaimerais avoir des renseignement pour maider car je ne veux plus etre marier avec cette honne matérialiste voila

[yani]

Bonjour Kiwi:

voila ce que j'ai trouver pour toi:

code de famille Maroc ( divorce )

Comment divorcer quand on est marocain résident à l'étranger ?

Le divorce devant les tribunaux au Maroc :

Le divorce est reçu par deux adouls qui en dressent acte après autorisation du tribunal.

Le tribunal doit avant d'autoriser le divorce tenter la conciliation des époux s'ils sont présents tous deux au Maroc; il peut-le cas échéant- commettre le consulat le plus proche de leur lieu de naissance, afin d'effectuer la tentative de conciliation.

- Le tribunal détermine les droits de l'épouse et des enfants - le cas échéant- s'il dispose d'éléments le justifiant.

- Il est possible d'opter pour un divorce par consentement mutuel, en raison de sa simplicité procédurale.

- La demande de divorce par consentement mutuel est présentée par les conjoints ou l'un d'eux au tribunal, elle contient ce qui a fait l'objet d'un accord mutuel, et est accompagnée d'une copie de l'accord passé entre eux.

- Les conjoints peuvent consigner dans leur requête - ainsi que dans la demande de divorce moyennant compensation- leur volonté de passer outre la tentative de conciliation, en désignant l'adresse du consulat le plus proche d'eux.

- Le tribunal - s'il estime devoir tenter une conciliation entre les conjoints- peut commettre le consulat à cette fin.

Le divorce prononcé par des juridictions étrangères :

Les jugements émanant de juridictions étrangères ne reçoivent exécution au Maroc qu'après avoir été revêtus de la formule exécutoire par le tribunal de première instance dans le cadre d'une procédure d'exequatur.

- La requête est présentée- sauf dispositions contraires des conventions diplomatiques - accompagnée des pièces suivantes :

1- une copie authentique du jugement.

2- l'original du certificat de notification ou tout document en tenant lieu.

3- Un certificat du greffe, attestant que le jugement n'a fait l'objet ni d'opposition, ni d'appel, ni de pourvoi en cassation.

4- une traduction intégrale, à l'arabe - le cas échéant- des pièces citées, certifiée conforme par un traducteur assermenté.

- l'intéressé peut mandater une personne au Maroc, afin d'accomplir les démarches procédurales citées.

- il peut rédiger une demande au ministère public afin qu'il le représente afin de requérir l'exequatur, spécialement concernant le divorce par consentement mutuel. Cette demande et les documents joints sous-cités, est acheminée par la direction des affaires civiles du ministère de la justice, ou par la direction des affaires consulaires et sociales du ministère des affaires étrangères et de la coopération.

Le Divorce

Comment divorcer ?

Toute personne désirant divorcer doit déposer une demande, en vue d'obtenir l'autorisation de le faire constater par deux adouls, auprès du tribunal dans le ressort duquel se trouve, le domicile conjugal ou le domicile de l'épouse ou son lieu de résidence ou le lieu de conclusion de l'acte de mariage, suivant cet ordre.

La demande du requérant doit contenir- clairement - les renseignements relatifs à son identité, à l'identité de son épouse, leur profession et leur adresse ainsi que le nombre des enfants le cas échéant, leur âge et leur situation scolaire. Il doit joindre à sa demande l'acte de mariage et les moyens de preuve de sa situation matérielle, tels l'état d'engagement ou l'attestation de salaire, la déclaration fiscale de revenus, ainsi que les preuves de ses engagements financiers.

Si l'époux est convoqué à l'audience en vue de procéder à une tentative de conciliation et qu'il ne comparaît pas, sans excuse valable, il est réputé avoir renoncé à sa requête.

Si l'époux use de manuvre frauduleuse, comme le fait de fournir une adresse erronée de l'épouse, il est passible de sanctions pénales sur plainte de l'épouse.

Les époux doivent assister personnellement à l'audience en vue de la conciliation. S'ils ont des enfants, le tribunal effectue deux tentatives de conciliation.

Si la conciliation s'avère impossible, le tribunal fixe un montant à même de couvrir les droits dus à l'épouse et aux enfants bénéficiaires de pension alimentaire, que l'époux consigne à la caisse du tribunal dans un délai n'excédant pas trente jours.

