protéger les parrains

[dr_fritz]

Pour limiter les abus je propose :

1- Que le parrain et le parrainné doivent avoir une vie commune de minimum de 5 ans sur le territoire québécois pour que le parrainné puisse faire une demande de citoyenneté.

2- Que le parrain soit responsable du parrainé (sur le plan financier) 5 ans.

3- Si le parrain s'appercoit que le parrainé (pendant les 5 ans de vie commune) a fait un mariage pour les papiers, est malhonêtes, violent le parrain pourra demander une annulation du parrainage et le parrain devra faire une demande de résidence permanente indépendante.

4- Que les processus de cette demande soit court pour que le parrainé puisse retourner dans son pays dans un délais raisonnable au cas de refus.

Et s'il naît des enfants des mariages suscités juste pour obtenir "les papiers" ? Quid ?

C'est vrai que ça arrive mais ça c'est vraiment dégueulasse de faire ça! Mêler un enfant à ça!

Si c'est le cas, je vois pas pourquoi on ne pourrait pas expulser quelqu'un qui a fait un enfant seulement pour les papiers! Faudrait même le flinguer! Grrrrr

Oh et puis zut, que chacun fasse comme il lui plaît!! Si il existe des parrains assez naïfs pour tomber dans le panneau, tant pis pour eux, et il y aura toujours une minorité de profiteurs qui passeront au travers.. Après tout pourquoi on s'en mêlerait...

[lajulie]

Cinq ans c'est un peu long non pour jouer la comédie ??? Mais ton idée de demande d'annulation du mariage est bonne ...

[Moi]

Pour limiter les abus je propose :

1- Que le parrain et le parrainné doivent avoir une vie commune de minimum de 5 ans sur le territoire québécois pour que le parrainné puisse faire une demande de citoyenneté.

2- Que le parrain soit responsable du parrainé (sur le plan financier) 5 ans.

3- Si le parrain s'appercoit que le parrainé (pendant les 5 ans de vie commune) a fait un mariage pour les papiers, est malhonêtes, violent le parrain pourra demander une annulation du parrainage et le parrain devra faire une demande de résidence permanente indépendante.

4- Que les processus de cette demande soit court pour que le parrainé puisse retourner dans son pays dans un délais raisonnable au cas de refus.

1- je suis d'accord que ca pourrais etre une bonne mesure

2-auparavent c'etais 10 ans ca a ete diminuer a 3 ans. je ne sais pas les raison, si elle sont bonne ou mauvaise mais il devait avoir une raison pkoi 3 ans.

3-je trouve ca dangeureux qand meme y'a des hommes qui ont tue leur femme pour moin que ca...ok c'est extreme mais avouez que ca arrive.

5- ca c'est clair que si on peu avoir un recourt il faut que ca se fasse rapidement.

[Invité]

Cinq ans c'est un peu long non pour jouer la comédie ??? Mais ton idée de demande d'annulation du mariage est bonne ...

Les accotés on parfois de bonnes idées :-)

[Entertainment.]

Je suis tout a fais d'accord par rapport a certaines idees exposes a propos du parrainage. Alors j'ai juste quelque chose a dire, le mot d'ordre avant tout c'est de ne surtout pas stereotype.

Un exemple un couple peut se separer apres le parrainage pour raison autres que l'obtention du sesame et c'est bon merci aurevoir. Par reflexe on va dire que le ou la parraine a juste fait ca pour les papiers mais une vrai dispute peut avoir lieu entre le couple et de vrais mecontetements.

Les couples comme ca longue distance internet msn en realite se connaisse a peine et ils se retrouvent a vivre ensemble du jour au lendemain c'est pas la meme musique, ca n'a meme rien a voir.

Apres oui effectivement y a des gens qui utilisent ce systeme VIP pour immigrer , probablement le plus simple au monde. Maintenant un arbre qui tombe fais plus de bruit qu'une foret qui pousse , il y a pleins de gens honnetes qui font ca mais il y a enormement de mal honnetes et plus que ce que vous croyez, faut etre logique si on bloque des frontieres du jour au lendemain c'est car y a de l'immigration clandestine, si on augmente des prix c'est par exemple car il y a pas de demande, tout est logique donc si la procedure de parrainage et complique et l'entrevue un vrai interrogatoire c'est car il y a beaucoup de fraudes et d'abus.

