Citoyennete - delais

[Goa]

je viens de recevoir la convocation pour la ceremonie du 26 juin, enfin le bout du tunnel.

Bon courage a tout le monde.

Dépot : Septembre 2011

Traitement : 11 Decembre 2012

Examen : 13 Mais 2013

Ceremonie : 26 Juin 2013

félicitations

[vmax86]

vmax

CIC Alerte – Mouvement de grève ca va male alors http://www.cic.gc.ca...elais/index.asp

goa tu pense que c meme pour le departement de citoyennete je vien de parle a un avocat pour notre situation je peu te donne des detail par email

[vmax86]

j esper que cava bouscule le systeme cette greve

Modifié 14 juin 2013 par vmax86

[Goa]

Les délais de traitement affichés pour les demandes de visa de résident

temporaire ou de résident permanent ne tiennent pas compte des arrêts

de travail.

vmax c juste les employés du service extérieur pas nous je pense, dit moi ce que l avocat ta dit en PV c tu as des nouvelles j ai vu dans les autre forum bcp de monde comme ca surtout les personnes de Montréal les autre ville comme toronto c des QR pas male et attendre 48 mois

Modifié 15 juin 2013 par Goa

[Hawaiienne 54]

on nous demande des rensignements supplémentaires pour les orties de territoires de mon conjoint pilote d'avion...donc cérémonie retardée!

[vmax86]

http://www.settlement.org/discuss/topic.asp?TOPIC_ID=18004

[Invité]

lol maintenant c'est 25 mois, a mon avis la citoyenneté va devenir bientôt une mission impossible.

Sérieux, vous croyez qu'ils vont réduire les délais un jour ?? je doute fort ...

[veniziano]

Pas le choix, les délais augmentent de plus en plus que ce soit pour l'octroi du Visa ou pour la citoyenneté canadienne !

[kjaerlighet]

La moindre des choses serait quand même d'assurer un délai qui rentre dans les 5 premières années de résidence permanente, parce que c'est encore 50 $ à sortir pour prolonger sa résidence permanente ...

[veniziano]

La meilleure des chose est de vivre sa vie le plus normal du monde et ne pas trop se focaliser sur le délai d'attente à chaque fois car ça nuit à la santé du candidat !

[Invité]

bjr à tous.

nous personnellement on commence à s'inquiéter parce qu'on a pas encore reçu l'accusé de réception de Sydney et la somme n'a même pas été débité du compte.

sachant que nous avons envoyé le dossier fédéral le 05/05/2013 et a été reçu le 10/05/2013.

je voudrais savoir le délai d'attente maximal pour recevoir l'AR càd il faut attendre combien pour réclamer.

merci

[veniziano]

bjr à tous.

nous personnellement on commence à s'inquiéter parce qu'on a pas encore reçu l'accusé de réception de Sydney et la somme n'a même pas été débité du compte.

sachant que nous avons envoyé le dossier fédéral le 05/05/2013 et a été reçu le 10/05/2013.

je voudrais savoir le délai d'attente maximal pour recevoir l'AR càd il faut attendre combien pour réclamer.

merci

Pour les délais moyens d'attente pour les candidats algériens résidents en Algérie :

1 mois et demi : pour que la somme soit débitée après la réception de la demande au bureau de Sydney

15 à 20 jours après tu recevras l'AR de Sydney

[Invité]

bjr à tous.

nous personnellement on commence à s'inquiéter parce qu'on a pas encore reçu l'accusé de réception de Sydney et la somme n'a même pas été débité du compte.

sachant que nous avons envoyé le dossier fédéral le 05/05/2013 et a été reçu le 10/05/2013.

je voudrais savoir le délai d'attente maximal pour recevoir l'AR càd il faut attendre combien pour réclamer.

merci

Pour les délais moyens d'attente pour les candidats algériens résidents en Algérie :

1 mois et demi : pour que la somme soit débitée après la réception de la demande au bureau de Sydney

15 à 20 jours après tu recevras l'AR de Sydney

vous m'avez donné le maximum, n'est ce pas? parce que d'après votre statut c'est 1 mois et 3 semaine pour l'AR et il y a même qu'ils l'ont reçu après 1mois et 15 jours. et nous ça fait 1mois et 1 semaine

[veniziano]

bjr à tous.

nous personnellement on commence à s'inquiéter parce qu'on a pas encore reçu l'accusé de réception de Sydney et la somme n'a même pas été débité du compte.

sachant que nous avons envoyé le dossier fédéral le 05/05/2013 et a été reçu le 10/05/2013.

je voudrais savoir le délai d'attente maximal pour recevoir l'AR càd il faut attendre combien pour réclamer.