Si l'époux ne consigne pas le montant fixé par le tribunal dans le délai imparti, il est réputé avoir renoncé au divorce.

Si l'époux produit le récépissé de dépôt du montant fixé au tribunal, ce dernier lui accorde l'autorisation de faire dresser l'acte de divorce par deux adouls habilités à cet effet dans le ressort de la juridiction.

Après réception de l'acte de divorce émanant du juge (taoutik) de la famille chargé du mariage, le tribunal rend une décision fixant les droits de l'épouse et des enfants, la rémunération de la garde après la retraite de viduité. Cette décision est susceptible de recours conformément aux règles de droit commun.

L'épouse peut demander au tribunal l'autorisation de faire dresser l'acte de divorce par deux adouls, si l'époux lui a délégué le droit de prendre l'initiative du divorce. Cette requête est introduite conformément à la procédure évoquée ci-dessus.

Le tribunal accorde l'autorisation de faire dresser l'acte de divorce, après s'être assuré des conditions de la délégation, et l'échec de la tentative de la conciliation entre les époux. Le tribunal statue sur les droits de l'époux et des enfants, le cas échéant.

Comment divorcer lorsqu'on est d'accord pour ce faire ?

Les époux peuvent convenir amiablement, de mettre fin au lien conjugal sans conditions, ou à des conditions qui ne contreviennent pas aux dispositions du code de la famille, et qui ne portent en rien atteinte aux intérêts des enfants.

Les époux, ou l'un d'eux, requièrent du tribunal l'autorisation de faire dresser l'acte de divorce. Ils produisent à l'appui de leur requête l'accord convenu entre eux.

Si la conciliation entre les époux échoue, le tribunal accorde l'autorisation de constater le divorce et d'en dresser acte.

Qu'en est il si l'on s'est mis d'accord pour une compensation lors d'un divorce ?

Les époux peuvent convenir d'un divorce moyennant compensation conformément aux règles évoquées concernant le divorce par consentement mutuel.

En cas d'accord des époux pour un divorce khol', moyennant compensation, et en cas de désaccord concernant la contrepartie, le tribunal effectue une tentative de conciliation.

Si la conciliation échoue, le tribunal entérine le divorce après évaluation de la compensation.

Le divorce judiciaire

Qu'est ce que le divorce judiciaire pour cause de discorde ?

La discorde est tout conflit profond et permanent entre les époux rendant impossible la vie conjugale.

Les époux ou l'un d'eux, peuvent saisir le tribunal par une requête en divorce judiciaire.

Il incombe au tribunal de tenter de concilier les époux. En cas d'échec de la tentative de conciliation, le tribunal prononce le divorce et statue sur les droits de l'épouse et des enfants. Le tribunal peut également dans le même jugement accorder réparation, à celui des époux ayant subi un préjudice, sur sa demande.

Le tribunal statue sur la demande de divorce pour cause de discorde dans un délai n'excédant pas six mois à compter de la date de la requête.

Que se passe-t-il si l'époux manque à une condition de l'acte de mariage ou cause un préjudice à son épouse ?

L'épouse peut requérir du tribunal de prononcer le divorce, si l'époux manque à l'une des conditions stipulées dans l'acte de mariage, que cette condition découle de l'acte lui même, ou qu'elle résulte d'un engagement de l'époux. Il en est ainsi également en cas de mauvais traitements physiques ou moraux de l'époux sur l'épouse.

Le préjudice peut être prouvé par tous moyens, y compris l'audition de témoins. S'il ne peut être établi, et que l'épouse persiste à demander le divorce, elle peut demander au tribunal le divorce pour cause de discorde sans qu'il soit nécessaire d'entamer une nouvelle procédure.

- L'épouse ayant subi un préjudice peut en demander réparation, en dehors des autres droits qui lui reviennent.

L'épouse peut elle demander le divorce pour défaut d'entretien ?

L'épouse peut demander le divorce pour défaut d'entretien qui incombe à l'époux. Selon les cas suivants:

1- Si l'époux dispose de biens auxquels il peut être fait recours, le tribunal détermine, d'office, la manière d'assurer l'exécution de la pension alimentaire, sans qu'il soit nécessaire qu'en soit faite la demande, telle que l'ordonnance d'opérer une retenue à la source du salaire. Dans ce cas, il n'est pas donné suite à la demande tendant à prononcer le divorce.

