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Questionnements rapatriement des biens de France au Québec


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Bonjour à toutes et à tous,

 

Je me pose une question concernant les modalités de rapatriement de biens que j'ai en France au Québec.

Je suis arrivé au Québec en septembre 2023 (je ne me souviens plus de l'intitulé du programme : il me semble ``travailleur qualifié``, avec une demande de permis de 3 ans directement à l'aéroport de Montréal, avec ma petite famille). J'ai fait livré par container une partie de mes biens de France au Québec quelques mois plus tard.

 

Par la suite, j'ai obtenu ma résidence permane en décembre (ou novembre ?) 2025. Je n'avais pas déménagé l'intégralité de ma maison en France à l'époque, car je ne savais pas si nous souhaiterions rester au Québec (et malgré le fait que l'ensemble du déménagement aurait été intégralement pris en charge par les Canadiens...). Avec le recul, j'aurais dû le faire et faire payer le déménagement retour aux Français si nécessaire, mais j'ai fait une erreur dans le feu de l'action...

 

Bref, je souhaiterais déménager le reste des biens restant dans ma maison en France dans celle du Québec. Il me semble que pour pouvoir le faire, le respect d'un délai (6 mois ?) était nécessaire pour ne pas payer de taxe. Est-ce encore le cas, et est-ce que ce délai s'applique à partir de la date d'arrivée sur le sol Canadien, ou à partir de la date d'obtention de la résidence permanente ?

 

Si ce délai est dépassé, comment rapatrier le reste de mes biens et à quel prix ?

 

Enfin, se pose bien évidemment la question du vin. J'ai laissé une belle cave à mon domicile en France, que je souhaiterais également rapatrier. Comment prouver la date de propriété de ces vins ? Il me semble en effet que l'on ne peux (malheureusement) pas acheter 400 bouteilles en France pour constituer notre cave 1 mois avant le transport ... Je ne dispose d'aucune factures par ailleurs les concernant...

 

Merci de votre aide !

 

MC-Circulaire

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