merci

Pour les délais moyens d'attente pour les candidats algériens résidents en Algérie :

1 mois et demi : pour que la somme soit débitée après la réception de la demande au bureau de Sydney

15 à 20 jours après tu recevras l'AR de Sydney

vous m'avez donné le maximum, n'est ce pas? parce que d'après votre statut c'est 1 mois et 3 semaine pour l'AR et il y a même qu'ils l'ont reçu après 1mois et 15 jours. et nous ça fait 1mois et 1 semaine

Se sont les délais moyens

Sinon si on creuse dans les statistiques des candidats, c'est sûr que tu trouveras que certain ont reçu leur sésames beaucoup plus longs que les autres et pour d'autres beaucoup plus rapide ..etc, c'est pour cela que tu devras t'y basé sur les délais moyens pour mieux te situer !

[vmax86]

je viens de recevoir la convocation pour la ceremonie du 26 juin, enfin le bout du tunnel.

Bon courage a tout le monde.

Dépot : Septembre 2011

Traitement : 11 Decembre 2012

Examen : 13 Mais 2013

Ceremonie : 26 Juin 2013

félicitations

17

2010-06-11

Appendice A Évaluation de la déclaration de résidence

Bulletin opérationnel 022 – le 2 août 2004

Contexte

Le présent bulletin sert à réitérer le fait que les agents du programme de citoyenneté doivent

s’assurer, avant que les dossiers ne soient transmis aux juges de la citoyenneté, que les

renseignements qui s’y trouvent permettent de rendre une décision éclairée concernant la

résidence. Aussi, l’agent doit être convaincu qu’il y a suffisamment de renseignements au dossier

lorsqu’il attribue la citoyenneté ou considère un appel par le ministre fondé sur la décision du

juge.

Vous trouverez ci-dessous des indications qui permettraient de remettre en question la résidence

déclarée du demandeur et les possibilités dont disposent les agents pour obtenir d’autres

renseignements.

Politique

Les juges de la citoyenneté déterminent si un demandeur adulte satisfait aux exigences relatives

à la résidence de la Loi sur la citoyenneté. Avant de soumettre une demande à un juge, l’agent

de la citoyenneté doit s’assurer que le dossier contient suffisamment de preuves pour que le juge

puisse prendre une décision éclairée. [Voir le chapitre CP 2, Section 1.17 – Principales fonctions

de l’agent de la citoyenneté.]

Bien que la grande majorité des demandeurs déclarent toutes leurs absences du Canada

lorsqu’ils présentent une demande de citoyenneté, certains éléments du dossier peuvent indiquer

qu’une vérification plus approfondie s’impose. L’agent de la citoyenneté doit recueillir et évaluer

des renseignements supplémentaires s’il estime que la résidence déclarée pourrait être mise en

doute. Si les renseignements recueillis indiquent qu’une audience s’impose, ou si des doutes

subsistent, le client doit être convoqué à une entrevue avec un juge de la citoyenneté.

Les agents du programme de citoyenneté sont autorisés à demander et à vérifier des

renseignements supplémentaires concernant les demandeurs jusqu’à ce qu’un juge de la

citoyenneté soit saisi de la demande. Une fois saisi de la demande, le juge de la citoyenneté peut

enjoindre le demandeur de lui fournir des renseignements supplémentaires.

Indications qui permettent de remettre en question la déclaration de résidence

La liste suivante n’est pas exhaustive, mais elle comprend des indications qui donnent à penser

qu’une évaluation plus approfondie de la déclaration de résidence pourrait être nécessaire. Il

convient de souligner que les indications seules ne signifient pas nécessairement qu’il s’agit d’un

cas où les exigences en matière de résidence ne sont pas rencontrées. Leur poids et crédibilité

varient et il faut en tenir compte de concert avec tous les renseignements au dossier :

— Déclaration de résidence

CP 5 – Résidence

• Le demandeur déclare du temps avant la résidence permanente (ARP) qui ne peut être

confirmé dans les documents d’immigration, le SSOBL ou les timbres du passeport, et la

période ARP est nécessaire afin de répondre à l’obligation de résidence (renvoi du CTD).

• Le demandeur ne peut rendre compte adéquatement ou de manière convaincante des quatre

dernières années.

— Demandes antérieures

• Le demandeur s’est déjà vu refuser une demande de citoyenneté pour des motifs ayant trait

à la résidence (renvoi du CTD).

• Le demandeur a déjà retiré ou laissé tomber une demande de citoyenneté (renvoi du CTD).

— Passeport

• Les timbres dans le passeport du demandeur indiquent que celui-ci n’a pas déclaré toutes

ses absences du Canada.

