Retour à la case départ

[j30]

Et voilà tout est dis dans le titre, on repart à la case départ. Après plusieurs années on s'est enfin décider à commencer le processus d'immigration avec mon mari et nos 2 enfants. On a donc envoyer notre demande de CSQ le 19 juin 2013. Après plusieurs mois d'attentes on a eu des nouvelles de l'immigration le 1 mai 2014. Ils nous disaient "manque de documents requis" en ce qui concerne nos diplômes et nos notes donc avait donc 90jours pour les renvoyer. J'avais fait tout notre dossier en photocopies et je me suis aperçue qu'on avait bien envoyé nos diplômes et nos notes de diplômes copies certifier conforme en mairie. Ils nous ont acceptés nos avis d'imposition certifier en mairie mais pas les diplômes. Mon mari les a appeler et on a fini par comprendre qu'ils les voulaient certifier conforme des établissements scolaires. On les as refais ,renvoyer et ils les ont reçus le 26 mai. Le 18 juin on reçoit un mail nous disant "dossier refuser pour manque de documents requis" on les a encore appeler car on a eu un doute sur les bulletins scolaire. Là la dame de l'immigration nous dis que non les bulletins des examens suffise que ça doit être une erreur de leurs parts et de les recontacter 3 jours plus tard. On les rappelle ENCORE 3 jours après et la la personne sur laquelle on tombe nous dis que oui on doit bien fournir tous les bulletins scolaires de toutes les années scolaire, copie certifier conforme en mairie suffit et que vu qu'on est encore dans la limite des 90jours on peut les renvoyer. Ils les reçoivent donc le 10juillet. Et hier on reçoit un courrier avec dedans nos bulletins et une lettre nous disant le maintien de la décision de refus de notre dossier, qu'on aurait dû renvoyer les documents en une seule fois et pas en 2. Pourtant les personnes qu'on a eu au téléphone nous on jamais dit ça. Résultat 1200 perdu et une grosse déception, on va essayer de passer par une association pour voir si on peut avoir un recours sinon on est bon pour recommencer depuis le début.

[Kamouraskois]

Et voilà tout est dis dans le titre, on repart à la case départ. Après plusieurs années on s'est enfin décider à commencer le processus d'immigration avec mon mari et nos 2 enfants. On a donc envoyer notre demande de CSQ le 19 juin 2013. Après plusieurs mois d'attentes on a eu des nouvelles de l'immigration le 1 mai 2014. Ils nous disaient "manque de documents requis" en ce qui concerne nos diplômes et nos notes donc avait donc 90jours pour les renvoyer. J'avais fait tout notre dossier en photocopies et je me suis aperçue qu'on avait bien envoyé nos diplômes et nos notes de diplômes copies certifier conforme en mairie. Ils nous ont acceptés nos avis d'imposition certifier en mairie mais pas les diplômes. Mon mari les a appeler et on a fini par comprendre qu'ils les voulaient certifier conforme des établissements scolaires. On les as refais ,renvoyer et ils les ont reçus le 26 mai. Le 18 juin on reçoit un mail nous disant "dossier refuser pour manque de documents requis" on les a encore appeler car on a eu un doute sur les bulletins scolaire. Là la dame de l'immigration nous dis que non les bulletins des examens suffise que ça doit être une erreur de leurs parts et de les recontacter 3 jours plus tard. On les rappelle ENCORE 3 jours après et la la personne sur laquelle on tombe nous dis que oui on doit bien fournir tous les bulletins scolaires de toutes les années scolaire, copie certifier conforme en mairie suffit et que vu qu'on est encore dans la limite des 90jours on peut les renvoyer. Ils les reçoivent donc le 10juillet. Et hier on reçoit un courrier avec dedans nos bulletins et une lettre nous disant le maintien de la décision de refus de notre dossier, qu'on aurait dû renvoyer les documents en une seule fois et pas en 2. Pourtant les personnes qu'on a eu au téléphone nous on jamais dit ça. Résultat 1200 perdu et une grosse déception, on va essayer de passer par une association pour voir si on peut avoir un recours sinon on est bon pour recommencer depuis le début.

