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se401q09bis, please help me ! :(


ThinkBigSti

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  • Habitués

Bonjour à tous smile.gif

Voilà, je m'adresse à tous les RP qui sont arrivé

ici après le 1er mars sans le formulaire se401q09bis

et qui ont du le faire acheminer de France.

Il serait sympa à vous de me dire comment vous

avez procédé et si il est difficile d'obtenir ce document.

Le fait de le demander coup t-il immédiatement nos droits

en France?

Bref, je suis en quête d'un max d'infos au sujet de ce

formulaire et des moyens de l'obtenir facilement depuis

le Québec.

Vous pouvez aussi m'envoyer des messages privés si

vous préferez wink.gif

UN GROS MERCI D'AVANCE smile.gif

Thing Big

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  • Habitués

TBS, je l'ai déjà offert sur un autre post, je vais reproduire le satané document en Word, c'est super facile, il est tout bête. Tu l'imprimeras et tu iras à ta sécu avec pour qu'ils mettent leur tampon dessus s'ils ne sont pas foutus de le trouver.

Tiens, si qq'un boss en knowledge management, moi je dis que ça vaudrait le coup de prospecter à la Sécu, y a un créneau là, je crois. wink.gif

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Il y a aussi la version officielle tongue.gif

tu demande à ta CPAM (service international) , il leur faut ton attestation de carte vital et ton dernier certificat de travail

bonne chance

vanessa

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  • Habitués

Merci pour vos réponses mais je pense que vous n'avez

pas compris et peut être me suis-je mal exprimé sad.gif

Je suis déjà au Québec ! blink.gif

Et je m'adresse à tous les RP qui comme moi ne sont venus

qu'avec leur carte vitale et son attestation et à qui ont

a demandé sur place le fameux se401q09bis !! sad.gif

J'aimerais savoir comment me faire acheminer ce document

depuis la France.

Et aussi ce qu ça sous entend une telle procédure...

(surtout en particulier si cela coupe tous nos droits de

santé en France).

Merci de m'aider ! smile.gif

@+

Think Big

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  • Habitués

TBS, change ton profil!!! wink.gif

J'aimerais savoir comment me faire acheminer ce document

depuis la France.

Téléphone-leur et demande-leur de te le faxer ou te l'envoyer par courrier?

À un moment donné si tu veux des droits au Qc cela dit, il va falloir accepter de laisser tomber tes droits ailleurs... rolleyes.gif Si tu ne bosses plus en France et que tu ne paies plus d'impôts en France, OUI, éventuellement tu vas perdre tes droits, en effet.

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  • Habitués

Merci JayJay

Mon profil est changé wink.gif

Mes droits coupés en France ne m'arrangent pas car j'avais prévu de les faire

courir jusqu'en été puisque je retourne 2 mois en France pendant les vacances

pour à ce moment la tout arreter...

C'est pourquoi je me demandais si le fait de réclamer le se401q09bis

allait immédiatement couper mes droits... ce qui serait dommage.

Merci à tous les RP passés par la de m'informer...

Vous pouvez me faire des PM wink.gif

@++

Think Big

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  • Habitués

Bon je t'ai mal conseillé dans le passé mais voilà mon point de vue:

tu demandes ce formulaire pour pouvoir être couvert par le Québec.

Mais théoriquement, la carte met trois mois à se faire faire. On sait que ça va beaucoup plus vite (3 semaines dans mon cas). Mais la Sécu, elle, ne le sait pas que c'est si rapide et que tu obtiens ta couverture si rapidement. Ce formulaire sert juste à donner une preuve que tu étais assuré. Ça ne sert pas à te couper tes droits. Comment les droits sont coupés, ça je ne sais pas. À mon avis pour qq mois ça ne va pas poser problème pour ta couverture en France cet été.

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  • Habitués

sad.gif

Personne ne peut m'en dire plus sur le se401q09bis ?

Pas de RP sur le forum qui a connu le même problème que moi?

ça serait cool de m'aider smile.gif

@++

Think Big

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  • Habitués

Je remonte mon message... sad.gif

En effet c'est important pour moi car la ramq

va me téléphoner sous peu et j'ai besoin

de savoir si je vais faire la demande du se401q09bis

ou bien si je vais laisser faire et attendre 3 mois.

