que faire en cas "Décision de rejet pour défaut de fournir les doc

[xipa1995]

j'ai recu ce message...apres avoir envoyé les documents manquant ..puis-je faire un recour?

Objet : Décision de rejet pour défaut de fournir les documents requis

Monsieur,

Nous accusons réception des documents que vous nous avez fait parvenir, à la suite de notre demande de documents manquants ou non conformes.

Nous constatons que vous n’avez pas fourni tous les documents demandés ou dans le format exigé. En conséquence, nous rejetons votre demande de certificat de sélection, comme le prévoit la Loi sur l’immigration au Québec.

Veuillez recevoir, Monsieur, nos salutations distinguées.

Lyne Desjardins

Agente d'aide socio-économique

[anouar200]

Désolé pour toi

Est ce que tu peux nous donner plus de détail sur le "pourquoi" de ce rejet ?

[maxo09]

Désolé pour toi

Est ce que tu peux nous donner plus de détail sur le "pourquoi" de ce rejet ?

Apparemment c'est pour Documents non conformes

[Invité]

refaire une demande de csq

Envoyé par l'application mobile Forum IC

[mial79]

Actuellement, cette agent fait beaucoup de rejet et/ou refus

Bon courage à tous car j'en fait partis

[maxo09]

Ce sont des rejets et non des refus car c'est souvent lié aux documents manquants ou non conformes surtout au niveau des diplômes pour certains qui se fient aux règles de certification du MICC alors que ce sont les consignes de l'Agent qui priment quand il s'agit de demande de documents manquants.

[anouar200]

Actuellement, cette agent fait beaucoup de rejet et/ou refus

Bon courage à tous car j'en fait partis

Et que comptes-tu faire maintenant mial79 ?

[klibr007]

C'est quand même surprenant. Ont ils reçu des instructions du type cherchez la petite bête et rejettez les Dcsq?

Envoyé par l'application mobile Forum IC

[mial79]

Actuellement, cette agent fait beaucoup de rejet et/ou refus

Bon courage à tous car j'en fait partis

Et que comptes-tu faire maintenant mial79 ?

Bien j'ai réécris en motivant une réouverture pour une raison valable mais bon j'y crois pas donc je vais voir une autre solution ou bien refaire une autre demande

[anouar200]

Actuellement, cette agent fait beaucoup de rejet et/ou refus

Bon courage à tous car j'en fait partis

Et que comptes-tu faire maintenant mial79 ?

Bien j'ai réécris en motivant une réouverture pour une raison valable mais bon j'y crois pas donc je vais voir une autre solution ou bien refaire une autre demande

On sait jamais mial ... qui tente rien n'a rien ! j’espère que ça marchera pour toi

[KADYVES]

Désolé pour toi xipa1995 . Et je constate que tu viens de t'inscrire sur le forum.Désolé aussi pour ça sinon certainement que tu éviterais ce scenario.Malheureusement rien à faire dans ce genre de rejet.STP si tu es encore chaud pour le projet reconstitue rapidement le dossier pour un nouveau départ.Faut même pas envisager de recours.ça ne servira à rien.Merci

Modifié 20 juin 2014 par KADYVES

[mial79]

Ce sont des rejets et non des refus car c'est souvent lié aux documents manquants ou non conformes surtout au niveau des diplômes pour certains qui se fient aux règles de certification du MICC alors que ce sont les consignes de l'Agent qui priment quand il s'agit de demande de documents manquants.

L'agent fait aussi des intentions de refus et certains l'ont mis sur le forum.

Pour moi, cette personne m'a fait un rejet alors que j'ai répondu à sa demande.

[theBigFish]

Bonjours a tous

J'ai reçu moi meme exactement le meme message de la part de cet agent Lyne Desjardins et ce après envoi de document manquants sous le motif que les relevés de notes n'etaient pas conformes . Le problème c'est le MICC ne veut pas me donner des details et j'ai bien peur de faire une nouvelle demande en vain .

Modifié 24 juin 2014 par theBigFish

[mial79]

Bonjours a tous

J'ai reçu moi meme exactement le meme message de la part de cet agent Lyne Desjardins et ce après envoi de document manquants sous le motif que les relevés de notes n'etaient pas conformes . Le problème c'est le MICC ne veut pas me donner des details et j'ai bien peur de faire une nouvelle demande en vain .

Tu les avais fais certifier conforme par l'établissement ?

[theBigFish]

Bonjours a tous

J'ai reçu moi meme exactement le meme message de la part de cet agent Lyne Desjardins et ce après envoi de document manquants sous le motif que les relevés de notes n'etaient pas conformes . Le problème c'est le MICC ne veut pas me donner des details et j'ai bien peur de faire une nouvelle demande en vain .

Tu les avais fais certifier conforme par l'établissement ?

