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Arnaque construction maison


Prince_Bel-Air

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Voila mon histoire. J'avais signé un contrat d'achat de terrain et construction de maison il y a quelques mois. Le constructeur m'avait donne un bon prix qui m'avait coûté 100 000 dollars moins cher que la maison du voisin et j’étais tout content surtout parce que le prix d'immobilier coûté trop cher ici en Colombie Britannique. Le constructeur, développeur du terrain et agent immobilier ont touche leur argent et je viens de déménager.

Mais voila que le constructeur avait laisse la maison avec une montagne géante de 4 mètres dans le jardin avec une pente raide qui donne directement sur ma la terrasse de ma maison.

Donc il y a un risque d’érosion , inondation et écoulement de boue. J'ai vu les propriétés voisines, comme le terrai se trouve sur une pente, ils ont fait une excavation du terrain et construit un mur en béton a l’arrière du jardin pour protéger contre l’érosion. Ils devraient faire la même chose pour mon terrain, mais ils ne pouvaient pas faire d'excavation sans enlever l'arbre géant qui se trouve a l’arriéré de mon jardin. Le problème c'est que l'arbre se trouve sur la ligne qui sépare ma propriété de celle du voisin et donc ne peut pas être enlevé  sans l'accord du voisin puisque c'est un arbre partagé.

Lorsque le constructeur avait commence a construire les fondations je lui avais demande pourquoi il n'avait pas continue l'excavation jusqu’à l’arrière du jardin, il m'avait répondu parce que ton voisin de veut pas enlever l'arbre. Je n’étais pas au courant de ce problème avant. J'avais signalé mes préoccupations a l'agent immobilier, il m'avait dit ne t’inquiète pas, la municipalité a des inspecteurs qui font l'inspection au cours de la construction et s'il y a un problème la municipalité vont faire des ajustements.

Ce que l'agent immobilier ne m'avait pas dit c'est que ces inspecteurs inspectent juste la construction et non pas le terrain. J'ai appelle l'inspecteur municipal qui avait émis le permis d'occupation, il est venu hier et il avait dit tes préoccupations sont légitimes sur le risque de glissement de terrain mais malheureusement ce n'est pas mon boulot l'inspection du terrain.

Maintenant l'agent immobilier avait touché son argent et ce n'est plus son problème.

J'ai essayé  de parler gentillement avec mon voisin mais il m'avait menacé de prendre une action en justice si j'essaye de toucher a l'arbre. Mais il m'avait donne plus d’éclaircissement sur les détails de l'arnaque dont j’étais victime. Il y avait déjà une dispute entre lui et le développeur qui m'avait vendu le terrain a cause de cet arbre et le voisin avait même engage un avocat. Le développeur voulait le vendre pour construire un grand duplex qui couvre tout le terrain ( comme les terrains voisins) et il ne pouvait pas le faire a cause de cet arbre. Et l'agent immobilier était au courant de ca. Lorsque l'agent immobilier avait vu que je cherchais désespérément a construire une petite maison, je suis arrive comme un cheveu dans la soupe. Mon voisin m'avait dit que le développeur m'avait vendu ce terrain moins cher que les autres a cause de cet arbre. Je pense que c’était un plan a trois entre l'agent immobilier , le développeur et le constructeur puisque j'ai parle a un autre constructeur et il m'avait dit que le gars qui m'avait construit la maison n'avait fait aucun profit en construisant ma maison. Il m'avait pose la question" Est ce que tu as trouve une solution pour l'arbre parce que ca représentait un cauchemar pour le développeur. Donc il voulait se débarrasser du terrain a tout prix.

J'ai contacte une entreprise qui coupe les arbres mais lorsqu'ils ont vu que l'arbre se trouve sur la ligne de propriété, ils m'ont dit qu'ils ne peuvent pas la couper sans l'accord du voisin.

