tlautier Posté(e) 24 mars 2005 Posté(e) 24 mars 2005 Salut à Tous,En temps qu'immigrant on a le droit à 300 bouteilles lors du déménagement trans-Atlantique... Je vais payer des taxes sur chaque boueille en arrivant (environ3$ je crois) mais il va me faloir presenter des factures d'achat... c'est une cave perso avec certaines bouteilles acheter depuis 5 ou 6 ans au gres de nos voyages en France...Je n'ai pas gardé ces factures... comment faire? sont elles obligatoires? qu'elles les penalités que je risque?Merci pour vos lumièresTH. Citer
Invité Posté(e) 24 mars 2005 Posté(e) 24 mars 2005 Fais une recherche sur le forum, il y a déjà eu de nombreux post sur comment importer sa cave à vin perso. Juste en passant, pas besoin de factures.Dudus Citer
Habitués Equinox Posté(e) 25 mars 2005 Habitués Posté(e) 25 mars 2005 j,ai passe en novembre 340 bouteilles de vins, tu as droit a 260 litres, tu payes en moyenne 4 $ de taxes au litre, il faut uniquement sur la valeur que tu declares et on se fit a ta bonne foi. Tu dois savoir que tu payes une taxes a la SAQ (les 4 $) et tu payes depuis le mois de septembre un taxe a la douanes assez importantes de l,ordre de 15% de la valeur que tu declares, tu as donc interet a sous estime la valeur de tes bouteilles, les douaniers te demandes un resume de tes bouteilles tres succinct : combien de rouge en quantite et litre et la valeur, combien de blancs, combien de champagne et d,alcool fort. Citer
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