Moi je pense pour finir que chaque histoire est differente, si on est du sri lanka et qu'on se retrouvent a discuter en ligne avec une quebecoise, il faut savoir et connaitre le pourquoi du comment , si ca s'est fait pas le plus simple des hasards, ah Tu es du Quebec ?? Ah c'est marrant, ou allez hop je vais faire une recherche jeune quebecoise 18-35 ans etc etc,, la y avais une intention d'aller draguer de la quebecoise, donc ca peut etre pour se faire une amie la bas, se lustrer POPOL en webcam etc etc mais derriere ca y a une intention voulu.

Bref chaque histoire est completement differente meme si il peut y avoir des similitudes ca sera toujours differents a cause du contexte etc... etc..., Il y a 2 races sur terre les bons et les mauvais , mais c'est un phenomene qui a explose depuis le boum Internet et je peux vous assurer que ca va etre pire avec le temps, c'est definitivement le systeme Vip pour certaines personnes pour esperer bouger de leur pays.

[e-ch@m]

Pour limiter les abus je propose :

1- Que le parrain et le parrainné doivent avoir une vie commune de minimum de 5 ans sur le territoire québécois pour que le parrainné puisse faire une demande de citoyenneté.

2- Que le parrain soit responsable du parrainé (sur le plan financier) 5 ans.

3- Si le parrain s'appercoit que le parrainé (pendant les 5 ans de vie commune) a fait un mariage pour les papiers, est malhonêtes, violent le parrain pourra demander une annulation du parrainage et le parrain devra faire une demande de résidence permanente indépendante.

4- Que les processus de cette demande soit court pour que le parrainé puisse retourner dans son pays dans un délais raisonnable au cas de refus.

et moi je rajoutterais en

5-interdire au parrainé de sortir de chez son parrain sauf pour aller travailler

6-lui mettre un bracelet électronique pour etre capable de le retracer

7-qu,il ai obligation de se presenter au poste de police le plus proche de son domicile pour faire un rapport hebdomadaire sur sa vie amoureuse.

[Entertainment.]

Pour limiter les abus je propose :

1- Que le parrain et le parrainné doivent avoir une vie commune de minimum de 5 ans sur le territoire québécois pour que le parrainné puisse faire une demande de citoyenneté.

2- Que le parrain soit responsable du parrainé (sur le plan financier) 5 ans.

3- Si le parrain s'appercoit que le parrainé (pendant les 5 ans de vie commune) a fait un mariage pour les papiers, est malhonêtes, violent le parrain pourra demander une annulation du parrainage et le parrain devra faire une demande de résidence permanente indépendante.

4- Que les processus de cette demande soit court pour que le parrainé puisse retourner dans son pays dans un délais raisonnable au cas de refus.

et moi je rajoutterais en

5-interdire au parrainé de sortir de chez son parrain sauf pour aller travailler

6-lui mettre un bracelet électronique pour etre capable de le retracer

7-qu,il ai obligation de se presenter au poste de police le plus proche de son domicile pour faire un rapport hebdomadaire sur sa vie amoureuse.

A mon avis c'est du sarcasme, c'est sur que ca plait pas a tout le monde ce genre de chose, mais crois moi vu la tournure de la methode tu verras que ca va pas etre tres loin de la realite.

[Tyrone]

Cinq ans c'est un peu long non pour jouer la comédie ???

Je connais des exemples... et déjà dans un dans ma famille...

[lajulie]

Cinq ans c'est un peu long non pour jouer la comédie ??? Mais ton idée de demande d'annulation du mariage est bonne ...

Les accotés on parfois de bonnes idées :-)

J'ai pas de préjugés, je suis pas rancunière et je sais donner du crédit à ceux qui en méritent !!!!