J'ai parle a l'avocat qui s'est occupe de l'achat de cette propriété. Lorsqu'il avait lu le contrat avant il n'avait trouve rien de suspect. En ce qui concerne l'arbre il m'avait confirme que lorsque l'arbre se trouve sur la ligne de la propriété elle est considérée comme commune et ne peut pas etre enlevée sans l'accord du voisin. Elle peut etre enlevée sous ordre d'un tribunal. Mais il ne s'occupe des litiges. Il faut embaucher un avocat spécialisé dans les litiges et ca coûte trop cher ( jusqu’à $20 000 une affaire dans un tribunal) et ce n'est pas garanti que le tribunal va donner l'ordre d'enlever l'arbre c'est a la discrétion de l'agent.

Qu'est ce que je dois faire? Aidez moi.

 

 

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il y a 3 minutes, Prince_Bel-Air a dit :

 

 

Qu'est ce que je dois faire? Aidez moi.

 

 

Tiens, Harley_Davidson, tu as encore changé de pseudo.

 

Et combien de fois on t'avait dit de te méfier et que ça sentait mauvais, déjà ?

 

 

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  • Habitués
5 minutes ago, bencoudonc said:

Tiens, Harley_Davidson, tu as encore changé de pseudo.

 

Et combien de fois on t'avait dit de te méfier et que ça sentait mauvais, déjà ?

 

 

Comment je pourrais le savoir? Le jour ou l'agent immobilier m'avait montre le terrain, j'ai vu l'arbre géant au bout du terrain mais j'ai vu un clôture derrière donc je croyais que ca m'appartenait je savais pas que ca se trouvait sur la ligne de propriété.

L'avocat qui avait lu le contrat n'avait trouve rien de suspect et Kobico avait raison lorsqu'elle avait que dans le cas d'un contrat de construction avec Hypothèque la condition d'inspection par l’acheteur se fait avant la construction et non pas a la fin. C'est très normal et ca m'avait ete confirme par l'avocat.

 

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il y a 2 minutes, Prince_Bel-Air a dit :

Comment je pourrais le savoir? Le jour ou l'agent immobilier m'avait montre le terrain, j'ai vu l'arbre géant au bout du terrain mais j'ai vu un clôture derrière donc je croyais que ca m'appartenait je savais pas que ca se trouvait sur la ligne de propriété.

L'avocat qui avait lu le contrat n'avait trouve rien de suspect et Kobico avait raison lorsqu'elle avait que dans le cas d'un contrat de construction avec Hypothèque la condition d'inspection par l’acheteur se fait avant la construction et non pas a la fin. C'est très normal et ca m'avait ete confirme par l'avocat.

 

L'arbre, tu en avais déjà parlé dans l'autre fil.  Et on t'a dit et répété qu'un constructeur qui fait un "cadeau" de 100 mille dollars, ça n'existe qu'au pays des licornes.  Si c'est trop beau pour être vrai, il y a une raison - et maintenant tu la connais.  Ne te reste plus qu'à consulter un ingénieur qui peut-être pourra te suggérer des mesures palliatives ($$$).

Modifié par bencoudonc
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il y a 2 minutes, Prince_Bel-Air a dit :

Comment je pourrais le savoir?

Si tu avais fait attention à ce que plusieurs personnes t'avaient dit, tu n'en serais pas là. 

Tu t'es cru plus malin que tout le monde. Il faut assumer maintenant !

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Just now, bencoudonc said:

L'arbre, tu en avais déjà parlé dans l'autre fil.  Et on t'a dit et répété qu'un constructeur qui fait un "cadeau" de 100 mille dollars, ça n'existe qu'au pays des licornes.

Oui j'en avais parlé, mais c’était déjà après que le constructeur avait commence les fondations, a ce moment la il m'avait dit qu'il peut pas faire l'excavation jusqu'au bout du terrain parce que le voisin ne veut pas que cet arbre soit enlevé.

