Différence entre les agents, preuves de cotisations sociales et avis d

[maxo09]

Salut;

Tous les dossiers sont passés en commission afin d'approuver au final la decision de l'Agent qui traite le dossier.

@Axel_et_Vio

Acte de Naissance:

Je connais pas trop comment ça fonctionne en France pour les actes de naissance; mais c'est toujours ainsi que procèdent les francais''Copie integrale'' et ça a toujours été accepté...

Conseil: Comme l'Agent veut absolument un coup de tampon...Est-ce que tu peux aller à la Mairie, leur expliquer la situation puisque c'est pour l'etranger et leur demander une signature et un vrai coup de tampon c'est-à-dire non numerisé? Parfois ils sont arrangeants quand il s'agit d'une demande avec des normes exigées par une administration etrangère.

2-Diplôme de collège et de lycée

Moi, j'ai eu mon CSQ il y pas logtemps et je n'ai fourni que mon BAC comme diplôme de niveau inferieur. pas moins.

Si tu as la possibilité de voir avec ton école, n'hesites car sans quoi tu auras une decision de rejet qui est sans recours aucun. Sinon tu fais une lettre explicative expliquant la raison pour laquelle tu es dans l'impossibilité de fournir le dit document tout en cherchant à prouver tes propos avec l'appui d'autres documents...Par exemple; moi j'avais à fournir une lettre de l'Université qu'ils voulaient pas le faire pour X raisons + attestation d'inscription puisque j'étais étudiant à ce moment là, j'ai dû faire une lettre explicative expliquant que les responsables de la faculté ne voulaient pas le faire et j'ai joint l'attestation de scolarité avec la lettre....Toi aussi, en cas d'impossibilité pour les notes demandées, tu peux demander à tes etablissements frequentés une lettre/attestation disant que tu as frequenté ces etablissement de telle à telle date et tu joins aussi une lettre explicative de cette sequence+ ton diplome et relevés de Bac même si celui-là a été dejà donné lors du premier renvoi. Mieux vaut plus que moins.

[Axel_et_Vio]

Salut max09,

Merci du temps que tu a pris pour me répondre.

Certains éléments de ta réponse m'intéressent d'ailleurs beaucoup.

Tu dis "Tous les dossiers sont passés en commission afin d'approuver au final la décision de l'Agent qui traite le dossier.". D'où tient tu cette information, si ce n'est pas indiscret ? Peux-tu développer un peu si tu en sait plus à ce sujet ?

Mais si il y a une commission, alors je ne comprends pas : Comment est-il possible que certains dossiers soient rejetés parceque la personne n'a pas pu produire ses notes de collège (au sens français du terme, c'est à dire normalement entre l'âge de 11 et 15 ans), alors que pour d'autre on ne les demande même pas, ou que pire le dossier est accepté alors que la personne n'a pas même pû fournir certains relevés de notes d'études supérieures ?

Pour le certificat de naissance, je comprends bien ce que tu dis, sauf que moi, je suis au Canada, et que ma mairie de naissance est en France. Bien évidemment, je vais demander à ma maman de faire la démarche pour moi, mais c'est vraiment galère... bien qu'étant en France, elle est quand même à des centaines de km de là... et encore faudra-t-il que la mairie accepte de traiter au sujet de mon certificat de naissance, avec quelqu'un qui n'est pas moi !

Mais on va essayer.

Pour mes notes de lycée, j'ai 8 trimestre sur 9. Pas moyen de mettre la note sur mon second trimestre de terminal.

Pour mes notes de collège (ça date de 1985-1989, soit 25 à 29 ans!), je sais que je ne les retrouverai pas.

Ce que tu dis à propos de mes notes est pertinent, sauf que je doute que mon collège aie encore des traces de cette époque (à laquelle, faut-il le rappeler, rien n'était alors informatisé) !

Quand la période : nous sommes demain le 1er août. Je doute donc de faire bouger quoique ce soit, pendant tout, ce mois, et puis après, avec la rentrée, idem pour septembre à mon avis. Idem dans tous les services de l'Education Nationale...

Ma femme, elle, a retrouvé toutes ses notes de collège et lycée (elle est très ordonnée. Je doute que la plupart des gens à qui on les demanderaient puisse retrouver leurs notes de collèges 25 ans après...).

