établir un recours

[mary40]

bonjour tous le monde;

j'espére que vous allez tous a merveille les adhérents et membres de forum immigration, s'il vous plais je voudrais posté mon message qui porte une orientation pour faire un recours auprés de ministére de l'immigration canada micc et ce pour but de renouvellement e mon certificat de selection, est ce que ce faisable parecque j'en ai aucune idée concernat les recours établit par la personne même .

comptant sur votre réponse

recevez mes salutations les plus profonde

[bencoudonc]

Il faudrait fournir un peu plus de détails sur votre situation... vous aviez obtenu le CSQ et vous l'avez perdu ?

[kuroczyd]

bonjour tous le monde;

j'espére que vous allez tous a merveille les adhérents et membres de forum immigration, s'il vous plais je voudrais posté mon message qui porte une orientation pour faire un recours auprés de ministére de l'immigration canada micc et ce pour but de renouvellement e mon certificat de selection, est ce que ce faisable parecque j'en ai aucune idée concernat les recours établit par la personne même .

comptant sur votre réponse

recevez mes salutations les plus profonde

Ca signifie quoi 'renouvellement de mon certificat de sélection'?

Le seul cas que je connaisse pour ce cas est celui où apres avoir obtenu un csq, pendant les 3 ans de sa validité tu n as pas déposé de dossier de RP? Est ce que c est ca ton pb?

[IMM1000]

Cet ancien message nous donne plus d'information sur sa situation:

en premier je tiens à vous saluer;

comme je suis nouvelle sur ce forum (et d'ailleurs je remercie ma copine djidji qui ma transmis ce lien) par ce biais j'espére trouvé toute réponse a mes intérrogations, je vais vous faire une petite présentation;

c'est nora d'algérie ( Tizi Ouzou) 40 ans en date du 07 Mars 2013, le bureau des visas près l’ambassade du canada à Paris, et à l’appui de mon Certificat de Sélection du Québec qui m’a été accordé par le ministère de l’immigration du CANADA, m’a octroyé un visa IMMIGRANT, à l’issue de ma demande à cet effe, mon visa a éxpiré le 17 octobre 2013 sans confirmé mon entrée et ce, pour les difficultés que j'ai eu pour obtenir ma démission auprès de mon employeur et la procédures de régularisation de ma situation, aux fins de rupture légale avec la relation de travail qui sont tardive.

c'est ce qui ma conduit a refaire ma demande féderal et le paiement des frais fédereaux et ce reviens au 25 octobre 2014, et la je suis sans réponse ni accusé de reception a ce jour;

pour ce qui concerne mon CSQ va expiré ce 26/01/2015 j'ai fais émail au service d'immigration afin qu'il me sera renouvellé, j'ai eu réponse que je doit leurs envoyé par poste la lettre des services d'immigration, alors que ces dérniers m'ont rient rapproché a l'instant.

je vous serez gré c'est vous me fourni de renseignement qu'il faut pour voir ou est ma situation, est ce qu'il y'a chance que j'aurai une réponse tous prochainement et obtiendrai mon visa dans les délais

mes remerciément anticipés.

Madame,

Vous avez déjà utilisé votre CSQ une fois et vous avez obtenu un VISA d'immigration pour le Canada. Ce CSQ ne peut être utilisé une deuxième fois! Il n'est pas possible de demander un renouvellement du CSQ, s'il a été déjà utilisé. C'est pour cette raison que la deuxième application auprès des autorités fédérales vous a été retournée.

Si vous voulez immigrer au Canada, il faut recommencer la procédure de zéro = le dépôt d'un nouveau dossier auprès d'Immigration-Québec pour obtenir votre nouveau CSQ...exactement comme vous avez fait la première fois : documents d'études, expérience professionnelle, paiement frais, éventuellement passer une entrevue, etc.

[Cherrybee]

bonjour tous le monde;

j'espére que vous allez tous a merveille les adhérents et membres de forum immigration, s'il vous plais je voudrais posté mon message qui porte une orientation pour faire un recours auprés de ministére de l'immigration canada micc et ce pour but de renouvellement e mon certificat de selection, est ce que ce faisable parecque j'en ai aucune idée concernat les recours établit par la personne même .

comptant sur votre réponse

recevez mes salutations les plus profonde

En clair, ce n'est pas la peine de faire des recherches, il est inutile de perdre votre temps à faire un recours, il vous sera refusé.

Recommencez tout depuis le début.

