Les pièces à joindre?

[Bara]

Bonjour,

Je vais me marié le mois prochain à une francaise et depuis quelques temps nous passons de nombreuses heures à lire les guides du parrain et du parrainé, presque à en devenir fou... Je suis heureux d'avoir découvert ce forum j'ai déjà eu quelques réponses en lisant sur le forum, mais j'en aurais une autre.

Après le mariage je devrai faire ma demande pour savoir si je suis accepté comme parrain (imm 1344) pour commencer... Ma question est : est-ce que j'ai des pièces justificatives à y joindre du genre: photos, preuve de residence, certificat de naissance etc...

J'ai tout trouvé pour la suite avec le CSQ mais pas pour la demande en fait si quelqu'un peut m'aider pour me lancer dans mes démarches ça me soulagerais car pour le moment on est très inquiets de ce qui nous attends.

P.S. Merci à tout ceux qui répondent généreusement sur les topics après avoir vous-même galerer avec vos situations, c'est très apprécié et merci d'avance à ceux qui répondront à ma question.

[Automne]

il faut tout envoyer en même temps, sauf la demande de CSQ.

donc, il faut envoyer la demande de parrainage avec la demande de résidence permanente.

je ne sais pas si vous aller parrainer votre épouse qui sera de l'intérieur ou de l'extérieur du Canada?

pour les documents à joindre, il faut regarder la Liste de contrôle des documents. sur cette liste, c'est bien écrit ce que le parrain et le parrainé doivent joindre comme documents.

pour l'intérieur : http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/form/IMM5443F.pdf

pour l'extérieur : http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/form/IMM5491F.pdf

[Angel-fr]

il vous faut savoir dans quelle province vous vous établirez pour le parrainage (pour le Québec, vous n'êtes pas tenu de remplir certains formulaires)

• Si votre épouse reste avec vous au Canada avec un statut touriste : c'est un parrainage au Canada [Trousse]
• Si votre épouse reste en France durant le Parrainage : c'est un parrainage à l'extérieur du Canada [Trousse]

  Dans cette éventualité il ne faut pas oublier qu'il y a une 3e partie : IMM 3901F

En dehors du Québec, la procédure se limite au contenu de l'une de ces trousses

Si vous parrainez au Québec, il vous faudra également réaliser une procédure provinciale

Modifié 4 janvier 2013 par Angel-fr

[Bara]

Ok je croyais qu'il fallait qu'il fallait que je sois accepté en tant que parrain avant d'enyoyé le dossier complet.

Donc si j'ai bien compris on envoie tout, vraiment tout, (rapports médicaux, L'attestation judiciaire, les preuves d'authenticité de notre relation, le paiement, etc) a CIC Mississauga.

Ensuite si accepté on envoie la demande pour le CSQ avec la lettre qu'on aura reçu de CIC.

P.S. Pour spécifer ma situation : ma femme sera en France durant l'attente et c'est pour vivre au Québec.

[Automne]

Ok je croyais qu'il fallait qu'il fallait que je sois accepté en tant que parrain avant d'enyoyé le dossier complet.

Donc si j'ai bien compris on envoie tout, vraiment tout, (rapports médicaux, L'attestation judiciaire, les preuves d'authenticité de notre relation, le paiement, etc) a CIC Mississauga.

Ensuite si accepté on envoie la demande pour le CSQ avec la lettre qu'on aura reçu de CIC.

P.S. Pour spécifer ma situation : ma femme sera en France durant l'attente et c'est pour vivre au Québec.

c'est bien ça

http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/guides/3900FTOC.asp

[melju]

_{bonjour à vous!}

_{je me joint à votre conversation,}

_{je suis québecoise et débute les démarches pour parrainer mon chum qui est en france.}

_{j,ai compris le principe, mais Il y a un petit paragraphe qui me fait douter sur les documents a fournir au niveau fédéral, sur cette page http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/guides/3900FTOC.asp}

_{on peut lire :}

_{Répondant vivant au Québec}

_{Le répondant résidant au Québec ou actuellement à l’extérieur du Canada, mais ayant l’intention de vivre au Québec, doit seulement compléter les formulaires Demande de parrainage, entente de parrainage et engagement (IMM 1344) et Questionnaire du répondant (IMM 5540) ainsi que fournir les documents requis.}

