CSQ refusé - Repasser les tests de français pour une nouvelle demande

[Eloo57]

Bonjour à tous,

Après avoir reçu il y a deux mois le rejet de ma demande de CSQ (motif document non certifié conforme par le pays d'origine du document), je souhaiterai refaire une nouvelle demande de CSQ.

Mes questions sont les suivantes :

- Concernant les tests de Français, lors de mon premier dossier j'ai fourni comme demandé l'original de mon TCFQ et suite au rejet de ma demande mon dossier ne m'a pas été retourné.

Du coup, bien que mon TCFQ à moins de 2 ans mais n'ayant plus l'original (celui-ci étant en leur possession), pour la constitution de ce nouveau dossier dois-je obligatoirement repasser les tests ?

- Autre petite question, concernant la question 10 du formulaire de demande de CSQ travailleur qualifié, il est demandé "Avez-vous déjà présenté : une demande d'immigration permanente pour le Québec ? Oui / Non - Acceptée / Refusée / En attente d'une décision - Dans Quel programme ? Programme régulier / PEQ / Autres".

Je suppose qu'ici je dois répondre "Oui - Refusé", mais j'ai un doute sur le programme, est-ce que je dois répondre "Programme régulier" ou "Autre" en indiquant "CSQ".

En vous remerciant par avance pour les toutes les réponses que vous pourrez m'apporter.

Elodie

[Geoffrey38]

Bonjour,

Premièrement, je suis sincèrement désolé par ce qui t'arrive.

Si j'ai bien compris il s'agit d'un rejet "pur et simple", n'était-il pas envisageable de renvoyer uniquement les documents certifiés conformes cette fois-ci ?

D'ailleurs, à titre purement informatif (ça peut aider les autres, moi le premier !), quels étaient ces documents ? Étais-ce des documents étrangers ?

Concernant ton TCFQ, tu peux déjà essayer de t'adresser à l'organisme qui délivre le diplôme.

Par exemple, dans le cas d'un TCF, voici la réponse de l'organisme :

Suite à votre demande et dans la mesure où comme tout diplôme français il n’est délivré qu’un seul original de l’attestation TCF, un duplicata d’attestation a été envoyé par voie électronique au centre de passation. Nous vous invitons à vous mettre en relation avec [supprimé] pour savoir comment récupérer ce document (en mains propres sur présentation d’une pièce d’identité ou par voie postale mais pas par voie électronique).

A titre exceptionnel, une nouvelle attestation avec la mention « certifié conforme à l’original » part également ce jour par voie postale à destination du centre ; à réception, vous pourrez la récupérer dans les mêmes conditions.

Donc tu dois pouvoir toi aussi récupérer une nouvelle attestation "'certifiée conforme", c'est toujours mieux que rien.

Après, je serais toi, j'essayerai néanmoins de voir s'il n'est pas envisageable de passer à nouveau les épreuves.

Je sais que ça prend du temps et que c'est cher mais au moins tu serais tranquille (du moins pour cette partie !).

Je suis désolé mais je ne connais pas la réponse à ta deuxième question.

Bon courage,

Geoffrey

[Céline190679]

Mon expérience : après avoir essuyé un rejet en mai 2014, nous avons tout recommencé ! tout comme toi, nos TCFQ étaient encore valables (jusqu'en mars 2015).

sauf que (je me suis peut être fait des noeuds au cerveau, mais bon) : les TCFQ, sont valables 2 ans, mais le tps qu'ils ouvrent et traitent notre dossier (DCSQ), les attestations seront (très sûrement) périmées !

Donc en tenant compte du tps d'inscription aux épreuves, des convocations, des épreuves, de la réception des attestations et de l'envoi (presque 3 mois lors des premiers TCFQ) les 90 jours risquaient d'être dépassés (au cas où nous recevions un mail de doc manquants)

je sais, c'est peut être tiré par les cheveux mais qd on reçoit un rejet après temps d'attente, on est prêt à tout !!

cependant, on m'avait dit qu'on ne pouvait demander de duplicata, et lors du passage des TCFQ 2, j'ai justement posé la question pour obtenir un duplicata de nos 1ères attestations de tests. Ils m'ont donné l'adresse et j'en ai fait la demande. Une semaine après, je recevais qd même les duplicatas de nos 1ers tests ; mais j'avoue que je ne sais pas s'ils auraient été acceptés par le MIDI.

voilà pour mon expérience !

[Eloo57]

Bonjour Geoffrey,

Tout d'abord merci beaucoup pour ta réponse.

