Combien de bouteilles de Vin pour la Douane

[Invité]

Bonjour,

J'arrive cette semaine au Quebec en RP.

Combien puis-je prendre de bouteille de vin avec moi sachant que je n'ai pas de factures.

Je ne veux pas ammener ma cave mais veux juste prendre 2 ou 3 bouteilles.

A partir de combien de bouteilles on paye une taxe , et de combien ?

Merci a vous.

[skydiver]

il me semble que c'est 1L5 / personne

soit 2 bouteilles de 75 cl

jp

[choupie]

Les membres de ma famille sont venus à Noël avec chacun 2 bouteilles (je pense d'1 litre, vu qu'il y avait, vin, champagne...)

Donc je suis sûre pour les 2 bouteilles / pers. mais je pense pas qu'il y ait une limite question quantité...

...ni niveau d'alcool

Choupie.

[Equinox]

2 Bouteilles de vin par personne de plus de 18 ans

[mr_banni]

Bonjour,

J'arrive cette semaine au Quebec en RP.

Combien puis-je prendre de bouteille de vin avec moi sachant que je n'ai pas de factures.

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Euh , dites moi si je me trompe mais Nicolas arrive en résident permanent au quebec, il a donc le droit d'emporter une bonne partie de sa cave avec lui. Si mes souvenirs sont bon il a le droit à 365 bouteilles ( il faut que j'arrete l'acool ? )

[Nemesis]

Euh , dites moi si je me trompe mais Nicolas arrive en résident permanent au quebec, il a donc le droit d'emporter une bonne partie de sa cave avec lui. Si mes souvenirs sont bon il a le droit à 365 bouteilles ( il faut que j'arrete l'acool ?    )

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Ca fait une boutille par jour pendant 1 an, de quoi survire par temps de grand froid

Petite question en passant, le Québec produit t'il du vin ?

[mr_banni]

Ca fait une boutille par jour pendant 1 an, de quoi survire par temps de grand froid 

Petite question en passant, le Québec produit t'il du vin ?

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C'est vrai une bouteille par jour, j'ai trouvé le chiffre assez drole aussi

Et oui le quebec est producteur de vin : vignerons du quebec

Je ne peux pas te parler de la qualité car je ne bois pas de vin

[fortsympa]

la regles des 2 bouteilles sans taxe par personnes c'est uniquement pour les touriste

pour les rp, toutes les bouteille sont taxees suivant ce que c'est (biere, vin, alcool fort) mais les taxes sont moins elevees que pour un touriste qui ramene plus que 2 bouteilles de vin (en ce qui me concerne on m'avait taxe au peu pres 3 $ par bouteille)

effectivement le nombre de bouteille est assez eleve mais je le connais pas

par contre je sais pas si la facture est obligatoire (moi je l'avais)

[Equinox]

C'est vrai Patrick a raison, tu peux emporter jusqu'a 360 bouteilles de 75 cl mais en payant une taxe, ceci dit je pense que tu ne payeras pas de taxes même en RP si tu emmène 2 bouteilles de vin par personne adulte. Ensuite libre à toi d'en mettre une par ci par là dans les cartons de déménagement. Les factures ne sont pas obligatoires, les douaniers te font confiance sur la valeur. Tu fournis uniquement un papier en décrivant le nombre de rouges, de blancs, de champagne et de fort ( les taxes sont différentes).

[fortsympa]

Ensuite libre à toi d'en mettre une par ci par là dans les cartons de déménagement.

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chuttt ca il faut pas le dire

[Equinox]

Houpe Laï, ai-je fait une gaffe ?

[skydiver]

ex : planquer le vin dans des tubes de dentifrice

ou des bouteilles de parfum

[Equinox]

Ben moi je préfère le planquer dans mon ventre

[skydiver]

1L5 dans le ventre

1L5 dans des bouteilles

c'est dejà pas mal

3L en totalité

jp

[seraphin]

Voilà ce que dit l'ASFC (l?Agence des services frontaliers du Canada) pour les résidants canadiens, c'est valble aussi pour les voyageurs :

Boissons alcoolisées

Si vous avez l?âge requis selon les lois provinciales ou territoriales où vous entrez au pays, vous pouvez inclure dans votre exemption l?un des maximums suivants :

? 1,5 litre de vin (53 onces impériales), ou

? 1,14 litre de spiritueux (40 onces), ou

? 24 canettes ou bouteilles de 355 millilitres de bière ou d?ale (8,5 litres).

Vous pouvez rapporter plus de boissons alcoolisées que la quantité permise par l?exemption, sauf au Nunavut et dans les Territoires du Nord-Ouest.

Toutefois, vous ne pouvez pas en rapporter plus que la limite fixée par la province ou le territoire. De plus, dans la plupart des cas, les boissons alcoolisées doivent vous accompagner.

Si la valeur des biens que vous rapportez est plus que la quantité permise par l?exemption, vous devrez payer les droits établis par les services frontaliers ainsi que les taxes et prélèvements provinciaux et territoriaux. Pour obtenir plus de renseignements à ce sujet, adressez-vous à la régie des alcools de votre province ou territoire avant de quitter le Canada.

