question sur le rapatriement de la voiture

[ghislaine51]

bonjour, j'ai oublié de demander cela si quelqu'un peut nous aider : en arrivant ici, comme nous n'avions aucun passé bancaire, nous avons du en hypothéquant notre maison acheter une voiture, puisqu'il avait impossibilité d'en louer une longue durée.

donc nous voudrions la ramener. nous avons envoyé plusieurs fax à la drire en france sans réponse.

c'est une mazda tribute. quelqu'un saurait il nous dire si les normes canadiennes sont les memes que celles en europe, et si ce genre de voiture convient pour un rapatriement. car nous ne voudrions pas rentrer avec l'auto et qu'elle reste au garage , ayant trop de changements à faire dessus.

merci pour vos réponses.

ghislaine

[grizzli]

bonjour, j'ai oublié de demander cela si quelqu'un peut nous aider : en arrivant ici, comme nous n'avions aucun passé bancaire, nous avons du en hypothéquant notre maison acheter une voiture, puisqu'il avait impossibilité d'en louer une longue durée.

donc nous voudrions la ramener. nous avons envoyé plusieurs fax à la drire en france sans réponse.

c'est une mazda tribute. quelqu'un saurait il nous dire si les normes canadiennes sont les memes que celles en europe, et si ce genre de voiture convient pour un rapatriement. car nous ne voudrions pas rentrer avec l'auto et qu'elle reste au garage , ayant trop de changements à faire dessus.

merci pour vos réponses.

ghislaine

en theorie, c'est plus facile si c'est un modele qui n'est pas vendu en europe

car il y a moins de transformation a faire dessus

mais essaie d'appeler la drire il sont + capable de repondre

[Eric.M]

bonjour, j'ai oublié de demander cela si quelqu'un peut nous aider : en arrivant ici, comme nous n'avions aucun passé bancaire, nous avons du en hypothéquant notre maison acheter une voiture, puisqu'il avait impossibilité d'en louer une longue durée.

donc nous voudrions la ramener. nous avons envoyé plusieurs fax à la drire en france sans réponse.

c'est une mazda tribute. quelqu'un saurait il nous dire si les normes canadiennes sont les memes que celles en europe, et si ce genre de voiture convient pour un rapatriement. car nous ne voudrions pas rentrer avec l'auto et qu'elle reste au garage , ayant trop de changements à faire dessus.

merci pour vos réponses.

ghislaine

Salut,

Ca va pas etre facile, va falloir etre coriace et tenace!

mais c'est techniquement assez simple, c'est juste une histoire de bureaucratie!

Il va aussi falloir la cooperation du constructeur (ou importateur en France)

un ami n'a toujours pas les papiers pour un vehicule jamais importé en France et qui pourtant entre dans la categorie "collection", ce qui facilite en théorie... mais tout cela ne l'empeche pas d'avoir une Assurance et de rouler en plaques anglaises

Mais encore une fois, ce n'est qu'une question de tenir bon !

Pour info, il me semble que votre cas (Francais ayant vecu et acheté une voiture a l'etranger) presente un traitement spécial, plus souple.

(il existe d'ailleur la meme chose pour les Canadien émigrants)

[X__Bunny__7]

Revend ton char (un Mazda Tribute, cela ne décote pas trop) et oublie tous ces tracas. Quitte à perdre de l'argent, perd le sur la revente du char que sur les papraserries administratives.

[Redflag]

Salut,

Même conseil que Bunny. Il t'en coutera au moins 1000-1500$ rien que pour le transport. Et ensuite les tracas commenceront...

Sans compter les pièces une fois en France. Ce modèle n'est pas vendu en France et tu risques de les payer au prix fort. Autres points (à moins que tu voulais le garder): ce genre de véhicule est invendable en France car inconnu. Et si c'est un V6, sa consommation fera peur à tout le monde.

Redflag

[Eric.M]

Il t'en coutera au moins 1000-1500$ rien que pour le transport.