Je pense aussi au vu des exigences et de la sévérité du ministère Québécois qu'il serait moins risqué de repasser les tests.

Pour te donner ma situation, en fait je suis française, j'ai passé tous mes diplômes en France, je réside actuellement en France mais je travail au Luxembourg depuis 8 ans.

Dans un premier temps j'ai reçu un mail indiquant "Documents manquants ou non conformes" avec un délai de 3 mois pour envoyer les documents demandé.

Ils m'avaient demandé quelques bulletins de notes manquants ou la liste des cours au programme des diplômes, et ils demandaient aussi les documents permettant d'attester de la légalité de mon expérience professionnelle au cours des 5 dernières années. Soit pour ce dernier cas l'original ou copie certifiée conforme de preuve de cotisation sociales ou preuve d'exonération du paiement des primes de sécurité sociale.

Pour les bulletins manquants pas de problème, après avoir passé de multiples coup de fils auprès des établissements scolaire j'ai pu récupérer dans les temps les infos manquantes.

Pour ce qui est des documents attestant de la légalité de mon emploi, en fait j'avais dans l'envoi initial de mon dossier donné mes attestations de sécurités sociales luxembourgeoises, attestations de cotisations sociales, mes certificats d'imposition sur le revenu luxembourgeois (l'impôt sur le revenu est prélevé à la source). Toutes ces copies avaient été certifiées conformes par ma mairie en France... (j'avais regroupé tout mes documents pour mon dossier et hop à la marie...)

Lors de la demande de compléments qu'ils m'avaient fait par mail, j'ai renvoyé les documents luxembourgeois en précisant que l'impôt sur le revenu était prélevé à la source et indiquant que je faisais aussi une déclaration d'impôts sur le revenu en France, cette fois-ci en joignant les relevés d'imposition français qui indique le montant des salaires perçu à l'étranger et le montant de l'imposition en France.

Mon erreur a été encore une fois de ne pas avoir fait suffisamment attention, et d'avoir une nouvelle fois fait certifier conforme tout mes documents en une seule fois (bulletins de notes français, programme scolaire français, documents luxembourgeois et documents français) à la mairie de ma ville de résidence en France.

La sentence a été sans appel, à peine un mois après avoir renvoyé les documents un nouveau mail où il est écrit "Vous trouverez en pièces jointes la lettre officielle du Ministère, et le cas échéant, ses annexes", en pièce jointe la fameuse lettre qui fait mal "Décision de rejet pour défaut de fournir les documents requis", et le contenu :

"Nous accusons réception des documents que vous nous avec fait parvenir, à la suite de notre demande de documents manquants ou non conformes.

Nous constatons que vous n'avez pas fourni tous les documents demandés ou dans le format exigé.

Les documents suivants ont été fournis pour le requérant principal, mais dans un format autre que celui exigé :

- La preuve des cotisations sociales et les retenus d'impôts.

Il auraient dû être certifiés conformes par l'autorité reconnue du pays ou du territoire de délivrance du document

En conséquence, nous rejetons votre demande de certificat de sélection, comme le prévoir la Loi sur l'immigration au Québec."

Donc voilà, pas moyen de recours, mais là je m'en prend qu'à moi même j'aurais dû faire bien plus attention à ces exigences.

Modifié 11 mars 2015 par Eloo57

[Eloo57]

Bonjour Céline,

Merci d'avoir fait partagé ton expérience.

Comme toi je me fais des nœuds dans la tête avec toutes ces dates et délais de traitement, est-ce que tout va rentrer ou pas...

Du coup je vais quand même repasser les tests, c'est vrai que c'est du temps et de l'argent, mais bon quelque part c'est "toujours ça gagné" quand même dans le cas où la demande de CSQ serait cette fois-ci rejetée juste pour ça...

Du coup, toi qui a refait une demande de CSQ, est-ce que tu as indiqué dans ton nouveau dossier que tu avais déjà fait une demande d'immigration qui a été refusée (question 10 du formulaire de demande du CSQ) ?

Merci par avance.

Elodie

Modifié 11 mars 2015 par Eloo57

[Céline190679]

Bonjour Céline,

Merci d'avoir fait partagé ton expérience.

Comme toi je me fais des nœuds dans la tête avec toutes ces dates et délais de traitement, est-ce que tout va rentrer ou pas...

Du coup je vais quand même repasser les tests, c'est vrai que c'est du temps et de l'argent, mais bon quelque part c'est "toujours ça gagné" quand même dans le cas où la demande de CSQ serait cette fois-ci rejetée juste pour ça...