J’étais pas au courant avant qu'il me dise ca et c’était déjà trop tard parce que le contrat était déjà signe et il avait déjà commence la construction

 

 

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11 minutes ago, bencoudonc said:

  Ne te reste plus qu'à consulter un ingénieur qui peut-être pourra te suggérer des mesures palliatives ($$$).

J'ai consulte des spécialistes, ils m'ont dit qu'ils ne peuvent rien faire sans enlever l'arbre parce des que ca touche aux racines de l'arbre ca va la déstabiliser et il risque de tomber.

C'est un arbre géant de quelques dizaines de mètres avec un tronc géant qui date de 500 ans au moins, le genre d'arbres géants qui ne poussent que sur la cote pacifique et nul par ailleurs au Canada.  C'est pour cela que mon voisin tenait a garder cet arbre.

 

Les racines sont longues et énormes, c'est pour cela que le constructeur avait laisse la colline sur laquelle repose l'arbre et ne voulait pas toucher a ca.

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il y a 4 minutes, Prince_Bel-Air a dit :

J'ai consulte des spécialistes, ils m'ont dit qu'ils ne peuvent rien faire sans enlever l'arbre parce des que ca touche aux racines de l'arbre ca va la déstabiliser et il risque de tomber.

C'est un arbre géant de quelques dizaines de mètres avec un tronc géant qui date de 500 ans au moins, le genre d'arbres géants qui ne poussent que sur la cote pacifique et nul par ailleurs au Canada.  C'est pour cela que mon voisin tenait a garder cet arbre.

 

Les racines sont longues et énormes, c'est pour cela que le constructeur avait laisse la colline sur laquelle repose l'arbre et ne voulait pas toucher a ca.

Je comprends le voisin.  Détruire un tel arbre serait criminel. Il n'y a pas moyen de construire un mur plus proche de ta maison alors?  Même s'il te coupe d'une partie de ton terrain.

 

En tout cas c'est malheureux, mais ce n'est pas comme si tu n'avais pas été prévenu sur tous les tons.

Modifié par bencoudonc
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Just now, juetben said:

Ah ben je t'avais dit que ça sentait l'arnaque... Ben pan dans les dents!

Tu ne m'avais pas dit que les inspecteurs de construction de  la municipalité ne s'occupent pas de l'inspection du terrain? J'avais fait confiance a eux.

1 minute ago, bencoudonc said:

Je comprends le voisin.  Détruire un tel arbre serait criminel. Il n'y a pas moyen de construire un mur plus proche de ta maison alors?  Même s'il te coupe d'une partie de ton terrain.

 

En tout cas c'est malheureux, mais ce n'est pas comme si tu n'avais pas été prévenu sur tous les tons.

Non pour construire un mur, ils m'avaient dit qu'il faudrait couper l'arbre parce que ca va toucher aux racines

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il y a 2 minutes, Prince_Bel-Air a dit :

Tu ne m'avais pas dit que les inspecteurs de construction de  la municipalité ne s'occupent pas de l'inspection du terrain? J'avais fait confiance a eux.

Non pour construire un mur, ils m'avaient dit qu'il faudrait couper l'arbre parce que ca va toucher aux racines

Les racines se rendent jusqu'à ta maison ?  Il n'y a pas moyen de construire un mur plus proche de ta maison ?

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5 minutes ago, bencoudonc said:

Les racines se rendent jusqu'à ta maison ?  Il n'y a pas moyen de construire un mur plus proche de ta maison ?

Oui Les racines se rendent jusqu'a la maison

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16 minutes ago, bencoudonc said:

Bon, ça te fera une formation en immobilier 101 très très très (très) chère.

L'avocat m'avait dit que si je coupe l'arbre sans le consentent du voisin, il peut entamer une action en justice et obtenir une compensation pour dommages.  Si je comprend bien ce serait une affaire en civil et non pas criminel. Mais je lui avais demande combien ca coûterait les dommages, il m'avait dit qu'il n'a pas de réponse et de toute façon il ne s'occupe des litiges.