Remarques

Nous classons les panachés (coolers) selon le type d?alcool qu?ils contiennent. Par exemple, nous considérons les panachés faits avec de la bière comme de la bière, et ceux faits avec du vin comme du vin. Vous pouvez donc rapporter la quantité de boissons permise à cet égard.

La bière et le vin contenant 0,5 % ou moins d?alcool par volume ne sont pas considérés comme des boissons alcoolisées. Par conséquent, aucune limite s?applique

->http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cp/rc4044...html#P200_30101

Et voilà ce qu'ils disent pour les immigrants :

43. Les immigrants ayant atteint l'âge minimum requis dans la province ou le territoire par où ils entrent au Canada peuvent inclure dans leur exemption personnelle en franchise des droits de douane, soit un maximum de 1,5 litre de vin ou 1,14 litre de spiritueux, soit un maximum de 8,5 litres de bière ou d'ale (c'est-à-dire 24 canettes ou bouteilles de 355 ml).

44. Il y a des coûts d'importation élevés rattachés à l'alcool et au tabac en sus des limites de l'exemption personnelle puisqu'il faut alors payer des taxes et des droits provinciaux, en plus des droits de douane applicables. Dans certains cas, des limites provinciales s'appliquent également.

45. Les immigrants qui ont l'intention d'expédier des boissons alcooliques au Canada (p. ex., le contenu d'un bar ou d'une cave à vin) devraient communiquer avec la régie des alcools de la province ou du territoire visé avant de les expédier afin que les taxes et droits provinciaux soient payés à l'avance. L'immigrant doit présenter une copie du reçu de la province et payer tous les droits de douane avant d'obtenir la mainlevée de l'expédition au Canada.

46. Les âges minimums prescrits par les administrations provinciales et territoriales pour l'importation de boissons alcooliques sont de 18 ans pour l'Alberta, le Manitoba et le Québec et de 19 ans pour l'Ontario, le Territoire du Yukon, Territoires du Nord-Ouest, Nunavut, la Saskatchewan, la Nouvelle-Écosse, la Colombie-Britannique, le Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve et l'Île-du-Prince-Édouard.

-> http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cm/d2-2-1...html#P174_31785

Voilà un peu plus de précisions.

[fortsympa]

je comprends plus rien

la SAQ pres du pont jaques cartier m'a certifie que les RP n'avait pas droit au 1, 5 litre offert

[DomyMaryQuebec]

J'avais compris aussi que les RP étaint taxés dès la première bouteille . Pour avoir les 1,5 L éxonéré, il faut etre touriste.

[Equinox]

45. Les immigrants qui ont l'intention d'expédier des boissons alcooliques au Canada (p. ex., le contenu d'un bar ou d'une cave à vin) devraient communiquer avec la régie des alcools de la province ou du territoire visé avant de les expédier afin que les taxes et droits provinciaux soient payés à l'avance. L'immigrant doit présenter une copie du reçu de la province et payer tous les droits de douane avant d'obtenir la mainlevée de l'expédition au Canada.

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En Décembre 2004

J'ai importé 360 bouteilles de vin, dans des cartons spéciaux et identifiés fournis par le déménageur. Elles ont été listé en Rouge, blanc, champagne et Whisky. Je suis allé à la SAQ, ou j'ai payé la taxe selon la couleur des vins et non leurs valeurs, puis à la douanes à Montréal, lors du dédouanement ils m'ont demandé cette liste et la valeur de ma cave et j'ai payé une taxe à la douane selon la valeur déclarée. Jamais on ne m'a réclamé d'argent avant d'arriver icitte, plutôt les boire les boutanches.

[seraphin]

45. Les immigrants qui ont l'intention d'expédier des boissons alcooliques au Canada (p. ex., le contenu d'un bar ou d'une cave à vin) devraient communiquer avec la régie des alcools de la province ou du territoire visé avant de les expédier afin que les taxes et droits provinciaux soient payés à l'avance. L'immigrant doit présenter une copie du reçu de la province et payer tous les droits de douane avant d'obtenir la mainlevée de l'expédition au Canada.

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En Décembre 2004

J'ai importé 360 bouteilles de vin, dans des cartons spéciaux et identifiés fournis par le déménageur. Elles ont été listé en Rouge, blanc, champagne et Whisky. Je suis allé à la SAQ, ou j'ai payé la taxe selon la couleur des vins et non leurs valeurs, puis à la douanes à Montréal, lors du dédouanement ils m'ont demandé cette liste et la valeur de ma cave et j'ai payé une taxe à la douane selon la valeur déclarée. Jamais on ne m'a réclamé d'argent avant d'arriver icitte, plutôt les boire les boutanches.

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C'est justement ce qu'ils disent !

Les droits doivent être payer avant l'importation ou arrivée de la cave à vin.

Ce qui n'empêche de faire le tout le jour même (payer les droits, puis dédouaner et récupérer sa marchandise).