Je vais aller demander à ma maman d'aller faire une déclaration de perte de mes notes de collège au commissariat en France: il vont lui rire au nez... si même ils acceptent de le faire. Je pourrai toujours joindre cela à ma lettre explicative...

Merci en tout cas pour tes réponses. C'est vraiment gentil à toi.

[Tiote62]

Je viens de lire ce post et je suis hallucinée

Honnêtement, vous n'avez pas de chance ...

Soit vous êtes tombé sur une personne qui est trop rigide soit effectivement le dossier s'est promené et chaque intermédiaire en est allé de sa touche ...

Pour notre part, CSQ validé en 6 mois, une demande de documents manquants mais pour des documents réellement manquants

En tout cas, pas eu besoin de fournir les notes des jeunes années (en même temps je n'ai rien mentionné avant mon BAC)

En fait, j'ai fait mon dossier de la façon la plus simple possible, je dirai même avec "légèreté" car j'étais sure qu'on me réclamerait des documents manquants ... Si j'avais lu ton post à ce moment, j'aurai ficelé mon dossier de peur qu'il soit rejeté mais en fait ce n'est pas sur qu'il serait passé ...

J'ai juste indiqué mon Bac et mon BTS dans le dossier et j'ai fourni uniquement les notes du BTS, une copie du diplôme et une attestation de l'inspection académique disant que j'avais bien eu mon Bac (j'ai perdu le diplôme et les notes)

Concernant les copies certifiées conformes, j'ai tout fait à la mairie de mon village par mon petit maire qui m'a certifié tout ce que je voulais !

Ma réponse ne t'apportera rien, j'en suis consciente mais suis vraiment désolée que vous soyez embêtés comme ça ...

[Axel_et_Vio]

Merci quand même Tiote62.

Je suis content que les choses se soient bien passées pour toi.

Bon courage pour ta suite avec le Fédéral.

[Axel_et_Vio]

Ah, au fait, je viens d'appeler ma mairie de naissance en France : ils me confirment que leur sceau n'est absolument pas numérisé, mais bien un coup de tampon-encreur.

Quand à me fournir une lettre expliquant cela, la dame que j'aie eu au téléphone doit demander à son supérieur, et ce n'est pas gagné du tout.

J'ai appelé mon collège au téléphone mais il n'y avait évidemment personne puisque nous sommes le 1er août.

[maxo09]

Salut max09,

Merci du temps que tu a pris pour me répondre.

Certains éléments de ta réponse m'intéressent d'ailleurs beaucoup.

Tu dis "Tous les dossiers sont passés en commission afin d'approuver au final la décision de l'Agent qui traite le dossier.". D'où tient tu cette information, si ce n'est pas indiscret ? Peux-tu développer un peu si tu en sait plus à ce sujet ?

Mais si il y a une commission, alors je ne comprends pas : Comment est-il possible que certains dossiers soient rejetés parceque la personne n'a pas pu produire ses notes de collège (au sens français du terme, c'est à dire normalement entre l'âge de 11 et 15 ans), alors que pour d'autre on ne les demande même pas, ou que pire le dossier est accepté alors que la personne n'a pas même pû fournir certains relevés de notes d'études supérieures ?

C'est un Agent sympa qui me l'avait dit au mois de Mars dernier au moment ou' je voulais avoir une idée de l'évolution de mon dossier et il m'avait dit qu'il n'etait pas autorisé à le faire...Il m'avait repondu après avoir beau discuté: Monsieur ne vous inquietez pas car tout est bon correct..

Dossier prioritaire..OUI...Note de passage en selection.. OUI.. instance de validation..en cours....Et enfin elle m'a dit que mon dossier passe instance de validation(commission) d'ici quelques jours/semaines vous aurez une decision....Piff dans la soirée mail d'envoi de mes CSQ par la Poste.

[mehd29]

Bonjour,

Je me sens soulagé en lisant ce post car nous voilà exactement, vraiment un copier/coller, dans la même situation que vous! (ma femme est infirmère, pratiquement les mêmes documents à renvoyer, qui soit en passant, qu'on avait déjà envoyé sous le bon format....)

