Urgent! Aide! SVP! Gros souci!

[Invité]

Bonjour chers amis,

Nous nous faisons un peu plus rares ces derniers temps sur le forum et oui, nous sommes pris dans les affres du déménagement, et nous pesons nos mots.

En effet nous voyageons le 7 pour Montréal, mais il se trouve que nous avons envoyé nos effets personnels sur Gatineau-Ottawa (à notre domicile), il y a 3 semaines, ceux-ci viennent d'arriver au vieux port de Montréal et surprise alors que nous n'avions aucune nouvelle de notre transporteur et que nous pensions que tout était ok, nous avons appris en l'appelant que les douaniers souhaitaient voir tous les occupants de notre contenaire (4 familles, dont nous qui étions les seuls à ne pas être sur place). Nous avons bien suivi la suggestion de notre transporteur consistant à donner procuration à un membre de notre famille sur place, mais les douaniers n'ont pas accepté cette possibilité en estimant que nous devions nous présenter en personne. Résultat nos affaires se trouvent bloquées en douanes sans mainlevée.

Quelqu'un a t'il déjà été confronté à ce problème et comment l'a t'il résolu? L'un de vous est-il arrivé après ses affaires sans que cela ne pose un quelconque problème? Faut'il déjà avoir validé son visa et effectué sa déclaration auprès des douanes à l'aéroport avant de pouvoir procéder au dédouanement de ses affaires ? Auquel cas notre transporteur n'aurait'il pas dû le savoir ayant toujours su que nous arrivions le 7 novembre?

Merci sincèrement de votre aide!

Sandra et Nicolas

[Invité]

Ben dis-donc Sandra!

Non, malheureusement, je n'ai jamais entendu parlé de ce type de pb!

Je suppose qu,Il doit y avoir un pb parmi le chargement et que les douaniers ont besoin de savoir à qui ce pb appartient entre les 4 familles!

Mais vous avez expliqué aux douaniers que vous n'arrivez que le 7 je suppose... et leur solution?

Sinon, je ne comprends pas le pb de mainlevée... ils ne peuvent pas attendre votre arrivée? De toutes façons, je ne vois pas d'autre solution!

Bon courage et tiens-nous au courant!

[Invité]

Oh ce n'est pas très drôle tout ca ....

Je ne sais pas du tout quelle est la solution et je ne connais personne sur le forum qui a vécu cette situation. Sauf peut-être les nouveaux qui sont déjà au Québec.

Au pire, tu dois surement attendre de te présenter le 8 mais si mes souvenirs de logistique sont bons, tu vas payer de bons frais calculer à la journée ... Il me semble que le transporteur est en faute sauf si tu ne peux pas prouver qu'il connaissait la date de votre départ.

Bon, je ne t'aide pas finalement, c'était juste pour faire remonter le message !

Bon courage et tiens nous au courant.

Impatience

[Invité]

Le tordu a décidé de remonter ce message...si quelqu'un peut avoir la solution, ca serait bienvenu.

[Laurence Nadeau]

Bonjour Cynderella,

Malheureusement je vais te donner la même réponse que les autres. Je n'ai jamais été confronté à ce problème sur le forum.

J'espère que tu trouveras la solution et qu'elle ne sera pas trop couteuse.

Tiens-nous au courant et bon courage pour le départ et la traversée !

Laurence

[Invité]

http://www.ccra-adrc.gc.ca/F/pub/cm/d2-2-1...html#P163_27994

au 2/3 de la page

Expédition de marchandises au Canada

32. Lorsque les marchandises sont expédiées au Canada, on devrait faire un effort spécial afin de s'assurer que les marchandises arrivent au moment de l'arrivée du propriétaire ou à une date ultérieure. Les marchandises qui arrivent avant l'arrivée du propriétaire seront retenues par les douanes pendant 40 jours seulement, après quoi elles seront considérées comme non réclamées.

33. Lorsque les marchandises doivent être entreposées pour plus de 40 jours, le propriétaire a la responsabilité de faire les arrangements convenables avec l'expéditeur afin d'entreposer en douane les marchandises au Canada. Les marchandises peuvent demeurer en entrepôt pendant quatre ans seulement et les frais d'entreposage à un taux supérieur sont généralement imposés par les sociétés privées. Lors de l'arrivée au Canada du propriétaire et à l'occasion du dédouanement des marchandises, seulement les articles qui, avant leur expédition au Canada, se conformaient à tous les critères du numéro tarifaire 9807.00.00 peuvent être réclamés en vertu de ce numéro.

34. Lorsque des effets d'immigrants arrivent à la frontière par un transporteur routier commercial, ce dernier peut se rendre en douane à une destination intérieure pour y obtenir la mainlevée. Si le transporteur commercial n'est pas détenteur d'une autorisation générale, il doit obtenir une autorisation pour un voyage unique. Reportez-vous au mémorandum D3-1-1, Règlement sur l'importation, le transport et l'exportation des marchandises.