Du coup, toi qui a refait une demande de CSQ, est-ce que tu as indiqué dans ton nouveau dossier que tu avais déjà fait une demande d'immigration qui a été refusée (question 10 du formulaire de demande du CSQ) ?

Merci par avance.

Elodie

oui je l'ai précisé car je me suis dit, on sait jamais s'ils retrouvent mon nom dans leur système !!

de plus, sur un autre fil de discussion, un membre m'a fait remarqué que j'ai le même numéro de référence individuel sur les 2 DCSQ (pas le n° de dossier, juste le n° de référence individuel). Donc, ça veut dire que s'ils ont ton nom dans le système, c'est que tu as déjà fait une demande, et si tu coches NON, ça veut dire que tu leur as menti !

je serais toi, le coche OUI !

[Geoffrey38]

Bonjour,

Après réflexion ( la nuit porte conseil ), je pense effectivement qu'il est fortement préférable de repasser les tests de langue pour ne pas avoir de souci sur ce point.

Je suis en train de préparer ma demande de CSQ dans la catégorie des travailleurs autonomes et je commence à me rendre compte de la complexité de la procédure.

En fait, ce n'est pas vraiment la complexité qui me pose problème mais plutôt le fait que certains points dans la notice sont ambiguës, il manque des explications, certains termes ne sont vraiment pas clairs pour moi ...

On dirait une sorte de "jeu de piste" où il faut aller chercher des infos sur ce forum, sur d'autres sites, appeler la mairie, tes anciens établissements etc.

Cela pourrait être super marrant si le seul fait de cocher une mauvaise case ne t'éjectait pas de la procédure ( et hop, 365 jours à attendre ...)

Geoffrey

[L'Atrébate]

Bonjour,

Après réflexion ( la nuit porte conseil ), je pense effectivement qu'il est fortement préférable de repasser les tests de langue pour ne pas avoir de souci sur ce point.

Je suis en train de préparer ma demande de CSQ dans la catégorie des travailleurs autonomes et je commence à me rendre compte de la complexité de la procédure.

En fait, ce n'est pas vraiment la complexité qui me pose problème mais plutôt le fait que certains points dans la notice sont ambiguës, il manque des explications, certains termes ne sont vraiment pas clairs pour moi ...

On dirait une sorte de "jeu de piste" où il faut aller chercher des infos sur ce forum, sur d'autres sites, appeler la mairie, tes anciens établissements etc.

Cela pourrait être super marrant si le seul fait de cocher une mauvaise case ne t'éjectait pas de la procédure ( et hop, 365 jours à attendre ...)

Geoffrey

Bonjour Geoffrey,

J'ai fait la remarque à un employé de l'immigration que malgré le grand nombre d'infromations fourni pour remplir la DCSQ certaines sont incomplètes ou manquaient de précision.

J'ai eu le droit comme réponse que "les informations sont suffisantes pour remplir correctement la DCSQ".

Sauf que les situations peuvent être tellement diverses que des informations standards ne peuvent suffir. Comme tu le dis c'est un jeu de piste où la moindre incompréhension peut être fatale.

[Eloo57]

Bonjour Céline,

Merci d'avoir fait partagé ton expérience.

Comme toi je me fais des nœuds dans la tête avec toutes ces dates et délais de traitement, est-ce que tout va rentrer ou pas...

Du coup je vais quand même repasser les tests, c'est vrai que c'est du temps et de l'argent, mais bon quelque part c'est "toujours ça gagné" quand même dans le cas où la demande de CSQ serait cette fois-ci rejetée juste pour ça...

Du coup, toi qui a refait une demande de CSQ, est-ce que tu as indiqué dans ton nouveau dossier que tu avais déjà fait une demande d'immigration qui a été refusée (question 10 du formulaire de demande du CSQ) ?

Merci par avance.

Elodie

oui je l'ai précisé car je me suis dit, on sait jamais s'ils retrouvent mon nom dans leur système !!

de plus, sur un autre fil de discussion, un membre m'a fait remarqué que j'ai le même numéro de référence individuel sur les 2 DCSQ (pas le n° de dossier, juste le n° de référence individuel). Donc, ça veut dire que s'ils ont ton nom dans le système, c'est que tu as déjà fait une demande, et si tu coches NON, ça veut dire que tu leur as menti !

je serais toi, le coche OUI !

Merci beaucoup Céline pour ces précieuses précisions :-)

[Céline190679]

oh ben y'a pas de quoi, si je peux aider....