Si l'époux prouve son indigence, le tribunal lui octroie un délai n'excédant pas 30 jours pour verser la pension alimentaire à son épouse, sous peine de prononcer le divorce, sauf circonstance impérieuse ou exceptionnelle.

Si l'époux persiste dans son refus bien qu'il soit aisé, ou que son indigence ne soit pas établie, le tribunal prononce le divorce sans délai.

L'épouse peut elle demander le divorce pour cause d'absence de l'époux ?

L'épouse peut demander le divorce si l'époux s'absente du foyer conjugal durant une période excédant une année.

Le tribunal s'assure de l'absence, de sa durée, et de la localisation de l'époux par tous les moyens de preuve possibles.

Le tribunal signifie à l'époux absent dont l'adresse est connue, la nécessité de résider avec son épouse ou de la faire venir résider avec lui dans un délai imparti, sous peine de prononcer le divorce.

Si l'époux absent est sans adresse connue, il est recherché par tous moyens, avec l'aide du ministère public, et par le biais de la désignation d'un curateur. S'il demeure absent le tribunal prononce le divorce irrévocable.

L'épouse est fondée à demander le divorce, si l'époux est irrévocablement condamné à une peine d'emprisonnement ou de réclusion supérieure à trois ans, à partir d'une durée d'une année à compter de sa mise en détention. Dans tous les cas, elle peut demander le divorce après deux années à compter de sa détention même si aucun jugement n'a encore été rendu.

Comment obtenir le divorce pour vice rédhibitoire ?

Chacun des deux époux est fondé à demander le divorce pour cause de vice affectant les relations conjugales, ou toute maladie constituant un danger pour la vie ou la santé de l'autre conjoint et dont il ne peut être espéré de guérison dans un délai d'une année.

La recevabilité de la demande de divorce est conditionnée par ce qui suit:

-Le requérant ne doit pas avoir eu connaissance du vice avant la conclusion de l'acte de mariage. S'il est établi qu'il en a eu connaissance, la demande est irrecevable.

-Aucun comportement ne doit avoir émané du requérant qui puisse signifier son acceptation du vice rédhibitoire après qu'il ait eu connaissance de son caractère. Si l'acceptation est établie, la demande est rejetée.

Il n'y a pas lieu au paiement de la dot (sadaq) en cas de divorce judiciaire pour vice rédhibitoire avant la consommation du mariage.

L'épouse peut elle demander le divorce par suite de serment de continence ou de délaissement ?

Si l'époux prête serment de délaisser son épouse, et de ne plus avoir avec elle, de relations intimes, celle-ci est fondée à saisir le tribunal qui fixera un délai de quatre mois à l'époux pour revenir à résipiscence, sous peine de prononcer un divorce révocable.

Comment intenter une action en divorce judiciaire ?

La demande de divorce judiciaire s'effectue par voie de requête écrite ou de déclaration verbale, au greffe du tribunal de première instance dans le ressort duquel se trouve le domicile conjugal, le domicile de l'épouse ou le lieu de conclusion du pacte conjugal.

La requête doit contenir les noms, prénoms et adresse des époux, les causes de la demande de divorce, et être signée par le demandeur ou son mandataire.

La requête est accompagnée de tous documents à fin de preuve ainsi que du titre de mariage (acte de mariage ou décision judiciaire).

Remarque :

- Il est statué sur les actions en divorce dans un délai n'excédant pas six mois, sauf circonstances particulières, et après avoir effectué une tentative de conciliation entre les époux, et ce à l'exception du cas du divorce pour cause d'absence.

- Le tribunal statue sur les droits de l'épouse et des enfants le cas échéant.

- les jugements de divorce ne sont susceptibles d'aucun recours dans leur partie relative à la rupture du lien conjugal.