[FranceLiègeoise]

Voici un lien intéressant, sous toutes réserves ...

http://www.swc-cfc.gc.ca/cgi-bin/printview...96427_20_f.html

où lon peut lire, entre autres :

Un citoyen canadien parraine son conjoint, qui est résident permanent du Canada. Si le conjoint parrainé demande le divorce, va-t-il perdre son droit de résidence permanente ou devoir renoncer à la possibilité de devenir citoyen canadien?

Non. À compter du moment où le statut de résident permanent a été accordé à une personne, la modification de sa situation matrimoniale naura aucun effet sur son statut au Canada. Peu importe quel conjoint demande le divorce, cela ne changera rien au droit de résidence permanente de la personne parrainée. Elle gardera sa carte de résidence permanente et conservera son statut.

Une séparation na donc pas deffet sur le parrainage, sauf dans certains cas. En effet, il peut arriver que le gouvernement décide denquêter au sujet dune personne, par exemple dans les cas où il a des motifs de croire que le mariage a été contracté de mauvaise foi dans lunique but dobtenir la résidence permanente.

En vertu des règles sur le parrainage, la personne qui parraine (le garant) sengage, pour une période de trois ans, à subvenir aux besoins de son conjoint (le parrainé) si celui-ci nest pas en mesure de le faire lui-même. Aussi, si le parrainé obtient des prestations dassistance-emploi après la séparation, le garant devra rembourser au gouvernement les sommes ainsi versées. Le garant ne peut se défaire de cet engagement, même en cas de séparation ou de divorce.

La situation est la même que ce soit une femme qui parraine un homme ou linverse. Finalement, un garant ne peut se servir de son statut pour empêcher son conjoint (le parrainé) de divorcer de lui.

C'est peut-être une solution pour un parrain abusé s'il parvient à en fournir la preuve .. ?.

[e-ch@m]

Voici un lien intéressant, sous toutes réserves ...

http://www.swc-cfc.gc.ca/cgi-bin/printview...96427_20_f.html

où lon peut lire, entre autres :

Un citoyen canadien parraine son conjoint, qui est résident permanent du Canada. Si le conjoint parrainé demande le divorce, va-t-il perdre son droit de résidence permanente ou devoir renoncer à la possibilité de devenir citoyen canadien?

Non. À compter du moment où le statut de résident permanent a été accordé à une personne, la modification de sa situation matrimoniale naura aucun effet sur son statut au Canada. Peu importe quel conjoint demande le divorce, cela ne changera rien au droit de résidence permanente de la personne parrainée. Elle gardera sa carte de résidence permanente et conservera son statut.

Une séparation na donc pas deffet sur le parrainage, sauf dans certains cas. En effet, il peut arriver que le gouvernement décide denquêter au sujet dune personne, par exemple dans les cas où il a des motifs de croire que le mariage a été contracté de mauvaise foi dans lunique but dobtenir la résidence permanente.

En vertu des règles sur le parrainage, la personne qui parraine (le garant) sengage, pour une période de trois ans, à subvenir aux besoins de son conjoint (le parrainé) si celui-ci nest pas en mesure de le faire lui-même. Aussi, si le parrainé obtient des prestations dassistance-emploi après la séparation, le garant devra rembourser au gouvernement les sommes ainsi versées. Le garant ne peut se défaire de cet engagement, même en cas de séparation ou de divorce.

La situation est la même que ce soit une femme qui parraine un homme ou linverse. Finalement, un garant ne peut se servir de son statut pour empêcher son conjoint (le parrainé) de divorcer de lui.

C'est peut-être une solution pour un parrain abusé s'il parvient à en fournir la preuve .. ?.

ca aurait été interressant pour simou de prendre connaisance de ton post

[FranceLiègeoise]

Un autre lien intéressant :

http://www.divorceexpressquebec.com/divorce-immigration.html

où l'on peut lire

Mais qu'en est-il dans les cas de parrainage où il est démontré que le conjoint a contacté le mariage dans le seul but d'immigrer au Canada ?