On resent exactement les mêmes frustrations et voir comment nous sommes impuissants car on ne peut avoir aucun contact avec l'agent qui s'occupe de notre dossier.

De plus, les originaux des documents qu'ils nous demandent, se trouvent en conteneur car nous arrivons à Montréal le 31/08, ce qui nous laissera 26 jours pour "encore" certifier conforme les documents (avec en prime l'envoi en france des papiers, une personne qui peut aller voir les écoles et nous renvoyer tout ça au canada dans les meilleurs délai), avec l'aménagement à préparer, une nourrice à trouver, aller au travailler.... donc infaisable...

Nous avons aussi communiqué avec l'immigration par télépone en expliquant notre problème, on est tombé sur une personne très sympa, compréhensive qui nous dit qu'elle va faire une demande pour allonger notre délai et rappeler dans une semaine pour connaitre le verdict. Là on est super heureux! On rappelle, on nous dit qu'une semaine c'est trop long qu'il faut rappeler plus tard.... on rappelle 1 mois plus tard et là on tombe avec une personne pas du tout agréable et qui nous dit "on n'a jamais accordé à qui que ce soit un délai supplémentaire.De plus, les duplicatas des diplômes ne sont pas acceptés (on avait réussi à avoir des duplicatas par l'accadémie), au revoir!".....

Voyant le rejet de plusieurs demandes de personnes "prioritaires", je me demande si tout ceux-ci n'est pas fait dans le but de re-payer encore un dossier car ils savent très bien que nous ne restons pas pour 2 ans (si tout se passe bien) et qu'il nous faudra un jour avoir la RP (oui je sais je devient parano, mais quand ton dossier est nikel, que tu passes des heures et des heures à lire le formulaire et qu'on te redemande des documents "non conforme ou manquants" ,on peut commencer à imaginer n'importe quoi )

En espérant que vous trouviez une solution, de notre côté, on passe notre temps à chercher des solutions au lieu de profiter des derniers moments avec nos proches......

mehd et marjo

[Axel_et_Vio]

Salut Mehd et Marjo,

Bon courage à vous aussi.

Ils t'ont dit "les duplicatas des diplômes ne sont pas acceptés"... sauf que ce forum regorge de personnes témoignant que pour eux cela a été accepté...

Très franchement, on a l'impression que plus le dossier est nickel, moins l'immigration met de la bonne volonté à le traiter.

Mais en fait, c'est plus que de l'humiliation : la dernière fois qu'on a appelé (hier) le monsieur désagréable qu'on a eu au téléphone nous a parlé comme a des criminels, en insinuant que si l'agent refusait mon certificat de naissance, c'est parcequ'il avait des raisons de croire que c'était un faux, arguant que les agents qui traitent les dossiers sont formés à reconnaître les documents et que la probabilité qu'ils se trompent est "extrêmement faible".

Sans s'excuser du tout par contre pour le fait que l'agent nous avait redemandé des documents qu'ils a finalement admis avoir déjà eu : bref la preuve flagrante que les agents peuvent se tromper !

Modifié 1 août 2014 par Axel_et_Vio

[Axel_et_Vio]

On le connait déjà le nom de l'agent... puisqu'il signe les demande de documents "manquants" qu'il nous envoie par courriel.

Le problème c'est que les agents sont injoignables directement (pas d'adresse de courriel, ni de numéro de téléphone direct).

Quand à celui qu'on a eu au téléphone hier, on connaît également son prénom. Mais ça nous avance à quoi ?

[Huguesb]

On le connait déjà le nom de l'agent... puisqu'il signe les demande de documents "manquants" qu'il nous envoie par courriel.

Le problème c'est que les agents sont injoignables directement (pas d'adresse de courriel, ni de numéro de téléphone direct).

Quand à celui qu'on a eu au téléphone hier, on connaît également son prénom. Mais ça nous avance à quoi ?

Pas de chance en effet, en faite il faut simplifier au maximum pour qu'ils puissent si retrouver.

Sinon le nom de l'agent qui vous a demandé les pièces manquantes c'était qui.

Dans tout les cas restés positif, ça va venir, j'attends aussi mais j'aime le Québec et je sens que j'y vivrai.