[mary40]

En prime abord je tiens a vous remerciés pour vos réponses, je voudrais bien éclairer, le contenu de mon message c'est d établir un recours pour but qu'il me délivre un nouveau certificat de selection, je tiens a vous préciser que vos réponse sont pas conforme a l'articlé 3.1 de la loi sur l'immigration au québec et l'article 3 du réglement sur la sélection des ressortissants étrangers , et dans le guide des procedure d'immigration- composante 5- chapitre 7 sur le certifiact de sélection du québec ( CSQ) qui contient " le Certificat de Selection du Québec délivré conformément au réglement est valide, à compter de la date de sa délivrance pour une durée de 3 ans a l'expiration de ce délai, un nouveau certificat de sélection peut étre délivré pour une nouvelle durée de 12 mois, si les conditions ayant prévalu lors de sa délivrance sont toujours respectées".

ma procédure a été faite dans les normes reglementaire j'été seléctionné et la selection à été faite lors d'une entrevue de sélection le fédéral et la transmission de visa ont été établi dans la conformité, j'ai pas pu validé mon visa pour des causes personnel dépasse mon désir, il s'agit d'un visa d'installation fais avec tas de norme et passer par plusieurs étape et attente de plusieurs année et appointements de tous les frais, il doit étre suivi d'une autre occasion pour le candidat selectionné d'avoir un autre visa en respectant les normes féderal biensur.

pour les délai j'ai fais tous pour me renseigner auprés des services immigration a propos de renouvellement de visa comme leurs réponse n'ont pas été clair, j'ai procéder a faire le dossier fedéral et ce le mois d'octobre 2014 c'est a dire a vant l'expiration de délai d'expiration de mon csq ( le 25/01/2015 date d'expiration) donc je serai a recevoir un autre csq avant l'expiration des délais, le bureau fédéral a fais retard pour l'étude de mon dossier 03 mois prise pour voir une réponse donc les délai on été brisé par les srvice d'immigration autrement j'aurai a recevoir émail qui me procure un original de csq ou un renouvellement de csq.de ce fait je voulais procéder a un recours dont l'explication et le détaille sera plus large plus profond , voila mes amies je veous remercies beaucoup cordialement.

[kuroczyd]

Si tu as déjà utilisé ton CSQ pour faire une demande de RP, il n est plus valable pour en faire une deuxième. Que tu as perdu cette première RP est une autre histoire...

[IMM1000]

.... je tiens a vous préciser que vos réponse sont pas conforme a l'articlé 3.1 de la loi sur l'immigration au québec et l'article 3 du réglement sur la sélection des ressortissants étrangers , et dans le guide des procedure d'immigration- composante 5- chapitre 7 sur le certifiact de sélection du québec ( CSQ) qui contient " le Certificat de Selection du Québec délivré conformément au réglement est valide, à compter de la date de sa délivrance pour une durée de 3 ans a l'expiration de ce délai, un nouveau certificat de sélection peut étre délivré pour une nouvelle durée de 12 mois, si les conditions ayant prévalu lors de sa délivrance sont toujours respectées".

Madame,

La règle citée préécédement s'applique à un candidat qui a déposé son dossier fédéral avec un CSQ valide à la date du dépôt, mais qui a perdu sa validité pendant le processus de traitement de la demande fédérale. Dans ce cas, le Québec va émettre un autre CSQ valide 12 mois, MAIS le dossier est DÉJÀ en traitement dans une ambassade et c'est les autorités fédérales qui demande au candidat de renouveller son CSQ. Le candidat va donc s'adresser auministère québécois ayant cette preuve écrite de demande de renouvellement de la part de l'ambassade. Dans votre cas, vous n'avez pas de dossier en traitement dans une ambassade. Donc, ce paragraphe ne s'applique pas à votre situation.

Comme je vous ai déjà expliqué dans un autre message sur le même sujet, vous avez déjà utilisé votre CSQ une fois et vous avez obtenu un VISA d'immigration pour le Canada. Ce CSQ ne peut être utilisé une deuxième fois! Il n'est pas possible de demander un renouvellement du CSQ, s'il a été déjà utilisé. C'est pour cette raison que la deuxième application auprès des autorités fédérales vous a été retournée.

Puis, vous soulevez la question d'un recours. Il n'y a aucun recours possible car il n'y a rien à contester. Vous avez eu votre CSQ valide 3 ans, vous l'avez utilisé auprès des autorités fédérales, un visa vous a été émis, vous ne l'avez pas utilisé pour obtenir la résidence permanente, c'est fini.

Aujourd'hui, vous voulez utiliser une 2e fois le même CSQ, mais ce n'est pas possible car la Loi ne permet pas ça. Pour avoir une réponse officielle, appelez le MIDI.

[mary40]

je vous remercie IMM1000, pour votre explicative détaillée mais faut que les services immigration trouve un sort pour ce genre de souci trouvé au long parcours de la procédure d'immigration, c'est un candidat sélectionné peut pas obtenir sa résidence dans les délai a cause dune force majeur , faut lui donné une autre chance d'obtenir un autre visa et prendre en considération la relation administartive que le candidat a obtenue pendant les années d'attente et les frais payés toute au long de la procédure y compris les initiatives que le candidat a prévoiyé et effectuées dans son pays d'origine pour améliorér son cursus d'étude de langue et d'adaptabilité pour sinstaller au québec. du moment que le canada est le seul pays au monde qui procure la sélection avec des normes technique juridique administrative et surtout professionelle pourquoi lui demandé de refaire tous il est déja sélectionné a quoi sert de le re-selectionné une autre fois il est passé par des maintes étape de sélection et la fameuse entrevue la selectionné comme candidat valable pour sinstaller au québec.