• Au moment de passer un examen ou de subir une entrevue aux fins d’assurance de la

qualité, le client présente un passeport qui contient un timbre d’entrée au Canada récent ou

un timbre de sortie d’un autre pays.

• Le client présente un nouveau passeport, mais ne peut rendre compte des passeports

utilisés pendant la période pertinente de quatre ans ou il est en possession d’un nouveau

passeport délivré à l’extérieur du Canada.

• Le client omet d’apporter le passeport qu’on lui avait demandé de produire dans le cadre d’un

examen ou d’une entrevue.

— Immigration

• Une ENI (entrée non informatisée dans le SSOBL semblable à une note d’un client dans le

SMGC) indique que le demandeur voyage beaucoup ou que l’Immigration a reçu de

l’information montrant que le demandeur ne réside pas au Canada, qu’il a renoncé ou a tenté

de renoncer à son statut de résident permanent pendant qu’il était à l’étranger ou qu’il a

perdu ou est en voie de perdre son statut de résident permanent pendant qu’il était à

l’étranger (p. ex. une personne à qui on a délivré un visa RX-1).

• Une personne ayant été identifiée par l’Immigration comme ayant perdu le statut de résident

permanent au Canada aux termes de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés, car

elle n’a pas satisfait à l’obligation de résidence.

— Autres indications

• CIC reçoit une lettre ou un courriel du Télécentre ou une note sur le client/cas se trouve dans

le SMGC indiquant que le demandeur voyage beaucoup ou qu’il ne réside pas au Canada.

• Les documents semblent suspects ou frauduleux.

[vmax86]

1.17. Principales fonctions de l’agent de la citoyenneté

A. L’agent examine les documents et renseignements pertinents recueillis par lui-même et les autres

parties concernées (CTD-Sydney, Immigration, etc.).

B. L’agent doit s’assurer que la preuve est acceptable avant de soumettre le dossier à un juge.

Autrement dit, la preuve requise aux fins de l’attribution de la citoyenneté doit avoir été mise à la

disposition de l’agent.

C. Un agent ne soumet un dossier au juge que lorsqu’existe au dossier une preuve suffisante pour

permettre au juge de rendre une décision. Sil est impossible d’établir de façon claire que le

demandeur s’est conformé aux exigences réglementaires, l’agent peut demander des

renseignements ou preuves supplémentaires au client.

[Invité]

bjr à tous.

nous personnellement on commence à s'inquiéter parce qu'on a pas encore reçu l'accusé de réception de Sydney et la somme n'a même pas été débité du compte.

sachant que nous avons envoyé le dossier fédéral le 05/05/2013 et a été reçu le 10/05/2013.

je voudrais savoir le délai d'attente maximal pour recevoir l'AR càd il faut attendre combien pour réclamer.

merci

Pour les délais moyens d'attente pour les candidats algériens résidents en Algérie :

1 mois et demi : pour que la somme soit débitée après la réception de la demande au bureau de Sydney

15 à 20 jours après tu recevras l'AR de Sydney

vous m'avez donné le maximum, n'est ce pas? parce que d'après votre statut c'est 1 mois et 3 semaine pour l'AR et il y a même qu'ils l'ont reçu après 1mois et 15 jours. et nous ça fait 1mois et 1 semaine

Se sont les délais moyens

Sinon si on creuse dans les statistiques des candidats, c'est sûr que tu trouveras que certain ont reçu leur sésames beaucoup plus longs que les autres et pour d'autres beaucoup plus rapide ..etc, c'est pour cela que tu devras t'y basé sur les délais moyens pour mieux te situer !

كث

bjr à tous.

nous personnellement on commence à s'inquiéter parce qu'on a pas encore reçu l'accusé de réception de Sydney et la somme n'a même pas été débité du compte.

sachant que nous avons envoyé le dossier fédéral le 05/05/2013 et a été reçu le 10/05/2013.

je voudrais savoir le délai d'attente maximal pour recevoir l'AR càd il faut attendre combien pour réclamer.

merci

Pour les délais moyens d'attente pour les candidats algériens résidents en Algérie :

1 mois et demi : pour que la somme soit débitée après la réception de la demande au bureau de Sydney

15 à 20 jours après tu recevras l'AR de Sydney

vous m'avez donné le maximum, n'est ce pas? parce que d'après votre statut c'est 1 mois et 3 semaine pour l'AR et il y a même qu'ils l'ont reçu après 1mois et 15 jours. et nous ça fait 1mois et 1 semaine