Mise à part ça quelqu'un à une réponse à cette question :avez-vous eu une réponse positive avec l'assurance retraite comme preuve de cotisations? Ou et part qui certifié le document?

Merci

[Jpc42]

Bonjour

Estomaqué par la lecture de ton dossier ..

Arf bon cela va pas t'aider mon message mais cela vient de me donner un gros coup de stresse sur le notre qui ce prépare pour un envoi en 2015

Stresse car nous risquons de rencontrer le même type de soucis pour deux raisons:

- Ma femme, requérant principal d'une profession prioritaire (enfin en 2014) a bien tous ses bulletins de notes depuis la 6eme mais voilà pour les faire certifier par l'établissement .. Cela va être sympa car l'établissement est passé de privé a public et a changé de nom il y a quelques années du coup le tampon va pas être au même nom, cela va "donner" je pense avec l'agent

- je suis moi aussi en profession prioritaire venant du même établissement que mon épouse (idem pour le changement de nom de l'établissement)mais moi je rajoute a la confusion par le faite que j ai arrêté l'école en 4ème donc peu de bulletin, crée ma première société a 15 ans et demi avec émancipation, et un diplôme d'ingénieur obtenu en VAE

Sniff vraiment tout pour attirer la curiosité de l'agent

Je vais suivre votre poste avec intérêt

Jérôme

Envoyé par l'application mobile Forum IC

[kuroczyd]

Bonjour

Estomaqué par la lecture de ton dossier ..

Arf bon cela va pas t'aider mon message mais cela vient de me donner un gros coup de stresse sur le notre qui ce prépare pour un envoi en 2015

Stresse car nous risquons de rencontrer le même type de soucis pour deux raisons:

- Ma femme, requérant principal d'une profession prioritaire (enfin en 2014) a bien tous ses bulletins de notes depuis la 6eme mais voilà pour les faire certifier par l'établissement .. Cela va être sympa car l'établissement est passé de privé a public et a changé de nom il y a quelques années du coup le tampon va pas être au même nom, cela va "donner" je pense avec l'agent

- je suis moi aussi en profession prioritaire venant du même établissement que mon épouse (idem pour le changement de nom de l'établissement)mais moi je rajoute a la confusion par le faite que j ai arrêté l'école en 4ème donc peu de bulletin, crée ma première société a 15 ans et demi avec émancipation, et un diplôme d'ingénieur obtenu en VAE

Sniff vraiment tout pour attirer la curiosité de l'agent

Je vais suivre votre poste IC

PS: pour les diplômes et notes, le MIDI demande ce qui est post-secondaire (~ après la 2nde française)

[kali0317]

bonjour a tous

Moi je suis dans le mm cas que vous axel et vio!!!! demande de papiers manquants mais je sais que j'ai deja envoyer....bref. je reviens sur le borderau de situation; ce docment justifie uniquement la preuve qu on est a jour sur ces paiements de taxe. Pour ce qui est des cotisation sociales il faut le relevé de carrière?

en tout cas courage on va finir par y arriver tous!!

bonne journée

[Axel_et_Vio]

Salut à tous, les amis,

Juste pour vous informer que le miracle s'est enfin produit.

Nous avons finalement reçu notre CSQ il y a quelques jours après 19 mois d'attente.

Je ne vais pas rentrer dans les détails ici, car je n'ai pas le temps tout de suite.

Mais je publierai bientôt (d'ici à quelques semaines) un nouveau post avec le détail de notre aventure, car notre histoire est un cas d'école.

Nous avons appris beaucoup de choses qui pourront je l'espère servir à d'autres personnes dans l'embarras.

Mais pour vous faire un très court résumé, l'agent nous aura demandé, en 3 fois :

- 6 documents soit disant manquants ou non conformes... qui étaient en réalité déjà présents au dossier parfaitement conformes,

- 2 documents qui, si l'on s'appuie strictement sur ce que décrit la procédure,... n'apportent absolument rien à notre dossier et ne sont pas utiles au traitement de celui-ci,

- 1 documents pour un facteur qui nous apporte des points dont nous n'avons pas besoin,... et que nous n'avions d'ailleurs pas réclamé dans le formulaire de liste de contrôle.