Le Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés (RIPR) précise ce qui suit :

" Art. 4. Pour l'application du présent règlement, l'étranger n'est pas considéré comme étant l'époux, le conjoint de fait, le partenaire conjugal ou l'enfant adoptif d'une personne si le mariage, la relation des conjoints de fait ou des partenaires conjugaux ou l'adoption n'est pas authentique et vise principalement l'acquisition d'un statut ou d'un privilège aux termes de la Loi. ".

Cela signifie que le conjoint qui, de mauvaise foi, contracte un mariage pour s'établir au Canada ne sera pas considéré comme membre de la famille et pourrait perdre son statut, si cette mauvaise foi est démontrée.

Dans ce genre de situation, que faut-il faire ? Cela dépend de chaque cas. Il est donc possible de demander, soit l'annulation du mariage, soit le divorce :

L'annulation du mariage : les articles 380 à 390 du Code Civil du Québec régissent ce genre de situation. Il faut démontrer que le consentement au mariage a été vicié dès le départ, c'est-à-dire obtenu de manière frauduleuse ou dolosive (art. 1399 à 1401 CCQ).

Dans un cas similaire, la jurisprudence a accordé l'annulation du mariage car " les fausses représentations ne sont pas en elles-mêmes une cause d'annulation de mariage bien qu'elles en soient une dans les contrats en général. Toutefois, il faut reconnaître que ces fausses représentations et plus particulièrement le dol peuvent engendrer une erreur pouvant affecter le consentement ". (). Traditionnellement, les tribunaux considèrent la bonne foi des parties, si un conjoint induit sciemment en erreur l'autre conjoint, ce facteur doit être pris en compte pour analyser la qualité du consentement "

Droit de la famille-3320, le juge Lemelin.

Dans un cas semblable, un résident salvadorien parraine sa conjointe et après son admission au Canada, cette dernière refuse de faire vie commune avec le répondant et toute relation sexuelle et lui avoue qu'elle n'avait aucune intention de vivre avec lui et de fonder une famille. Elle disparaît sans laisser d'adresse. La Cour Supérieure a annulé le mariage célébré à Montréal et déclare que la " parrainée " était de mauvaise foi lors du mariage.

[Moi]

Pour limiter les abus je propose :

1- Que le parrain et le parrainné doivent avoir une vie commune de minimum de 5 ans sur le territoire québécois pour que le parrainné puisse faire une demande de citoyenneté.

2- Que le parrain soit responsable du parrainé (sur le plan financier) 5 ans.

3- Si le parrain s'appercoit que le parrainé (pendant les 5 ans de vie commune) a fait un mariage pour les papiers, est malhonêtes, violent le parrain pourra demander une annulation du parrainage et le parrain devra faire une demande de résidence permanente indépendante.

4- Que les processus de cette demande soit court pour que le parrainé puisse retourner dans son pays dans un délais raisonnable au cas de refus.

et moi je rajoutterais en

5-interdire au parrainé de sortir de chez son parrain sauf pour aller travailler

6-lui mettre un bracelet électronique pour etre capable de le retracer

7-qu,il ai obligation de se presenter au poste de police le plus proche de son domicile pour faire un rapport hebdomadaire sur sa vie amoureuse.

ahahahhah

[Moi]

ca aurait été interressant pour simou de prendre connaisance de ton post

Il faut faire attention dans ce que l'on avance on ne sait pas tout et peut-etre qu'elle etais de bonne foi. Il y a des gens qui divorce a chaque jour meme sans parrainnage.

[jullanare]

Moi je propose que chaque gouvernement interdise tout simplement "les mariages mixtes" comme ça y'aura plus de problemes!!.........Quebecois avec Quebecoises....Marocains avec Marocaines ainsi de suite...c'est la seule solution. proposez-la a votre gouv tout simplement et votez cette nouvelle loi.et chaque peuple suivra votre démarche comme ça y'aura plus de mélange sur la terre.....et celle ou celui qui se marira avec un étranger (ère) risquera la prison...

comme ça y'aura que le vrai Amour avec un grand "A".