désormais que cette politique d'immigration est rentable pour le gouvernement du canada, donc faut qu'ils prendre en faveur les sacrifices du candidat sélectionnée.

cordialement

[kuroczyd]

je vous remercie IMM1000, pour votre explicative détaillée mais faut que les services immigration trouve un sort pour ce genre de souci trouvé au long parcours de la procédure d'immigration, c'est un candidat sélectionné peut pas obtenir sa résidence dans les délai a cause dune force majeur , faut lui donné une autre chance d'obtenir un autre visa et prendre en considération la relation administartive que le candidat a obtenue pendant les années d'attente et les frais payés toute au long de la procédure y compris les initiatives que le candidat a prévoiyé et effectuées dans son pays d'origine pour améliorér son cursus d'étude de langue et d'adaptabilité pour sinstaller au québec. du moment que le canada est le seul pays au monde qui procure la sélection avec des normes technique juridique administrative et surtout professionelle pourquoi lui demandé de refaire tous il est déja sélectionné a quoi sert de le re-selectionné une autre fois il est passé par des maintes étape de sélection et la fameuse entrevue la selectionné comme candidat valable pour sinstaller au québec.

désormais que cette politique d'immigration est rentable pour le gouvernement du canada, donc faut qu'ils prendre en faveur les sacrifices du candidat sélectionnée.

cordialement

C'est une peu facile de se plaindre de la politique d'immigration et vouloir faire des recours alors que la seule raison de ne pas avoir valide votre RP vous est propre (et certainement justifiée)

Oui, a chaque fois que l on souhaite présenter une nouvelle demande, oui, il faut le faire - pour tout le monde - des le début. Comprenez que les besoins du Canada évoluent (l'immigration n'est pas un du) et que des personnes qui hier étaient 'sélectionnables' ne le sont peut être plus aujourd’hui et inversement.

[maxo09]

je vous remercie IMM1000, pour votre explicative détaillée mais faut que les services immigration trouve un sort pour ce genre de souci trouvé au long parcours de la procédure d'immigration, c'est un candidat sélectionné peut pas obtenir sa résidence dans les délai a cause dune force majeur , faut lui donné une autre chance d'obtenir un autre visa et prendre en considération la relation administartive que le candidat a obtenue pendant les années d'attente et les frais payés toute au long de la procédure y compris les initiatives que le candidat a prévoiyé et effectuées dans son pays d'origine pour améliorér son cursus d'étude de langue et d'adaptabilité pour sinstaller au québec. du moment que le canada est le seul pays au monde qui procure la sélection avec des normes technique juridique administrative et surtout professionelle pourquoi lui demandé de refaire tous il est déja sélectionné a quoi sert de le re-selectionné une autre fois il est passé par des maintes étape de sélection et la fameuse entrevue la selectionné comme candidat valable pour sinstaller au québec.

désormais que cette politique d'immigration est rentable pour le gouvernement du canada, donc faut qu'ils prendre en faveur les sacrifices du candidat sélectionnée.

cordialement

Les deux procedures sont independantes l'une de l'autre bien qu'il y ait une certaine continuité...

1-Le CSQ t'a été accordé pour 3 ans selon les critères specifiques de l'époque et aujourd'hui ils ne sont plus les mêmes. Il ne peut-etre utilisé qu'une seule fois pour la demande de RP....Une fois experimé sans faire une demande au federal, ceci devient non renouvelable et definitivement inutilisable.

2- La procedure au federal debute avec un CSQ valide au moment de la demande; si ce dernier expire pendant le traitement de la demande, il ne peut-etre renouvellé pour 1 an que sous la demande des autorités federales et ne peut-etre utillisé qu'une seule fois pour cette même demande.

Donc, ton dossier a été traité selon les normes et le visa t'a été accordé... Sauf conditions particulières, ça s'arrête là pour le CSQ au federal.

Aucun recours n'est possible si pour une raison non reconnue des autorités federales et non provinciales si tu n'a pas validé ton visa.

Tu ne peux tenter une revision administrative que si la demande a été rejetée ou refusée; mais par contre ta demande a été finalisée....Qui ne tente rien, n'a rien; vas-y mais sans aucune certitude.

[maxo09]

Au federal, un numero de CSQ n'est valable que pour une seule demande, une fois celle-ci traitée, ce numero devient inutilisable et ceci pour n'importe quelle raison que ce soit.

Par exemple mon visa de RP est valide jusqu'au 30 Novembre; mais avec un seul voyage autorisé; j'ai validé ma CRP et parti à l'étranger : pour retourner je suis obligé de demander un titre de voyage car le visa n'est pas utilisable bien qu'il est en cours de validité. C'est le même principe pour le CSQ au federal.

Pour que tu ais un nouveau visa, tu dois presenter un nouveau CSQ avec un nouveau numero sinon le système ne va l'accepter car tu le sais bien que tout est predefini dans leur base de données. Le fonctionnaire est là que pour valider ce que le système lui a vomi.

Je te conseilles tout de même d'y tenter; mais prepare un plan.