A ce prix là, tu m'interresses !

c'est "au pif", ou tu as plus d'infos ?

les seuls prix que j'ai pu avoir, c'est en container 20pieds (depart Marseille) pour 3500 €

Modifié 7 janvier 2007 par Eric.M

[peemti]

bonjour, j'ai oublié de demander cela si quelqu'un peut nous aider : en arrivant ici, comme nous n'avions aucun passé bancaire, nous avons du en hypothéquant notre maison acheter une voiture, puisqu'il avait impossibilité d'en louer une longue durée.

donc nous voudrions la ramener. nous avons envoyé plusieurs fax à la drire en france sans réponse.

c'est une mazda tribute. quelqu'un saurait il nous dire si les normes canadiennes sont les memes que celles en europe, et si ce genre de voiture convient pour un rapatriement. car nous ne voudrions pas rentrer avec l'auto et qu'elle reste au garage , ayant trop de changements à faire dessus.

merci pour vos réponses.

ghislaine

j'ai une amie dont les parents ont ramené leur Mercury Villager en 1994 ( les mini vans existaient tres peu en France, a part le Renault Espace).

Eux ils ont eu des problemes avec le DRIRE concernant les feux qui s'allumaient au démarrage. La DRIRE a du abandonné apres plusieurs semaines de recherche pour déconnecter cela et finalement ils roulent avec les feux constamment allumés ce qui leur a valu de nombreux arrets par la police. maintenant moins car on parle d'avoir une reglementation similaire aussi en France.

Ils ont de plus pas mal de problemes pour les pieces car meme si ils l'ont achetés chez un concessionnaire FORD à Montreal, les magasins FORD de France ne connaissent pas ces modeles. Il faut à chaque fois commander au canada etc...

en gros bcp de paperasse administrative, des frais financiers pour le rappatriement + pour la maintenance donc moi je te conseille aussi de la vendre avant de partir

[Laurent]

Importation de véhicules

Pour l’importation de votre véhicule (voiture et moto), vous n’aurez aucune taxe

douanière à acquitter dès lors que :

- vous résidez au Canada depuis plus d’un an

- vous êtes en possession des documents suivants :

o une déclaration pour l’entrée en France en franchise de biens

personnels (document CERFA 10070*01 téléchargeable sur le site

www.cerfa.gouv.fr) en deux exemplaires,

o un certificat d’immatriculation dans une série normale canadienne,

o un certificat de changement de résidence à demander au consulat.

- le véhicule répond aux conditions suivantes :

o il ne s’agit pas d’un véhicule utilitaire,

o il est en votre possession depuis plus de 6 mois,

o il est immatriculé dans une série normale canadienne,

o il figure sur l’inventaire de vos biens établi en deux exemplaires.

Remarques : vous n’aurez pas le droit de vous dessaisir de votre véhicule (vente ou

location, prêt, mise en gage ...) avant un délai de 12 mois à partir de sa date

d’entrée en France.

Si vous ne remplissez pas une de ces conditions vous devrez acquitter les droits de

douanes qui sont de :

- pour une voiture : 19.6 % au titre de la TVA plus 10 % en droits de douane

- pour une moto : 19.6 % au titre de la TVA plus 9% en droits de douane

Une fois en France il vous faudra faire les démarches suivantes :

- faire une visite de conformité auprès de la DRIRE (service technique des

Mines)2 de votre domicile afin de vérifier le bon état technique et la

conformité aux normes européennes sur l’ensemble des points réglementaires

de votre véhicule. Toutes les réparations occasionnées par une non conformité

aux normes seront à votre charge en totalité. Avoir en sa possession un

certificat de conformité du concessionnaire d’où provient votre véhicule peut

accélérer ces démarches. Vous avez quatre mois pour faire passer votre

véhicule par la DRIRE.

- faire une demande d’immatriculation de votre véhicule auprès de la Préfecture

ou de la Sous-Préfecture de votre résidence.

- Assurer votre véhicule dans les plus brefs délais auprès d’une compagnie

d’assurance française. Un contrat d’assurance au tiers de l’Association des

Assurances de France, d’une durée de 30 jours, non renouvelable et d’un coût

d’environ 60 euros peut être souscrit auprès du service des douanes portuaire

ou aéroportuaire.