Mettre une police specialement pour le net afin que les sites de rencontres ne soient que pour les citoyens ....que chaque individu se connecte sur le site fait pour son pays (pas de melange)....!

que chaque pays ne donne plus la nationalité..aux étrangers...pour l'avoir il faudrait être de souche. ou 10 eme generation..avec enquete severe !

ne pas melanger les étrangers et les citoyens....! dans les administartions..ecoles...universités ect ect

c'est de cette façon que je vois l'avenir proche de l'humanité !!!!!! Dommage mais ça va bientot arrivée.

adoptez la strategie des emirats arabes unis!!

1- y'a deux categories dans la population des émirats arabes unis! ( citoyens et et non citoyens).

2- un étranger (non citoyen) ne deviendra jamais citoyen et n'a pas les memes droits que le citoyen (santé..protection..soins..education...et loisirs) y'a meme des ecoles et des clubs de loisirs interdits aux etrangers.

2- une femme citoyenne quand elle se marie a un non citoyen perd ses droits..et les enfants nés de ce mariage mixte...ne seront jamais des citoyens et n'auront pas la nationalité de leur mere.

ses lois emiratis vont plairent a certains içi sur le forum alors ecrivez..et votez pour que ça soit pareil au Canada.

lolllllllllllllllllll

[Moi]

Moi je propose que chaque gouvernement interdise tout simplement "les mariages mixtes" comme ça y'aura plus de problemes!!.........Quebecois avec Quebecoises....Marocains avec Marocaines ainsi de suite...c'est la seule solution. proposez-la a votre gouv tout simplement et votez cette nouvelle loi.et chaque peuple suivra votre démarche comme ça y'aura plus de mélange sur la terre.....et celle ou celui qui se marira avec un étranger (ère) risquera la prison...

comme ça y'aura que le vrai Amour avec un grand "A".

Mettre une police specialement pour le net afin que les sites de rencontres ne soient que pour les citoyens ....que chaque individu se connecte sur le site fait pour son pays (pas de melange)....!

que chaque pays ne donne plus la nationalité..aux étrangers...pour l'avoir il faudrait être de souche. ou 10 eme generation..avec enquete severe !

ne pas melanger les étrangers et les citoyens....! dans les administartions..ecoles...universités ect ect

c'est de cette façon que je vois l'avenir proche de l'humanité !!!!!! Dommage mais ça va bientot arrivée.

adoptez la strategie des emirats arabes unis!!

1- y'a deux categories dans la population des émirats arabes unis! ( citoyens et et non citoyens).

2- un étranger (non citoyen) ne deviendra jamais citoyen et n'a pas les memes droits que le citoyen (santé..protection..soins..education...et loisirs) y'a meme des ecoles et des clubs de loisirs interdits aux etrangers.

2- une femme citoyenne quand elle se marie a un non citoyen perd ses droits..et les enfants nés de ce mariage mixte...ne seront jamais des citoyens et n'auront pas la nationalité de leur mere.

ses lois emiratis vont plairent a certains içi sur le forum alors ecrivez..et votez pour que ça soit pareil au Canada.

lolllllllllllllllllll

j'espere que ton lolllllllllllllll de la fin voulais dire que tu blaguais parce que sinon c'est grave.

Sinon moi je suis heureuse d'etre nee dans un pays ou on respecte mes droits. j'ai le droit d'etudier, droit d'exercer le travail qui me plait, droit de choisir d'avoir des enfants ou pas, droit de me marier avec qui je veux.

[lajulie]

@Jullanare : woww et après les arabes se plaignent que les gens sont racistes !!!! C'est la plus grande manifestation raciste que j'ai jamais lu !!!!! Mon mari et moi nous nous aimons et personne sur terre ne viendra nous séparer !!!!!

[jullanare]

@Jullanare : woww et après les arabes se plaignent que les gens sont racistes !!!! C'est la plus grande manifestation raciste que j'ai jamais lu !!!!! Mon mari et moi nous nous aimons et personne sur terre ne viendra nous séparer !!!!!