C'est triste ce qui vous arrive!

Les règles sont malheureusement implacables et ils le rappellent toujours dans les courriers:

"les documents envoyés doivent l’être en UNE fois dans un délais de 90 jours".

Ta seule issue c'est de faire un demande de révision administrative et même la je ne suis pas très sur.

i

[j30]

Ou es ce qu'on peut trouve les formulaires pour le faire? Qui tente rien n'a rien....

[Kamouraskois]

Ou es ce qu'on peut trouve les formulaires pour le faire? Qui tente rien n'a rien....

ici: http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/informations/revision-administrative.html

[j30]

Merci bcp

[patronie]

Bienvenue dans le même cas que moi mais pas pour le même document. Dossier refusé car oubli de l'envoi de l'avis d'imposition 2013 que l'état Français ne m'a pas encore envoyé !!! . Il nous manquait les avis d'impôt certifiés conformes que l'on à renvoyé. Motif du refus le courrier aurait du être envoyé en une seule fois. Un an et demi de préparation, 1000 € d'investissement pour se voir refuser un dossier pour un courrier envoyé en deux fois ??????? de plus notre dossier est parti en Aout 2013 donc je ne comprends toujours pas pourquoi on me demande ce papier.

Nous avons fait appel au consul du Canada à Toulouse pour essayer de faire réouvrir notre dossier.

Au Quebec ils sont fort, au téléphone ils nous disent de refaire un dossier. C'est pas eux qui sortent l'argent et qui perdent le moral.

Bonne chance à vous

[céline83]

Je me demande un truc ; je viens de recevoir mon avis d'imposition et il y a bien marqué avis d'imposition 2014 .

2013 c'est celui de l'année dernière .

Ya pas confusion a ce niveau ?

Envoi Dcsq 29/07/13

Reception Dcsq Micc 31/07/13

AR/Prélèvement 14/11/13

AR complement Tcfq 17/04/14

Mail mise en attente d'entrevue 8/07/14

[patronie]

C'est le document pour justifier de nos revenus de 2013 donc l'avis d'impôt 2014. c'est moi qui me suis mal exprimé.

[céline83]

D'accord . J'espère ça va s'arranger pour vous .

Envoi Dcsq 29/07/13

Reception Dcsq Micc 31/07/13

AR/Prélèvement 14/11/13

AR complement Tcfq 17/04/14

Mail mise en attente d'entrevue 8/07/14

[Céline190679]

Et voilà tout est dis dans le titre, on repart à la case départ. Après plusieurs années on s'est enfin décider à commencer le processus d'immigration avec mon mari et nos 2 enfants. On a donc envoyer notre demande de CSQ le 19 juin 2013. Après plusieurs mois d'attentes on a eu des nouvelles de l'immigration le 1 mai 2014. Ils nous disaient "manque de documents requis" en ce qui concerne nos diplômes et nos notes donc avait donc 90jours pour les renvoyer. J'avais fait tout notre dossier en photocopies et je me suis aperçue qu'on avait bien envoyé nos diplômes et nos notes de diplômes copies certifier conforme en mairie. Ils nous ont acceptés nos avis d'imposition certifier en mairie mais pas les diplômes. Mon mari les a appeler et on a fini par comprendre qu'ils les voulaient certifier conforme des établissements scolaires. On les as refais ,renvoyer et ils les ont reçus le 26 mai. Le 18 juin on reçoit un mail nous disant "dossier refuser pour manque de documents requis" on les a encore appeler car on a eu un doute sur les bulletins scolaire. Là la dame de l'immigration nous dis que non les bulletins des examens suffise que ça doit être une erreur de leurs parts et de les recontacter 3 jours plus tard. On les rappelle ENCORE 3 jours après et la la personne sur laquelle on tombe nous dis que oui on doit bien fournir tous les bulletins scolaires de toutes les années scolaire, copie certifier conforme en mairie suffit et que vu qu'on est encore dans la limite des 90jours on peut les renvoyer. Ils les reçoivent donc le 10juillet. Et hier on reçoit un courrier avec dedans nos bulletins et une lettre nous disant le maintien de la décision de refus de notre dossier, qu'on aurait dû renvoyer les documents en une seule fois et pas en 2. Pourtant les personnes qu'on a eu au téléphone nous on jamais dit ça. Résultat 1200 perdu et une grosse déception, on va essayer de passer par une association pour voir si on peut avoir un recours sinon on est bon pour recommencer depuis le début.