[Eloo57]

Bonjour,

Après réflexion ( la nuit porte conseil ), je pense effectivement qu'il est fortement préférable de repasser les tests de langue pour ne pas avoir de souci sur ce point.

Je suis en train de préparer ma demande de CSQ dans la catégorie des travailleurs autonomes et je commence à me rendre compte de la complexité de la procédure.

En fait, ce n'est pas vraiment la complexité qui me pose problème mais plutôt le fait que certains points dans la notice sont ambiguës, il manque des explications, certains termes ne sont vraiment pas clairs pour moi ...

On dirait une sorte de "jeu de piste" où il faut aller chercher des infos sur ce forum, sur d'autres sites, appeler la mairie, tes anciens établissements etc.

Cela pourrait être super marrant si le seul fait de cocher une mauvaise case ne t'éjectait pas de la procédure ( et hop, 365 jours à attendre ...)

Geoffrey

Bonjour Geoffrey,

J'ai fait la remarque à un employé de l'immigration que malgré le grand nombre d'infromations fourni pour remplir la DCSQ certaines sont incomplètes ou manquaient de précision.

J'ai eu le droit comme réponse que "les informations sont suffisantes pour remplir correctement la DCSQ".

Sauf que les situations peuvent être tellement diverses que des informations standards ne peuvent suffir. Comme tu le dis c'est un jeu de piste où la moindre incompréhension peut être fatale.

Je suis tout à fait d'accord avec vous deux, la notice est un peu trop standard dès qu'on sors un peu des sentiers battus ça se complexifie tout de suite. Après je comprend aussi qu'ils leur est difficile de recenser tout les cas spécifiques dans une seule notice, mais dire "les informations sont suffisantes pour remplir correctement la DCSQ" c'est un peu limite.

Un système de FAQ sur le site de l'immigration qui serait alimenté au fur et à mesure du questionnement ou des erreurs récurrentes des demandeurs pourrait aider, mais bon c'est pareil ça demande du temps, de l'argent, d'être mis à jour régulièrement, etc...

Heureusement qu'il y a des forums comme celui-ci où il y a des personnes qui partagent leurs expériences et essaient d'aiguiller au mieux les personnes un peu perdue dans ce labyrinthe administratif

Geoffrey c'est ce que je vais faire, je vais repasser les tests, histoire d'être sûre de ne pas me faire rejeter juste à cause de ça...

[romildo]

Vu que les procedures sout lentes,je pense qu'il est preférable de faire un autre test en plus les lois sur le linguistique ne s'applique plus peut etre a ta 1er test. Pr la deuxieme question a 80 % cest la 1ere demande.courage

[Kiffe]

Ce matin j'ai appelé un ancien employeur, je lui ai demandé de me refaire mon certificat de travail en précisant les heures travaillées par jour, ce détail ne figurait pas dans l'ancien qui est à ma possession depuis plusieurs années déjà.

il a trouvé ça bizarre mais je lui ai tout expliqué ... j’espère qu'il me l’enverra très rapidement.

[loulou13]

Bonjour à tous,

Après avoir reçu il y a deux mois le rejet de ma demande de CSQ (motif document non certifié conforme par le pays d'origine du document), je souhaiterai refaire une nouvelle demande de CSQ.

Mes questions sont les suivantes :

- Concernant les tests de Français, lors de mon premier dossier j'ai fourni comme demandé l'original de mon TCFQ et suite au rejet de ma demande mon dossier ne m'a pas été retourné.

Du coup, bien que mon TCFQ à moins de 2 ans mais n'ayant plus l'original (celui-ci étant en leur possession), pour la constitution de ce nouveau dossier dois-je obligatoirement repasser les tests ?

- Autre petite question, concernant la question 10 du formulaire de demande de CSQ travailleur qualifié, il est demandé "Avez-vous déjà présenté : une demande d'immigration permanente pour le Québec ? Oui / Non - Acceptée / Refusée / En attente d'une décision - Dans Quel programme ? Programme régulier / PEQ / Autres".

Je suppose qu'ici je dois répondre "Oui - Refusé", mais j'ai un doute sur le programme, est-ce que je dois répondre "Programme régulier" ou "Autre" en indiquant "CSQ".

En vous remerciant par avance pour les toutes les réponses que vous pourrez m'apporter.

Elodie

Coucou désolé pour ce refus bon j'ai eu un rejet aussi l'année derniere et pas envie de recommencer du coup je passe par une autre province et compte y rester et oui sa a changé mes projets. Bon courage en tous cas vu les délais de plus en plus long je ne me voyait pas tous recommencer et encore 18 mois de stresse et les délais du fédéral se rallonge