Si le dommage serait inférieur a la perte de jouissance de ma propriété, je peux profiter du jour ou mon voisin n'est pas chez lui pour appeler une entreprise qui coupe les arbres, je leur dit pas que l'arbre se trouve sur la ligne de propriété.

Le problème si le dommage serait tres élevé, est ce que le tribunal risque de me faire vendre la maison pour payer?

Je dois connaitre le montant de dommage dans ce cas.

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à l’instant, Prince_Bel-Air a dit :

Le problème si le dommage serait tres élevé, est ce que le tribunal risque de me faire vendre la maison pour payer?

 

Ben....oui bien sûr, si tu n'as pas les moyens de payer autrement.  De plus il existe probablement un règlement de protection des arbres dans ta municipalité.  Ici à Montréal tu dois demander un permis pour couper un arbre qui fait plus de 10 cm de diamètre (et il faut que la raison soit bonne) ; sinon, amende.

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  • Habitués
Just now, bencoudonc said:

Ben....oui bien sûr, si tu n'as pas les moyens de payer autrement.  De plus il existe probablement un règlement de protection des arbres dans ta municipalité.  Ici à Montréal tu dois demander un permis pour couper un arbre qui fait plus de 10 cm de diamètre (et il faut que la raison soit bonne) ; sinon, amende.

Justement, comme le village ou je me trouve se trouve dans une zone rurale, la municipalité m'avait dit qu'il n'y  a pas besoin de permis pour couper un arbre ici contrairement aux grandes villes. Je les avais appelle et ils m'avaient confirme ca. Les règles sont moins strictes dans les petits villages.

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  • Habitués
il y a 7 minutes, Prince_Bel-Air a dit :

Justement, comme le village ou je me trouve se trouve dans une zone rurale, la municipalité m'avait dit qu'il n'y  a pas besoin de permis pour couper un arbre ici contrairement aux grandes villes. Je les avais appelle et ils m'avaient confirme ca. Les règles sont moins strictes dans les petits villages.

De toute façon tu couperais un arbre de 500 ans !?!?!?!  Ce serait criminel.  Et imagine un peu la réaction de ton voisin, et les relations de voisinage ensuite.  En plus des dommages et intérêts que tu risquerais de payer.

 

D'ailleurs si ça se trouve, les racines de l'arbre en question retiennent le sol en place et préviennent l'érosion.  Tu te retrouverais peut-être dans une situation encore pire.

Modifié par bencoudonc
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  • Habitués
1 minute ago, bencoudonc said:

De toute façon tu couperais un arbre de 500 ans !?!?!?!  

Toi tu garderais un arbre de 500 ans juste pour vivre sous un glissement de terrains, inondations et écoulement de boue?

Sans parler de perte de jouissance de propriété parce que tu n'as pas de jardin, je dois laisser les rideaux fermes pour ne pas voir cette colline géante.

4 minutes ago, bencoudonc said:

 En plus des dommages et intérêts que tu risquerais de payer.

C'est combien? Si je suis capable de payer et que le montant serait inférieur a la perte de jouissance de propriété.

 

 

4 minutes ago, bencoudonc said:

 Et imagine un peu la réaction de ton voisin, et les relations de voisinage ensuite

De toute facon ce n'est pas un voisin très cordial. J'ai essaye de lui parler gentillement, mais tout de suite il avait aborde le sujet d'action en justice et il m'avait dit, si ca ne te plait tu vends ta maison et tu dégages. L'un des ouvriers de construction avait déjà loue une chambre chez lui, il m'avait dit que ce n'est pas un gars tres sympa.

 

Les autres voisins sont de mon bord., surtout mon voisin d'a cote parce que le glissement de terrain pourrait aussi toucher sa propriété.

 

 

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