C'est triste ce qui vous arrive!

Les règles sont malheureusement implacables et ils le rappellent toujours dans les courriers:

"les documents envoyés doivent l’être en UNE fois dans un délais de 90 jours".

Ta seule issue c'est de faire un demande de révision administrative et même la je ne suis pas très sur.

i

j'ai moi même tenté la demande de révision administrative, même si c'est pas possible lors d'un rejet de dossier !! y'a pas de dossier type. j'ai fait un courrier de 3 pages, envoyé d'autres pièces pour justifier ma demande de révision, mais refus confirmé!

nous aussi, refusé pour un bulletin de notes (un semestre de BTS) qu'il me manquait ; j'ai cru que ça passerait et bien non !!

pour nous aussi, c'est retour à la case départ !

à voir si pour vous c'est un "rejet" ou un "refus".

Modifié 14 août 2014 par Céline190679

[kaouek]

Les diplômes/bulletins certifiés en Mairie ne sont pas acceptés ? Parce que j'ai tout fait en Mairie perso ...

Bizarre qu'ils contredisent ce qu'il y'a marqué noir sur blanc sur leur formulaires.

[kuroczyd]

Les diplômes/bulletins certifiés en Mairie ne sont pas acceptés ? Parce que j'ai tout fait en Mairie perso ...

Bizarre qu'ils contredisent ce qu'il y'a marqué noir sur blanc sur leur formulaires.

Ça ne fait pas longtemps que tu consultes le forum... Depuis plusieurs mois, voir presqu un an énormément de dossiers certifiés seulement par la mairie reviennent pour être complétés ou simplement refusés.

[kaouek]

Ok donc faut que je m'attende à refournir ces documents alors ...

[Tiote62]

J'ai fait certifier tous mes documents à la mairie et n'ai eu aucun souci !

[kuroczyd]

J'ai fait certifier tous mes documents à la mairie et n'ai eu aucun souci !

D’où le mot 'énormément' dans mon post et pas 'tous'

[YALAIE]

France

Type de document

Autorités reconnues pour certifier

la conformité des documents français

Identité et état civil

• Émetteur du document ou
• Mairie

Études et formation

• Émetteur du document ou
• Mairie

Expérience professionnelle

• Émetteur du document ou
• Mairie

Légalité de l’expérience professionnelle

• Émetteur du document

  (exemple : Caisse nationale) ou

• Mairie

Autres

• Émetteur du document ou
• Mairie

Remarques :

• La copie certifiée conforme par l’émetteur du document est toujours le format privilégié. Notez bien que la vérification de l’exactitude des renseignements que vous fournissez exige un délai de traitement. Ce délai peut s’avérer plus court si vous déposez des copies certifiées conformes par l’émetteur.
• Si vous vous trouvez hors du territoire français, vous pouvez faire certifier conforme les copies de vos documents par une ambassade ou un consulat de la France.
• Si vous voulez faire certifier conforme un document émis dans un autre pays ou territoire que la France, vous devez vous référer au tableau du pays ou territoire correspondant.

[YALAIE]

Nous avons nous aussi envoyé notre demande en juillet 2013. Pour la 4éme fois et il vient d'etre rejetés mais ils ont quand même débités les frais en octobre 2013 1550$CAD. Nous avons reçu la mise a jour du dossier fin mai. Dans les motifs de rejets, relevés de notes non conformes, en faite Ils voulaient les bulletins de notes et non les relevés de notes alors que les titres des cours sont mentionnés sur les relevés de notes. Nous avons fait appel de la décision auprès du commissaire aux plaintes