35. Les effets d'immigrants qui sont envoyés à une autre destination en douane n'ont pas à être expédiés à un entrepôt d'attente de grand-route, et peuvent être traités directement au bureau de douane.

36. Un immigrant qui transporte ses propres effets en utilisant un véhicule privé ou loué peut se rendre au bureau intérieur de douane le plus près de sa destination pour y effectuer la mainlevée. On émettra le formulaire E29B qui accordera un délai suffisant à l'immigrant pour lui permettre de se rendre directement au bureau intérieur de douane de destination, ou au bureau le plus près de sa destination finale. Une copie de la liste mentionnée au paragraphe 29 doit être jointe à la copie du permis remis à l'immigrant et les deux documents doivent être présentés au bureau intérieur de douane. Une copie du formulaire E29B doit être envoyée par le bureau de diffusion au bureau de douane de destination afin de veiller à ce que la déclaration en détail officielle soit présentée dans les délais prescrits.

(...)

RÉFÉRENCES

BUREAU DE DIFFUSION -

Direction de la politique commerciale et de l'interprétation

Direction générale des douanes

RÉFÉRENCES LÉGALES -

Tarif des douanes, numéro tarifaire 9807.00.00, article 21, et alinéa 133h)

DOSSIER DE L'ADMINISTRATION CENTRALE -

SH 9807.0

SH 9807.00

CECI ANNULE LES MÉMORANDUMS « D » -

D2-2-1, le 12 février 1998

AUTRES RÉFÉRENCES -

D2-1-1, D2-2-2, D2-3-2, D2-4-1, D3-1-1, D19-1-1, D19-7-1, D19-12-1, D19-13-1, D19-13-2, D21-3-4

[Invité]

Bonjour,

Je travaille pour un transporteur. Je ne travaille pas à la logistique-Export, mais j'essayerai de me renseigner Lundi.

Si tu le souhaite Cynderella tu peux me donner le nom de ton transporteur (si ça se trouve c'est le mien)

Sans garantie, mais mieux que rien.

Amicalement

Yann

[JayJay]

Euh... c'est qui, ce transporteur???...

Parce que nous, nos affaires partent le 5 novembre prochain, or nous n'arrivons que le 24 (à Gatineau aussi) et ton histoire me fout un peu la trouille!

J'ai mal compris : est-ce que les affaires des 3 autres familles sont également bloquées parce que vous n'êtes pas présents?

Est-ce que c'est le "groupement" qui pose problème? Ils ont absolument besoin que toutes les familles soient là pour "débloquer" le container?

Et vous avez vérifié : il y a vraiment un coût à garder les affaires "au chaud" aux douanes? Personnellement j'ai eu un problème semblable en venant en France. Mes affaires étaient parties fin-janvier... et en mars je n'avais toujours pas de nouvelles. Puis en insistant auprès de mon transporteur, j'apprends que mes affaires étaient bloquées aux douanes. Il a fallu que je leur fasse un inventaire extrêmement précis et chiffré pour chaque carton. Paraît que ça n'arrivait jamais, et que j'ai simplement été malchanceuse. Mes affaires sont donc restées bloquées en attendant que je puisse faire l'inventaire, obtenir les papiers qu'ils demandaient, etc., mais ça ne m'a pas coûté un sou.

Mon transporteur m'a dit être habitué aux déménagements vers le Canada. Je dois dire qu'il a été le seul parmi les 6-7 devis que nous avons demandés à nous prévenir qu'il fallait se présenter au port de Montréal pour le dédouanement. Il m'a bien prévenue qu'il n'était pas possible de se faire remplacer par un membre de la famille. Les douaniers veulent voir la "tête" des "clients", même s'ils sont Canadiens comme moi. Mais je ne pensais pas qu'il fallait se présenter dès qu'ils appelaient!!! Et si on bosse et qu'on est obligés d'attendre une autorisation de congé???

Pour ce qui est des délais, la partie "maritime" du voyage ne prend que 6-8 jours. Les transporteurs se calculent habituellement une plus grande marge pour éviter des mauvaises surprises. Mais suffit que vous ayez été "chanceux" et que votre transporteur n'ait pas prévu cela... C'est bizarre quand même pq de notre côté, nous avons donné les dates de chargement et d'arrivée à tous nos transporteurs potentiels, et ils nous ont tous dit qu'il valait mieux s'y prendre un peu plus à l'avance, comme nous avions l'intention de le faire, quitte à ce que nos affaires marinent un peu au Hâvre en attendant la traversée. Si tu veux, j'appelle mon transporteur lundi pour lui poser le problème et me dire ce qu'on peut faire dans cette éventualité.

Enfin bref, je ne sais pas quoi te dire... mais je comprends votre désarroi!

