Renouvellement de la RP sans pouvoir remplir la condition de présence de 730 jours

[mekdar]

Bonjour chers amis. 

J'ai besoin de vos conseils. Voilà mon problème,  j'ai eu ma carte de résidence permanente  en 2009, mais malheureusement j'ai pas pu rester plus d'un mois,  car j'étais obligé de retourner dans mon pays a cause du décès de mes deux frères dans un accident et que j'étais le seul à prendre soin de mes parents, après une année on a appris que mon père avait le Cancer du sang,  encore une fois j'etais obligé de rester a ses côtés, il nous a quitté en 2006. Entre ce temps j'ai continué mes études dans mon pays et j'ai obtenu le Phd, je me suis marié et j'ai maintenant deux superbe filles.  Il y a une semaine,  j'ai déposé une demande de visa temporaire au canada, pour une simple visite,  et j'ai reçu de la part du consulat un message dont lequel ils disent que je possède le statut du RP et que je peux le renouveler, en vérifiant les conditions j'ai vu qu'il est possible aux immigrants qu'ils n'ont pas accumulé 730 jours de présence physique au canada de presenter des cas humanitaires pour le renouvellement de leurs RP. Donc ma question, est ce que mon cas peut être considéré comme un cas humanitaire et est ce qu'il y a des gens qui ont eu le même cas que moi.

 

Merci pour votre patience.

Modifié 5 mars 2020 par mekdar

[Qc19]

Voici un post sur le meme sujet 

https://www.immigrer.com/faq-recuperation-residence-permanente-considerations-dordre-humanitaire/ 

 

et ce qu'en dit le gouvernement... 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/considerations-ordre-humanitaire.html

 

Votre récit était bien triste ..  mais vous ne semblez pas avoir fait de démarches avec le gouvernement pour leur indiquer votre intention de retourner au Canada...  depuis 11 ans... et vous ne semblez pas en danger dans votre pays.. 

Modifié 5 mars 2020 par josee19963

[mekdar]

Il y a 1 heure, josee19963 a dit :

Voici un post sur le meme sujet 

https://www.immigrer.com/faq-recuperation-residence-permanente-considerations-dordre-humanitaire/ 

 

et ce qu'en dit le gouvernement... 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/considerations-ordre-humanitaire.html

 

Votre récit était bien triste ..  mais vous ne semblez pas avoir fait de démarches avec le gouvernement pour leur indiquer votre intention de retourner au Canada...  depuis 11 ans... et vous ne semblez pas en danger dans votre pays.. 

Merci beaucoup.

[Automne]

ton père est mort en 2006? ça colle pas. ça serait pas 2016? 

 

il faut que tu fasses une demande de titre de voyage de résident permanent. dans le formulaire, il y a une partie qui demande qui demande si tu as respecté les conditions de séjour et si non, d'expliquer la raison et si c'est pour des motifs d'ordre humanitaire. Après ils vont étudier le dossier et si jamais il refuse, ta RP sera retirée officiellement. Personne peut savoir si ta demande sera acceptée ou non.. C'est du cas par cas et selon ce que l'agent va décider. Si jamais ils acceptent, va falloir venir et y rester puis parrainer ta famille, pas ta mère par contre..parrainage de parent, c'est pas avant quelques années sur le sol. 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5529-demande-voyage-resident-permanent.html

Motifs d’ordre humanitaire

Si vous n'avez pas respecté l'obligation de résidence, vous pourriez tout de même conserver votre statut de résident permanent du Canada. Pour que l’on évalue votre demande sur des motifs d’ordre humanitaire, vous devez prouver que vous avez dû rester à l'extérieur du Canada en raison de facteurs indépendants de votre volonté.

Pour que l'on accepte de tenir compte de tels motifs, il faut que la perte de votre statut de résident permanent entraîne pour vous des difficultés inhabituelles et injustifiées ou excessives.

Si vous désirez que l'évaluation de votre demande s'appuie sur des motifs d'ordre humanitaire, vous devez :

• répondre à la question 19 du formulaire de demande;
• prouver que votre situation personnelle présente des facteurs d'ordre humanitaire convaincants qui justifient que vous conserviez votre statut de résident permanent;
• décrire les raisons pour lesquelles vous n'avez pas pu respecter l'obligation de résidence;
• décrire l'étendue des difficultés qu'entraînerait la perte de votre statut de résident pour :
  • vous;
  • les membres de votre famille directement touchés par cette décision; et
  • l'intérêt supérieur de tout enfant directement touché par la décision, s’il y a lieu.

Il n'existe pas de lignes directrices quant aux documents justificatifs que vous devriez soumettre en ce qui concerne les motifs d'ordre humanitaire. Vous devez fournir tout document et information sur tout aspect de votre situation qui justifierait le maintien de votre statut de résident permanent.

Un agent évaluera les facteurs en cause dans votre cas et prendra une décision selon l'information et les documents que vous aurez fournis.

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Modifié 5 mars 2020 par Automne

[Automne]

Il y a 2 heures, josee19963 a dit :

Voici un post sur le meme sujet 

https://www.immigrer.com/faq-recuperation-residence-permanente-considerations-dordre-humanitaire/ 

 

et ce qu'en dit le gouvernement... 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/considerations-ordre-humanitaire.html

 

Votre récit était bien triste ..  mais vous ne semblez pas avoir fait de démarches avec le gouvernement pour leur indiquer votre intention de retourner au Canada...  depuis 11 ans... et vous ne semblez pas en danger dans votre pays.. 