Se sont les délais moyens

Sinon si on creuse dans les statistiques des candidats, c'est sûr que tu trouveras que certain ont reçu leur sésames beaucoup plus longs que les autres et pour d'autres beaucoup plus rapide ..etc, c'est pour cela que tu devras t'y basé sur les délais moyens pour mieux te situer !

merci pour la réponse

[Invité]

bjr à tous.

nous personnellement on commence à s'inquiéter parce qu'on a pas encore reçu l'accusé de réception de Sydney et la somme n'a même pas été débité du compte.

sachant que nous avons envoyé le dossier fédéral le 05/05/2013 et a été reçu le 10/05/2013.

je voudrais savoir le délai d'attente maximal pour recevoir l'AR càd il faut attendre combien pour réclamer.

merci

Pour les délais moyens d'attente pour les candidats algériens résidents en Algérie :

1 mois et demi : pour que la somme soit débitée après la réception de la demande au bureau de Sydney

15 à 20 jours après tu recevras l'AR de Sydney

vous m'avez donné le maximum, n'est ce pas? parce que d'après votre statut c'est 1 mois et 3 semaine pour l'AR et il y a même qu'ils l'ont reçu après 1mois et 15 jours. et nous ça fait 1mois et 1 semaine

Se sont les délais moyens

Sinon si on creuse dans les statistiques des candidats, c'est sûr que tu trouveras que certain ont reçu leur sésames beaucoup plus longs que les autres et pour d'autres beaucoup plus rapide ..etc, c'est pour cela que tu devras t'y basé sur les délais moyens pour mieux te situer !

كث

bjr à tous.

nous personnellement on commence à s'inquiéter parce qu'on a pas encore reçu l'accusé de réception de Sydney et la somme n'a même pas été débité du compte.

sachant que nous avons envoyé le dossier fédéral le 05/05/2013 et a été reçu le 10/05/2013.

je voudrais savoir le délai d'attente maximal pour recevoir l'AR càd il faut attendre combien pour réclamer.

merci

Pour les délais moyens d'attente pour les candidats algériens résidents en Algérie :

1 mois et demi : pour que la somme soit débitée après la réception de la demande au bureau de Sydney

15 à 20 jours après tu recevras l'AR de Sydney

vous m'avez donné le maximum, n'est ce pas? parce que d'après votre statut c'est 1 mois et 3 semaine pour l'AR et il y a même qu'ils l'ont reçu après 1mois et 15 jours. et nous ça fait 1mois et 1 semaine

Se sont les délais moyens

Sinon si on creuse dans les statistiques des candidats, c'est sûr que tu trouveras que certain ont reçu leur sésames beaucoup plus longs que les autres et pour d'autres beaucoup plus rapide ..etc, c'est pour cela que tu devras t'y basé sur les délais moyens pour mieux te situer !

merci pour la réponse

bjr veniziano. si après un mois et demi, il n' y aura pas de nouvelles. es ce qu'on pourrait les contacter ou non.

[pfff]

Merci pour vos réponses, j'espère que ça va aller vite, j'ai bien hâte !

Ne vous inquietez pas, vous êtes français, 5 mois après l'envoi, début de traitement, il n'y a pas mieux comme délais. il y'en a qui ont eu ce statu au bout de deux ans.

pfff, c'est du grand n'importe quoi ce que vous racontez. Je connais un algérien et un sénégalais qui eu ce statut, moins de trois mois seulement après l'envoie de leurs dossiers (envoie de dossiers en fin novembre, début de traitement première quinzaine de février). Évitons les généralisations, chaque dossier est spécifique!

Vous avez un problème avec la langue francaise? Y'en a qui ont eu

Modifié 24 juin 2013 par pfff

[Invité]

Merci pour vos réponses, j'espère que ça va aller vite, j'ai bien hâte !

Ne vous inquietez pas, vous êtes français, 5 mois après l'envoi, début de traitement, il n'y a pas mieux comme délais. il y'en a qui ont eu ce statu au bout de deux ans.

pfff, c'est du grand n'importe quoi ce que vous racontez. Je connais un algérien et un sénégalais qui eu ce statut, moins de trois mois seulement après l'envoie de leurs dossiers (envoie de dossiers en fin novembre, début de traitement première quinzaine de février). Évitons les généralisations, chaque dossier est spécifique!

Vous avez un problème avec la langue francaise? Y'en a qui ont eu

Après dix semaines de réflexion c'est tout ce que vous trouvez à dire. Très amusant! Pour vous rafraîchir la mémoire, lisez plutôt ceci "Ne vous inquietez pas, vous êtes français". N'est-ce pas de votre clavier d'ordinateur qu'est sortie cette phrase honteuse? Modifié 25 juin 2013 par chinlebon