[cedaso]

nous ne pouvons t'aider, mais nous sommes de tous coeur avec toi, bon courage

[Invité]

De mon expérience des douanes, ce n'est pas les douanes qui vont te charger quelque chose mais l'entrepôt où sont stockés tes affaires.

Et pour ça le tarif grimpe très vite ! de mémoire j'ai du payer environ 30$ par jour pour 3 malles !!! Mon transporteur ne m'avait pas averti de ce petit point et comme ma surprise fut grande au moment de payer la note (une semaine d'entreposage) ils ont accépté d'alléger la note à seulement 3 jours.

Conclusion .. renseignez vous auprès de vos transporteurs pour connaître les tarifs d'entreposage à l'arrivée et donc ne tardez pas pour les dédouaner.

[Invité]

JayJay,

On ne doit pas systématiquement se présenter aux douanes pour le dédouanement. Enfin, je ne sais pas de quoi cela dépend, du contrat avec le transporteur?, de la chance? du bon vouloir des douaniers? de si il y a un pb avec le container? ... en tous cas, moi je n'ai pas eu à le faire.

C'est le transporteur (Galiéni) qui s'est occupé du dédouanement à Montréal et qui m'a livré en personnes mes affaires à Gatineau.

Donc, bien se renseigner encore une fois!

[Invité]

Oui mais t'as payé plus cher.. puisque tout était inclus dans ton contrat.... ce n'est pas le cas de toutes les formules.....

Cordialement

Curve, addicted, mais a quoi ?

[MILLER 2]

oulala mes pauvres M. malheureusement, je ne peux vous aider mais on espère de tout coeur que tout se passe pour le mieux. En tout cas tenez nous au courant tu m'envoie un mail s'il y a autre chose à faire ici

[Invité]

Cette histoire m'étonne quand même...

Dans ma boite (spécialisée dans le déménagement à l'étranger) on fait du dégroupage tout les jours sans le moindre problème de douane...

Nous avons nous même le droit de briser les scellés de douane sous certaines conditions.

Les douaniers viennent nous voir 1 fois par mois et ça se passe toujours très bien. Pour vous dire... les chiens renifleurs sont plus excités en traversant nos bureaux qu'en fouillant les conteneurs!

Je me renseigne au service import (qui fait les dégroupage) lundi.

Le problème (ce que ne vous dise pas les boites de transport et celles de déménagement) c'est qu'aucune n'est installée en Amérique du Nord (marché fermé) alors elles font appel à des "agents" une fois là-bas pour gérer le truc. Ce qui implique un intermédiaire et est cause de la plupart des problèmes rencontrés dans ces déménagements à l'étranger.

[Invité]

Ben peut-être toute sauf une alors, Oursongai.

C'est même ce que revendique Galiéni ds leur pub! C'est eux de A à Z, ou plutôt de France à Québec. C'est le patron lui même qui m'a livré cartons et meubles.

[Invité]

Boite à capitaux Canadien?

Indépendant?

Dans ce cas oui ça peut être interressant de déménager avec ton transporteur pieralinea. Je vais me renseigner pour moi!

Mais les groupes internationaux européens ne se frottent pas aux américains et asiatiques... L'équilibre des zones d'influence est fragile... et pour l'instant personne ne bouge.

En résumé: Hors indépendants, les groupes européens assurent le transport jusque dans les ports Américains où une société Nord-Américaine mandatée prend le relais (mais on vous dit que c'est la même boite).

[Invité]

Je pense que c'est un indépendant français.

Il se targue (et c'est vrai!) justement d'être le seul à te livrer lui-même ton déménagement sans passer par un intermédiaire au Canada.

Il a un site internet. tu y trouveras ces coordonnées.

Et je n,ai pas d'actions chez lui!

[Invité]

Merci beaucoup pour toutes vos réponses et votre compassion.

Finalement après de longues discussions avec les services de douanes, nous avons obtenu la mainlevée et le dédouanement avec un permis temporaire et sous condition du paiement d'une caution de 200 dollars qu'ils nous remettront à notre arrivée. Pour votre information, ni le transporteur, ni son agent en douanes n'ont été capables de trouver une solution et ont même été étonnés que nous y parvenions - la formule est pourtant "tout compris", la même que celle d'Aline. Attention: il s'agit d'une décision discrétionnaire de l'inspecteur des douanes, la délivrance d'un permis temporaire est rarissime. LE PRINCIPE ETANT QUE l'ON DOIT VALIDER LE VISA AVANT DE POUVOIR DEDOUANER. Nous ne sommes pas chez nous, mais nous vous donnerons plus de détails par la suite (personnes à contacter avant de partir, etc.)

Sandra

[Invité]

En espérant que ça finisse le mieux du monde, on attend de tes nouvelles Cynderella...

Je crois que comme cas d'école ça restera et ça interressera tout le monde...

Bon courage

[Invité]

Ouf!

Contente d'avoir des nouvelles et de savoir que vous avez trouvé une solution...

A bientôt et bon vol!