_{Si les exigences fédérales sont rencontrées, le Centre de traitement-Mississauga (CTD-M) enverra une lettre au répondant l’avisant de télécharger la trousse d’engagement du MICC, de la remplir et de la soumettre au MICC, tout en y en joignant une copie de la lettre de CTD-M.}

_{est-ce que ca veut dire qu'on oublie tout les autre documents mentionner dans le guide 3900 ?}

[Angel-fr]

lisez bien la trousse que j'ai citée : à l'extérieur du Canada, il y a 3 parties... : le guide de référence pour la 1ère partie est le guide IMM 3900F (Guide du répondant) , pour la 2e partie, le guide IMM 3999F (guide de l'immigrant), auquel s'ajoute la 3e partie (IMM 3901F)

La réponse est donc oui, il faut envoyer TOUT ce qui concerne la demande de parrainage et le dossier d'immigration avec les exigences particulières propres aux pays où se trouve le parrainé.

Modifié 5 janvier 2013 par Angel-fr

[melju]

merci, j' ai bien voulu voir ce que je voulais je crois.

autre question comme vous semblez bien informer.

mon conjoint était ici au qc en pvt. une fois le permis expirer, il est repartit et j ai alors fait un pvt de 4 mois en france. nous avons été séparer pendant 2 mois pendant la procédure de mon pvt.

est ce que cette coupure dans notre année peut selon vous causer préjudice a notre dossier en tant que '' conjoint de fait''. car nous somme ensemble depuis decembre 2011... donc 1 ans tout juste ...sinon pour le reste du temps nous avons habité ensemble, au québec comme en france.

si non nous optons pour le statut de relation conjugale.

j'ai tenter de prologer mon pvt en france. je savais que le maximum était 1 ans, mais à la base j ai fait une demande pour 4 mois.. impossible d,extentionner par la suite. j'ai un courriel de l ambassade qui me dit de revenir a mtl et de refaire une demande pour un autre type de permis... est-ce selon vous une preuve assez convaincante pour justifié le statut de ''relation conjugale.

sachant que depuis le 4 décembre il est resté en france et moi je suis au qc.

pas qu on ne veut pas etre ensemble mais financierement on arrive pas si je vis a ses dépent en france et lui meme chose ici....

autre question. on compte lancer la démache d'ici 2-3 semaines. mais il viendra me rejoindre au qc en avril . touriste pour 3 mois.

est-ce que dans le processu il risque d etre convoqué a une entrevue en France?

merci vraiment beaucoup

[Automne]

merci, j' ai bien voulu voir ce que je voulais je crois.

autre question comme vous semblez bien informer.

mon conjoint était ici au qc en pvt. une fois le permis expirer, il est repartit et j ai alors fait un pvt de 4 mois en france. nous avons été séparer pendant 2 mois pendant la procédure de mon pvt.

est ce que cette coupure dans notre année peut selon vous causer préjudice a notre dossier en tant que '' conjoint de fait''. car nous somme ensemble depuis decembre 2011... donc 1 ans tout juste ...sinon pour le reste du temps nous avons habité ensemble, au québec comme en france.

si non nous optons pour le statut de relation conjugale.

j'ai tenter de prologer mon pvt en france. je savais que le maximum était 1 ans, mais à la base j ai fait une demande pour 4 mois.. impossible d,extentionner par la suite. j'ai un courriel de l ambassade qui me dit de revenir a mtl et de refaire une demande pour un autre type de permis... est-ce selon vous une preuve assez convaincante pour justifié le statut de ''relation conjugale.

sachant que depuis le 4 décembre il est resté en france et moi je suis au qc.

pas qu on ne veut pas etre ensemble mais financierement on arrive pas si je vis a ses dépent en france et lui meme chose ici....

autre question. on compte lancer la démache d'ici 2-3 semaines. mais il viendra me rejoindre au qc en avril . touriste pour 3 mois.

est-ce que dans le processu il risque d etre convoqué a une entrevue en France?

merci vraiment beaucoup

ça fonctionnera pas faire la demande en tant que partenaire conjugal. c'est réservé pour les couples avec des cas spécifiques et en plus, qui pouvaient pas se marier pour raison religieux , orientation sexuelle etc...

rien ne vous empêche de vous marier dans votre cas.