Dans le mail que j'ai reçu pour document manquants, on m'a indiqué la liste des autorités reconnues :

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-titre/liste-autorites.html

L'université m'a précisé qu'ils ne font plus de copies conformes depuis bien longtemps , j'ai fini donc par envoyer des copies certifiées par la mairie

[mial79]

Bonjours a tous

J'ai reçu moi meme exactement le meme message de la part de cet agent Lyne Desjardins et ce après envoi de document manquants sous le motif que les relevés de notes n'etaient pas conformes . Le problème c'est le MICC ne veut pas me donner des details et j'ai bien peur de faire une nouvelle demande en vain .

Tu les avais fais certifier conforme par l'établissement ?

Dans le mail que j'ai reçu pour document manquants, on m'a indiqué la liste des autorités reconnues :

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-titre/liste-autorites.html

L'université m'a précisé qu'ils ne font plus de copies conformes depuis bien longtemps , j'ai fini donc par envoyer des copies certifiées par la mairie

ok donc elle a pas aimé que ce soit la mairie malgré que oui la mairie peut le faire. Vu tout ce que j'ai pu lire, certains agents veulent que les établisssements. Et bien sur cela n'est pas normal donc essaye de faire un courrier en indiquant que la mairie fait partie des autorités reconnues mais je suis pas sur de la réponse.

bon courage en tout les cas car on en a tous besoin

[Audrey Jiofack]

Sur le site officiel, je lis ce qui suit:

Vous pouvez soumettre une demande de révision administrative d’une décision de refus rendue à l’égard de votre demande de certificat de sélection ou d’acceptation du Québec si vous avez des motifs de croire qu’une erreur de droit ou de fait (omission ou erreur d’appréciation de faits) ou qu’une erreur matérielle (erreur de calcul ou d’écriture) a conduit à une décision négative de notre part et si votre demande de certificat a été déposée dans l’un des programmes suivants :

• Gens d’affaires
• Travailleurs permanents
• Travailleurs temporaires et Aides familiales résidantes
• Étudiants étrangers
• Immigration humanitaire (excepté les personnes parrainées)

Une lettre du Ministère vous informant d’une intention de refus, d’une intention de rejet, d’une décision de rejet, d’une fermeture de dossier ou du retour d’une demande de certificat de sélection incomplète ne peut pas faire l’objet d’une révision administrative.

le lien c'est ici: http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/informations/revision-administrative.html

Il n'est vraiment pas spécifié ce qu'il faut faire dans ce cas, juste ce qu'on ne peut pas faire:

[dentan]

Sur le site officiel, je lis ce qui suit:

Vous pouvez soumettre une demande de révision administrative d’une décision de refus rendue à l’égard de votre demande de certificat de sélection ou d’acceptation du Québec si vous avez des motifs de croire qu’une erreur de droit ou de fait (omission ou erreur d’appréciation de faits) ou qu’une erreur matérielle (erreur de calcul ou d’écriture) a conduit à une décision négative de notre part et si votre demande de certificat a été déposée dans l’un des programmes suivants :

• Gens d’affaires
• Travailleurs permanents
• Travailleurs temporaires et Aides familiales résidantes
• Étudiants étrangers
• Immigration humanitaire (excepté les personnes parrainées)

Une lettre du Ministère vous informant d’une intention de refus, d’une intention de rejet, d’une décision de rejet, d’une fermeture de dossier ou du retour d’une demande de certificat de sélection incomplète ne peut pas faire l’objet d’une révision administrative.

le lien c'est ici: http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/informations/revision-administrative.html

Il n'est vraiment pas spécifié ce qu'il faut faire dans ce cas, juste ce qu'on ne peut pas faire:

Justement cela te dit que tu peux faire une demande de révision administrative!

[mehd29]

Bonjour,

je viens juste de recevoir un mail de l'agente L*** D*** me disant qu'il manque des documents ou non conforme de ceux-ci.

je suis certain d'avoir tout envoyer, et en lisant ce post, j'ai tout certifié conforme par la mairie nos documents scolaire et bizarrement c'est ceux-là qui nous sont demandés.

comment faire pour ne pas se faire refuser notre dossier car c'est impossible pour nous de faire certifier par l'établissement comme celui-ci n'exite plus.... et plus embêtant, tous nos documents sont en conteneur car nous arrivons au quebec le 31 aout avec nos PTT?

Modifié 27 juin 2014 par mehd29

[mial79]

Bonjour,

je viens juste de recevoir un mail de l'agente Lyne Desjardins me disant qu'il manque des documents ou non conforme de ceux-ci.

je suis certain d'avoir tout envoyer, et en lisant ce post, j'ai tout certifié conforme par la mairie nos documents scolaire et bizarrement c'est ceux-là qui nous sont demandés.

comment faire pour ne pas se faire refuser notre dossier car c'est impossible pour nous de faire certifier par l'établissement comme celui-ci n'exite plus.... et plus embêtant, tous nos documents sont en conteneur car nous arrivons au quebec le 31 aout avec nos PTT?

Bonjour,

Bien là je ne sais pas trop quoi te dire. Appel l'académie dont l'établissement dépend et explique mais je sais pas s'il vont vouloir le faire. En plus si tu n'as pas les documents ca se complique. Tu peux pu avoir accès au conteneur ?

Je te souhaite bon courage.