Il nous aura fallu faire appel 5 ou 6 fois (j'ai perdu le compte) au Commissariat au plainte du Ministère, qui à chaque fois nous a donné raison.

Finalement tout ce sera joué sur notre dernière plainte qui s'est transformée en bataille juridique.

Nous avons finalement reçu nos CSQ quelques jours avant Noël...

Enfin presque...

Car l'agent avait quand même fait 3 erreurs sur l'état civile de notre fille... ce qui nous a valu une nouvelle plainte pour finalement recevoir enfin nos CSQs correctement établis, il y a quelques jours.

Je vous tiendrai au courant.

Bon courage à tous.

[kaouek]

Comment peut-on demander des documents déjà fournis ? ils sont si mal organiser que ça ?

[Blueberry]

Eh ben c’était long, c'est le cas de le dire...

Comment peut-on demander des documents déjà fournis ? ils sont si mal organiser que ça ?

Oui cela arrive presque tout le temps...

[mehd29]

Salut à tous, les amis,

Juste pour vous informer que le miracle s'est enfin produit.

Nous avons finalement reçu notre CSQ il y a quelques jours après 19 mois d'attente.

Je ne vais pas rentrer dans les détails ici, car je n'ai pas le temps tout de suite.

Mais je publierai bientôt (d'ici à quelques semaines) un nouveau post avec le détail de notre aventure, car notre histoire est un cas d'école.

Nous avons appris beaucoup de choses qui pourront je l'espère servir à d'autres personnes dans l'embarras.

Mais pour vous faire un très court résumé, l'agent nous aura demandé, en 3 fois :

- 6 documents soit disant manquants ou non conformes... qui étaient en réalité déjà présents au dossier parfaitement conformes,

- 2 documents qui, si l'on s'appuie strictement sur ce que décrit la procédure,... n'apportent absolument rien à notre dossier et ne sont pas utiles au traitement de celui-ci,

- 1 documents pour un facteur qui nous apporte des points dont nous n'avons pas besoin,... et que nous n'avions d'ailleurs pas réclamé dans le formulaire de liste de contrôle.

Il nous aura fallu faire appel 5 ou 6 fois (j'ai perdu le compte) au Commissariat au plainte du Ministère, qui à chaque fois nous a donné raison.

Finalement tout ce sera joué sur notre dernière plainte qui s'est transformée en bataille juridique.

Nous avons finalement reçu nos CSQ quelques jours avant Noël...

Enfin presque...

Car l'agent avait quand même fait 3 erreurs sur l'état civile de notre fille... ce qui nous a valu une nouvelle plainte pour finalement recevoir enfin nos CSQs correctement établis, il y a quelques jours.

Je vous tiendrai au courant.

Bon courage à tous.

félicitation!!!

Comment peut-on demander des documents déjà fournis ? ils sont si mal organiser que ça ?

Ahah c'est comme ça... ils nous ont rejeté notre dossier alors qu'on leur avait envoyé par deux fois les bons documents au format exigé... triste histoire, même après avoir appelé, envoyé des lettres, rien à faire que de repartir à zéro

[kikicupcake]

Tabarnouche que y'a des gens incompétents...

[Nordine Mekla]

Félicitation Axel & Vio !!!

Moi mon dossier a été rejeté pour défaut de fournir l`original de la traduction de de preuve des cotisations sociales, Or le document que j'ai fourni été l'original fourni par la CNAS et mes coordonnées été saisies en langue française malgré qu’il est rédigé sous format Arabe à droite et Français à gauche, donc pour ce document ne nécessitait pas une traduction.

Aprés avoir reçu ce rejet, j'ai vite fait de refaire un original à la CNAS que j'ai traduit et envoyé avec une lettre explicative avant la fin du délai de 03 mois. Malgré cela, je viens de recevoir un mail de maintien du rejet sous le motif u'il fallait envoyer ce document (traduction) dans le 1er courrier !!!

Ils me donnent l'impression qu'ils ne sont pas entrain de faire de l'administratif, mais il sont entrain de jouer à la roulette Russe,

Ne sont-ils pas entrain de jouer avec les mots et de chercher la petite bete pour eliminer des dossier ???