Association loi 1901 au Québec/Canada

[Invité]

Bonjour tout le monde,

Je suis intéressé par savoir comment on peut officiellement enregistrer une association genre loi 1901 ? En france c'est à la prefecture, mais au Québec ? (et au Canada de manière générale ?).

Une recherche sur le web m'a appris que ce genre d'assoc s'appelle OSBL (Organisme Sans But Lucratif) mais je n'ai rien trouvé d'autre

Merci d'avance

[Laurence Nadeau]

Bonjour,

Exact, c'est ça.

Laurence

[Invité]

Je remonte le message pour récolter plus de commentaires

Où peut-on trouver ce genre d'information ? Est-ce que la déclaration se fait en préfecture ? En mairie ? Si oui, quel est l'équivalent de la préfecture ou de la mairie au Québec ?

Merci

[Invité]

Juste une petite question: tu veux monter une association dans quel domaine? C'est juste pour savoir

Dudus

Modifié 17 mars 2005 par dudus

[Invité]

4]

Juste une petite question: tu veux monter une association dans quel domaine? C'est juste pour savoir 

Dudus

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Une association de type LUG: Linux User Group

Tu me donne l'occasion pour faire un peu de pub pour Linux et les Logiciels Libres

Pour ceux qui ne le savent pas: Linux est un système d'exploitation (comme Windows) mais qui a l'avantage d'être libre et gratuit

Message subliminal passez à linux passez à linux passez à linux passez à linux

[looleepop]

Subliminal le message ?

Pour le Québec tu devrais trouver des infos sur le site du registaire des entreprises. Tu y trouveras, entre autres, un guide au format pdf, ainsi que les formulaires d'immatriculation.

loolee

[Invité]

Subliminal le message ? 

Euuuh, aussi subliminal que j'ai pu

Pour le Québec tu devrais trouver des infos sur le site du registaire des entreprises. Tu y trouveras, entre autres, un guide au format pdf, ainsi que les formulaires d'immatriculation.

loolee

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Merci loolee, ça a l'air d'être exactement ce que je cherchais

PS: Peut-être que ça mériterait de figurer dans la FAQ ?