Guide du retour en France, novembre 2006

http://www.consulfrance-montreal.org/docum...i/guide_ref.pdf

[Eric.M]

.../...

- faire une visite de conformité auprès de la DRIRE (service technique des

Mines)2 de votre domicile afin de vérifier le bon état technique et la

conformité aux normes européennes sur lensemble des points réglementaires

de votre véhicule. Toutes les réparations occasionnées par une non conformité

aux normes seront à votre charge en totalité. Avoir en sa possession un

certificat de conformité du concessionnaire doù provient votre véhicule peut

accélérer ces démarches. Vous avez quatre mois pour faire passer votre

véhicule par la DRIRE. .../...

Voilà, c'est là le plus dur, là ou il faut le plus de "self control" et d'assurance en soi !

[scrogn]

Je m'immisce dans un sujet que je connais guère (pô grave, Guinness me relit), mais qui a laissé, dans mon vécu, des souvenirs cuisants.

Oui, il est possible de rapporter un véhicule canadien en France, en se conformant aux multiples exigences (Merci Laurent !).

Encore faut-il être d'une patience à toute épreuve vis-à-vis de la DRIRE (plus de 8 mois pour mes géniteurs). Ensuite, il ne faut pas perdre de vue que la bagnole pourra subir des répérations, dans sa petite vie de boulons et d'essence. Et c'est là que les problèmes commencent continuent... Les pièces seront introuvables en Europe. Il faut les faire venir des états-unis d'amérique... (sachant que, dans notre cas, il s'agissait d'une GOLF VW, mais les pièces z-européennes ne correspondaient pas - Ah bon ? Je croyais que l'Allemagne était un pillier de l'Europe ?)... Là, faut faire le calcul... en tenant compte de l'immobilisation du véhicule (de un à trois mois pour mon pôpa et ma môman)... du prix de l'envoi de la pièce... Voire de la "location" d'une place pour l'auto chez le garagiste... La location d'un véhicule de remplacement...La main-d'oeuvre chez le sus-dit garagiste...Plus ce que vous avez déjà dépensé en "mise en conformité"....

Donc, c'est à vous de voir !!!

[ghislaine51]

Je m'immisce dans un sujet que je connais guère (pô grave, Guinness me relit), mais qui a laissé, dans mon vécu, des souvenirs cuisants.

Oui, il est possible de rapporter un véhicule canadien en France, en se conformant aux multiples exigences (Merci Laurent !).

Encore faut-il être d'une patience à toute épreuve vis-à-vis de la DRIRE (plus de 8 mois pour mes géniteurs). Ensuite, il ne faut pas perdre de vue que la bagnole pourra subir des répérations, dans sa petite vie de boulons et d'essence. Et c'est là que les problèmes commencent continuent... Les pièces seront introuvables en Europe. Il faut les faire venir des états-unis d'amérique... (sachant que, dans notre cas, il s'agissait d'une GOLF VW, mais les pièces z-européennes ne correspondaient pas - Ah bon ? Je croyais que l'Allemagne était un pillier de l'Europe ?)... Là, faut faire le calcul... en tenant compte de l'immobilisation du véhicule (de un à trois mois pour mon pôpa et ma môman)... du prix de l'envoi de la pièce... Voire de la "location" d'une place pour l'auto chez le garagiste... La location d'un véhicule de remplacement...La main-d'oeuvre chez le sus-dit garagiste...Plus ce que vous avez déjà dépensé en "mise en conformité"....

Donc, c'est à vous de voir !!!

merci à tous pour vos réponses

Je vais donc appeler la Drire en leur fournissant les informations reçues par Mazda France et je vais voir ce qu'ils me disent et je rapatrierai ou pas l'auto en fonction de cela.

merci beaucoup pour toutes ces infos

meilleurs voeux à tous.

ghislaine

[Eric.M]

En résumé, si le vehicule n'est pas "exceptionnel" et/ou si vous etes dependant d'un garagiste (qui, pour le coup, vous prendra vraiment "pour des Americains"), oubliez...

Le pays ne vous convient pas, n'en rapportez pas des ennuis !