Je ne blague pas c'est la loi émirati.!! et il essayent d'interdire les mariages mixtes.qui sait peut etre ce sera mieux ainsi.que de voir des couples souffrirent..! a cause de l'incomprehension du gouv.

ce n'est pas tous les pays arabes qui ont cette loi...et chaque pays a sa propre loi!

mais vu que le parrainage cause bcp de problemes..aux Canadiens ! Alors pourquoi vous vous mariez avec des gens d'ailleurs? et pourquoi ne pas vous mariez entre vous......? ça va iviter bcp de jugements..

vous ne trouvez pas?!!! c'est juste un avis..des questionnements...et aussi savoir pourquoi le CIC a du mal a identifier les fraudeurs..?? et je trouve en plus qu'il y'a bcp d'erreurs! dans leur jugement...

dans beaucoup de cas..des maraiges de convenances passent facilement le cap du parrainage et des couples authentiques qui se font refuser et traiter de fraudeurs..

bizarre la vie!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

[Entertainment.]

Franchement le post tourne limite au ridicule c'est dommage que les gens debattent qu 'avec le sarcasme.

En passant je ne vois pas pourquoi on part d'un extreme a l'autre , les gens qui ont poste parlaient surtout qui fallais se mefier car il y avais des saligots , et oui ils vont bientot interdire les mariages a distances comme ca sur internet car ca a ni queue ni tete , ils font ca que pour les papiers ils s'en moquent de la personne qui parrainne. A quoi bon parler avec une Quebecoise ou un Quebecois a distance si ce n'est pas pour quelque chose a la base Hein ??

Tout le monde le sais et tout le monde se voile la face. Immigrer.com ne represente peut etre meme pas 0.1 pourcent des parrainages qui ont lieu chaque annee pour le Quebec . Si ils serrent la ceinture comme ca c'est qu'il y a enormement de fraude meme comme je l'ai dis sur des differents postes c'est une methode vieilles comme le monde, la preuve ils viennent de serrer la vice en France,.

Excuse moi je suis sarcastique aussi , j'adore les hors sujets c'est tellement agreable a lire franchement.

[sekizu]

Voici un lien intéressant, sous toutes réserves ...

Une séparation n'a donc pas d'effet sur le parrainage, sauf dans certains cas. En effet, il peut arriver que le gouvernement décide d'enquêter au sujet d'une personne, par exemple dans les cas où il a des motifs de croire que le mariage a été contracté de mauvaise foi dans l'unique but d'obtenir la résidence permanente.

C'est peut-être une solution pour un parrain abusé s'il parvient à en fournir la preuve .. ?.

Un autre lien intéressant :

Dans un cas semblable, un résident salvadorien parraine sa conjointe et après son admission au Canada, cette dernière refuse de faire vie commune avec le répondant et toute relation sexuelle et lui avoue qu'elle n'avait aucune intention de vivre avec lui et de fonder une famille. Elle disparaît sans laisser d'adresse. La Cour Supérieure a annulé le mariage célébré à Montréal et déclare que la " parrainée " était de mauvaise foi lors du mariage.

En effet, je crois que les parrains devraient être mieux protégés pour des cas semblables à celui-ci. De même, comme dans le cas de Simou, si le parrainé décide dès son arrivée au Canada de ne pas s'établir avec son parrain (et qui ne veut même pas essayé), il y a forcément preuve de mauvaise foi.

Cependant, je crois que la loi canadienne doit aussi protéger les personnes parrainées. Prenons le cas où le parrainé arrive au Canada, après avoir vendu tous ses biens, quitté sa famille, et qu'il ait commencé à s'intégrer et qu'après chicane ou autre, le parrain menace le parrainé que s'il ne fait pas comme il veut, il le retournera dans son pays. Le parrainé a aussi des droits en immigrant au Canada!, mais c'est un type de cas qui peut arriver, les manipulateurs ne sont pas rare et ce dans toutes les sociétés.

Effectivement, le gouvernement devrait enquêter sur certaines relations de mauvaises fois lorsqu'elle sont déclarée par le parrain. Cependant, sur quels critères le gouvernement devra-t-il prendre une décision? C'est un sujet délicat, c'est la parole du parrain contre celle du parrainé et dans ce cas, à moins d'avoir de solides preuves, la justice ne pourra pas statuer.