Donc j'ai besoin d'éléments pour me décider le

plus rapidement possible.

Merci de faire l'effort de m'informer si vous êtes

au courant smile.gif

a+

TBS

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J'ai l'impression que personne n'a eu le problème TBS

Je suppose que depuis le 1er mars (c'est pas si loin), les gens qui partent n'ont pas prévu de revenir 2 mois en France, et donc ils ne se posent pas la question de savoir si leurs droits en France vont continuer à courir ou pas.

A mon avis, il faut que tu appelles ta sécu en France. Tu leur demande simplement si ce formulaire te coupe de tes droits. A mon avis, la réponse est "oui", car il faut que tu leur rendes à ce moment ta carte vitale et ton attestation. Ceci dit, je n'en suis pas sure. Donc, appelle les.

Ce que je pense aussi, c'est qu'il faudra bien que tu acceptes d'être assuré dans un pays OU dans l'autre. Et sans doute que si tu es assuré au Québec, cette assurance couvre 2 mois de "vacances" en France.

Essaye de prendre le prblème à l'envers : Tu habites en France, avec une sécu française, et tu pars 2 mois au Québec. Je pense que si tu avais un problème, tu pourrais te faire rembourser quand même pas la sécu française non ?

Bon, je ne sais pas si je suis très claire, mais le mieux est de les contacter directement pour avoir des infos fiables.

Bon courage à toi.

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Je suis allé chercher ce fameux formulaire hier à la sécu et à la Ram (pour ma conjointe). 1ere constatation : il n'y a aucun double de ce document qui est conservé par l'administration. En fait c'est un papier "volant" et finalement c'est juste le tampon officiel qui compte. La nana de la sécu m'a demandé de lui renvoyer ma carte une fois arrivé au Québec pour qu'elle puisse suspendre mes droits en France...donc à priori ça ne se fait pas automatiquement.

D'autre part et pour répondre à tes inquiétudes tu es actuellement encore couvert par ton régime de sécu française (les 3 premiers mois à l'étranger )...mais pour te faire soigner et rembourser en cas de pépin il faut présenter un formulaire E...machin chose... que tu peux peut être trouver auprès du consulat !! (à vérifier)

Bon courage

DBCV ph34r.gif

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  • Habitués

Je remonte ce post car j'ai pas eu d'avis de RP dans mon cas sad.gif

(détails de la procédure pour réclamer le se401q09bis quand on est RP au Québec

et ce que ça sous entend.. perte de droits ? etc... bref comment ça se passe...)

Merci à tous ceux qui m'ont aidé déjà smile.gif

TBS

ps: qqun pour me confirmer qu'on est couvert par la sécu française lors des trois premiers mois au Québec ?

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Il y a un autre post qui circule en première page sur le sujet.

Il y a une réponse intéressante de Nourson qui dit a visiblement pû "dealer" sa date de radiation avec la sécu française.

Ca peut être intéressant pour toi.

Tu leur envoie ta carte vitale et ton attestation, tu récupères ce formulaire truc-machin, et tu ne te fais radier qu'à la fin de l'été.

Non ?

(et ça remonte le message en plus) tongue.gif

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Moi il a fallu que j'obtienne le formulaire auprès de la RAMQ et que je le

faxe en France à ma caisse d'assurance maladie car il y est introuvable(!?),

et il vont le remplir et me le faxer en retour.

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  • Habitués

Merci Merlin,

Un question pour toi :

Est-ce que la sécu française t'a immédiatement coupé les droits ?

(ou bien tu disposes d'un délai encore?)

Autre question, moi je suis indépendant et non salarié donc pas

de buletins de salaires... blink.gif ça marche qd même pour moi

le se401q09bis ? (quel nom asti! wink.gif )

Mes interrogations restent ouvertes à tout RP ayant connu

le même soucis smile.gif

Merci à tous d'avance biggrin.gif

a+

TBS

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Hey ThinkBigSti,

Désolé mais je ne peux te répondre. En fait, je ne me suis même pas demandé

si mes droits en France allaient être coupés.

Pour le SE401@#$%(!), ça a marché:je l'ai faxé à ma CPAM et ils me l'ont

faxé en retour le lendemain. Maintenant j'ai une carte d'assurance maladie

temporaire de la RAMQ!

Ciao

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