normalement, il faut 1 an continu pour être considéré comme conjoint de fait. je sais pas si le 2 mois de coupure pourrait être accepté... ça fait depuis décembre que vous avez habité ensemble ou que la relation a commencé?

c'est complexe votre situation, parce que vous avez pas l'air d'être conjoint de fait. vous pouvez pas faire partenaire conjugal.

la meilleure solution serait le mariage . une fois ici, mariez vous et envoyer la demande en tant qu'époux. il pourra rester ici le temps que votre demande soit étudié mais il pourra pas travailler, sauf quand il aura reçu sa confirmation de résidence. donc, faut mettre une demande de permis de travail avec la demande de parrainage...puis, il pourra pas quitter le territoire pendant le traitement.

voici ce que dit le site concernant 'conjoint de fait ' :

Conjoint de fait

Vous êtes considéré comme un conjoint de fait — de sexe opposé ou de même sexe — si :

• vous vivez en relation conjugale, depuis au moins un an, avec votre répondant;
• l’année de cohabitation doit constituer une période ininterrompue de 12 mois. (De courtes absences sont néanmoins permises pour des voyages d’affaires ou des motifs familiaux.)

et partenaire conjugal :

Partenaire conjugal

La catégorie des partenaires conjugaux vise les partenaires — de sexe opposé ou de même sexe — qui ne sont pas admissibles à titre de conjoints de fait ou d’époux en raison de circonstances exceptionnelles indépendantes de leur volonté. Une relation conjugale est plus qu’une relation physique : il s’agit d’une relation de dépendance mutuelle ayant une certaine permanence et exigeant le même degré d’engagement qu’un mariage ou une union de fait.

Vous pouvez présenter une demande à titre de partenaire conjugal si :

• vous entretenez une relation conjugale depuis au moins un an avec votre répondant;
• vous et votre partenaire n’avez pas pu cohabiter ou vous marier en raison :
  • d’un obstacle relatif à l’immigration;
  • de votre situation familiale (p. ex. vous êtes marié à une autre personne et vous vivez dans un pays où le divorce est impossible);
  • de votre orientation sexuelle (p. ex. vous avez une relation avec une personne de même sexe et vous vivez dans un pays où les mariages entre personnes de même sexe sont interdits); ou
• vous pouvez fournir une preuve de l’obstacle vous empêchant de cohabiter avec votre partenaire (p. ex. une preuve du refus de séjours à long terme dans vos pays respectifs).

Vous ne devriez pas présenter de demande à titre de partenaire conjugal si :

• vous et votre partenaire auriez pu cohabiter, mais avez décidé de ne pas le faire, signe que vous n’aviez pas le degré d’engagement nécessaire à une relation conjugale (p. ex. vous ne vouliez pas abandonner un emploi ou des études ou votre relation n’était pas encore au point où vous étiez prêts à cohabiter);
• vous et votre partenaire êtes incapables de fournir une preuve de l’obstacle qui vous a empêchés de cohabiter; ou
• vous comptez vous marier. Vous devriez alors présenter une demande à titre d’époux une fois le mariage célébré ou à titre de conjoint de fait si vous et votre partenaire cohabitez de façon continue depuis au moins 12 mois

----------------------------------------------

dans votre cas, vous avez habitez ensemble, c'est juste que c'est pas assez longtemps.

[melju]

Bonjour, oui en fait ce fut la surprise de la semaine, nous ne sommes pas conjoint de fait... le gros bon sens comme on dit ne fait pas partie de l'équation.. j'ai pris 2 mois pour etre en mesure de partir du canada et le rejoindre avec mon pvt, trop long...

On se retourne soit vers le visa jeune pro ou le visa étudiant... On se marira si il le faut, mais on n'avait pas envie de faire ca à la va vite...

à suivre...

merci encore pour les informations

on se sens vraiment moins seul face à ces formulaires en cotoyant le forum.

[Automne]

bonne chance pour la suite

[matrix23]

Bonjour je me joint à cette conversion pour savoir si oui ou non j’ai fait une erreur grave ou pas, en fait j’ai envoyer mon dossier vendredi passe le 11/01/2013 mais le soir en rentrant je me suis aperçus que j<ai oublier les photos et je l’ai ai envoyer le lendemain matin par poste express avec une note les référant au dossier que j’ai envoyé un jour avant, est ce que vous pensez qu’ils vont l’ajouter ou bien me retourner le dossier en entier ?