 

le deuxième lien, c'est pour une demande de l'intérieur du canada seulement. 

[veniziano]

Il y a 2 heures, mekdar a dit :

Bonjour chers amis. 

J'ai besoin de vos conseils. Voilà mon problème,  j'ai eu ma carte de résidence permanente  en 2009, mais malheureusement j'ai pas pu rester plus d'un mois,  car j'étais obligé de retourner dans mon pays a cause du décès de mes deux frères dans un accident et que j'étais le seul à prendre soin de mes parents, après une année on a appris que mon père avait le Cancer du sang,  encore une fois j'etais obligé de rester a ses côtés, il nous a quitté en 2006. Entre ce temps j'ai continué mes études dans mon pays et j'ai obtenu le Phd, je me suis marié et j'ai maintenant deux superbe filles.  Il y a une semaine,  j'ai déposé une demande de visa temporaire au canada, pour une simple visite,  et j'ai reçu de la part du consulat un message dont lequel ils disent que je possède le statut du RP et que je peux le renouveler, en vérifiant les conditions j'ai vu qu'il est possible aux immigrants qu'ils n'ont pas accumulé 730 jours de présence physique au canada de presenter des cas humanitaires pour le renouvellement de leurs RP. Donc ma question, est ce que mon cas peut être considéré comme un cas humanitaire et est ce qu'il y a des gens qui ont eu le même cas que moi.

 

Merci pour votre patience.

 

Bonjour monsieur,

 

Je passe directement à la réponse de ta question en te disant que oui il y a une possibilité que ton statut de résident permanent soit maintenu mais que cela n'est pas acquis dès le départ et il va falloir passer par certaines étapes et surtout convaincre un juge quant à ton absence longue et les raisons qui ont fait que la chose se produise en accumulant par le nombre de jour minimum de présence au sol canadien de 2 ans (730 jours) durant chaque cycle de 5 années.

 

Donc en principe si tu passes par le service d'immigration (espace de l'IRCC) lors de ton retour au Canada, attend toi à quelques questions de leur part vu la longue période passée en dehors du pays, en suite en principe ils vont te proposer deux choses, soit tu choisi l'option 1 qui est de laisser tomber tout simplement ta résidence permanente et la tu auras un délai pour régler tes choses puis quitter le pays ou bien choisir l'option 2 pour essayer de préserver ton statut de RP, là par contre tu vas pouvoir rester au Canada le temps d'avoir un rendez-vous avec un juge. Lrs de cette rencontre avec le juge c'est le moment d'expliquer et argumenter (preuves à l'appui) toutes les choses qui ont fait que tu as quitté le territoire pour une si longue période dans le passé et que tu n'as pas pu par conséquence préserver ton statut de RP ...etc, et c'est à la suite de cette rencontre que le juge prendra une décision pour ta part pour les semaines qui vont suivre et donc tu sauras si oui ou non ton statut de RP va être maintenu ou échoué.

[mekdar]

Il y a 2 heures, Automne a dit :

ton père est mort en 2006? ça colle pas. ça serait pas 2016? 

 

il faut que tu fasses une demande de titre de voyage de résident permanent. dans le formulaire, il y a une partie qui demande qui demande si tu as respecté les conditions de séjour et si non, d'expliquer la raison et si c'est pour des motifs d'ordre humanitaire. Après ils vont étudier le dossier et si jamais il refuse, ta RP sera retirée officiellement. Personne peut savoir si ta demande sera acceptée ou non.. C'est du cas par cas et selon ce que l'agent va décider. Si jamais ils acceptent, va falloir venir et y rester puis parrainer ta famille, pas ta mère par contre..parrainage de parent, c'est pas avant quelques années sur le sol. 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5529-demande-voyage-resident-permanent.html

Motifs d’ordre humanitaire

Si vous n'avez pas respecté l'obligation de résidence, vous pourriez tout de même conserver votre statut de résident permanent du Canada. Pour que l’on évalue votre demande sur des motifs d’ordre humanitaire, vous devez prouver que vous avez dû rester à l'extérieur du Canada en raison de facteurs indépendants de votre volonté.

Pour que l'on accepte de tenir compte de tels motifs, il faut que la perte de votre statut de résident permanent entraîne pour vous des difficultés inhabituelles et injustifiées ou excessives.

Si vous désirez que l'évaluation de votre demande s'appuie sur des motifs d'ordre humanitaire, vous devez :

• répondre à la question 19 du formulaire de demande;
• prouver que votre situation personnelle présente des facteurs d'ordre humanitaire convaincants qui justifient que vous conserviez votre statut de résident permanent;
• décrire les raisons pour lesquelles vous n'avez pas pu respecter l'obligation de résidence;
• décrire l'étendue des difficultés qu'entraînerait la perte de votre statut de résident pour :
  • vous;
  • les membres de votre famille directement touchés par cette décision; et
  • l'intérêt supérieur de tout enfant directement touché par la décision, s’il y a lieu.

Il n'existe pas de lignes directrices quant aux documents justificatifs que vous devriez soumettre en ce qui concerne les motifs d'ordre humanitaire. Vous devez fournir tout document et information sur tout aspect de votre situation qui justifierait le maintien de votre statut de résident permanent.

Un agent évaluera les facteurs en cause dans votre cas et prendra une décision selon l'information et les documents que vous aurez fournis.

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En 2016, désolé pour l'erreur que j'arrive pas à corriger.