Source: http://yani.forumactif.biz/documents-visas...ivorce-t130.htm

[babouche]

tu n'as pas eu les reponses la ?

http://www.forum.immigrer.com/index.php?sh...=69906&st=0

[leplusenplus]

je pense que kiwi elle veut pas faire un divorce mais elle veut anulé le marriage comme si c rien passé

non karin c pas une contrat de travail qu on vas anulé

c un marriage religieux donc ça fonctione pas de cette façon

[massi]

et voila une nième histoire d'escroquerie de la part de gens frileux, vicieux sans état d'âme. c'est vraiment désolant, bien sur tu peux le plaquer sans son consentement. bon courage

[libellule36]

bonjour a toi,

je trouve tres dommage que ton histoire a mal tourner. je me suis marié en tunisie avec un algérien voila quelques années et je lai parrainner mais avec le temps aussi jai réaliser la meme chose que toi etc.......... alors jai annulé le parrainnage et jai fait une demande de divorce ici au canada jai pris un avocat il a remplie les papiers et mon ex mari leur a envoyer une lettre confirmant quil acceptais mes démarches de divorce alors ca passé en cour et en peu de temps jétait divorcer et mon ex mari a consulté un avocat pour le faire homologuer sois en algérie voila cest sure qu un avocat cest cher moi ca ma couter presque 1800 dollar car il a accepter le divorce sinon ca aurais été plus long peut etre et plus cher pour le faire annuler jen ai aucune idée faudrais que tu consulte un avocat mais peut etre que cest possible. bonne chance a toi et bon courage

libellule36

[thala]

et voila une nième histoire d'escroquerie de la part de gens frileux, vicieux sans état d'âme. c'est vraiment désolant, bien sur tu peux le plaquer sans son consentement. bon courage

Avant de se marier, les uns et les autres devraient mieux connaitre la culture de leur alter ego. ça aurait beaucoup aidé cette dame de savoir que dans la culture maghrébine, se faire entretenir par sa femme est trés mal vu pour un homme. Un homme qui demande à sa fiancée de lui envoyer de l'argent à tout bout de champ n'est qu'un profiteur, qu'il faut fuire au plus vite.

Comme je l'avais dit précédemment, au lieu de se ruiner en frais d'avocat, kiwi800 devrait faire comprendre à son ex qu'il a intérêt à accepter le divorce vu que sinon, lui non plus ne pourra pas se remarier.

Modifié 19 mai 2008 par thala

[leplusenplus]

et voila une nième histoire d'escroquerie de la part de gens frileux, vicieux sans état d'âme. c'est vraiment désolant, bien sur tu peux le plaquer sans son consentement. bon courage

Avant de se marier, les uns et les autres devraient mieux connaitre la culture de leur alter ego. ça aurait beaucoup aidé cette dame de savoir que dans la culture maghrébine, se faire entretenir par sa femme est trés mal vu pour un homme. Un homme qui demande à sa fiancée de lui envoyer de l'argent à tout bout de champ n'est qu'un profiteur, qu'il faut fuire au plus vite.

Comme je l'avais dit précédemment, au lieu de se ruiner en frais d'avocat, kiwi800 devrait faire comprendre à son ex qu'il a intérêt à accepter le divorce vu que sinon, lui non plus ne pourra pas se remarier.

pas a ce poin la comme tu dit

si son mari a vraimment besoin d'aide et qu'il travail pas c tres normal qu il demande a ça femme et ça femme si elle comprend bien elle vas lui aidé si elle peut biensur

je sais que ta raison mais non c pas mal vue si le mari a vraimment besoin d'aide

mais sil a pas besoin d'aide et quil profite de ça femme oui la ta raison

mais on connais pas ce couple ou ce qui es arrivé entre eux alors on juge pas

moi dans mon entourage jais vue qui demande de l'argent a ça soeur et qui demande a ça femme et meme au voisin mais ils sont pas pas des profiteurs parceque ici on es habitué a ça si ta besoin d'aide demande a n'importe qui ( des gent qui te fais confiance ) et tu vas remboursé quand le jour viendras ( ds la vie un jour es avec toi et un jour es contre toi ) si jais bien traduit c exemple .

bonne chance tout le monde

[lmmau]

Jusqu'à maintenant je n'ai pas eu à faire face à ce problème. Quand je veux faire un cadeau à mon épouse elle refuse catégoriquement...jusqu'à... "se fâcher". Arguant qu'elle travaille et n'a pas besoin de mon aide... Une fois je lui ai envoyé un peu d'argent. Elle ne voulait pas aller la chercher chez western union. Je l'ai convaincu que si elle n'allait pas le chercher après 90 jours cet argent serait perdu... Je vous laisse imaginer la suite...hahahahah!

Je trouve très regrettable que des gens abusent de la bonté des autres. Malheureusement les profiteurs ont toujours existés et existeront toujours. Où que l'on soit ils sont à l'oeuvre nous n'y pouvons rien sauf tenter de se protéger le mieux possible, surtout en demeurant alerte il y a des signes qui ne mentent pas.

Bonne chance!

lmmau

Modifié 20 mai 2008 par lmmau

[babouche]

je pense que kiwi elle veut pas faire un divorce mais elle veut anulé le marriage comme si c rien passé

non karin c pas une contrat de travail qu on vas anulé

c un marriage religieux donc ça fonctione pas de cette façon

si il n'y a pas de vices de procedures et qu'elle etait consentante au moment du mariage, cela ressemble plus a un divorce qu'a une annulation de mariage. Pour ca que j'ai mis le lien vers son autre sujet.

[uskawi]

selon l code famille marocaine du 2004. tu peux faire la demande de divorce "[la presence du deux parties c'est obligatoire "; mais si lui pas d'accord avec ce divorce ; la ça prends bcp de temp et ça ralentir les demarches......... alors je te conseil de regler tout ça en paix avec lui .sinon tu paurrais pas remariér et lui non plussss..

lebrunram

[lemarocaindusud]

Bonjour tout le monde ...jaimerais avoir votre aide par ceux qui on peut passer par la.....jai fait annuler ma demande de parrainage de mon mari car je trouve que ces sentiments envers moi ne sont pas vrais et quil demandait trop souvent de largent et sé plus ce qui mappartient qui lintéresse alors jaimerais savoir si cela est possible de faire annuler le mariage ds se cas la ou si on divorce es ce que lon peut le faire car moi je peux pas me rendre au maroc alors jaimerais avoir des renseignement pour maider car je ne veux plus etre marier avec cette honne matérialiste voila

salut chere amie

je suis marocain marie avec une quebecoise le mois de juillet dernier elle habite avec moi au maroc

je suis vraiment navrè pour toi je sai qu'il ya des gens comme ca qui on pas d'ame des salops qui pense just a l'argent

moi jai bc de connaissance ici au maroc si tu veu de l'aide je peu t'iader ase debarasser de se co**ard qui merite meme pas de porter le nom marocain

alors si ca t'interesse envoie moi just tes cordoner et explique moi se que tu veu faire et moi je contacterais mes amis au trubunal

[kiwi800]

Bonjour tout le monde ...jaimerais avoir votre aide par ceux qui on peut passer par la.....jai fait annuler ma demande de parrainage de mon mari car je trouve que ces sentiments envers moi ne sont pas vrais et quil demandait trop souvent de largent et sé plus ce qui mappartient qui lintéresse alors jaimerais savoir si cela est possible de faire annuler le mariage ds se cas la ou si on divorce es ce que lon peut le faire car moi je peux pas me rendre au maroc alors jaimerais avoir des renseignement pour maider car je ne veux plus etre marier avec cette honne matérialiste voila

salut chere amie

je suis marocain marie avec une quebecoise le mois de juillet dernier elle habite avec moi au maroc

je suis vraiment navrè pour toi je sai qu'il ya des gens comme ca qui on pas d'ame des salops qui pense just a l'argent

moi jai bc de connaissance ici au maroc si tu veu de l'aide je peu t'iader ase debarasser de se co**ard qui merite meme pas de porter le nom marocain

alors si ca t'interesse envoie moi just tes cordoner et explique moi se que tu veu faire et moi je contacterais mes amis au trubunal

allo merci de ta réponse et oui je veux me divorcer de lui ou bien annuler mon mariage avec lui mais je ne veux pa payer une fortune car jai déja assez payer pour lui moi maintenant si tu veux maider.

[Invité]

je suis vraiment désolée pour toi , mais aux moins tu t'en ai rendu compte a temps et tu a fait annulé ton parrainage , bonne chose de faite.... et je trouve que tu es une femme vraiment courageuse d'avoir agit avant qu'il ne soit trop tard , ce n'est pas toujours évident , ce sont des décisions difficile a prendre .... alors bon courage et bonne chance pour le reste ....